Article 1er.Le présent décret règle une matière communautaire.
Art. 2.La demande d'objectifs finaux de remplacement dans l'enseignement fondamental, introduite par la Federatie Steinerscholen Vlaanderen vzw, Diksmuidelaan 127 à 2600 Berchem pour les disciplines suivantes, est recevable :
1°discipline néerlandais ;
2°discipline mathématiques ;
3°discipline science et technique ;
4°discipline géographie ;
5°discipline histoire ;
6°discipline éducation artistique ;
7°discipline TIC ;
8°discipline attitudes.
Les objectifs finaux de remplacement visés à l'alinéa 1er sont déclarés équivalents.
Art. 3.Les objectifs finaux de remplacement visés à l'article 2 figurent à l'annexe jointe au présent décret.
Art. 4.Le présent décret entre en vigueur le 1er septembre 2026.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 14-08-2026, p. 44083)
Vu pour être annexé au décret du 3 juillet 2026 portant objectifs finaux de remplacement dans l'enseignement fondamental, en ce qui concerne les disciplines de néerlandais, mathématiques, sciences et technique, géographie, histoire, éducationartistique, TIC et attitudes, à l'initiative de la Federatie Steinerscholen Vlaanderen vzw.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
M. DIEPENDAELE
La Ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi,
Z. DEMIR