Lex Iterata

Texte 2026003386

22 MARS 2026. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire

ELI
Justel
Source
Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaine Alimentaire
Publication
20-5-2026
Numéro
2026003386
Page
27604
PDF
version originale
Dossier numéro
2026-03-22/08
Entrée en vigueur / Effet
20-05-2026
Texte modifié
2011018116
belgiquelex

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, le point 4° est abrogé et remplacé par ce qui suit :

" 4° pulvérisateur : tout équipement spécialement destiné à l'application de pesticides, y compris des accessoires qui sont essentiels au fonctionnement efficace de tels équipements, tels que des buses, manomètres, filtres, tamis et dispositifs de nettoyage des cuves. ".

Art. 2.Dans l'article 5 de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, le paragraphe 5 est remplacé par ce qui suit :

" § 5. Le propriétaire d'un pulvérisateur informe l'organisme de contrôle agréé dont il relève dans les 7 jours ouvrables suivant le constat, de la perte, de la détérioration ou de la disparition de la vignette autocollante visée à l'article 6. "

Art. 3.Dans l'article 6, paragraphe 2 du même arrêté, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1 et 2 :

" L'autorité de contrôle peut, dans des circonstances exceptionnelles et de sa propre initiative, décider de remettre la vignette autocollante au propriétaire ou de l'envoyer par courrier. Dans ce cas, le propriétaire est tenu d'apposer la vignette sur le pulvérisateur concerné dans un délai n'excédant pas les 7 jours ouvrables suivant sa réception ".

Art. 4.A l'article 10 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :

a)au § 1, 5° de l'arrêté, les mots " 1.500 appareils par an " sont remplacés par les mots " 4.000 appareils par cycle de 3 ans " ;

b)au § 1, 6°, c), les mots " pour le 31 janvier " sont remplacés par les mots " pour le 15 mai ".

Art. 5.A l'article 15, paragraphe 1er, 1er alinéa du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées dans la version française : le mot " réalablement " est remplacé par le mot " Préalablement ".

Art. 6.Dans le même arrêté, l'annexe 1, remplacée par l'annexe 1 de l'arrêté royal du 28 février 2023 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, est remplacée par l'annexe 1 jointe au présent arrêté.

Art. 7.Dans le même arrêté, l'annexe 4, de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 8.Dans le même arrêté, l'annexe 5, remplacée par l'annexe 4 de l'arrêté royal du 28 février 2023 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

Art. 9.Dans le même arrêté, l'annexe 6, remplacée par l'annexe 5 de l'arrêté royal du 28 février 2023 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.

Art. 10.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 11.Le ministre qui a la sécurité de la chaîne alimentaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.Annexe 1.

Annexe 1 à l'arrêté royal du 22 mars 2026 modifiant l'annexe 1 de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire

" Annexe 1 à l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire

Annexe 1 : prescriptions auxquelles les pulvérisateurs doivent satisfaire

Partie A.
Il doit être remédié aux non-conformités aux paramètres de contrôle ci-dessous dans les quatre mois suivant la délivrance du rapport de contrôle (= Déficiences à Réparer avec Repassage (DRR)). Il doit être remédié dans les quatre mois suivant la délivrance du rapport de contrôle, aux non-conformités aux paramètres de contrôle de l'annexe 1, partie B (= Déficiences à Réparer pour le Prochain Cycle (DRPC)) constatées lors du contrôle triennal précédent qui n'ont pas été réparées.
1. Pulvérisateurs de grande culture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Sécurité des points d'attache de la rampe au châssis A3 Les points d'attaches de la rampe au châssis ne peuvent pas présenter de déficiences Défectuosité des points d'attaches, présence de cassures, de plusieurs soudures de fortune, ...
Rampe Symétrie (sauf lorsque ce paramètre de contrôle n'est pas techniquement pertinent) et état général de la rampe D1 Analyse de la symétrie de la rampe par rapport à ses points d'attache au châssis ainsi que de son état général Dissymétrie gauche-droite.La rampe présente plusieurs soudures de fortune, et/ou est pliée en plusieurs endroits (mais ne sort pas des limites de courbures), et/ou est fixée ou retenue à l'aide de cordes,...
Courbure horizontale D3 Analyse de la courbure dans un plan horizontal Courbure horizontale > 50 cm
Courbure verticale D5 Analyse de la courbure dans un plan vertical pour une rampe de longueur ≤ 18 m Courbure verticale > 30 cm
Courbure verticale D7 Analyse de la courbure dans un plan vertical pour une rampe de longueur > 18 m Courbure verticale > 50 cm
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G1 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / membrane de la cloche à air déchirée Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Stabilité de la pression de pulvérisation G4 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / pompe défectueuse Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Manomètre (1) Présence d'un manomètre H1 Analyse de la présence d'un manomètre Absence du manomètre
Fonctionnement du manomètre H4 Ecarts de pression entre les manomètres de travail et de référence Ecart > 10 % de la pression de référence
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de rampe I1 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ sections de longueur différente Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de rampe I2 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ tuyaux d'alimentation des sections de longueur différente Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de rampe I4 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ problème dans les tuyaux de sections de rampe Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de rampe I5 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ joint défectueux au niveau du distributeur/distributeur défectueux Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Débit des buses Homogénéité des buses L1 Vérification des caractéristiques des buses faisant l'objet de la mesure de débit Une seule buse de caractéristiques différentes (marque, type, taille) des autres buses du même ensemble
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence connue) L2 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 5 % par rapport au débit nominal. Les buses présentant une usure individuelle inférieure à 2 % ne doivent pas être volontairement laissées sur place lors du recontrôle
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence inconnue) L4 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence connue) L5 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 10 % par rapport au débit nominal. Les buses présentant une usure individuelle inférieure à 4 % ne doivent pas être laissées volontairement sur place lors du recontrôle.
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence inconnue) L7 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence / écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Technique de pulvérisation réduisant la dérive Type de buse monté et/ou équipement spécifique de l'appareil L8 Réduction de la dérive du pulvérisateur Le pulvérisateur est utilisé pour la pulvérisation en plein air et n'est pas équipé d'une technique de pulvérisation réduisant la dérive d'au moins 75 %.
Système de régulation Fonctionnement du système de régulation M2 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé/ réglage inadéquat de la pompe de pulvérisation (DPAm) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du système de régulation M3 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé / étalonnage inadéquat des capteurs de vitesse/débit/pression (DPAe) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du bloc de distribution M4 Analyse du fonctionnement des vannes de fermeture/ouverture des sections principales Une seule vanne défectueuse
Fonctionnement de la vanne de réglage de la pression M5 Le fonctionnement de la vanne de réglage de la pression est vérifié en faisant varier la pression à différents niveaux (voir H3 Manomètre) et en fermant et ouvrant la vanne principale. Durant l'essai la vitesse de rotation de la prise de force doit être constante. Impossibilité de faire varier la pression dans la plage de pression recommandée par le constructeur.Ecart de pression supérieur à 10% après fermeture et réouverture de la vanne principale
Fuites Détection des fuites N1 Analyse de la présence de fuites importantes pendant la pulvérisation (fuites dynamiques importantes) Présence de fuites dynamiques importantes (> 30ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites N5 Analyse de la présence de fuites statiques importantes Présence de fuites statiques importantes (> 10ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Présence d'un système anti-gouttes N3 Présence d'un système anti-gouttes Absence d'un système anti-gouttes
Pompe Fonctionnement de la pompe O Détection d'eau dans le réservoir d'huile de la pompe(liquide laiteux) Présence d'eau dans l'huile
Non-conformités de l'annexe 1, partie B non conformes lors du contrôle triennal précédent

2. Pulvérisateurs d'arboriculture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat du ventilateur A3 Analyse de l'état des ailettes, des déflecteurs et du caisson. S'il est présent, vérification du fonctionnement du dispositif permettant de débrayage du ventilateur. Ailettes, déflecteurs et/ou caisson du ventilateur qui sont clairement endommagés. Dispositif de débrayage du ventilateur qui ne fonctionne plus correctement.
Couronne de pulvérisation Déformation et symétrie D1 Analyse de la symétrie de la couronne par rapport à ses points d'attache à la cuve ou au châssis et de sa déformation Dissymétrie gauche-droite et déformation de la couronne > 5 cm
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G1 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / membrane de la cloche à air déchirée Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Stabilité de la pression de pulvérisation G4 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / pompe défectueuse Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Manomètre (1) Présence d'un manomètre H1 Analyse de la présence d'un manomètre Absence du manomètre
Fonctionnement du manomètre H4 Ecarts de pression entre les manomètres de travail et de référence Ecart > 10 % de la pression de référence
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de la couronne de pulvérisation I1 Ecarts entre la pression moyenne de chaque section (manomètres de référence placés à chaque porte-buse) et la pression moyenne de pulvérisation/ sections de longueur différente Un seul écart de pression d'une section > 10 % par rapport à la pression moyenne pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de la couronne de pulvérisation I2 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés sur les sections de la couronne de pulvérisation et la pression moyenne de pulvérisation / tuyaux d'alimentation des sections de longueur différente Un seul écart de pression d'une section > 10 % par rapport à la pression moyenne pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de la couronne de pulvérisation I4 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés sur les sections de la couronne de pulvérisation et la pression moyenne de pulvérisation / problème dans les tuyaux de sections de couronne Un seul écart de pression d'une section > 10 % par rapport à la pression moyenne pulvérisation
Equilibre des pressions entre les sections de la couronne de pulvérisation I5 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés sur les sections de la couronne de pulvérisation et la pression moyenne de pulvérisation / joint défectueux au niveau du distributeur/distributeur défectueux Un seul écart de pression d'une section > 10 % par rapport à la pression moyenne pulvérisation
Débit des buses Homogénéité des buses L1 Contrôle de l'homogénéité gauche-droite (type, calibre, marque) des buses de la couronne Buses positionnées symétriquement de caractéristiques différentes
Test des buses montées sur le pulvérisateur(référence inconnue) L3 Ecart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Test des buses démontées du pulvérisateur(uniquement si mise en évidence d'écarts significatifs) (référence connue) L5 Ecart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 5 % (buses à fente) ou > 10 % (buses à turbulence) par rapport au débit nominal. Les buses présentant une usure individuelle inférieure à respectivement 2/4 % ne doivent pas être volontairement laissées sur place lors du recontrôle
Technique de pulvérisation réduisant la dérive Type de buse monté et/ou équipement spécifique de l'appareil L8 Réduction de la dérive du pulvérisateur Le pulvérisateur est utilisé pour la pulvérisation en plein air et n'est pas équipé d'une technique de pulvérisation réduisant la dérive d'au moins 75 %.
Porte-buses Etat des porte-buses M2 Ecart de pression à chaque porte-buses par rapport à la pression moyenne de pulvérisation/ défectuosité du porte-buses Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Système de régulation Fonctionnement du système de régulation N2 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé/ réglage inadéquat de la pompe de pulvérisation (DPAm) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du système de régulation N3 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé / étalonnage inadéquat des capteurs de vitesse/débit/pression (DPAe) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du bloc de distribution N4 Analyse du fonctionnement des vannes de fermeture/ouverture des sections principales Une seule vanne défectueuse
Fonctionnement de la vanne de réglage de la pression N5 Le fonctionnement de la vanne de réglage de la pression est vérifié en faisant varier la pression à différents niveaux (voir H3 Manomètre) et en fermant et ouvrant la vanne principale. Durant l'essai la vitesse de rotation de la prise de force doit être constante. Impossibilité de faire varier la pression dans la plage de pression recommandée par le constructeur.Ecart de pression supérieur à 10% après fermeture et réouverture de la vanne principale
Fuites Détection des fuites O1 Analyse de la présence de fuites importantes pendant la pulvérisation (fuites dynamiques importantes) Présence de fuites dynamiques importantes (> 30ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites O5 Analyse de la présence de fuites statiques importantes Présence de fuites statiques importantes (> 10ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Présence d'un système anti-gouttes O3 Présence d'un système anti-gouttes Absence d'un système anti-gouttes
Pompe Fonctionnement de la pompe P Détection d'eau dans le réservoir d'huile de la pompe (liquide laiteux) Présence d'eau dans l'huile
Non-conformités de l'annexe 1, partie B non conformes lors du contrôle triennal précédent

