Article 1er.Les catégories mentionnées à l'article 5, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 6 juillet 1987 portant exécution de la loi du 27 février 1987 relative aux allocations aux handicapés sont définies comme suit :
a)à la catégorie I appartient le handicapé dont le degré d'autonomie est fixé à 7 ou 8 points;
b)à la catégorie II appartient le handicapé dont le degré d'autonomie est fixé de 9 à 11 points;
c)à la catégorie III appartient le handicapé dont le degré d'autonomie est fixé de 12 à 14 points;
d)à la catégorie IV appartient le handicapé dont le degré d'autonomie est fixé à 15 points au moins.
Le handicapé qui obtient moins de 7 points ne peut pas prétendre à une allocation d'intégration.
Art. 2.Pour chacun des facteurs mentionnés à l'article 5, alinéa 2, un nombre de points est octroyé en fonction du degré d'autonomie du handicapé, comme suit :
- pas de difficultés, pas d'effort spécial ni de moyens auxiliaires spéciaux : 0 points;
- difficultés limitées ou effort supplémentaire limité ou usage limité de moyens auxiliaires spéciaux : 1 point;
- difficultés importantes ou effort supplémentaire important ou usage important de moyens auxiliaires spéciaux : 2 points;
- impossible sans l'aide d'une tierce personne, sans accueil dans un établissement approprié ou sans environnement entièrement adapté : 3 points.
Les points octroyés sont totalisés et selon le total le handicapé appartient à une des catégories mentionnées à l'article 1er.
Art. 3.L'évaluation du degré d'autonomie à prendre en considération pour l'examen du droit à l'allocation d'intégration s'effectue au moyen du guide annexé au présent arrêté.
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 1987.
Art. N1.Annexe : Guide pour l'évaluation du degré d'autonomie.
1. Généralités :
Pour l'évaluation du degré d'autonomie, ce ne sont pas les lésions elles-mêmes qui sont mesurées, mais bien leur répercussion sur les fonctions suivantes :
1. possibilités de se déplacer;
2. possibilités d'absorber ou de préparer sa nourriture;
3. possibilités d'assurer son hygiène personnelle et de s'habiller;
4. possibilités d'entretenir son habitat et d'accomplir des tâches ménagères;
5. possibilités de vivre sans surveillance, d'être conscient des dangers et d'être en mesure d'éviter les dangers;
6. possibilités de communiquer et d'avoir des contacts sociaux.
C'est là une modification radicale du mode d'évaluation de l'incapacité utilisé précédemment.
Quels que soient les déficiences physiques ou les troubles psychologiques, mentaux ou de comportement, que présente - isolément ou de manière combinée - l'individu, ces fonctions doivent être évaluées et cotées.
Pour chaque fonction, on fera une évaluation des conséquences de l'ensemble des handicaps présentés par la personne examinée.
Le fait que le handicapé séjourne dans une institution ne veut pas dire que ses difficultés en matière d'autonomie sont résolues mais peut au contraire constituer déjà une indication de l'existence d'insuffisances quant à l'autonomie. De même, la situation particulière du handicapé au moment de l'évaluation ne peut pas être décisive pour déterminer le degré d'autonomie. C'est la situation moyenne qui doit être évaluée.
Aussi bien lors de la première évaluation que lors des évaluations suivantes, on veille en outre à ce que, dans la mesure des possibilités de mise en pratique de ce principe, l'amélioration du degré d'autonomie ne soit pas pénalisée pour autant qu'elle résulte d'efforts fournis par le handicapé lui-même, de l'emploi de prothèses ou de toute forme de service rendu au handicapé.
En pratique, on part d'un système de points octroyés en fonction des réponses fournies à une série de questions sélectionnées au sujet de certaines fonctions.
Etant donné que l'instrument de mesure utilisé doit permettre de mesurer les conséquences de n'importe quel handicap, il s'en suit que lors de la réponse aux questions au sujet de ces fonctions, une attention maximale doit être réservée aux particularités que comporte chaque type de handicap. En outre, on doit se référer à une personne moyenne de la même catégorie d'âge.
