10 MARS 1995. - Arrêté ministériel établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 01-06-1995 et mise à jour au 02-12-2003) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2002-07-19/84, art. 81; En vigueur : 01-09-2002, à l'exception des dispositions relatives à l'accès à la troisième année d'études du troisième degré, organisée sous la forme d'une année de spécialisation, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 2004)

Article 1er.(voir NOTE sous INTITULE)

Modifié par

<AM 2002-07-22/31, art. 1, 007; En vigueur : 01-09-2002; texte française non publié, voir version néerlandaise)<AM 2003-11-17/32, art. 1, 008; En vigueur : 01-09-2002; texte française non publié, voir version néerlandaise)Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année scolaire 1995-1996.Bruxelles, le 10 mars 1995.L. VAN DEN BOSSCHEANNEXES.Art. N1. (voir NOTE sous INTITULE) Annexe 1. (Voir version néerlandaise).Art. N2. (voir NOTE sous INTITULE) Annexe 2. (Voir version néerlandaise).Modifié par :<AM 1996-05-13/45; M.B. 18-07-1996>

<AM 1998-07-13/32; M.B. 28-08-1998>

<AM 1999-06-14/37, art. 2, 004; En vigueur : 01-09-1999>

<AM 2000-05-03/31, art. 2, 005; En vigueur : 2000-09-01>

<AM 2001-06-06/32, art. 1, 006; En vigueur : 01-09-2001; M.B. 19-07-2001>

<AM 2002-07-22/31, art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2002; M.B. 06-08-2002>

Art. N3.(voir NOTE sous INTITULE) Annexe 3. (Voir version néerlandaise).

Modifié par :

<AM 1998-07-13/32; M.B. 28-08-1998>