3. Pulvérisateurs à rampe en horticulture et cultures ornementales

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat du ventilateur A3 Analyse de l'état des ailettes, des déflecteurs et du caisson. S'il est présent, vérification du fonctionnement du dispositif permettant le débrayage du ventilateur. Ailettes, déflecteurs et/ou caisson du ventilateur qui sont clairement endommagés. Dispositif de débrayage du ventilateur qui ne fonctionne plus correctement.
Rampe horizontale (ou traverses pour branches verticales D1-D7) Horizontalité et état général de la rampe D1 Examen de l'horizontalité par rapport au sol, ainsi que de l'état d'entretien général Une différence de hauteur de plus de 40 cm entre les deux extrémités de la rampe, mesurée à l'état de repos.La rampe présente plusieurs soudures, courbures à divers endroit (sans dépasser les tolérances fixées aux points D2 à D7 inclus), est maintenue alignée au moyen de cordes, ...
Courbure horizontale D3 Courbure importante Courbure horizontale > 40 cm
Courbure verticale D5 Pour une rampe de longueur ≤ 12 m/courbure importante Courbure verticale > 20 cm
D7 Pour une rampe de longueur > 12 m/courbure importante Courbure verticale > 40 cm
Rampe verticale/branches Etat général de la rampe/des branches D1bis Analyse de l'état général d'entretien La rampe présente plusieurs soudures, courbures à divers endroit (sans dépasser les tolérances fixées aux points D2bis à D5bis inclus), est maintenue alignée au moyen de cordes, ...
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G1 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / membrane de la cloche à air déchirée Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Stabilité de la pression de pulvérisation G4 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression / pompe défectueuse Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Manomètre (1) Présence d'un manomètre H1 Analyse de la présence d'un manomètre Absence du manomètre
Fonctionnement du manomètre H4 Ecarts de pression entre les manomètres de travail et de référence Ecart > 10 % de la pression de référence
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de rampe I1 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ sections de longueur différente Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
I2 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ tuyaux d'alimentation des sections de longueur différente Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
I4 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation / problème dans les tuyaux de sections de rampe Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
I5 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation / joint défectueux au niveau du distributeur/distributeur défectueux Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Débit des buses Homogénéité des buses L1 Vérification des caractéristiques des buses faisant l'objet de la mesure de débit Une seule buse de caractéristiques différentes (marque, type, taille) des autres buses du même ensemble
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence connue) L2 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 5 % par rapport au débit nominal. Les buses présentant une usure individuelle de 2% maximum ne doivent pas être volontairement laissées sur place lors du recontrôle.
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence inconnue) L4 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence connue) L5 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 10 % par rapport au débit nominal. Les buses présentant une usure individuelle de 4% maximum ne doivent pas être volontairement laissées sur place lors du recontrôle.
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence inconnue) L7 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence / écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Technique de pulvérisation réduisant la dérive Type de buse monté et/ou équipement spécifique de l'appareil L8 Réduction de la dérive du pulvérisateur Le pulvérisateur est utilisé pour la pulvérisation en plein air et n'est pas équipé d'une technique de pulvérisation réduisant la dérive d'au moins 75 %.
Système de régulation Fonctionnement du système de régulation M3 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé / étalonnage inadéquat des capteurs de vitesse/débit/pression (DPAe) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du bloc de distribution M4 Analyse du fonctionnement des vannes de fermeture/d'ouverture Une seule vanne défectueuse
Fonctionnement de la vanne de réglage de la pression M5 Vérification de la présence d'une vanne de réglage de la pression et de son fonctionnement, d'une part en faisant pulvériser la machine à un certain nombre de niveaux de référence (voir H Manomètre) et d'autre part en fermant la vanne principale à une pression de pulvérisation donnée et en la réouvrant à une vitesse de rotation constante de la prise de force. * Absence d'une vanne de réglage de la pression*Impossibilité de faire varier la pression dans une plage de pressions auxquelles l'appareil est utilisé. Déviation du niveau de pression initial de plus de 10% après fermeture et réouverture de la vanne principale.
Fuites Détection des fuites N1 Analyse de la présence de fuites importantes pendant la pulvérisation (fuites dynamiques importantes) Présence de fuites dynamiques importantes (> 30ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites N5 Analyse de la présence de fuites statiques importantes Présence de fuites statiques importantes (> 10ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Présence d'un système anti-gouttes N3 Présence d'un système anti-gouttes Absence d'un système anti-gouttes
Pompe Fonctionnement de la pompe O Détection d'eau dans le réservoir d'huile de la pompe (liquide laiteux) Présence d'eau dans l'huile
Non-conformités de l'annexe 1, partie B non conformes lors du contrôle triennal précédent

4. Pulvérisateurs pour la désinfection du sol

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Appareil de mesure Présence d'un appareil de mesure sur le pulvérisateur : manomètre(s) hydraulique ou pneumatique et/ou débitmètre F1 Vérification de la présence d'un manomètre dans les alimentations hydrauliques et/ou pneumatiques et/ou débitmètre dans la conduite hydraulique Absence d'appareil de mesure sur l'appareil (ni manomètre ni débitmètre)
Fonctionnement des manomètres hydraulique et pneumatique (si possible démontés) F3 Ecarts de pression entre les manomètres de travail et de référence Ecart > 10 % de la pression de référence
Fonctionnement du débitmètre F4 Mauvais fonctionnement du débitmètre Différence > 10% par rapport au flux mesuré
Débit individuel des buses ou injecteurs Homogénéité des buses G1 Vérification des caractéristiques des buses faisant l'objet de la mesure de débit Une seule buse de caractéristiques différentes (marque, type, taille) des autres buses du même ensemble
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence connue) G2 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 5 % par rapport au débit nominal.
Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence inconnue) G4 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence connue) G5 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen > 10 % par rapport au débit nominal.
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence inconnue) G7 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence / écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 5 % par rapport au débit moyen
Débit uniforme des injecteurs G8 / écart individuel trop important par rapport au débit moyen Ecart individuel > 10 % par rapport au débit moyen
Débit symétrique des injecteurs G9 / pas de symétrie gauche-droite Ecart individuel > 10% par rapport au débit moyen de tous les injecteurs ayant les mêmes propriétés placés symétriquement
Système de régulation Fonctionnement du système de régulation H1 Ecart entre le volume/hectare pulvérisé et le volume/hectare réglé ou programmé, étalonnage inadéquat des capteurs de vitesse/débit/pression (DPAe) ou réglage inadéquat de la pompe de pulvérisation (DPAm) Ecart > 10 % par rapport au volume/hectare réglé ou programmé
Fonctionnement du bloc de distribution H2 Analyse du fonctionnement des vannes de fermeture/ouverture des sections principales Une seule vanne défectueuse
Fonctionnement de la vanne de réglage de la pression H3 Vérifier si la vanne de réglage de la pression fonctionne de façon correcte et fiable, d'une part en faisant pulvériser la machine à un certain nombre de niveaux de référence et d'autre part en fermant la vanne principale à une pression de pulvérisation donnée et en la réouvrant à une vitesse de rotation constante de la prise de force. Impossibilité de faire varier la pression dans une plage de pressions auxquelles l'appareil est utilisé. Déviation du niveau de pression initial de plus de 10% après fermeture et réouverture de la vanne principale.
Fuites Détection des fuites I1 Analyse de la présence de fuites importantes pendant la pulvérisation (fuites dynamiques importantes) Présence de fuites dynamiques importantes (> 30ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites I3 Analyse de la présence de fuites statiques importantes Présence de fuites statiques importantes (> 10ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Non-conformités de l'annexe 1, partie B non conformes lors du contrôle triennal précédent

5. Nébulisateurs (nébulisateur à froid LVM/ et UBLV, les thermonébulisateurs à essence et les electrofoggers, pulvérisateurs centrifuge à jet projeté, installations de traitement de semences) et pour tous les autres nébulisateurs dont le fonctionnement est basé sur les mêmes principes

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Présence de protection des composants électriques A6 Le panneau de commande, le câblage, les jonctions de câbles et les fiches mâles doivent être en bon état. - Câbles, fiches mâles endommagés et mauvaises jonctions de câbles.- Panneau de commande abîmé, ouvertures non protégées...- Mauvaises réparations électriques qui sont dangereuses (par ex. du tape)
Etat de la prise de terre de l'appareil A7 La mise à la terre doit être en bon état. - Pièces métalliques non mises à la terre - La résistance entre la broche de mise à la terre de la prise et les parties métalliques de l'appareil doit être < 10 Ohm.
Buse de nébulisation Etat de la buse de nébulisation/courbure D1 Contrôle de la courbure de la buse de nébulisation La flamme n'est pas visible dans la buse de nébulisation en raison d'une trop grande courbure
Etat de la buse de nébulisation/trous dus à la chaleur, fissures, fractures D2 Contrôle de l'état de la buse de nébulisation Présence de trous dus à la chaleur, de fissures, fractures
Débit de nébulisation Homogénéité des buses de nébulisation H1 Vérification des caractéristiques des buses dont le débit est mesuré Une seule buse avec des caractéristiques différentes (marque, type, taille) des autres buses au sein d'un même jeu de buses
Système de régulation Fonctionnement de la mise en marche/de l'arrêt de la nébulisation I2 Contrôle du fonctionnement des éléments utilisés pour mettre en marche ou arrêter la nébulisation/vannes d'ouverture et robinets, interrupteur Dysfonctionnement de la fonction de mise en marche/d'arrêt (dysfonctionnement de la vanne, interrupteur)
Fonctionnement du système de régulation I4 Contrôle du fonctionnement du système de régulation /fonctionnement de la vanne de dosage (régulation du flux)/fonctionnement de la vanne de réglage de la pression La vanne de dosage ou de réglage de la pression ne fonctionne pas
Fonctionnement du réglage du dosage I8 Vérification du fonctionnement du réglage électrique du dosage. Le réglage du dosage ne fonctionne pas ou est défectueux
Fonctionnement de la résistance thermique I9 Contrôle du fonctionnement de la résistance thermique La température souhaitée n'est pas atteinte
Fonctionnement du système de régulation de la température I10 Contrôle du fonctionnement du système de régulation de la température/fonctionnement du réglage de la température de nébulisation /fonctionnement du lisibilité de la température Le réglage de la température ne fonctionne pas, est défectueux, ou illisible
Fonctionnement de la protection contre la surchauffe I12 Contrôle du fonctionnement de la protection contre la surchauffe La température continue à augmenter (> 700° C) après l'arrêt du ventilateur
Fuites Détection de fuites J1 Contrôle de la présence de fuites importantes Présence de fuites importantes (plus de 5 gouttes par minute)
Toutes les déficiences de l'annexe I, partie B, qui ont été constatées lors du précédent contrôle triennal et qui n'ont pas encore été réparées

Partie B.
Il doit être remédié aux non-conformités aux paramètres de contrôle ci-dessous avant le contrôle triennal suivant (= Déficiences à Réparer pour le Prochain Cycle (DRPC)).
1. Pulvérisateurs de grande culture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat et fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels qu'arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement A2 Les protections (joints universels, systèmes de verrouillage, ...) ne peuvent pas montrer des marques d'usure excessive, de trous ou de déformations et doivent fonctionner correctement Défectuosités et/ou mauvais fonctionnement
Filtres Etat du panier et de la crépine d'aspiration* C2 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre d'aspiration* C4 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre au refoulement de la pompe* C6 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du/des filtres de sections** uniquement si un problème hydraulique est identifié C7 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Rampe Courbure verticale D4 Analyse de la courbure dans un plan verticalpour une rampe de longueur ≤ 18 m/courbure faible 15 cm < courbure verticale ≤ 30 cm
Courbure verticale D6 Analyse de la courbure dans un plan vertical pour une rampe de longueur > 18 m/courbure faible 25 cm < courbure verticale ≤ 50 cm
Système de suspension D8 Analyse du retour de rampe en position horizontale/suspension trop souple Pas de retour en moins de 3 oscillations
Système de suspension D9 Analyse du retour de rampe en position horizontale/suspension trop rigide Pas de retour
Ecartement des porte-buses D10 Mesure de l'écartement entre les différents porte-buses Ecart > 10 % de l'écartement initial
Verticalité des porte-buses D11 Analyse de la verticalité des porte-buses/ manque d'entretien Déviation de la position verticale dans une des deux directions de plus de 10° par rapport à la position prévue d'origine à la construction.
Etat du dispositif de protection des buses d'extrémités pour les rampes dont la largeur de travail ≥ 10 m D14 Analyse de l'état du dispositif de protection des buses d'extrémités Défectuosité du dispositif de protection des buses d'extrémités
Fonctionnement des articulations et extrémités de section de rampe D15 Analyse du comportement de la rampe et des extrémités escamotables après sollicitations Jeu important aux articulations ;*non retour des extrémités escamotables en position de travail*le jeu total aux deux extrémités ne peut pas être supérieur à 1,5 mètre dans le champ horizontal
Réglage de la hauteur de rampe D16 Analyse du fonctionnement du dispositif de réglage de la hauteur de la rampe. Défectuosité du dispositif de réglage de la hauteur de rampe tel que prévu initialement par le constructeur
Etat du dispositif de verrouillage de la rampe en position transport D18 La rampe doit pouvoir être verrouillée de façon fiable en position transport Défectuosité du dispositif de verrouillage de la rampe en position transport
Obstacles Obstacles dans le jet de pulvérisation E1 Détection d'obstacles incongrus (ficelles, tuyaux, ...) dans le jet de pulvérisation/manque d'entretien Présence d'obstacles dans le jet de pulvérisation
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G3 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ aspiration d'air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de rampe I3 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation/ filtres défectueux aux sections de rampe Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires J3 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement/ défectuosité (encrassage, ...) Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Perte de charge Pertes de charges dans les sections rampe** uniquement si la présence d'une perte de charge est soupçonnée K Analyse des pertes de charge au sein des sections de rampe Diminution de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Débit des buses Débit des buses de pulvérisation - Buses à fente (référence connue) L3 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence / écart moyen dans les tolérances mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 5 % et un seul écart individuel > 10 % par rapport au débit nominal
Débit des buses de pulvérisation - Autres types de buses (référence connue) L6 Ecart du débit des buses contrôlées par rapport à une référence/ écart moyen trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 10 % et un seul écart individuel > 15 % par rapport au débit nominal
Fuites Détection des fuites N2 Analyse de la présence de fuites dynamiques mineures Présence de fuites dynamiques mineures (≤30 ml/min) bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites N6 Analyse de la présence de fuites statiques mineures Présence de fuites statiques mineures (≤10 ml/min) bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Fonctionnement du système anti-gouttes N4 Evaluation de l'importance de l'égouttement des buses 5 sec après que le jet de pulvérisation ait disparu Présence d'un égouttement des buses 5 sec après l'arrêt du jet

