Chapitre 1er.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Article 1er. L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1reau présent arrêté.
Chapitre 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Chapitre 3.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes
Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 12 septembre 2025, les modifications suivantes sont apportées :
1°au point 22°, l'énumération
| " Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | L'anglais pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | Le français pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | L'anglais pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | Le français pour le transport et la logistique " |
est remplacée par l'énumération
| " Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | L'anglais pour la fonction d'assistant en transport de marchandises |
| Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | L'anglais pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | Le français pour la fonction d'assistant en transport de marchandises |
| Communication d'affaires dans une première langue étrangère 1 | Le français pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | L'anglais pour la fonction d'assistant en transport de marchandises |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | L'anglais pour le transport et la logistique |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | Le français pour la fonction d'assistant en transport de marchandises |
| Communication d'affaires dans une deuxième langue étrangère 1 | Le français pour le transport et la logistique " ; |
2°il est ajouté un point 24°, rédigé comme suit :
" 24° A compter du 1er septembre 2026, le module visé dans la colonne de gauche suivante peut être mis en concordance individuelle avec le module visé dans la colonne de droite suivante :
| module | module |
| Logique de programmation et bases de données | Visualisation du contenu grâce à la mise en page et à la typographie |
| Logique de programmation et bases de données | Design numérique ". |
Chapitre 4.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Chapitre 5.- Dispositions finales
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2026.
Art. 6.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.