En prenant en considération le nombre de fonctions et les différences individuelles réelles qui peuvent difficilement être traduites dans un rapport écrit, il est absolument nécessaire que l'évaluation se fasse sur base d'un examen de la personne handicapée elle-même et que celle-ci soit interrogée. Une décision prise seulement " sur documents " n'est pas admissible, sauf si le handicapé n'est plus en vie.
Les fonctions à prendre en considération sont représentées dans l'échelle médico-sociale sous forme d'un tableau. Dans celui-ci, on indique au moyen de points, le niveau des difficultés rencontrées par la personne examinée.
Pour chaque fonction, quatre réponses possibles peuvent être fournies, à savoir :
- Pas de difficultés, pas d'efforts particuliers, pas d'équipements particuliers : 0 points sont octroyés;
- Difficultés minimes, ou efforts supplémentaires minimes, ou recours minime à des équipements particuliers : 1 point est octroyé;
- Difficultés importantes ou efforts supplémentaires importants ou recours important à des équipements particuliers : 2 points sont octroyés;
- Impossible sans l'aide d'une tierce personne ou impossible sans accueil dans un établissement approprié ou impossible sans environnement complètement adapté : 3 points sont octroyés.
Pour chaque fonction, la cote retenue peut éventuellement être motivée dans la case " justification ", en tenant compte de la possibilité d'accomplir ou non la fonction mais aussi de la rapidité avec laquelle elle est accomplie, des efforts et de la peine associés à l'accomplissement, de l'emploi de prothèses ou de toute forme de service rendu au handicapé et de la nécessité, permanente ou non, de l'aide d'autrui.
Les points notés dans chaque tableau sont totalisés et selon le total des points obtenus, la personne handicapée est rangée dans une des différentes catégories fixées par le Ministre en vue de la détermination du droit à une allocation d'intégration.
2. Echelle médico-sociale :
Remarques :
1°Dans l'échelle médico-sociale suivante, l'attention est attirée, à titre d'exemple, sur divers handicaps qui entraînent des conséquences pour la fonction considérée (et ce parfois d'une façon qui n'est pas évidente à première vue). Ceci n'est toutefois pas une énumération exhaustive, car de telles énumérations donnent inévitablement lieu à lacunes et dès lors à des inéquités.
2°Les exemples mentionnés dans les commentaires accompagnant chaque fonction ne doivent pas être interprétés de manière cumulative, c'est-à-dire que l'octroi d'une cote déterminée pour chaque fonction n'implique pas que le manque d'autonomie doive ressortir de tous les exemples.
I. Possibilites de se deplacer :
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Situation | Cote proposee | Justification |
| | eventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultes | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'equipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes minimes ou | | |
Efforts supplementaires minimes ou | | |
Recours minime a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes importantes ou | | |
Efforts supplementaires importants ou | | |
Recours important a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|Cette fonction doit être évaluée pour toutes les catégories de handicapés, qu'ils soient atteints d'un handicap physique, sensoriel, psychique ou mental ou atteints d'une maladie chronique.
Il convient de ne pas examiner uniquement l'acte mécanique de se mouvoir, mais également la capacité de se rendre à l'endroit désiré, de reconnaître son chemin, de circuler dans le trafic, d'emprunter les transports en commun.
On n'envisagera pas uniquement les difficultés de déplacement sur de courtes distances mais également celles rencontrées lors des déplacements par transports publics (tram, bus, train, avion), les difficultés d'accès à ces moyens de transports, les difficultés dans les gares et les aéroports (lire les indications, entendre les consignes verbales, demander des renseignements, etc.).
Le déplacement requiert-il plus de temps ou plus d'effort?!
Le déplacement n'est-il possible qu'à l'aide de béquilles ou d'un appareil orthopédique ou d'une voiturette ou de toute forme d'aide?
Le déplacement occasionne-t-il une fatigue anormale (notamment chez les malades chroniques)?
Occasionne-t-il difficultés respiratoires ou cardiaques? Le froid augmente-t-il anormalement ces problèmes?!
