Chapitre 1er.- Modification du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes
Article 1er. A l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2025, la classification des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la classification reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.
Chapitre 2.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité
Art. 2.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 et modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2025, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans l'alinéa 1er, 1°, le membre de phrase " les annexes Ire à III " est remplacé par le membre de phrase " l'annexe I, l'annexe III " ;
2°dans l'alinéa 1er, 3°, le membre de phrase " XXVI à XXXI, XXXIV à XLVI, XLVIII, XLIX et LI à LIV " est remplacé par le membre de phrase " XXXIV à XLVI, XLVIII, XLIX, et LII à LIV, LVII à LXIII ".
Art. 3.Dans le même arrêté, les annexes suivantes sont abrogées :
1°l'annexe II, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 avril 2015 ;
2°les annexes XXVI et XXVII, ajoutées par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 ;
3°les annexes XXVIII et XXIX, ajoutées par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 ;
4°l'annexe XXX, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 ;
5°l'annexe XXXI, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2021.
Art. 4.L'annexe XLVII au même arrêté, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2025, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté.
Art. 5.L'annexe LI du même arrêté, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024, est abrogée.
Art. 6.Le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2025, est complété par les annexes LVII à LXIII, jointes en tant qu'annexes 3 à 9 au présent arrêté.
Chapitre 3.- Dispositions finales
Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2026, à l'exception :
1°de l'article 3, 2° et 4°, et de l'article 5, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2027 ;
2°de l'article 3, 1°, 3° et 5°, qui entre en vigueur le 1er septembre 2028.
Art. 8.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions et le ministre flamand qui a les compétences dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.;
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 26-05-2026)