Lex Iterata

Texte 2025009431

28 NOVEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2024-2025 et l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2025 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2025-2026

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
18-12-2025
Numéro
2025009431
Page
94479
PDF
version originale
Dossier numéro
2025-11-28/18
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2025
Texte modifié
20250032562025005568
belgiquelex

Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2025-2026, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 du même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 3.A l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2025 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2025-2026, les modifications suivantes sont apportées :

dans le tableau, la ligne

"

Odisee GRA Sciences commerciales et gestion d'entreprise Graduat en support commercial Gradué en support commercial 120 Bruxelles-Capitale N

"

est remplacée par la ligne

"

Odisee GRA Sciences commerciales et gestion d'entreprise Graduat en support commercial Gradué en support commercial 120 Alost N

" ;

dans le tableau, la ligne

"

Odisee GRA Travail socio-éducatif Graduat en accompagnement orthopédagogique Gradué en accompagnement orthopédagogique 120 Bruxelles-Capitale N

"

est remplacée par la ligne

"

Odisee GRA Travail socio-éducatif Graduat en accompagnement orthopédagogique Gradué en accompagnement orthopédagogique 120 Dilbeek N

".

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2025-2026.

Art. 5.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.