Article 1er.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation de l'évaluation institutionnelle est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation en fonction de la propre gestion est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation en fonction de la propre gestion est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.
Art. 5.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation est remplacée par l'annexe 5 jointe au présent arrêté.
Art. 6.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 2019 portant approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation étendue nouvelle formation est remplacée par l'annexe 6 jointe au présent arrêté.
Art. 7.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 2019 portant approbation du cadre opérationnel pour l'organisation d'un master recherche est remplacée par l'annexe 7 jointe au présent arrêté.
Art. 8.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 2019 portant approbation du cadre opérationnel pour la modification du volume des études est remplacée par l'annexe 8 jointe au présent arrêté.
Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2025-2026.
Art. 10.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.