2. Pulvérisateurs d'arboriculture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat et fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement A2 Les protections (joints universels, systèmes de verrouillage, ...) ne peuvent pas montrer des marques d'usure excessive, de trous ou de déformations et doivent fonctionner correctement Défectuosités et/ou mauvais fonctionnement
Filtres Etat du panier filtre/de la crépine d'aspiration* C2 Analyse l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre d'aspiration* C4 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre au refoulement de la pompe* C6 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du/des filtre(s) de section** uniquement si un problème hydraulique est identifié C7 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Couronne de pulvérisation Attache de la couronne D2 Analyse de la fiabilité des attaches de la couronne à la cuve Attaches peu sécurisantes
Symétrie de l'écartement des porte-buses D3 Mesure de la symétrie gauche-droite des écartements entre chaque porte-buses Différence d'écartement (dissymétrie gauche-droite) > 3 cm
Symétrie de la position des porte-buses D4 Mesure de la symétrie gauche-droite des positions angulaires des porte-buses Différence de position angulaire (dissymétrie gauche-droite) > 10°
Obstacles Obstacles dans le jet pulvérisé et dans le flux d'air du ventilateur E1 Détection d'obstacles incongrus (ficelle, tuyaux, ...) dans le jet pulvérisé et le flux d'air du ventilateur Présence d'obstacles dans le jet pulvérisé et dans le flux d'air/manque d'entretien
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G3 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ aspiration d'air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillation de l'aiguille)
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de la couronne de pulvérisation I3 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés sur les sections de la couronne de pulvérisation et la pression moyenne de pulvérisation/filtres défectueux aux sections de couronne Un seul écart de pression d'une section > 10 % par rapport à la pression moyenne pulvérisation
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires des sections de couronne J3 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de couronne sont fermées successivement/ défectuosité (encrassage, ...) Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression initiale de pulvérisation
Perte de charge Pertes de charges dans les sections de couronne uniquement si la présence d'une perte de charge est soupçonnée K Analyse des pertes de charge au sein des sections de couronne Diminution de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Débit des buses Test des buses montées sur le pulvérisateur(référence connue) L2 Ecart moyen à l'intérieur des limites autorisées, mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 5 % (buses à fente) ou ≤10% (buses à turbulence) et un écart individuel > 10 % (buses à fente) ou > 15% (buses à turbulence) par rapport au débit nominal.
Test des buses démontées du pulvérisateur(uniquement si mise en évidence d'écarts significatifs) (référence connue) L4 Ecart moyen à l'intérieur des limites autorisées, mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 5 % (buses à fente) ou ≤10% (buses à turbulence) et un écart individuel > 10 % (buses à fente) ou > 15% (buses à turbulence) par rapport au débit nominal.
Porte-buses Etat des porte-buses M1 Ecart de pression à chaque porte-buses par rapport à la pression moyenne de pulvérisation/ manque d'entretien, encrassage, filtres, Y Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Fuites Détection des fuites O2 Analyse de la présence de fuites dynamiques mineures Présence de fuites dynamiques mineures (≤30 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites O6 Analyse de la présence de fuites statiques mineures Présence de fuites statiques mineures (≤10 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Fonctionnement du système anti-gouttes O4 Evaluation de l'importance de l'égouttement des buses 5 sec après que le jet de pulvérisation ait disparu Présence d'un égouttement des buses 5 sec après l'arrêt du jet

3. Pulvérisateurs à rampe en horticulture et cultures ornementales

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat et fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels qu'arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement A2 Les protections (joints universels, manchon de protection, systèmes de verrouillage, ...) ne peuvent pas montrer de marques d'usure excessive, de trous ou de déformations et doivent fonctionner correctement Défectuosités et/ou signe évident de mauvais fonctionnement
Filtres Etat du panier filtre/de la crépine d'aspiration* C2 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre d'aspiration* C4 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du filtre au refoulement de la pompe* C6 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat du/des filtre(s) de section** uniquement si un problème hydraulique est identifié C7 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Rampe horizontale (ou traverses pour branches verticales D1-D7) Courbure verticale D4 Analyse de la courbure dans un plan vertical pour une rampe de longueur ≤ 12 m /courbure faible 10 cm < courbure verticale ≤ 20 cm
D6 Analyse de la courbure dans un plan vertical pour une rampe de longueur > 12 m/courbure faible 20 cm < courbure verticale ≤ 40 cm
Ecartement des porte-buses D8 Mesure de l'écartement entre les différents porte-buses Ecart > 10 % de l'écartement initial
Verticalité des porte-buses D9 Analyse de la verticalité des porte-buses/ manque d'entretien Déviation de la position verticale dans une des deux directions de plus de 10° par rapport à la position prévue d'origine à la construction.
Fonctionnement des articulations et extrémités de section de rampe D11 Analyse du comportement de la rampe et des extrémités escamotables après sollicitations Jeu important aux articulations ; *non retour des extrémités escamotables en position de travail*le jeu total aux deux extrémités ne peut pas être supérieur à 1,5 mètre dans le champ horizontal
Réglage de la hauteur de la rampe D12 Analyse du fonctionnement du dispositif de réglage de la hauteur de la rampe Défectuosité du dispositif de réglage de la hauteur de la rampe
Rampe verticale Linéarité de la rampe/des branches D2bis Examen visant à vérifier si la rampe/la branche se trouve en position perpendiculaire par rapport à la plate-forme porteuse du pulvérisateur, ceci aussi bien dans le sens `longitudinal' que `transversal' par rapport au pulvérisateur Déviation de plus de 5° de la position perpendiculaire dans l'une des deux directions/ défaut d'entretien
Linéarité des buses de pulvérisation D4bis Examen visant à vérifier si les buses sont montées perpendiculairement à la rampe/branche Position non perpendiculaire d'une buse/ défaut d'entretien
Ecartement des porte-buses D6bis Mesure de l'écartement entre chaque porte-buse Ecart > 10 % de l'écartement initial
Distance symétrique entre les porte-buses D7bis Mesure visant à vérifier si la distance respective entre les porte-buses à droite et à gauche dans les configurations de branches de pulvérisation est symétrique Distance différente de > 3 cm (dissymétrie gauche-droite)
Symétrie de la position des porte-buses D8bis Mesure visant à vérifier la symétrie de l'angle des porte-buses dans le plan vertical à gauche et à droite dans les configurations de branches de pulvérisation Différence de position (dissymétrie gauche-droite) > 10°
Fonctionnement des articulations D9bis Analyse du comportement de la rampe et des extrémités escamotables après sollicitations Jeu important des articulations : non retour de la rampe en position de travail
Etat et fonctionnement des points d'attache et réglage en largeur D10bis Analyse du comportement après utilisation Jeu ou défauts (p.ex. fissures) aux points d'attacheRéglage en largeur défectueux
Réglage de la hauteur de la rampe D11bis Analyse du fonctionnement du dispositif de réglage de la hauteur de la rampe Défectuosité du dispositif à régler la hauteur de la rampe
Obstacles Obstacles dans le jet de pulvérisation E1 Détection d'obstacles incongrus (ficelles, tuyaux, ...) dans le jet de pulvérisation/manque d'entretien Présence d'obstacles dans le jet de pulvérisation
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G3 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ aspiration d'air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Stabilité de la pression de pulvérisation G5 Analyse des fluctuations de pression lorsque la fluctuation peut être lue sur le manomètre Fluctuation de pression > 10% par rapport à la pression de pulvérisation moyenne
Equilibre de pression Equilibre des pressions entre les sections de rampe I3 Ecarts de pression entre les manomètres de référence placés aux sections de rampe et la pression moyenne de pulvérisation / filtres défectueux aux sections de rampe Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires J3 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement/ défectuosité (encrassage, ...) Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Perte de charge Pertes de charges dans les sections rampe** uniquement si la présence d'une perte de charge est soupçonnée K Analyse des pertes de charge au sein des sections de rampe Diminution de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Débit des buses Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence connue) L3 Ecart moyen dans les tolérances mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 5 % et un seul écart individuel > 10 % par rapport au débit nominal.
Débit des buses de pulvérisation - Autres types de buses (référence connue) L6 Ecart moyen dans les tolérances mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 10 % et un seul écart individuel > 15 % par rapport au débit nominal
Système de régulation Fonctionnement du système de régulation M2 Ecart entre concentration pulvérisée et la concentration réglée Mauvais fonctionnement de la pompe à injection Ecart > 10 % par rapport à la concentration réglée
Fuites Détection des fuites N2 Analyse de la présence de fuites dynamiques mineures Présence de fuites dynamiques mineures (≤ 30 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites N6 Analyse de la présence de fuites statiques mineures Présence de fuites statiques mineures (≤ 10 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Fonctionnement du système anti-gouttes N4 Evaluation de l'importance de l'égouttement des buses 5 sec après que le jet de pulvérisation ait disparu Présence d'un égouttement 5 sec après l'arrêt du jet

4. Pulvérisateurs pour la désinfection du sol

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat et fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement A2 Les protections (joints universels, systèmes de verrouillage, ...) ne peuvent pas montrer des marques d'usure excessive, de trous ou de déformations et doivent fonctionner correctement Défectuosités et/ou mauvais fonctionnement
Purge du pulvérisateur : Sécurité de la purge du pulvérisateur et/ou de la soupape de limitation de pression A3 Pas de soupape de limitation de pression et/ou purge de la cuve de pulvérisation potentiellement dangereuse Absence d'une soupape de limitation de pression et/ou la purge de l'appareil peut avoir lieu accidentellement ou de façon dangereuse
Filtres Etat du filtre au refoulement(uniquement en cas de problème hydraulique) C2 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat des filtres des buses(uniquement en cas de problème hydraulique) C4 Analyse de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis défectueux et/ou colmaté
Etat des filtres pneumatiques(uniquement en cas de problème pneumatique) C6 Analyse de l'état du filtre et/ou de son colmatage Filtre défectueux et/ou colmaté
Coutres Uniformité des coutres D1 Inspection de l'uniformité : placement symétrique, profondeur de travail des coutres, état des coutres Absence d'uniformité
Protection des " unités de pulvérisation " (buses, injecteurs, ...) D2 Inspection de l'extension de protection contre les dégâts et blocages. Protection absente ou insuffisante
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation E Vérification de la pression constante lors de la pulvérisation avec la cuve partiellement remplie Fluctuation de la pression durant la pulvérisation : différence de pression > 10 % lors de la pulvérisation pendant 1 minute
Débit individuel des buses ou des injecteurs Débit des buses de pulvérisation- Buses à fente (référence connue) G3 Ecart moyen dans les tolérances mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 5 % et un seul écart individuel > 10 % par rapport au débit nominal
Débit des buses de pulvérisation- Autres types de buses (référence connue) G6 Ecart moyen dans les tolérances mais écart individuel trop important par rapport au débit nominal Ecart moyen ≤ 10 % et un seul écart individuel > 15 % par rapport au débit nominal
Fuites Détection des fuites I2 Analyse de la présence de fuites dynamiques mineures Présence de fuites dynamiques mineures (≤ 30 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Détection des fuites I4 Analyse de la présence de fuites statiques mineures Présence de fuites statiques mineures (≤ 10 ml/min bouillie de pulvérisation et/ou huile)
Compresseur Fonctionnement du compresseur J Vérification du fonctionnement du compresseur Mauvais fonctionnement du compresseur (blocage du filtre, ...)
Pompe Fonctionnement de la pompe K Détection de problèmes de pression Capacité de la pompe insuffisante, impossible de maintenir la pression de travail ou le débit prescrit.

