Article 1er.Le dossier de référence de la section intitulée " Alternance : soudeur/soudeuse qualifié/qualifiée sur tubes " (code 277090S20D1) ainsi que les dossiers de référence des unités d'enseignement constitutives de cette section sont approuvés.
Cette section est classée au niveau De l'enseignement secondaire du troisième degré pour adultes.
Neuf des unités d'enseignement qui la composent sont classées au niveau De l'enseignement secondaire supérieur de transition, cinq unités d'enseignement sont classées au niveau De l'enseignement secondaire inférieur de transition et une unité d'enseignement est classée au niveau De l'enseignement secondaire supérieur de qualification
Art. 2.Le titre délivré à l'issue de la section intitulée " Alternance : soudeur/soudeuse qualifié/qualifiée sur tubes " (code 277090S20D1) est le Certificat de qualification de " Soudeur/soudeuse qualifié/qualifiée sur tubes " spécifique à l'enseignement secondaire supérieur pour adultes.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2026.