Chapitre 1er.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Article 1er. A l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 12 mars 2010, 9 septembre 2016 et 19 septembre 2025, les modifications suivantes sont apportées :
1°le point h) est rétabli dans la rédaction suivante :
" h) comme enseignant ; " ;
2°le point h) est abrogé.
Art. 2.L'annexe III au même arrêté, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1reau présent arrêté.
Chapitre 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office
Art. 3.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Chapitre 3.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Chapitre 4.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes
Art. 5.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 septembre 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 4 au présent arrêté.
Chapitre 5.- Dispositions finales
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2026.
L'article 1, 1°, produit ses effets le 1er septembre 2023.
L'article 1, 2°, produit ses effets le 1er septembre 2025.
Art. 7.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.ANNEXES.
Art. N1.