5. Nébulisateurs (nébulisateur à froid LVM/ et UBLV, les thermonébulisateurs à essence et les electrofoggers, pulvérisateurs centrifuge à jet projeté, installations de traitement de semences) et pour tous les autres nébulisateurs dont le fonctionnement est basé sur les mêmes principes

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat et fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance comme les chaînes, courroies..., ainsi que des éléments en mouvement A2 Les pièces de protection (coiffes, systèmes de verrouillage...) ne peuvent pas présenter de signes d'usure excessive, de trous ou de déformations et doivent fonctionner correctement Déficiences et/ou mauvais fonctionnement
Etat du ventilateur et de la fonction mise en marche/arrêt A3 Contrôle de l'état des pales, des roulements (bruit anormal), des déflecteurs et du boîtier. Si présents, contrôle du bon fonctionnement de la fonction de mise en marche/arrêt ou de l'embrayage du ventilateur. Les pales, les déflecteurs et/ou le boîtier du ventilateur sont manifestement endommagés. Dysfonctionnement de la fonction mise en marche/arrêt ou du système de déclenchement
Etat général des tuyaux A4 Contrôle des tuyaux : torsions, flexions, fragilisations, hernie du tuyau, perforations, écrasement, mauvaises jonctions... Les tuyaux sont fragilisés, mal réparés (ruban adhésif), abîmés, dilatés, pliés et/ou trop fortement courbés
Présence et état de la protection thermique de la buse de nébulisation A5 Contrôle de la présence et de l'état de la protection thermique de la buse de nébulisation La protection thermique de la buse est absente, est mal fixée ou en mauvais état
Cuve Présence de la soupape de surpression B5 Contrôle de la présence d'une soupape de surpression Absence de soupape de surpression dans le circuit d'air comprimé
Filtres Etat du panier/crépine d'aspiration* C2 Contrôle de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis endommagé et/ou colmaté
Etat du filtre d'aspiration* C4 Contrôle de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis endommagé et/ou colmaté
Etat du filtre au refoulement de la pompe* C6 Contrôle de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis endommagé et/ou colmaté
Etat du filtre d'aspiration d'air**seulement si un problème hydraulique est détecté C8 Contrôle de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis endommagé et/ou colmaté
Etat du ou des filtre(s) de la buse C9 Contrôle de l'état du tamis et/ou de son colmatage Tamis endommagé et/ou colmaté
Buse de nébulisation Etat de la buse de nébulisation/encrassement de la buse D3 Contrôle de l'état de la buse de nébulisation Intérieur de la buse encrassé
Obstacles Obstacles dans le spray de nébulisation E1 Détection d'obstacles incongrus (ficelles, tuyaux, etc.) dans le spray de nébulisation/manque d'entretien Présence d'obstacles dans le spray de nébulisation
Instrument de mesure Fonctionnement des manomètres hydrauliques et pneumatiques (si possibilité de les démonter) G3 Ecarts de pression entre les manomètres de travail et de référence Ecart > 10 % pression de référence
Fonctionnement débitmètre G4 Ecarts de débit entre le débitmètre de travail et celui de référence Ecart > 10 % par rapport au débit mesuré
Débit de nébulisation Etat de la ou des buse(s) et des déflecteurs de nébulisation H2 Contrôle de l'état de la ou des buse(s) et des déflecteurs de nébulisation Buse(s) de nébulisation ou plaques de restriction encrassées ou endommagées. Déflecteurs de nébulisation endommagés ou encrassés
Taille et dimensions du spray de nébulisation H3 Contrôle du spray de nébulisation Le spray de nébulisation est irrégulier, des grosses gouttes tombent de la buse de nébulisation
Débit de nébulisation H4 Ecart du débit de nébulisation par rapport à la référence trop important Ecart > 25 % du débit de nébulisation réel par rapport au débit défini
Système de régulation Fonctionnement des voyants lumineux I3 Contrôle du fonctionnement des voyants lumineux de l'appareil/les voyants lumineux ne fonctionnent pas ou ne sont pas assez visibles Voyants lumineux qui ne fonctionnent pas ou fonctionnent mal
Fonctionnement du carburateur I5 Contrôle de la possibilité de régler le carburateur de manière à pouvoir ajuster la combustion La régulation du carburateur ne fonctionne pas
Démarrage du nébulisateur I6 Contrôle du démarrage du nébulisateur Le nébulisateur ne démarre pas ou démarre difficilement en raison de problèmes d'allumage, d'alimentation en carburant, de pompe d`injection ou de compresseur
Processus de combustion dans le nébulisateur I7 Processus de combustion La flamme quitte la chambre de combustion (= risque de combustion des PPP) et/ou le moteur ne fonctionne pas correctement (par ex. membrane aspiration d'air encrassée)
Fuites Détection de fuites J2 Contrôle de la présence de fuites mineures Présence de fuites mineures (moins de 5 gouttes par minute)
Pompe Fonctionnement de la pompe K Contrôle du bon fonctionnement de la pompe Le débit de pompe défini s'écarte de plus de 10 % du débit de pompe réellement mesuré

Partie C.
Les non-conformités aux paramètres de contrôle ci-dessous (=déficience à surveiller (DS)) sont à surveiller pour assurer le bon fonctionnement et la conservation du matériel.
1. Pulvérisateurs de grande culture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat d'entretien du pulvérisateur A1 Présence/Absence de bouts de ficelles, fil de fer, rouille, ... Signes apparents de mauvais entretien
Jauge Présence/Absence B1 Présence/Absence de la jauge Absence de la jauge
Lisibilité B2 L'indication du niveau de liquide est appréciée du poste de conduite et de la zone de remplissage du pulvérisateur Niveau de liquide dans la cuve non visible à l'aide de la jauge
Filtres Présence/Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration C1 Présence/Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration
Présence/Absence du filtre à l'aspiration C3 Présence/Absence du filtre à l'aspiration de la pompe Absence du filtre d'aspiration
Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe C5 Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe Absence du filtre au refoulement de la pompe
Rampe Courbure horizontale D2 Analyse de la courbure dans un plan horizontal/courbure faible 25 cm < courbure horizontale < 50 cm
Verticalité des porte-buses D12 Analyse de la verticalité des porte-buses/ lié à la construction Non vertical
Présence/Absence d'un dispositif de protection des buses d'extrémités pour les rampes dont la largeur de travail ≥ 10 m D13 Analyse de la présence d'un dispositif de protection des buses d'extrémités pour les rampes ≥ 10 m afin d'éviter tout dommage aux buses lorsque la rampe heurte le sol Absence du dispositif de protection des buses d'extrémités
Présence/Absence d'un dispositif de verrouillage de la rampe en position transport D17 Vérification de la présence d'un dispositif de verrouillage de la rampe en position transport Absence d'un dispositif de verrouillage de la rampe en position transport
Obstacles Obstacles dans le jet de pulvérisation E2 Détection d'obstacles (châssis, tuyaux, ....) dans le jet de pulvérisation/lié à la construction Présence d'obstacles dans le jet de pulvérisation
Système d'agitation Agitation du liquide dans la cuve F Analyse de l'intensité de l'agitation dans la cuve principale lorsque l'appareil pulvérise avec les buses de plus gros calibre présentes sur celui-ci, à la pression maximale recommandée par le constructeur du pulvérisateur ou des buses Agitation non ou insuffisamment détectée de façon visible
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G2 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ pression incorrecte dans la cloche à air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Manomètre(1) Lisibilité du manomètre H2 Vérification de la lisibilité des graduations à partir du poste de conduite Graduation > 0,2 bar et/ou diamètre du boîtier < 63 mm
Fonctionnement du manomètre (monté) H3 Ecarts de pression entre le manomètre de travail monté sur le pulvérisateur et le manomètre de référence placé sur la rampe Ecart > 10 % de la pression de référence
Equilibre de pression Porte-buses I6 Ecarts de pression dans un porte-buse par rapport à la pression moyenne de pulvérisation/manque d'entretien (saleté, filtres...) Un seul écart de pression > 10% par rapport à la pression moyenne de pulvérisation
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires J1 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement/ absence Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Fonctionnement des retours compensatoires J2 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement/ réglage incorrect des retours Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Système de régulation Accessibilité et lisibilité des appareillages de mesure et des commandes M1 L'ensemble des instruments de mesure (ordinateur, indicateur de pression/débit...) ainsi que les commandes du système de régulation et des vannes d'ouverture/fermeture des sections de rampe doivent être accessibles et/ou visibles du poste de conduite Un des instruments de mesure et/ou une des commandes n'est pas accessible et/ou visible. (remarque : un mouvement de la tête et du haut du corps sont acceptables)

2. Pulvérisateurs d'arboriculture

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat d'entretien du pulvérisateur A1 Présence/Absence de bouts de ficelles, fil de fer, rouille, .... Signes apparents de mauvais entretien
Jauge Présence/Absence B1 Présence/Absence de la jauge Absence de la jauge
Lisibilité B2 L'indication du niveau de liquide est appréciée du poste de conduite et de la zone de remplissage du pulvérisateur Niveau de liquide dans la cuve non visible à l'aide de la jauge
Filtres Présence/Absence du panier filtre au remplissage de la cuve C1 Présence/Absence du panier filtre au remplissage de cuve Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration
Présence/Absence du filtre d'aspiration C3 Présence/Absence du filtre à l'aspiration de la pompe Absence du filtre d'aspiration
Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe C5 Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe Absence du filtre au refoulement de la pompe
Obstacles Obstacles dans le jet pulvérisé et dans le flux d'air du ventilateur E2 Détection d'obstacles (châssis, tuyaux, ...) dans le jet pulvérisé et dans le flux d'air du ventilateur Présence d'obstacles dans le jet pulvérisé et dans le flux d'air du ventilateur/construction
Système d'agitation Agitation du liquide dans la cuve F Analyse de l'intensité de l'agitation dans la cuve principale lorsque l'appareil pulvérise avec les buses de plus gros calibre présentes sur celui-ci, à la pression maximale recommandée par le constructeur du pulvérisateur ou des buses Agitation non ou insuffisamment détectée de façon visible
Stabilité de pression Stabilité de la pression de pulvérisation G2 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ pression incorrecte dans la cloche à air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillation de l'aiguille)
Manomètre(1) Lisibilité du manomètre H2 Vérification de la lisibilité des graduations à partir du poste de conduite Graduation > 0,2 bar jusque 5 bars et/ou > 1 bar jusque 20 bars et/ou diamètre du boîtier < 63 mm
Fonctionnement du manomètre (monté) H3 Ecarts de pression entre le manomètre de travail monté sur le pulvérisateur et le manomètre de référence placé sur la couronne Ecart > 10 % de la pression de référence
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires des sections de couronne J1 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de couronne sont fermées successivement/ absence Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression initiale de pulvérisation
Fonctionnement des retours compensatoires des sections de couronne J2 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de couronne sont fermées successivement / réglage incorrect des retours Un seul écart de pression > 10 % par rapport à la pression initiale de pulvérisation
Système de régulation Accessibilité et lisibilité des appareillages de mesure et des commandes N1 L'ensemble des instruments de mesure (ordinateur, indicateur de pression/débit, ...) ainsi que les commandes du système de régulation et des vannes d'ouverture/fermeture des différentes sections de la couronne de pulvérisation doivent être accessibles et/ou visibles depuis le poste de conduite Un des instruments de mesure et/ou une des commandes n'est pas accessible et/ou visible. (remarque : un mouvement de la tête et du haut du corps sont acceptables)

