10 NOVEMBRE 1993. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 27 mars 1991 fixant le nombre de points attribués par élève, étudiant ou interne, visé à l'article 3, § 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II (Traduction).

Article 1er.Les modifications suivantes sont apportées au groupe II de l'annexe 1 de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 27 mars 1991 fiant le nombre de points attribués par élève, étudiants ou interne, visé à l'article 3, § 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II :

1°à la discipline " Grafische technieken " les subdivisions structurelles " Rotatiedrukken " et " Tekst- en beeldintegratie " sont insérées après la subdivision structurelle " Repro-montage-kopie ";

2°à la discipline " Land- en tuinbouw " la subdivision structurelle " Paardrijden en -verzorgen " est insérée après la subdivision structurelle " Land- en tuinbouw " et la subdivision structurelle " Tuinbouwtechniek " est insérée après la subdivision structurelle " Tuinbouw ";

3°à la discipline " Metaal " les subdivisions structurelles " Kunststoftechnieken " et Kunststofverwerking " sont insérées après la subdivision structurelle " Kunststofbewerking ";

4°à la discipline " Zeevisserij " la subdivision structurelle " Matroos " est insérée après la subdivision structurelle " Dek ".

Art. 2.A l'annexe 3 du même arrêté, les subdivisions structurelles " Artistieke opleiding ", " Audiovisuele kunst " et " Audiovisuele kunsten " sont insérées après la subdivision structurelle " Architectuurtekenen ".

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année scolaire 1993-1994.

Art. 4.Le Ministre flamand compétent en matière d'enseignement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 10 novembre 1993.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand

L. VAN DEN BRANDE

Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,

L. VAN DEN BOSSCHE