Article 1er.La liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel et des formations de bachelier et de master que peuvent proposer les hautes écoles et les universités, visée à l'article II.170, § 2, alinéa 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
La liste des formations de bachelier et de master que peuvent proposer les autres établissements enregistrés d'office et les établissements enregistrés, visée à l'article II.170, § 2, alinéa 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2025-2026, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 novembre 2025, est abrogé.
Art. 3.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2025 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2025-2026, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 novembre 2025, est abrogé.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2026-2027.
Art. 5.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.