3. Pulvérisateurs à rampe en horticulture et cultures ornementales

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat d'entretien du pulvérisateur A1 Présence/Absence de bouts de ficelles, fil de fer, rouille, ... Signes apparents de mauvais entretien
Jauge Présence/Absence B1 Présence/Absence de la jauge Absence de la jauge
Lisibilité B2 L'indication du niveau de liquide est appréciée du poste de conduite et de la zone de remplissage du pulvérisateur Niveau de liquide dans la cuve non visible à l'aide de la jauge
Filtres Présence/Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration C1 Présence/Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration Absence du panier filtre/de la crépine d'aspiration
Présence/Absence du filtre d'aspiration C3 Présence/Absence du filtre à l'aspiration de la pompe Absence du filtre d'aspiration
Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe C5 Présence/Absence du filtre au refoulement de la pompe Absence du filtre au refoulement de la pompe
Rampe horizontale (ou traverses pour branches verticales D1-D7) Courbure horizontale D2 Analyse de la courbure dans un plan horizontal/ courbure faible 20 cm < courbure horizontale ≤ 40 cm
Verticalité des porte-buses D10 Analyse de la verticalité des porte-buses/ à la construction Non vertical
Rampe verticale Linéarité de la rampe/des branches D3bis Examen visant à vérifier si la rampe/la branche se trouve en position perpendiculaire par rapport à la plate-forme porteuse du pulvérisateur, ceci aussi bien dans le sens `longitudinal' que `transversal' par rapport au pulvérisateur Déviation de plus de 5° de la position perpendiculaire dans l'une des deux directions/ défaut lié à la construction
Linéarité des buses de pulvérisation D5bis Examen visant à vérifier si les buses sont montées perpendiculairement à la rampe/branche Position non perpendiculaire d'une buse/ défaut lié à la construction
Obstacles Obstacles dans le jet de pulvérisation E2 Détection d'obstacles (châssis, tuyaux, ....) dans le jet de pulvérisation/lié à la construction Présence d'obstacles dans le jet de pulvérisation
Système d'agitation Agitation du liquide dans la cuve F Analyse de l'intensité de l'agitation dans la cuve principale lorsque l'appareil pulvérise avec les buses de plus gros calibre présentes sur celui-ci, à la pression maximale recommandée Agitation non ou insuffisamment détectée de façon visible
Stabilité de la pression Stabilité de la pression de pulvérisation G2 Analyse des oscillations rapides de l'aiguille du manomètre qui empêchent la lecture de la pression/ pression incorrecte dans la cloche à air Pas de lecture possible de la pression au manomètre (oscillations de l'aiguille)
Manomètre(1) Lisibilité du manomètre H2 Vérification de la lisibilité des graduations à partir du poste de conduite Graduation > 0,2 bar jusque 5 bar et/ou >1 bar jusque 20 bar et/ou diamètre < 63 mm
Fonctionnement du manomètre (monté) H3 Ecarts de pression entre le manomètre de travail monté sur le pulvérisateur et le manomètre de référence placé sur la rampe Ecart > 10 % de la pression de référence
Fonctionnement des retours compensatoires J1 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement/ absence de la réglementation compensatoire Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Retours compensatoires Fonctionnement des retours compensatoires J2 Ecart de pression par rapport à la pression initiale lorsque les sections de rampe sont fermées successivement / réglage incorrect des retours de la réglementation compensatoire Un seul écart de pression > 10 % de la pression de référence (début de section)
Système de régulation Accessibilité et lisibilité des appareillages de mesure et des commandes M1 L'ensemble des instruments de mesure (ordinateur, indicateur de pression/débit...) ainsi que les commandes du système de régulation et des vannes d'ouverture/fermeture des sections de rampe doit être accessible et/ou visible depuis le poste de conduite Un des appareillages de mesure et/ou une des commandes ne sont pas accessibles et/ou visibles. (remarque : un mouvement de la tête et du haut du corps sont acceptables)

4. Pulvérisateurs pour la désinfection du sol

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat d'entretien du pulvérisateur A1 Présence/Absence de bouts de ficelles, fil de fer, rouille, ... Propreté du pulvérisateur (résidus de pulvérisation, boue, graisse, ...) Signes apparents de mauvais entretien
Jauge Présence/Absence B1 Présence/Absence de la jauge Absence de la jauge
Lisibilité B2 L'indication du niveau de liquide est appréciée du poste de conduite et de la zone de remplissage Niveau de liquide dans la cuve non visible à l'aide de la jauge
Filtres Présence/Absence du filtre au refoulement C1 Présence/Absence du filtre de refoulement Absence du filtre au refoulement
Présence/Absence des filtres des buses C3 Présence/Absence des filtres des buses Absence de filtres des buses
Présence/Absence d'un filtre pneumatique (induction d'air du compresseur) C5 Présence/Absence de filtres pneumatiques à l'admission du compresseur Absence des filtres pneumatiques
Appareil de mesure Lisibilité du manomètre de travail et/ou du débimètre depuis le poste de conduite F2 Vérification de la lisibilité des graduations à partir du poste de conduite Lisibilité des graduations difficile ou illisible depuis le poste de conduite

5. Nébulisateurs (nébulisateur à froid LVM/ et UBLV, les thermonébulisateurs à essence et les electrofoggers, pulvérisateurs centrifuge à jet projeté, installations de traitement de semences) et pour tous les autres nébulisateurs dont le fonctionnement est basé sur les mêmes principes

Paramètre Code Objet de l'observation ou de la mesure Limites de tolérance
Etat général Etat d'entretien du nébulisateur A1 Présence de bouts de ficelle, fils de fer, rouille, autocollants avec consignes abîmés... Signes évidents de mauvais entretien
Cuve Présence/Absence B1 Présence/Absence de jauge Absence de la jauge
Lisibilité B2 L'indication du niveau de liquide est évaluée à partir du poste de conduite et depuis l'emplacement de remplissage du nébulisateur Niveau de liquide présent dans la cuve non visible à l'aide de jauges
Vidange et nettoyage de la cuve de pulvérisation B3 Contrôle de la possibilité de vider et de nettoyer la cuve de pulvérisation La cuve de pulvérisation ne peut pas être entièrement vidée et/ou nettoyée correctement (pas d'orifice de vidange avec bouchon ou robinet, pas de tuyau de vidange...), des éventuels résidus de pulvérisation ne peuvent pas être récupérés sans risque de contamination pour l'utilisateur et/ou l'environnement
Présence et état du couvercle et du joint de la cuve B4 Présence et état du couvercle et du joint de la cuve Absence de couvercle de cuve, couvercle de cuve et/ou joint en mauvais état, la cuve ne peut pas être fermée correctement.
Filtres Présence/Absence de panier/crépine d'aspiration C1 Présence/Absence de panier/crépine d'aspiration Absence de panier/crépine d'aspiration
Présence/Absence de filtre d'aspiration C3 Présence/Absence de filtre d'aspiration Absence de filtre d'aspiration
Présence/Absence de filtre de refoulement C5 Présence/Absence de filtre de refoulement Absence de filtre de refoulement
Présence/Absence de filtre d'aspiration d'air C7 Présence/Absence de filtre d'aspiration d'air Absence de filtre d'aspiration d'air
Obstacles Obstacles dans le spray de nébulisation E2 Détection d'obstacles (châssis, tuyaux) dans le spray de nébulisation/lié à la construction Présence d'obstacles dans le spray de nébulisation
Système d'agitation Agitation du liquide dans la cuve F Contrôle de l'intensité de l'agitation dans la cuve de pulvérisation quand le nébulisateur fonctionne normalement Pas d'agitation ou agitation insuffisante d'un point de vue visuel
Instrument de mesure Présence d'un instrument de mesure sur le nébulisateur : manomètre(s) et/ou débitmètre(s) G1 Vérification présence manomètre dans conduites d'alimentation et/ou débitmètre dans conduite d'alimentation hydraulique Aucun instrument de mesure présent sur l'appareil (ni manomètre, ni débitmètre)
Lisibilité et graduation du manomètre et/ou du débitmètre G2 Lisibilité et graduation de l'instrument de mesure Echelle de mesure hors de la gamme d'utilisation et/ou instrument de mesure difficilement lisible ou illisible depuis la position de travail
Système de régulation Accessibilité et lisibilité des équipements de mesure et de commande I1 L'ensemble des instruments de mesure (ordinateur, manomètres/débitmètres...) ainsi que l'actionnement du système de régulation et les vannes d'ouverture/fermeture des différentes parties de la rampe doivent être accessibles et/ou visibles depuis la position normale de fonctionnement Un des instruments de mesure et/ou l'un des éléments permettant d'actionner le système n'est pas accessible et/ou visible depuis la position normale de travail
Fonctionnement de la sonde de température dans la buse de nébulisation I11 Contrôle du fonctionnement de la sonde de température dans la buse de nébulisation La température mesurée dans la buse de nébulisation s'écarte de plus de 15 % de la température définie
Compresseur/ventilateur/pompe à vide Etat d'entretien du compresseur ou du ventilateur ou de la pompe à vide L1 Contrôle de l'état d'entretien du compresseur/ventilateur/pompe à vide Mauvais entretien du compresseur/ventilateur/pompe à vide : Encrassement important, fuites d'huile, courroies usées
Etat d'entretien du circuit d'air L2 Analyse de l'état d'entretien du circuit d'air Mauvaise condition des tuyaux d'air comprimé, mauvais jonction, filtres à air encrassés, composants du circuit d'air en mauvais état

(1) Manomètre = manomètre analogique classique ou capteur de pression en combinaison avec un lecteur digital. "

Art. N2.Annexe 2.

Annexe 2 à l'arrêté royal du 22 mars 2026 modifiant l'annexe 4 de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

" Annexe 4 à l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 20-05-2026, p. 27635)

La couleur des vignettes s'alterne comme suit :

Période de délivrance Couleur
1er janvier 2026 - 31 décembre 2028 Vignette de couleur bleu avec un bord noir
1er janvier 2029 - 31 décembre 2031 Vignette de couleur jaune-orange avec un bord noir
1er janvier 2032 - 31 décembre 2034 Vignette de couleur verte avec un bord noir

Art. N3.Annexe 3.

Annexe 3 à l'arrêté royal du 22 mars 2026 modifiant l'annexe 5 de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

" Annexe 5 à l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

Annexe 5 : Méthodes de contrôle

Les pulvérisateurs sont contrôlés en suivant les méthodes fixées ci-dessous. Les critères à contrôler font l'objet d'un test visuel ou d'une mesure.

A. Description de la méthode de contrôle des pulvérisateurs de grande culture et de tous les autres dont le fonctionnement est basé sur le même principe

