Article 1er.Dans le point 4.6.10.4 de l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, inséré par l'arrêté ministériel du 26 février 2019, le nombre " 0,012 " est remplacé par le nombre " 0,024 ".
Art. 2.Dans l'annexe Ire du même arrêté ministériel, le chapitre 7, comprenant les points 7.1.1.1 à 7.1.1.4, inséré par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2025, est remplacé par ce qui suit :
" Chapitre 7. Liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour bovins
7.1.1. Pâturage en groupe
7.1.1.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans1 R-3 Jeune bétail femelle jusqu'à 2 ans2Code APA :APA R-1.1APA R-3.1aNom du système :Pâturage en groupeRéduction des émissions :5-26 % |
1 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
2 De cette manière, les emplacements d'une infirmerie peuvent être explicitement exclus de la mesure.
7.1.1.2.
Principe de fonctionnement
Pendant le pâturage en groupe, aucun animal n'est présent dans l'étable/la section de l'étable à laquelle la mesure s'applique, de sorte que les émissions de l'étable/la section de l'étable sont plus basses que si les animaux restaient en permanence à l'étable. Par conséquent, le nombre d'heures de pâturage détermine la réduction des émissions.
7.1.1.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Le pâturage (supplémentaire) requiert une gestion adaptée, centrée en particulier sur une bonne gestion des prairies, et une bonne parcelle domiciliaire. Il doit être satisfait à tout moment à la législation sur les engrais et à la législation en matière de bien-être animal. C'est principalement en automne que le risque de lixiviation des nitrates est réel.
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Conditions
Cette mesure ne peut être appliquée qu'aux emplacements destinés à un groupe d'animaux qui sortent en pâture en un seul lot, la section de l'hébergement dans laquelle ils sont normalement logés n'abritant plus d'animaux pendant le pâturage2. Dans le cas d'un plancher plein, celui-ci doit être immédiatement débarrassé du fumier dès la sortie des animaux.
2°Enregistrement
Il convient de tenir un journal de bord dans lequel sont notées les heures auxquels les animaux ont quitté l'étable et les heures auxquels ils y sont rentrés. Le journal de bord est complété chaque jour de pâturage. Le nombre cumulatif d'heures pendant lesquelles les animaux sont restés en prairie est également noté. A la fin de chaque année civile, le nombre total d'heures de pâturage est noté.
7.1.1.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'on dispose d'une parcelle domiciliaire suffisante au moyen de la demande unique.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le journal de bord doit pouvoir être présenté.
b)Les demandes uniques des cinq dernières années doivent être présentées à l'autorité de contrôle.
7.1.1.5.
Réduction des émissions
La réduction des émissions est déterminée par le nombre d'heures de pâturage et le nombre de jours de pâturage. La réduction est exprimée en nombre d'heures de pâturage par an de manière à ce que l'agriculteur puisse tenir compte des conditions météorologiques pour laisser ses animaux sortir ou non.
| Nombre maximal d'heures d'étables par an** | Nombre minimal d'heures de pâturage par an | Réduction* si caillebotis (%) | Réduction* si plancher plein (%) |
| 8060 | 700 | 5,0 | 6,5 |
| 7910 | 850 | 6,1 | 7,9 |
| 7760 | 1000 | 7,2 | 9,3 |
| 7610 | 1150 | 8,2 | 10,7 |
| 7460 | 1300 | 9,3 | 12,1 |
| 7310 | 1450 | 10,4 | 13,5 |
| 7160 | 1600 | 11,4 | 14,9 |
| 7010 | 1750 | 12,5 | 16,3 |
| 6860 | 1900 | 13,6 | 17,7 |
| 6710 | 2050 | 14,7 | 19,1 |
| 6560 | 2200 | 15,7 | 20,5 |
| 6410 | 2350 | 16,8 | 21,9 |
| 6260 | 2500 | 17,9 | 23,3 |
| 6110 | 2650 | 18,9 | 24,7 |
| 5960 | 2800 | 20,0 | 26,1 |
* Sur une base annuelle par rapport à la stabulation permanente dans un système d'étable traditionnel
** Plus 24 lors d'une année bissextile
7.1.1.6.
Options d'enregistrement
1. Un bouton-poussoir est prévu près du portail donnant accès à la prairie. Lorsque le dernier animal quitte (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure et que le portail est refermé, l'exploitant appuie sur le bouton. Le portail ne peut être rouvert qu'en appuyant de nouveau sur le bouton. L'heure est enregistrée automatiquement dans un registre numérique. Le registre numérique peut être consulté soit via l'ordinateur local, soit via le cloud.
