Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 9 juillet 2025 et l'annexe C, insérée par le même arrêté, sont remplacées par les annexes 1er, 2 et 3 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2025. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 29 juin 2026 pour l'annexe 1er et entre en vigueur le 24 août 2026 pour les annexes 2 et 3.
Art. 3.Le ministre qui à la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-08-2026, p. 43358)