Chapitre 1er.- Types et formes d'enseignement dans l'enseignement spécialisé
Section 1ère.- Types dans l'enseignement fondamental spécialisé
Article 1er. En application des articles 101, 103 et 111, du décret enseignement fondamental du 25 février 1997, les établissements suivants d'enseignement fondamental spécialisé sont autorisés à proposer la programmation mentionnée pour l'année scolaire 2026-2027, sous réserve du respect des normes à atteindre, visées à l'article 68, § 1er, 2°, du décret précité :
1°KOCA Basisonderwijs (147975, à créer), Jonghelinckstraat 17, 2018 Anvers, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;
2°'t Lommertje (147967, à créer), Fortbaan 79, 2900 Schoten, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;
3°SBSBO SAIO (25742), De Billemontstraat 77, 2440 Geel, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;
4°Vrije Basisschool BubaO (147991, à créer), Liersesteenweg 316+, 2640 Mortsel, pour la création du type 2 (enseignement maternel et primaire) ;
5°GO! LSBO Spronk (3319), Karel Keymolenstraat 35B, 1750 Lennik, pour la création du type 2 (enseignement maternel et primaire) ;
6°VLSBO Klavertje Vier (25403), Guldenschaapstraat 27, 1800 Vilvorde, pour la création du type 2 (enseignement primaire).
Section 2.- Types et formes d'enseignement dans l'enseignement secondaire spécialisé
Art. 2.En application des articles 15, 289 et 290/1, du Code de l'enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements suivants d'enseignement secondaire spécialisé sont autorisés à proposer la programmation mentionnée pour l'année scolaire 2026-2027, sous réserve du respect des normes à atteindre, visées à l'article 15, § 1er, 13°, du code précité :
1°Inoa Secundair Onderwijs (28118), De Zilten 52, 8800 Roulers, pour la création de la forme d'enseignement 2, type 3 ;
2°Inoa Secundair Onderwijs (28118), De Zilten 52, 8800 Roulers, pour la création de la forme d'enseignement 2, type 9 ;
3°GO! SBSO Egmont & Hoorn OV1 (126383), Broeckstraat 37, 9890 Gavere, pour la création de la forme d'enseignement 1, type 3.
Chapitre 2.- Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
Section 1ère.- Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire spécialisé forme d'enseignement 3
Art. 3.En application de l'article 289, § 3, du Code de l'enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027 :
1°GO! SBSO Groenlaar
Predikherenhoevestraat 31 ; 2840 Rumst
phase de qualification Collaborateur de magasin
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
2°Buso De Ster
Vakstraat 42 ; 8700 Tielt
phase de formation Bases métal
domaine d'études : STIM
3°Buso De Ster
Vakstraat 42 ; 8700 Tielt
phase de qualification Soudeur d'angle
domaine d'études : STIM
4°GO! BuSO Woudlucht
Prosperdreef 3 ; 3001 Louvain
phase d'intégration Collaborateur de magasin dual
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
Art. 4.Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 3 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'école en question puisse proposer la programmation.
1°l'établissement d'enseignement visé à l'article 3, 2°, doit abroger la phase de formation Bases mobilité à partir de l'année scolaire 2026-2027.
2°l'établissement d'enseignement visé à l'article 3, 3°, doit abroger la phase de qualification Préparateur en carrosserie à partir de l'année scolaire 2026-2027.