2. Un bouton-poussoir est prévu près du portail donnant accès à la prairie. Lorsque le dernier animal quitte (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure et que le portail est refermé, l'exploitant appuie sur le bouton. Le portail ne peut être rouvert qu'en appuyant de nouveau sur le bouton. L'heure est enregistrée automatiquement dans un registre numérique. Le registre numérique peut être consulté soit via l'ordinateur local, soit via le cloud. Ce système est combiné avec une caméra qui, au moment où le bouton est pressé, prend automatiquement une photo numérique (avec la date et l'heure) de (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure. Sur la photo, on doit clairement voir que (la section de) l'étable concernée est vide. Les photos peuvent être consultées soit via l'ordinateur local, soit via le cloud.
3. Un capteur inductif est installé près du portail (qui n'est emprunté que par les vaches). Ce capteur inductif indique quand le portail est ouvert et fermé. L'heure est enregistrée automatiquement dans un registre numérique. Le registre numérique peut être consulté soit via l'ordinateur local, soit via le cloud. Ce système est combiné avec une caméra qui, en fonction du moment où le portail est ouvert ou fermé, prend automatiquement une photo numérique (avec la date et l'heure) de (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure. Sur la photo, on doit clairement voir que (la section de) l'étable concernée est vide. Les photos peuvent être consultées soit via l'ordinateur local, soit via le cloud.
4. Une ou plusieurs caméras couvrant toute la surface de l'étable fournissent des images de l'étable (p. ex. caméra thermique ou autre principe). Si plus aucun animal n'est détecté à l'intérieur de l'étable, un signal est envoyé à un registre numérique. Si des animaux sont de retour, ce signal est à nouveau renvoyé. L'heure est enregistrée automatiquement dans un registre numérique. Le registre numérique peut être consulté soit via l'ordinateur local, soit via le cloud.
5. Tous les animaux affectés à (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure portent un émetteur permettant de déterminer leur position. La présence ou non d'animaux à l'intérieur de l'étable est enregistrée en fonction de leur position. En cas de vide sanitaire, un signal est envoyé à un registre numérique. En fonction du mouvement de l'animal, il est possible d'enregistrer si un animal porte effectivement l'émetteur.
6. Tous les animaux affectés à (la section de) l'étable à laquelle s'applique la mesure portent un émetteur. Des récepteurs sont installés à toutes les sorties et au centre de l'étable/la partie d'étable autorisée. Le nombre d'animaux qui se trouvent encore à l'intérieur de l'étable est compté. En cas de vide sanitaire, un signal est envoyé à un registre numérique. En fonction du mouvement de l'animal, il est possible d'enregistrer si un animal porte effectivement l'émetteur.
7. L'exploitant enregistre manuellement les mouvements des animaux dans le journal de bord.
7.1.2. Nettoyage du plancher avec un racleur ou un robot à fumier
7.1.2.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans2Code APA :APA R-1.2Nom du système :Nettoyage du plancher avec un racleur ou un robot à fumierRéduction des émissions :10-15 % |
2 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.2.2.
Principe de fonctionnement
L'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher réduit les émissions d'ammoniac au niveau du plancher.
7.1.2.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
L'étable est une étable à logettes avec des allées dotées de caillebotis, d'un plancher plein ou de tout autre type de plancher.
2°Robot à fumier ou racleur
Au moins toutes les allées parallèles aux rangées de logettes sont nettoyées à une fréquence précisée plus loin à l'aide d'un robot à fumier ou d'un racleur. Le robot à fumier ou le racleur est conçu de manière à assurer un nettoyage correct du plancher.
3°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
Dans le cas où toutes les allées sont entièrement réalisées en plancher plein et où le fumier est poussé vers une décharge à l'extrémité du plancher, celui-ci doit être conçu de manière à ce que la fosse à fumier soit étanche à l'air sauf si le racleur passe, par exemple au moyen d'un clapet ou d'un (de) rabat(s).
4°Appareils d'enregistrement
a)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le robot à fumier ou le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Robot à fumier ou racleur
La fréquence requise d'évacuation du fumier et la réduction y afférente sont mentionnées dans le tableau dans la section réduction des émissions.
Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le robot à fumier ou le racleur doit être contrôlé et entretenu au moins une fois par an. Dans le cas d'un robot à fumier, un contrat d'entretien doit être conclu à cet effet avec le fournisseur du robot à fumier ou une autre partie compétente.
7.1.2.4.
Contrôle
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du robot à fumier ou du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)L'entretien doit être effectué au moins une fois par an.
e)Dans le cas d'un robot à fumier, le contrat d'entretien et les factures d'entretien des cinq dernières années doivent être disponibles.