Le handicap cause-t-il des dangers au cours des déplacements chez les personnes atteintes, par exemple :
- de déficience auditive ou de troubles de la parole (pas d'audition des avertisseurs sonores des voitures et des ambulances, difficultés pour demander son chemin, pour entendre et comprendre les signaux acoustiques...);
- d'un handicap visuel (dangers encourus dans le trafic, difficultés de s'orienter, d'éviter les obstacles, de se rendre dans des endroits inconnus, d'emprunter les transports en commun, etc...);
- d'épilepsie (risque de crise au cours des déplacements);
- d'arriération mentale (l'intéressé ne comprend pas les signaux de circulation, ne reconnaît pas son chemin, se perd, se trompe de tram ou de bus, n'est pas capable de se rendre dans un endroit inconnu);
- de troubles psychiques (agoraphobie, désorientation dans l'espace, etc...);
II. Possibilités d'absorber ou de préparer sa nourriture :
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Situation | Cote proposee | Justification |
| | eventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultes | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'equipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes minimes ou | | |
Efforts supplementaires minimes ou | | |
Recours minime a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes importantes ou | | |
Efforts supplementaires importants ou | | |
Recours important a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|On évaluera notamment :
- la capacité de manger et boire seul : la capacité de manier la cuiller, la fourchette, le couteau. Chez les arriérés mentaux, ce niveau de développement n'est pas toujours acquis;
- la possibilité de porter les aliments à la bouche (ex. paralysie des membres supérieurs);
- la capacité de mâcher, d'avaler, les problèmes de reflux par le nez (fente palatine), etc...;
- la possibilité de coordonner ses mouvements;
- les difficultés causées par des mouvements involontaires (ex. athétose);
- la possibilité de voir sa nourriture.
On prendra en considération tous les aspects de la préparation de la nourriture :
- achat des aliments : difficultés pour les personnes atteintes de déficience auditive ou affectées de troubles de la parole, pour les arriérés mentaux, pour les personnes qui ont des difficultés de déplacement;
- préparation proprement dite : très grandes difficultés pour les handicapés de la vue, difficultés intellectuelles chez les arriérés mentaux, problèmes d'audition de la minuterie et de compréhension des recettes, divers troubles moteurs.
Ces actes requièrent-ils plus de temps et d'effort? Une installation ménagère spéciale? Des précautions spéciales (ex. personnes atteintes d'épilepsie)?!
III. Possibilités d'assurer son hygiène personnelle et de s'habiller :
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Situation | Cote proposee | Justification |
| | eventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultes | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'equipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes minimes ou | | |
Efforts supplementaires minimes ou | | |
Recours minime a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes importantes ou | | |
Efforts supplementaires importants ou | | |
Recours important a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|L'évaluation se fera non seulement en fonction de la capacité physique mais également en fonction de la compréhension des activités (arriérés mentaux).
Les handicapés de la vue éprouvent des difficultés en la matière, requérant plus de temps et d'efforts. Ils sont dans l'impossibilité de voir des taches, le chiffonnage, la couleur des vêtements.
Ils ne peuvent vérifier dans un miroir l'ordre de leur toilette. Ils éprouvent des difficultés concernant la coiffure, le rasage, le maquillage.
La personne handicapée est-elle capable de prendre un bain ou une douche, de se brosser les dents, de se soigner les ongles...?!
Peut-elle s'habiller? Il y a lieu de tenir compte, en la matière, non seulement de la possibilité ou de l'impossibilité de s'habiller, mais également de soins particuliers et de précautions. Les habits doivent-ils fréquemment être lavés ou remplacés à la suite de souillures et d'usure? Les habits doivent-ils être adaptés?!
Cette fonction nécessite-t-elle plus de temps et d'efforts? Faut-il un équipement spécial? Faut-il faire appel à toute forme d'aide ou de service?!
IV. Possibilites d'entretenir son habitat et d'accomplir des taches
menageres :
------------------------------------------------------------------------
Situation | Cote proposee | Justification |
| | eventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultes | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'equipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes minimes ou | | |
Efforts supplementaires minimes ou | | |
Recours minime a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes importantes ou | | |
Efforts supplementaires importants ou | | |
Recours important a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|On tiendra compte des difficultés physiques diverses dans l'accomplissement des besognes ménagères. Faut-il un matériel spécialement adapté?!