Section 2.- Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire spécialisé forme d'enseignement 4
Art. 5.En application de l'article 289, § 7, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027 :
1°Buso Maria Assumpta
Karenveldstraat 27 ; 1745 Opwijk
2e degré Organisation et logistique ESP
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
2°Buso Maria Assumpta
Karenveldstraat 27 ; 1745 Opwijk
2e degré Restaurant et cuisine ESP
domaine d'études : ALIMENTATION ET HORECA
3°GO! Busleyden Ath. De Beemden
Stuivenbergbaan 135 ; 2800 Malines
2e degré Sciences de l'entreprise EST
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
4°GO! BuSO Woudlucht
Prosperdreef 3 ; 3001 Louvain
3e degré Sciences-Mathématiques ESG
domaine d'études : TRANSVERSAL
5°De Pass
Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden
3e degré Organisation de l'entreprise EST
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
6°De Pass
Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden
3e degré Installations électriques ESP
domaine d'études : STIM
7°De Pass
Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden
3e degré Techniques électriques EST
domaine d'études : STIM
8°De Pass
Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden
3e degré Accueil, organisation et vente ESP
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
9°Ponton43
Klein Park 4 ; 3360 Bierbeek
2e degré Bois ESP
domaine d'études : STIM
10°GO! SBSO Helix
Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel
2e degré Sciences économiques ESG
Domaine d'études : TRANSVERSAL
11°GO! SBSO Helix
Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel
2e degré Organisation et logistique ESP
domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION
12°GO! SBSO Helix
Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel
2e degré Soins et bien-être ESP
domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE
13°GO! SBSO Element
Manitobalaan 48 ; 8200 Bruges
2e degré Electricité ESP
Domaine d'études : STIM
14°Ennea (BuSO)
Koninklijke Baan 5 ; 8420 De Haan
3e degré Soins capillaires ESP
domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE
15°Ennea (BuSO)
Koninklijke Baan 5 ; 8420 De Haan
3e degré Modelage mécanique dual ESP
domaine d'études : STIM
16°Buso Ter Strepe
Westendelaan 39 ; 8430 Middelkerke
2e degré Electricité ESP
domaine d'études : STIM
17°Buso Ter Strepe
Westendelaan 39 ; 8430 Middelkerke
2e degré Techniques électromécaniques EST
domaine d'études : STIM
18°RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter
Beekstraat 113_B ; 8500 Courtrai
2e année d'études A : Pédagogie Freinet
19°RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter
Beekstraat 113_B ; 8500 Courtrai
2e année d'études B : Economie et organisation
20°GO! SBSO Campus Impuls
Wolfputstraat 42 ; 9041 Gand
2e année d'études A : Langues classiques (grec et latin)
21°Sint-Paulusschool VIBSO
Toekomststraat 75 ; 8700 Waregem
2e degré Création et mode ESA
domaine d'études : ART ET CREATION
22°BuSO VTS 3 OV4B
Breedstraat 104 ; 9100 Saint-Nicolas
3e degré Aménagement et gestion d'espaces verts ESP
domaine d'études : AGRICULTURE ET HORTICULTURE
Art. 6.Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 5 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'établissement d'enseignement en question puisse proposer la programmation :
1°l'établissement d'enseignement visé à l'article 5, 3°, doit progressivement supprimer le 2e degré Entreprise et organisation EST à partir de l'année scolaire 2026-2027
2°l'établissement d'enseignement visé à l'article 5, 13°, doit progressivement supprimer le 2e degré Construction ESP à partir de l'année scolaire 2026-2027.
Section 3.- Subdivisions structurelles non duales dans l'enseignement secondaire ordinaire
Art. 7.En application de l'article 178 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements suivants d'enseignement secondaire à temps plein sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027 :
1°Middelbare Steinerschool Vlaanderen
Mallekotstraat 43 ; 2500 Lierre
3e degré Architecture et intérieur ESA
domaine d'études : ART ET CREATION
2°Freinetschool Keerpunt
Hoge Buizemont 217 ; 9500 Grammont
2e année d'études A : Pédagogie Freinet
3°Onze-Lieve-Vrouwinstituut
Kloosterweg 1 ; 1640 Rhode-Saint-Genèse
2e degré Soins et bien-être ESP
domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE
4°Het College EG
Spiegelstraat 12 ; 1800 Vilvorde
2e année d'études A : Sport de haut niveau
5°H. Pius X-instituut - Middenschool
VIIde-Olympiadelaan 25 ; 2020 Anvers
2e année d'études B : Art. et création
6°Sint-Annacollege
Oscar De Gruyterlaan 4 ; 2050 Anvers
2e degré Soins et bien-être ESP
domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE
7°Sint-Willebrord-H.Familie
Jan Moorkensstraat 95 ; 2600 Berchem
2e degré Accueil et loisirs ESP
domaine d'études : LANGUE ET CULTURE
8°Ursulinen Mechelen 2
Colomalaan ; 2800 Malines
7e année d'études Développeur de patrons pour vêtements et articles de confection
domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE
9°Don Bosco-Mariaberginstituut
Kloosterstraat 70 ; 2910 Essen
2e degré Exercice et sport ESP
domaine d'études : SPORT
10°GO! Next Level X
Vildersstraat 28 ; 3500 Hasselt
7e année d'études Chauffeur d'autobus et d'autocar
domaine d'études : STIM
11°GO! Atheneum Martinus Bilzen
Sint Martinusstraat 3 ; 3740 Bilzen-Hoeselt
2e degré Biotechniques EST
domaine d'études : STIM
12°RHIZO 3
Deken Camerlyncklaan 76 ; 8500 Courtrai
3e degré Exercice et sport ESP
domaine d'études : SPORT
13°SIVI 2
Spinneschoolstraat 10 ; 8820 Torhout
3e degré Accueil et loisirs ESP
Domaine d'études : LANGUE ET CULTURE
14°College Ieper
Augustijnenstraat 58 ; 8900 Ypres
2e année d'études A : Sport
15°Scholen Da Vinci
Koningin Astridlaan 96 ; 9100 Saint-Nicolas
2e année d'études B : Art. et création
16°VLOT!