7.1.2.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac telle que visée dans le tableau ci-dessous peut être prise en compte :
| Fréquence de raclage (nombre de fois par jour) | Réduction des émissions (%) |
| au moins 6 | 10 |
| au moins 10 | 15 |
7.1.3. Nettoyage du plancher avec un racleur ou un robot à fumier et de l'eau
7.1.3.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans3Code APA :APA R-1.3Nom du système :Nettoyage du plancher avec un racleur ou un robot à fumier et de l'eauRéduction des émissions :15-20 % |
3 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.3.2.
Principe de fonctionnement
L'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher réduit les émissions d'ammoniac au niveau du plancher. L'aspersion d'eau sur le plancher dilue et élimine l'urine présente sur le plancher, induisant une réduction supplémentaire des émissions d'ammoniac.
7.1.3.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
L'étable est une étable à logettes avec des allées dotées de caillebotis, d'un plancher plein ou de tout autre type de plancher.
2°Robot à fumier ou racleur
Au moins toutes les allées parallèles aux rangées de logettes sont nettoyées à une fréquence précisée plus loin à l'aide d'un robot à fumier ou d'un racleur. Le robot à fumier ou le racleur est conçu de manière à assurer un nettoyage correct du plancher.
3°Dispositif d'arrosage
Un dispositif d'arrosage est présent. Ce dispositif peut être relié au robot à fumier ou au racleur ou peut être installé sur les côtés ou au centre des allées. Ce dispositif asperge le plancher d'eau de manière uniforme à un débit précisé plus loin. Si les buses d'arrosage sont installées sur les côtés ou au centre des allées, elles doivent être réparties de manière régulière sur l'allée afin d'obtenir un arrosage homogène sur toute la surface de circulation, à l'exception des passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
Si, dans le cas d'un plancher plein, le fumier est poussé vers une décharge à l'extrémité du plancher, celui-ci doit être conçu de manière à ce que la fosse à fumier soit étanche à l'air sauf si le racleur passe, par exemple au moyen d'un clapet ou d'un (de) rabat(s).
5°Les appareils d'enregistrement doivent répondre aux conditions suivantes :
a)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le robot à fumier ou le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
b)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer la quantité journalière d'eau qui a été appliquée avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Robot à fumier ou racleur
La fréquence requise d'évacuation du fumier et la réduction y afférente sont mentionnées dans le tableau dans la section réduction des émissions.
Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Dispositif d'arrosage
Le volume d'eau requis à appliquer et la réduction des émissions y liée sont mentionnés dans le tableau dans la section réduction des émissions.
Seule de l'eau de pluie peut être utilisée.
En période de gel, le dispositif peut être temporairement mis à l'arrêt.
3°Entretien
Le robot à fumier ou le racleur doit être contrôlé et entretenu au moins une fois par an. Dans le cas d'un robot à fumier, un contrat d'entretien doit être conclu à cet effet avec le fournisseur du robot à fumier ou une autre partie compétente.
Les buses d'arrosage et autres composants doivent être exempts de calcaire et/ou être soumis à contrôle de leur fonctionnement normal.
7.1.3.4.
Contrôle
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du robot à fumier ou du racleur.
b)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour asperger le volume d'eau prescrit.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les buses d'arrosage doivent fonctionner correctement à tout moment.
d)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
e)L'entretien doit être effectué au moins une fois par an.
f)Dans le cas d'un robot à fumier, le contrat d'entretien et les factures d'entretien des cinq dernières années doivent être disponibles.
7.1.3.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac telle que visée dans le tableau ci-dessous peut être prise en compte :
| Fréquence de raclage(nombre de fois par jour) | Débit(l/m2 de plancher/jour) | Réduction (%) |
| au moins 6 | 3 | 15 |
| au moins 10 | 3 | 20 |
Cette mesure est une extension de la mesure R-1.2 ou R-3.2 avec aspersion d'eau. Pour cette raison, ces mesures ne peuvent pas être cumulées.
7.1.4. Séparation du fumier solide et de l'urine sous le caillebotis combinée au nettoyage du plancher en caillebotis au moyen d'un robot à fumier ou racleur et d'un système d'arrosage
7.1.4.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans4Code APA :APA R-1.4Nom du système :Séparation du fumier solide et de l'urine sous le caillebotis combinée au nettoyage du plancher en caillebotis au moyen d'un robot à fumier ou racleur et d'un système d'arrosageRéduction des émissions :20 % |
4 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.4.2.