Code Méthode de contrôle
Etat général A1 Test visuel L'état d'entretien du pulvérisateur est observé : présence d'objets incongrus tels que bouts de ficelle, fils de fer, rouille excessive, manque de graissage, ....
A2 Test visuel L'état et le fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement sont observés.
A3 Test visuel La sécurité des points d'attache de la rampe au châssis est observée.
Jauge Le niveau de liquide dans la cuve (par l'intermédiaire d'un tuyau transparent, d'un flotteur, directement à travers la paroi de la cuve, ...) est apprécié depuis le poste de conduite et depuis la zone de remplissage.
Réservoir du pulvérisateur B1 Test visuel La présence de la jauge est observée.
B2 Test visuel La lisibilité de la jauge est observée.
Filtres La présence ou non de filtres est observée. L'état des filtres est observé seulement en cas de problèmes hydrauliques (différences de pression, chutes de pression, fluctuation de pression, pression insuffisante, ...).
C1 et C2 Test visuel Au remplissage de la cuve principale : panier filtre au niveau du trou d'homme, crépine d'aspiration au niveau du tuyau de remplissage, ....
C3 et C4 Test visuel A l'aspiration de la bouillie : filtre à l'aspiration de la pompe.
C5 et C6 Test visuel Au refoulement de la pompe : filtre de refoulement entre la pompe et le système de régulation.
C7 Test visuel Au niveau des sections de rampe : filtre(s) de section de rampe.
Rampe D1 Test visuel La symétrie de la rampe par rapport à ses points d'attache au châssis ainsi que son état général sont évalués.La symétrie de la rampe n'est pas obligatoire lorsque la régulation de l'équilibre et la suspension de la rampe asymétrique sont garanties à l'aide d'un autre moyen et que les autres exigences pour le point Rampe sont respectées.
D2 et D3 Mesure Observation de la courbure de rampe selon le plan horizontal.La courbure horizontale est mesurée en se plaçant à l'extrémité de la rampe dépliée sur la ligne imaginaire de la rampe de pulvérisation directement derrière le pulvérisateur. A partir de cette ligne, la distance est mesurée jusqu'à l'extrémité réelle de la rampe.
D4 à D7 Mesure Observation de la courbure de rampe selon le plan vertical.Le centre de la rampe est réglé en hauteur à 50 cm du sol et la hauteur des extrémités par rapport au sol est mesurée.
D8 et D9 Mesure Lorsqu'un système de suspension existe, une extrémité de la rampe est positionnée au niveau du sol pour un réglage de hauteur de rampe de 60 cm + 10 cm. Le retour de la rampe en position horizontale est observé.
D10 Mesure La distance entre les porte-buses est mesurée.
D11 et D12 Test visuel La position verticale des porte-buses est observée.
D13 et D14 Test visuel La présence et l'état d'un dispositif de protection des buses d'extrémités sont observés pour les rampes dont la largeur de travail ≥ 10m.
D15 Test visuel Le comportement des articulations des sections de la rampe est observé après mise en mouvement dans le plan horizontal. Le fonctionnement des extrémités escamotables, lorsqu'elles existent, est également apprécié.
D16 Test visuel Lorsqu'un dispositif de réglage en hauteur de la rampe existe, son fonctionnement est observé.
D17 et D18 Test visuel La présence et le fonctionnement du dispositif de verrouillage de la rampe en position transport sont observés.
Obstacles E1 Test visuel La présence de tuyaux, de cordes ou d'objets incongrus (qui n'étaient pas prévus d'origine) dans le jet pulvérisé est relevée.
E2 Test visuel La présence d'obstacles (prévus d'origine) dans le jet pulvérisé est relevée.
Système d'agitation F Test visuel L'intensité de l'agitation dans la cuve principale est appréciée lorsque le système d'agitation et le pulvérisateur sont en fonction.
Stabilité de la pression G1 à G4 Test visuel Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de la rampe de pulvérisation.Les oscillations de l'aiguille sont observées sur le manomètre de travail ou sur le manomètre positionné à la rampe.La pression de pulvérisation doit être stable, à régime moteur constant.
Manomètre (1) H1 Test visuel La présence d'un manomètre est vérifiée. La plage de mesure doit correspondre à la plage d'utilisation du pulvérisateur.
H2 Test visuel La lisibilité des indications fournies par le manomètre de travail est appréciée depuis le poste de conduite.
H3 et H4 Mesure Un manomètre étalonné est positionné au niveau de la rampe, en lieu et place d'une buse. La concordance des valeurs de pression indiquées par le manomètre de travail avec celles réellement présentes au niveau des buses est vérifiée. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsqu'une différence apparaît, le manomètre de travail est démonté par la personne qui présente le pulvérisateur au contrôle. Il est placé sur un calibrateur indépendant et testé par rapport à un manomètre de référence. De nouveau, les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsque le manomètre ne peut pas être démonté de l'appareil, le manomètre de référence est alors placé sur le raccordement de référence prévu à cet effet ou sur un autre point de raccordement aussi proche que possible du manomètre. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.
Equilibre des pressions I1 à I5 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse à chaque tronçon de rampe, au niveau de l'alimentation. La pression à la rampe est réglée à une valeur de référence et, les éventuels écarts de pression entre tronçons sont observés.
I6 Mesure En cas de doute sur l'état d'un porte-buse, un 2ème manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse sur le porte-buse le plus proche de celui où est suspecté un défaut. Une attention particulière est portée à tous les éventuels écarts de pression entre ces 2 manomètres.
Retours compensatoires J1 à J3 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de l'alimentation de chaque tronçon de rampe : la pression à la rampe est réglée à une valeur de référence. Une section de rampe est fermée et la pression des tronçons restant alimentés est observée ; ensuite, cette même section est remise en service. L'opération est renouvelée pour toutes les sections de rampe.
Perte de charge (2) K Mesure Deux manomètres étalonnés sont positionnés en lieu et place d'une buse, l'un à proximité de l'alimentation du tronçon de rampe, l'autre à son extrémité. Les éventuels écarts de pression sont observés pour une pression de référence à l'alimentation de la section.
Débit individuel des buses L1 Test visuel L'homogénéité des buses est vérifiée pour la marque, le type, le calibre et l'angle lors du démontage des buses réalisé pour effectuer les mesures de débit (L2 à L7).
L2 à L7 Mesure La mesure du débit individuel des buses est réalisée indépendamment du pulvérisateur pour toutes les buses couramment utilisées. Les buses sont démontées de la rampe afin d'être placées sur un banc de contrôle. Si ce n'est pas possible, le débit des buses est mesuré directement sur l'appareil. La variation de débit par rapport à celui d'une buse neuve (référence) est quantifiée. Le débit de la buse est comparé pour une pression donnée, au débit nominal fourni dans les tableaux des constructeurs. Lorsque le débit nominal n'est pas connu, le débit individuel est comparé au débit moyen des buses mesurées possédant les mêmes caractéristiques.
Technologie de pulvérisation réduisant la dérive L8 Test visuel Vérification de la présence d'une technologie de pulvérisation réduisant la dérive qui satisfait à la législation actuelle en matière de réduction de la dérive.
Système de régulation M1 Test visuel L'accessibilité et la lisibilité des appareillages de mesure et des commandes sont vérifiées.
M2 et M3 Mesure Les régulations Débit Proportionnel à l'Avancement mécanique (DPAm) et électronique (DPAe) ainsi que les indicateurs électroniques du volume par hectare pulvérisé sont contrôlés. La vitesse de déplacement et la quantité pulvérisée durant un temps donné sont déterminées. Le volume/hectare réellement épandu est calculé et comparé à celui que l'utilisateur avait réglé.
M4 Test visuel Le fonctionnement des vannes d'ouverture et de fermeture des sections de rampe est contrôlé.
M5 Mesure Le fonctionnement du régulateur de pression (électrique ou mécanique) des systèmes de régulation Pression Constante (PC) et Débit Proportionnel au régime Moteur (DPM) est vérifié.
Fuites N1 et N2 Test visuel La présence de fuite est recherchée par pulvérisation à la pression maximale de contrôle (fuites dynamiques). Les endroits où les fuites sont relevées (importantes et/ou mineures) sont identifiés.
N3 et N4 Test visuel La présence et le fonctionnement des anti-gouttes sont observés.
N5 et N6 Test visuel La présence de fuites est vérifiée lorsqu'il n'y a pas de pulvérisation (fuites statiques). Les endroits où des fuites (importantes et/ou mineures) sont constatées sont identifiés.
Pompe O Test visuel Le bon fonctionnement de la pompe est observé au travers de la détection d'eau dans l'huile du réservoir de pompe.

B. Description de la méthode de contrôle des pulvérisateurs d'arboriculture et de tous les autres dont le fonctionnement est basé sur le même principe

Code Méthode de contrôle
Etat général A1 Test visuel L'état d'entretien du pulvérisateur est observé : présence d'objets incongrus tels que bouts de ficelle, fils de fer, rouille excessive, manque de graissage, ...
A2 Test visuel L'état et le fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement sont observés.
A3 Test visuel L'état du ventilateur est observé : ailettes, déflecteurs et caisson. S'il est présent, le dispositif de débrayage du ventilateur doit fonctionner correctement.
Jauge Le niveau de liquide dans la cuve (par l'intermédiaire d'un tuyau transparent, d'un flotteur, directement à travers la paroi de la cuve, ...) est apprécié du poste de conduite et de la zone de remplissage.
Réservoir du pulvérisateur B1 Test visuel La présence de la jauge est observée.
B2 Test visuel La lisibilité de la jauge est observée.
Filtres La présence ou non de filtres est observée. L'état des filtres est observé seulement en cas de problèmes hydrauliques (différences de pression, chutes de pression, fluctuation de pression, pression insuffisante, ...).
C1 et C2 Test visuel Au remplissage de la cuve principale : panier filtre au niveau du trou d'homme, crépine d'aspiration au niveau du tuyau de remplissage, ...
C3 et C4 Test visuel A l'aspiration de la bouillie : filtre à l'aspiration de la pompe.
C5 et C6 Test visuel Au refoulement de la pompe : filtre de refoulement entre la pompe et le système de régulation.
C7 Test visuel Au niveau des sections de la couronne de pulvérisation : filtres de sections.
Couronne de pulvérisation D1 Mesure Les déformations éventuelles de la couronne de pulvérisation et des conduites sont observées. La symétrie de la couronne de pulvérisation par rapport aux attaches au niveau de la cuve ou du châssis est également observée.
D2 Test visuel La solidité des attaches de la couronne de pulvérisation au niveau de la cuve ou du châssis est observée.
D3 Mesure On observe si les écartements entre les porte-buses sont symétriques de part et d'autre de la couronne de pulvérisation.
D4 Mesure On observe si la position des porte-buses est symétrique de part et d'autre de la couronne de pulvérisation.
Obstacles E1 Test visuel La présence de tuyaux, de cordes ou d'objets incongrus (qui n'étaient pas prévus d'origine) est relevée dans le jet pulvérisé et/ou dans le circuit d'induction d'air ou de refoulement d'air du ventilateur.
E2 Test visuel La présence d'obstacles (qui étaient prévus d'origine) est relevée dans le jet pulvérisé et/ou dans le circuit d'induction ou de refoulement d'air du ventilateur.
Système d'agitation F Test visuel L'intensité des remous dans la cuve principale est appréciée lorsque le système d'agitation et le pulvérisateur fonctionnent.
Stabilité de la pression G1 à G4 Test visuel Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de la couronne de pulvérisation. Les oscillations de l'aiguille au manomètre de travail ou au manomètre positionné sur la couronne de pulvérisation sont observées. La pression de pulvérisation doit être stable, à régime moteur constant.
Manomètre(1) H1 Test visuel La présence d'un manomètre est vérifiée. La plage de mesure doit correspondre à la plage d'utilisation du pulvérisateur.
H2 Test visuel La lisibilité des indications fournies par le manomètre de travail est appréciée depuis le poste de conduite.
H3 et H4 Mesure Un manomètre étalonné est positionné au niveau de la couronne de pulvérisation, en lieu et place d'une buse. La concordance des valeurs de pression indiquées par le manomètre de travail avec celles réellement présentes au niveau des buses est vérifiée. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsqu'une différence apparaît, le manomètre de travail est démonté par la personne qui présente le pulvérisateur au contrôle. Il est placé sur un calibrateur indépendant et testé (manomètre de référence). De nouveau, les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsque le manomètre ne peut pas être démonté de l'appareil, le manomètre de référence est alors placé sur le raccordement de référence prévu à cet effet ou sur un autre point de raccordement aussi proche que possible du manomètre. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.
Equilibre des pressions I1 à I5 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse à chaque section de couronne de pulvérisation, au niveau de chaque porte-buse. La pression à la couronne de pulvérisation est réglée à une valeur de référence et les éventuels écarts de pression entre les sections de la couronne de pulvérisation sont observés.
Retours compensatoires J1 à J3 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de l'alimentation de chaque section de la couronne de pulvérisation. La pression à la couronne de pulvérisation est réglée à une valeur de référence. Une section de la couronne de pulvérisation est fermée, à la suite de quoi la pression des sections restant alimentées est mesurée ; ensuite, cette même section est remise en service. L'opération est renouvelée autant de fois qu'il y a de sections de couronne de pulvérisation.
Perte de charge (2) K Mesure Deux manomètres étalonnés sont positionnés en lieu et place d'une buse, l'un à proximité de l'alimentation de la section de couronne de pulvérisation, l'autre à son extrémité. Les éventuels écarts de pression sont observés pour une pression de référence à l'alimentation de la section.
Débit individuel des buses (3) L1 Test visuel L'homogénéité des buses, symétriquement correspondantes à gauche et à droite de la couronne de pulvérisation, est vérifiée pour la marque, le type, le calibre et l'angle ainsi que le joint d'étanchéité.
L2 à L3 Mesure La mesure du débit individuel des buses est réalisée individuellement pour toutes les buses de la couronne de pulvérisation directement sur le pulvérisateur. Les débits des buses de mêmes caractéristiques sont comparés entre eux et au débit d'une nouvelle buse (référence) à une pression de référence.Si le débit nominal n'est pas connu, le débit individuel de la buse est comparé au débit moyen des buses mesurées de mêmes caractéristiques.
L4 à L5 Mesure La mesure du débit des buses démontées est réalisée sur banc de test lorsque la mesure du débit des buses montées sur le pulvérisateur a mis en évidence des écarts significatifs. La variation du débit est déterminée en comparaison à celle d'une nouvelle buse (référence). Le débit de la buse est comparé à une pression nominale mentionnée dans les tableaux des constructeurs.
Technologie de pulvérisation réduisant la dérive L6 Test visuel Vérification de la présence d'une technologie de pulvérisation réduisant la dérive qui satisfait à la législation actuelle en matière de réduction de la dérive.
Portes-buses M Mesure Si la cause de la différence de débit ne provient pas des buses (L2-L5) mais bien des porte-buses, on procède à une mesure.Dans ce cas, le débit des buses est mesuré en premier lieu (Cf. L2-L5). Les buses sont changées de place et leur débit est à nouveau mesuré et comparé. Et ensuite, pour une valeur de référence, les pressions fournies aux différents porte-buses sont mesurées et comparées entre elles.
Système de régulation N1 Test visuel L'accessibilité et la lisibilité des appareillages de mesure et des commandes sont vérifiées.
N2 et N3 Mesure Les régulations Débit Proportionnel à l'Avancement mécanique (DPAm) et électronique (DPAe) ainsi que les indicateurs électroniques du volume par hectare pulvérisé, sont contrôlés. La vitesse de déplacement et la quantité pulvérisée durant un temps donné sont déterminées. Le volume/hectare réellement épandu est calculé et comparé à celui que l'utilisateur avait réglé.
N4 Test visuel Le fonctionnement des vannes d'ouverture et fermeture des sections de couronne est contrôlé.
N5 Mesure Le fonctionnement du régulateur de pression (électrique ou mécanique) des systèmes de régulation Pression Constante (PC) et Débit Proportionnel au régime Moteur (DPM) est vérifié.
Fuites O1 et O2 Test visuel La présence de fuite est recherchée par pulvérisation à la pression maximale de contrôle (fuites dynamiques). Les endroits où les fuites sont relevées (importantes et/ou mineures) sont identifiés.
O3 et O4 Test visuel La présence et le fonctionnement d'anti-gouttes sont observés.
O5 et O6 Test visuel La présence de fuites est vérifiée lorsqu'il n'y a pas de pulvérisation (fuites statiques). Les endroits où des fuites (importantes et/ou mineures) sont constatées sont identifiés.
Pompe P Test visuel Le bon fonctionnement de la pompe est observé au travers de la détection d'eau dans l'huile du réservoir de la pompe.