Les déficiences visuelles rendent ces tâches très difficiles ou exigent l'aide d'une tierce personne.
Les déficiences auditives ou les troubles de la parole causent des difficultés pour appeler les corps de métier et expliquer les dégâts (humidité, fuites d'eau ou de gaz, pannes d'électricité, etc...) et comprendre les explications pour y remédier.
Le handicapé peut-il nettoyer son habitat, enlever les poussières, faire son lit, entretenir le jardin? Faut-il du matériel adapté?!
Des menus travaux peuvent-ils être effectués à la maison?!
La personne examinée a-t-elle les capacités intellectuelles nécessaires (arriérés mentaux)?!
Certains patients psychiatriques négligent totalement leur habitat.
V. Possibilites de vivre sans surveillance, d'etre conscient des dangers
et d'etre en mesure d'eviter les dangers :
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Situation | Cote proposee | Justification |
| | eventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultes | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'equipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes minimes ou | | |
Efforts supplementaires minimes ou | | |
Recours minime a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultes importantes ou | | |
Efforts supplementaires importants ou | | |
Recours important a des equipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|Cette fonction doit être évaluée pour toutes les catégories de handicapés, qu'ils soient atteints d'un handicap physique, sensoriel ou mental ou d'une maladie chronique, par exemple :
- les personnes atteintes d'épilepsie;
- les patients psychiatriques;
- les arriérés mentaux (même les débiles légers);
- les personnes atteintes de troubles de la parole ou de l'ouïe, qui, par exemple, ne peuvent ou peuvent difficilement téléphoner en cas d'urgence (ambulance, pompiers, police) ou qui n'entendent pas les signaux de danger;
- les aveugles qui ne distinguent pas les signaux de danger ou les obstacles imprévus;
- même les handicapés moteurs dans certaines situations.
VI. Possibilités de communiquer et d'avoir des contacts sociaux :
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Situation | Cote proposee | Justification |
| | éventuelle |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Pas de difficultés | | |
Pas d'efforts particuliers | | |
Pas d'équipements particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultés minimes ou | | |
Efforts supplémentaires minimes ou | | |
Recours minime a des équipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Difficultés importantes ou | | |
Efforts supplémentaires importants ou | | |
Recours important a des équipements | | |
particuliers | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|
Impossible sans l'aide d'une tierce | | |
personne ou | | |
Impossible sans accueil dans un | | |
etablissement approprie ou | | |
Impossible sans environnement | | |
completement adapte | | |
---------------------------------------|---------------|---------------|En cas de déficience auditive ou de parole, les difficultés de communication sont importantes ou la communication est même rendue impossible. Les difficultés ne concernent pas seulement le langage oral, mais aussi la compréhension et l'expression du langage écrit. L'accès à de nombreux domaines culturels faisant partie de la vie sociale est limité (télévision, cinéma, théâtre, concerts, conférences, journaux, littérature).
Les personnes atteintes de déficience visuelle éprouvent des difficultés de communication en matière de compréhension et d'expression des messages écrits et en matière d'accès limité ou impossible à plusieurs domaines culturels (télévision, cinéma, théâtre, journaux, littérature). Les contacts sociaux sont limités en raison du manque d'autonomie dans les déplacements.
Chez beaucoup de handicapés mentaux, le langage n'est pas ou insuffisamment acquis; tous, même les débiles légers, ont une compréhension imparfaite ou insuffisante du langage.
Très graves difficultés ou impossibilité de l'expression orale chez les laryngectomisés.
Difficultés de la parole en cas de paralysie faciale.
Les patients psychiatriques peuvent avoir de graves problèmes de contacts sociaux.
En cas de handicap physique, les contacts sociaux peuvent être limités en raison des difficultés de déplacement.
Notamment pour les personnes atteintes d'une maladie chronique, des inhibitions mentales peuvent avoir une influence importante sur les contacts avec le monde extérieur.