Eksaarde-dorp 1_A ; 9160 Lokeren
2e degré Sport EST
domaine d'études : SPORT
17°VLOT!
Markt 48 ; 9160 Lokeren
3e degré Accompagnement sportif EST
domaine d'études : SPORT
18°GO! talent Dendermonde
Begijnhoflaan 1 ; 9200 Termonde
3e degré Exercice et sport ESP
domaine d'études : SPORT
19°GO! De Voorstad
Welvaartstraat 70_1 ; 9300 Alost
3e degré Médias graphiques EST
domaine d'études : STIM
20°GO! atheneum Anne Frank
Kouterbaan 20 ; 9470 Denderleeuw
3e degré Exercice et sport ESP
domaine d'études : SPORT
21°GO! atheneum Da Vinci Campus
Gustave Royerslaan 39 ; 9600 Renaix
3e degré Médias graphiques EST
domaine d'études : STIM
22°GO! Erasmusatheneum Deinze
Peter Benoitlaan 10 ; 9800 Deinze
2e année d'études A : Sport
23°GO! technisch atheneum Zavelenberg
Rue des Chrysanthèmes 26 ; 1020 Laeken
3e degré Techniques de la scène EST
domaine d'études : STIM
24°Sint-Bernarduscollege
Marktplein 5 ; 8620 Nieuport
2e degré Tourisme EST
domaine d'études : LANGUE ET CULTURE
25°Sint-Bernarduscollege
Marktplein 5 ; 8620 Nieuport
3e degré Langue et Sciences de la communication EST
domaine d'études : LANGUE ET CULTURE
26°Sint-Bernarduscollege
Marktplein 5 ; 8620 Nieuport
3e degré Tourisme EST
domaine d'études : LANGUE ET CULTURE
Art. 8.Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 7 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'établissement d'enseignement en question puisse proposer la programmation :
1°l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 4°, doit être ajouté à la liste réglementaire des écoles de sport de haut niveau à partir de l'année scolaire 2026-2027
2°l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 5°, doit supprimer l'option de base B STIM-techniques au début de l'année scolaire 2026-2027
3°pour les demandes de programmation visées à l'article 7, 16° et 17°, VLOT!, numéro d'établissement 36491 311, ne peut plus proposer le domaine d'études Sport à partir de l'année scolaire 2026-2027
4°l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 22°, ne peut plus proposer la même subdivision structurelle à l'implantation Volhardingslaan 11, 9800 Deinze à partir de l'année scolaire 2026-2027
5°pour les demandes de programme visées à l'article 7, 24°, 25° et 26°, l'Institut Annuntiata, numéro d'établissement 35675 311, doit progressivement supprimer le domaine d'études Langue et culture à partir de l'année scolaire 2026-2027.
Section 4.- Subdivisions structurelles duales dans l'enseignement secondaire ordinaire
Art. 9.En application de l'article 357/8 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à procéder à la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027 :
1°Syntra Brussel
Avenue du Port 86_C ; 1000 Bruxelles
3e degré Installations scéniques dual ESP
domaine d'études : STIM
2°Syntra Brussel
Avenue du Port 86_C ; 1000 Bruxelles
7e année d'études Aide-soignant/Aide-infirmier dual
domaine d'études : Société et bien-être
3°Syntra Midden-Vlaanderen
Hogekouter 1 ; 9100 Saint-Nicolas
3e degré Installations pour cyclomoteurs et motos dual ESP
domaine d'études : STIM
4°Syntra Midden-Vlaanderen
Hogekouter 1 ; 9100 Saint-Nicolas
3e degré Installations scéniques dual ESP
domaine d'études : STIM
Chapitre 3.- Dispositions finales
Art. 10.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2026.
Art. 11.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.