C. Description de la méthode de contrôle des pulvérisateurs à rampe en horticulture et cultures ornementales et de tous les autres dont le fonctionnement est basé sur le même principe

Code Méthode de contrôle
Etat général A1 Test visuel L'état d'entretien du pulvérisateur est observé : présence d'objets incongrus tels que bouts de ficelle, fils de fer, rouille excessive, manque de graissage, ....
A2 Test visuel L'état et le fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement sont observés.
A3 Test visuel L'état du ventilateur est observé : ailettes, déflecteurs et caisson. S'il est présent, le dispositif de débrayage du ventilateur doit fonctionner correctement.
Jauge Le niveau de liquide dans la cuve (par l'intermédiaire d'un tuyau transparent, d'un flotteur, directement à travers la paroi de la cuve, ...) est apprécié depuis le poste de conduite et depuis la zone de remplissage.
Réservoir du pulvérisateur B1 Test visuel La présence de la jauge est observée.
B2 Test visuel La lisibilité de la jauge est observée.
Filtres La présence ou non de filtres est observée. L'état des filtres est observé seulement en cas de problèmes hydrauliques (différences de pression, chutes de pression, fluctuation de pression, pression insuffisante, ...).
C1 et C2 Test visuel Au remplissage de la cuve principale : panier filtre au niveau du trou d'homme, crépine d'aspiration au niveau du tuyau de remplissage, ...
C3 et C4 Test visuel A l'aspiration de la bouillie : filtre à l'aspiration de la pompe.
C5 et C6 Test visuel Au refoulement de la pompe : filtre de refoulement entre la pompe et le système de régulation.
C7 Test visuel Au niveau des sections de la couronne/rampe de pulvérisation : filtre(s) de sections.
Rampe horizontale (4) D1 Test visuel L'horizontalité de la rampe par rapport au sol, son état d'entretien général ainsi que sa déformation éventuelle sont évalués.
D2 et D3 Mesure Observation de la courbure de rampe selon le plan horizontal.La courbure horizontale est mesurée en se plaçant à l'extrémité de la rampe dépliée sur la ligne imaginaire de la rampe de pulvérisation directement derrière le pulvérisateur. A partir de cette ligne, la distance est mesurée jusqu'à l'extrémité réelle de la rampe.
D4 à D7 Mesure Observation de la courbure de rampe selon le plan vertical.Le centre de la rampe est réglé en hauteur à 50 cm du sol et la hauteur des extrémités par rapport au sol est mesurée.
D8 Mesure La distance entre les porte-buses est mesurée.
D9 et D10 Test visuel La position verticale des porte-buses est observée.
D11 Test visuel Le comportement des articulations des sections de la rampe est observé après mise en mouvement dans le plan horizontal. Le fonctionnement des extrémités escamotables, lorsqu'elles existent, est également apprécié.
D12 Test visuel Les dispositifs de réglage en hauteur de la rampe sont observés.
Rampe verticale (branches) D1bis Test visuel L'état général d'entretien de la rampe/des branches est observé.
D2bis et D3bis Mesure La verticalité de la rampe/des branches est observée.
D4bis et D5bis Test visuel La verticalité sur la rampe/les branches des buses de pulvérisation est observée.
D6bis Mesure La distance entre les porte-buses est mesurée.
D7bis Mesure La symétrie de la position des porte-buses est déterminée.
D8bis Test visuel La symétrie des positions angulaires des porte-buses est déterminée.
D9bis Test visuel Le fonctionnement des articulations et l'extrémité des sections de la rampe est observé.
D10bis Test visuel L'état et le fonctionnement des points d'attache et le réglage en largeur sont vérifiés après utilisation.
D11bis Test visuel Le dispositif de réglage en hauteur de la rampe est observé.
Obstacles E1 Test visuel La présence de tuyaux, de cordes ou d'objets incongrus (qui n'étaient pas prévus d'origine) dans le jet pulvérisé est relevée.
E2 Test visuel La présence d'obstacles (prévus d'origine) dans le jet pulvérisé est relevée.
Système d'agitation F Test visuel L'intensité de l'agitation dans la cuve principale est appréciée lorsque le système d'agitation et le pulvérisateur sont en fonction.
Stabilité de la pression G1 à G5 Test visuel Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de la rampe de pulvérisation.Les oscillations de l'aiguille sont observées sur le manomètre de travail ou sur le manomètre positionné à la rampe.La pression de pulvérisation doit être stable, à régime moteur constant.
Manomètre (1) H1 Test visuel La présence d'un manomètre est vérifiée. La plage de mesure doit correspondre à la plage d'utilisation du pulvérisateur.
H2 Test visuel La lisibilité des indications fournies par le manomètre de travail est appréciée depuis le poste de conduite.
H3 et H4 Mesure Un manomètre étalonné est positionné au niveau de la rampe, en lieu et place d'une buse. La concordance des valeurs de pression indiquées par le manomètre de travail avec celles réellement présentes au niveau des buses est vérifiée. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsqu'une différence apparaît, le manomètre de travail est démonté par la personne qui présente le pulvérisateur au contrôle. Il est placé sur un calibrateur indépendant et testé (manomètre de référence). De nouveau, les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.Lorsque le manomètre ne peut pas être démonté de l'appareil, le manomètre de référence est alors placé sur le raccordement de référence prévu à cet effet ou sur un autre point de raccordement aussi proche que possible du manomètre. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.
Equilibre des pressions I1 à I5 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse à chaque tronçon de rampe, au niveau de l'alimentation. La pression à la rampe est réglée à une valeur de référence et, les éventuels écarts de pression entre tronçons sont observés.
Retours compensatoires J1 à J3 Mesure Un manomètre étalonné est positionné en lieu et place d'une buse au niveau de l'alimentation de chaque tronçon de rampe : la pression à la rampe est réglée à une valeur de référence. Une section de rampe est fermée et la pression des tronçons restant alimentés est observée ; ensuite, cette même section est remise en service. L'opération est renouvelée pour toutes les sections de rampe.
Perte de charge (2) K Mesure Deux manomètres étalonnés sont positionnés en lieu et place d'une buse, l'un à proximité de l'alimentation du tronçon de rampe, l'autre à son extrémité. Les éventuels écarts de pression sont observés pour une pression de référence à l'alimentation de la section.
Débit individuel des buses L1 Test visuel L'homogénéité des buses est vérifiée pour la marque, le type, le calibre et l'angle lors du démontage des buses réalisé pour effectuer les mesures de débit (L2 à L7).
L2 à L7 Mesure La mesure du débit individuel des buses est réalisée indépendamment du pulvérisateur pour toutes les buses couramment utilisées. Les buses sont démontées de la rampe afin d'être placées sur un banc de contrôle. Si ce n'est pas possible, le débit des buses est mesuré directement sur l'appareil. La variation de débit par rapport à celui d'une buse neuve (référence) est quantifiée. Le débit de la buse est comparé pour une pression donnée, au débit nominal fourni dans les tableaux des constructeurs. Lorsque le débit nominal n'est pas connu, le débit individuel est comparé au débit moyen des buses mesurées possédant les mêmes caractéristiques.Pour les appareils avec plusieurs rampes de pulvérisation, 25% des buses sont testées.
Technologie de pulvérisation réduisant la dérive L8 Test visuel Vérification de la présence d'une technologie de pulvérisation réduisant la dérive qui satisfait à la législation actuelle en matière de réduction de la dérive
Système de régulation M1 Test visuel L'accessibilité et la lisibilité des appareillages de mesure et des commandes sont vérifiées.
M2 Mesure Le fonctionnement correct de la pompe à injection est observé. Le volume injecté lors de la pulvérisation d'une concentration déterminée est mesuré. Le volume effectivement injecté est comparé au volume qui est réglé sur la pompe à injection
M3 Mesure Les régulations Débit Proportionnel à l'Avancement mécanique (DPAm) et électronique (DPAe) ainsi que les indicateurs électroniques du volume par hectare pulvérisé sont contrôlés. La vitesse de déplacement et la quantité pulvérisée durant un temps donné sont déterminés. Le volume/hectare réellement épandu est calculé et comparé à celui que l'utilisateur avait réglé.
M4 Test visuel Le fonctionnement des vannes d'ouverture et de fermeture des sections de rampe est contrôlé.
M5 Mesure Le fonctionnement du régulateur de pression (électrique ou mécanique) des systèmes de régulation Pression Constante (PC) et Débit Proportionnel au régime Moteur (DPM) est vérifié.
Fuites N1 et N2 Test visuel La présence de fuite est recherchée par pulvérisation à la pression maximale de contrôle (fuites dynamiques). Les endroits où les fuites sont relevées (importantes et/ou mineures) sont identifiés.
N3 et N4 Test visuel La présence et le fonctionnement des anti-gouttes sont observés.
N5 et N6 Test visuel La présence de fuites est vérifiée lorsqu'il n'y a pas de pulvérisation (fuites statiques). Les endroits où des fuites (importantes et/ou mineures) sont constatées sont identifiés.
Pompe O Test visuel Le bon fonctionnement de la pompe est observé au travers de la détection d'eau dans l'huile du réservoir de pompe.

D. Description de la méthode de contrôle des pulvérisateurs pour la désinfection du sol et de tous les autres dont le fonctionnement est basé sur le même principe

Code Méthode de contrôle
Etat général A1 Test visuel L'état d'entretien du pulvérisateur est observé : présence d'objets incongrus tels que bouts de ficelle, fils de fer, rouille excessive, manque de graissage, ...
A2 Test visuel L'état et le fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance tels que arbre à cardans, chaînes, ... ainsi que des éléments en mouvement sont observés.
A3 Test visuel La sécurité de la purge du pulvérisateur et la présence d'une soupape de limitation de pression sont observées.
Jauge Le niveau de liquide dans la cuve (par l'intermédiaire d'un tuyau transparent, d'un flotteur, directement à travers la paroi de la cuve, ...) est apprécié depuis le poste de conduite et depuis la zone de remplissage.
B1 Test visuel La présence de la jauge est observée.
B2 Test visuel La lisibilité de la jauge est observée.
Filtres La présence ou absence des filtres est observée. L'état des filtres est observé seulement en cas de problèmes hydrauliques et/ou pneumatiques (différences de pression, chutes de pression, fluctuation de pression, pressions insuffisante, ...).
C1 et C2 Test visuel Au refoulement de la pompe : filtre de pression au niveau du régulateur de pression/distributeur.
C3 et C4 Test visuel Au niveau des buses : filtres des buses.
C5 et C6 Test visuel Au niveau de l'induction d'air du compresseur : filtres pneumatiques.
Coutres D1 Test visuel L'uniformité des coutres est observée.
D2 Test visuel Les protections des " unités de pulvérisation " (buses, injecteurs, ...) sont observées.
Stabilité de la pression E Test visuel La pression de pulvérisation doit être stable, à régime moteur constant.
Appareil de mesure La présence et le fonctionnement des appareils de mesure sont observés : manomètres hydrauliques et pneumatiques et/ou débimètres
F1 Test visuel La présence d'un appareil de mesureest vérifié : Manomètre hydraulique ou manomètre pneumatique ou débimètre.
F2 Test visuel La lisibilité de l'appareil de mesure depuis le poste de conduite est observé.
F3 Mesure Le fonctionnement du (des) manomètre(s) hydraulique ou pneumatique est testé sur un calibrateur. Lorsque le manomètre ne peut pas être démonté de l'appareil, le manomètre de référence est alors placé sur le raccordement de référence prévu à cet effet ou sur un autre point de raccordement aussi proche que possible du manomètre. Les deux valeurs sont observées pour plusieurs pressions de référence.
F4 Mesure Le fonctionnement du débimètre doit être observé. Le volume réellement épandu est mesuré et comparé au volume enregistré par le débimètre.
Débit individuel des buses(5) G1 Test visuel L'homogénéité des buses est vérifiée pour la marque, le type, le calibre et l'angle lors du démontage des buses réalisé pour effectuer les mesures de débit (G2 à G7).
G2 à G7 Mesure La mesure du débit individuel des buses est réalisée indépendamment du pulvérisateur pour toutes les buses couramment utilisées. Les buses sont démontées des injecteurs afin d'être placées sur un banc de contrôle. La variation de débit par rapport à celui d'une buse neuve (référence) est quantifiée. Le débit de la buse est comparé pour une pression donnée, au débit nominal fourni dans les tableaux des constructeurs. Lorsque le débit nominal n'est pas connu, le débit individuel est comparé au débit moyen des buses mesurées possédant les mêmes caractéristiques.
Débit individuel des injecteurs G8 à G9 Mesure La mesure du débit individuel de tous les injecteurs est réalisée sur le pulvérisateur. Le débit individuel des injecteurs est comparé au débit moyen de tous les injecteurs possédant les mêmes caractéristiques.
Système de régulation H1 Mesure Les systèmes de régulation mécaniques et électroniques avec un débit proportionnel à la vitesse ainsi que les indications électroniques du volume pulvérisé par hectare sont observés (respectivement DPAm et DPAe). La vitesse d'avancement et le volume pulvérisé pendant un temps défini sont déterminés. Le volume/hectare réellement épandu est calculé et comparé avec le volume réglé par l'utilisateur.
H2 Test visuel Le fonctionnement des vannes d'ouverture et de fermeture des sections de rampe est contrôlé.
H3 Mesure Le fonctionnement du régulateur de pression (électrique ou mécanique) des systèmes de régulation Pression Constante (PC) et Débit Proportionnel au régime Moteur (DPM) est vérifié.
Fuites I1 et I2 Test visuel La recherche de fuite est effectuée par pulvérisation à la pression maximale de contrôle (fuites dynamiques). Les endroits où les fuites sont relevées (importantes et/ou mineures) sont identifiés.
I3 et I4 Test visuel La présence de fuites est vérifiée lorsqu'il n'y a pas de pulvérisation (fuites statiques). Les endroits où des fuites (importantes et/ou mineures) sont constatées sont identifiés.
Compresseur J Test visuel Le bon fonctionnement du compresseur est observé.
Pompe K Test visuel Le bon fonctionnement de la pompe est contrôlé via l'observation de la pression de travail.

E. Description de la méthode de contrôle pour les nébulisateurs (nébuliseur à froid LVM/UBV, les thermonébulisateurs à essence et les electrofoggers, pulvérisateurs centrifuge à jet projeté, installations de traitement de semences) et pour tous les autres nébulisateurs dont le fonctionnement est basé sur les mêmes principes

Code Méthode de contrôle
Etat général A1 Test visuel L'état d'entretien du nébulisateur est vérifié : présence d'objets incongrus tels que bouts de ficelle, fils de fer, rouille excessive, manque de graissage, autocollants avec consignes abîmés, entrée d'air encrassée...
A2 Test visuel L'état et le fonctionnement des protections des éléments de transmission de puissance mécaniques tels que les chaînes, courroies..., ainsi que des éléments en mouvement sont vérifiés.
A3 Test visuel L'état du ventilateur est vérifié : pales, déflecteurs et boîtier. Si présents, la fonction marche/arrêt ou le système de déclenchement du ventilateur doit fonctionner correctement.
A4 Test visuel L'état des tuyaux de liquide est vérifié, y compris les tuyaux de carburant si présents.
A5 Test visuel La présence et l'état de la protection thermique de la buse de nébulisation sont vérifiés (nébulisateurs à chaud).
A6 Test visuel Pour les appareils fonctionnant à l'électricité, l'état de la protection des composants électriques est examiné, la mise à la terre, le boîtier, le câblage...
A7 Mesure Pour les appareils qui fonctionnent à l'électricité, la mise à la terre doit à nouveau être mesurée.
Cuve B1 Test visuel La présence de la jauge est vérifiée.
B2 Test visuel La lisibilité de la jauge est vérifiée.
B3 Test visuel On vérifie si la cuve peut être facilement vidée et nettoyée (bouchon, tuyau et robinet de vidange, cuve amovible...)
B4 Test visuel La présence et l'état du couvercle de la cuve, y compris du joint, sont vérifiés.
B5 Test visuel Contrôlez la présence d'une soupape de surpression pour les appareils fonctionnant à l'air comprimé (nébulisateur à froid).
Filtres La présence ou non de filtres est vérifiée. * Le bon état des filtres est uniquement vérifié en cas de problèmes hydrauliques (fluctuations de pressions, pression insuffisante...)
C1 Test visuel Au remplissage de la cuve principale : panier filtre au niveau du trou d'homme, crépine d'aspiration au niveau du tuyau de remplissage.
C2
C3 Test visuel A l'aspiration de la bouillie : filtre à l'aspiration de la pompe.
C4
C5 Test visuel Au refoulement de la pompe : filtre au refoulement de la pompe (distributeur).
C6
C7 Test visuel Pour les systèmes d'air comprimé ou systèmes avec ventilateur/mise sous vide : L'état du filtre d'aspiration d'air est vérifié.
C8
C9 Test visuel Filtres de buse dans le porte-buse
Buse de nébulisation D1 Test visuel L'état de la buse de nébulisation est évalué. Vérifiez que la buse n'est pas tordue à cause de températures trop élevées, cela indique un mauvais réglage (nébulisateurs à chaud)
D2 Test visuel L'état de la buse de nébulisation est évalué. Contrôlez si la buse présente des trous dus à la chaleur, des fissures ou fractures (nébulisateurs à chaud)
D3 Test visuel L'état de la buse de nébulisation est évalué. Contrôlez l'intérieur de la buse de nébulisation quant à la saleté. Une buse de nébulisation encrassée indique une mauvaise combustion ou une combustion du produit phytosanitaire pendant le processus de nébulisation (nébulisateurs à chaud).
Obstacles E1 Test visuel La présence de tuyaux, de ficelles ou d'objets incongrus (qui n'étaient pas prévus d'origine) dans le spray de nébulisation est relevée.
E2 Test visuel La présence d'obstacles (qui sont d'origine) dans le spray de nébulisation est relevée.
Système d'agitation F Test visuel Si disponible, l'intensité de l'agitation dans la cuve est évaluée quand le système d'agitation et le nébulisateur fonctionnent.
Instrument de mesure La présence et le fonctionnement des instruments de mesure pour le réglage et le monitoring du volume de nébulisation sont vérifiés/manomètres hydrauliques et pneumatiques (1) et/ou débitmètres.
G1 Test visuel La présence d'un instrument de mesure est observée : manomètre hydraulique ou manomètre ou débitmètre pneumatique
G2 Test visuel La lisibilité et la graduation de l'instrument de mesure depuis la position habituelle de fonctionnement sont vérifiées.
G3 Mesure Le fonctionnement du (des) manomètre(s) hydraulique(s) ou pneumatique(s) est testé sur un calibreur. Lorsque le manomètre de travail ne peut pas être démonté du nébulisateur, le manomètre de contrôle est placé sur le raccord de contrôle prévu à cet effet ou sur un autre point de raccordement aussi proche que possible du manomètre de travail. Les deux valeurs sont vérifiées à différentes pressions de référence.
G4 Mesure Le fonctionnement du débitmètre doit être vérifié. Le volume réellement pulvérisé est mesuré et comparé au volume enregistré par le débitmètre.
Débit de nébulisation H1 Test visuel Pour les nébulisateurs à buses multiples, l'homogénéisation des buses est vérifiée au niveau de la marque, du type, du calibre et de l'angle.
H2 Test visuel L'état de la ou des buses de nébulisation ou des plaques de restriction et d'éventuels déflecteurs de nébulisation est visuellement évalué (uniquement en cas de débit de nébulisation non conforme).
H3 Test visuel La nébulisation est visuellement évaluée en faisant fonctionner l'appareil avec des paramètres d'utilisation normale.
H4 Mesure Le débit du nébulisateur est mesuré sur l'appareil et est comparé au débit de nébulisation réglé. Un volume connu d'un liquide test approprié est mis dans la cuve de nébulisation et est nébulisé à des paramètres d'utilisation normale. Sur base de la durée pour nébuliser ce volume, le débit de nébulisation réel est déterminé et comparé au débit réglé.
Système de régulation I1 Test visuel L'accessibilité et la lisibilité des équipements de mesure et de commande sont vérifiées.
I2 Test visuel Le fonctionnement de tous les éléments permettant de mettre en marche et d'arrêter le nébulisateur et la pulvérisation est vérifié (si d'application, y compris les interrupteurs de résistance thermique).
I3 Test visuel Le fonctionnement de tous les voyants lumineux est vérifié.
I4 Test visuel Le fonctionnement du système de régulation est vérifié. Le fonctionnement du réglage du dosage de la vanne de réglage du produit (régulation du flux) ou le fonctionnement du régulateur de pression (air comprimé) est contrôlé (nébulisateurs à froid).
I5 Test visuel Le fonctionnement du réglage du carburateur est vérifié (nébulisateurs à chaud avec moteur à combustion).
I6 Test visuel Vérifiez que le nébulisateur démarre rapidement lors d'un démarrage à froid (nébulisateurs à chaud avec moteur à combustion).
I7 Test visuel Vérifiez que la combustion dans le nébulisateur se déroule correctement, la flamme ne doit pas sortir de la buse (nébulisateurs à chaud avec moteur à combustion).
I8 Test visuel Le fonctionnement du réglage du dosage de la pompe électrique est contrôlé.
I9 Test visuel Le fonctionnement de la résistance thermique est contrôlé (nébulisateurs à chaud électriques).
I10 Test visuel Le fonctionnement du système de régulation de la température est contrôlé (nébulisateurs à chaud électriques).
I11 Mesure Le bon fonctionnement de la sonde de température dans la buse de nébulisation est contrôlé en mesurant la température dans la buse et en comparant avec les réglages de l'appareil (nébulisateurs à chaud électriques).
I12 Test visuel Le fonctionnement de la protection contre la surchauffe est contrôlé en arrêtant le ventilateur tout en actionnant la régulation de la température (nébulisateurs à chaud électriques).
Fuites J1 Test visuel La présence de fuites est vérifiée par une nébulisation avec des paramètres d'utilisation normale de l'appareil. Les endroits où des fuites (importantes et/ou mineures) apparaissent sont relevés.
J2
Pompe K Mesure La capacité de la pompe est vérifiée en réglant le débit maximal de nébulisation et en mettant en marche l'appareil. Sur base de la durée nécessaire à nébuliser un volume mesuré, le débit maximal réel est déterminé (nébulisateurs à froid + nébuliseurs à chaud électriques).
Compresseur/ventilateur/pompe à vide L1 Test visuel L'état général du compresseur ou du ventilateur ou de la pompe à vide est contrôlé (nébulisateurs à froid).
L2 Test visuel L'état général du circuit d'air (surpression/sous-pression) est évalué (nébulisateurs à froid).

(1) manomètre = manomètre analogique classique ou capteur de pression en combinaison avec un lecteur digital

(2) test effectué uniquement si un risque de perte de charge existe

(3) lorsqu'un appareil est équipé par plus d'un jeu de buses, tous les jeux de buses doivent être contrôlés

(4) si traverse pour Dbis, uniquement D1-D7

(5) Seulement lorsque les injecteurs sont équipés de buses et lorsque l'évaluation G8 et G9 est négative ou si le débit des injecteurs est impossible à mesurer sur l'appareil

Art. N4.Annexe 4.

Annexe 4 à l'arrêté royal du 22 mars 2026 modifiant l'annexe 6 de l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

" Annexe 6 à l'arrêté royal du 13 mars 2011 relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs et modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

Annexe 6 : Modalités de contrôle

A. Convocations :

- Contenu :

° Date et lieu du contrôle

° Critères d'accès

° Critères de refus

° Rétributions du contrôle

° Formulaire d'achat, vente ou revente

° Formulaire de mise hors service

° Formulaire à compléter si absence au contrôle aux lieu et date prévus sur la convocation

- Les convocations sont envoyées au propriétaire du pulvérisateur au plus tard 15 jours avant l'échéance de la vignette autocollante. En cas d'absence injustifiée, l'envoi d'une deuxième convocation se fait par courrier recommandé.

- Le contenu de la convocation peut être partiellement communiqué via une référence au site Internet de l'organisme de contrôle agréé.