Principe de fonctionnement
Une limitation du contact entre le fumier et l'urine (séparation primaire du fumier) dans le canal à fumier associée au nettoyage du plancher en caillebotis au moyen d'un racleur ou d'un robot à fumier et à l'évacuation rapide du fumier et de l'urine hors de l'étable limite les émissions d'ammoniac. Le canal à fumier est aménagé comme un caniveau à fumier à plancher en pente avec rigole à purin sous-jacente et est muni d'un racleur. Le plancher en pente du canal à fumier assure une séparation rapide de l'urine et du fumier. L'urine est évacuée par la rigole à purin. Le fumier est évacué du caniveau à fumier au moins toutes les quatre heures à l'aide du racleur.
L'aspersion d'eau sur le plancher dilue et élimine l'urine présente sur le plancher, induisant une diminution supplémentaire des émissions d'ammoniac.
7.1.4.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher est réalisé en caillebotis en béton.
2°Racleur ou robot à fumier
a)Le fumier est poussé par le racleur ou le robot à fumier au travers des caillebotis.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot à fumier doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
3°Dispositif d'arrosage
Un dispositif d'arrosage est présent. Ce dispositif est relié au robot à fumier ou au racleur. Ce dispositif asperge le plancher d'eau de manière uniforme à un débit précisé plus loin, à l'exception des passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum* (*Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 2 mm s'applique). Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Canal à fumier
a)Un caniveau à fumier et une rigole à purin couvrant l'intégralité de la surface en caillebotis sont prévus sous le plancher en caillebotis.
b)Le canal à fumier présente une pente de 2,2° par rapport au plancher et dispose au milieu d'une fente de 18 mm2 sur toute sa longueur.
c)Le canal à fumier est mis en oeuvre de manière à obtenir une surface lisse évitant l'adhérence du fumier.
d)Une rigole à purin est prévue sous le canal à fumier. La rigole à purin présente une largeur maximale de 410 mm et une hauteur de 545 mm.
e)Un racleur à l'intérieur du canal à fumier pousse le fumier.
6°Evacuation du fumier
a)Le fumier est poussé par le racleur vers un côté de l'étable et ensuite acheminé vers une installation de stockage du fumier fermée.
b)L'évacuation du fumier vers une installation de stockage du fumier fermée se fait en même temps que le raclage à l'intérieur de l'étable et il convient de veiller à ce que le fumier soit évacué rapidement vers une installation de stockage du fumier extérieure fermée.
c)L'urine est évacuée par la rigole à purin vers une fosse à purin fermée.
7°Appareils d'enregistrement
a)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le robot à fumier ou le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
b)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer la quantité journalière d'eau qui a été appliquée avec fonction d'historique de trois mois.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer la fréquence du nettoyage par le racleur dans le canal à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Robot à fumier ou racleur
a)Le robot à fumier ou racleur doit nettoyer le plancher en caillebotis six fois par jour (toutes les quatre heures).
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Dispositif d'arrosage
a)Le débit d'arrosage est de 3 l/m2 de plancher/jour.
b)En période de gel, le dispositif peut être temporairement mis à l'arrêt.
c)Seule de l'eau de pluie peut être utilisée.
3°Canal à fumier
a)Le racleur dans le canal à fumier doit pousser le fumier six fois par jour (toutes les quatre heures) vers une installation de stockage du fumier extérieure fermée.
b)Le racleur est piloté par minuterie.
4°Entretien
Le propriétaire de l'étable doit avoir un contrat d'entretien qui prévoit le contrôle et l'entretien du système une fois par an. Cela comprend notamment le contrôle et le pilotage du robot à fumier ou racleur avec dispositif d'arrosage et du racleur dans le canal à fumier.
Les buses d'arrosage et autres composants doivent être exempts de calcaire et/ou être soumis à contrôle de leur fonctionnement normal.
7.1.4.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du robot à fumier ou du racleur.
b)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour asperger le volume d'eau prescrit.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement le fonctionnement du racleur dans le canal à fumier au cours des trois derniers mois.
e)L'entretien doit être effectué au moins une fois par an.
f)Dans le cas d'un robot à fumier, le contrat d'entretien et les factures d'entretien des cinq dernières années doivent être disponibles.
g)Un contrat d'entretien doit avoir été conclu pour le racleur dans le canal à fumier. Les factures d'entretien des cinq dernières années doivent être disponibles.
7.1.4.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 20 % peut être prise en compte.
7.1.5. Plancher combiné structure et caillebotis équipé d'un racleur et d'un système d'arrosage
7.1.5.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans5Code APA :APA R-1.5Nom du système :Plancher combiné structure et caillebotis équipé d'un racleur et d'un système d'arrosageRéduction des émissions :25 % |
5 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.5.2.
Principe de fonctionnement
La réduction des émissions d'ammoniac est basée sur l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine présents sur le plancher structuré par raclage vers les décharges de fumier. Ces décharges sont équipées d'un caillebotis structuré. Le fumier aboutit dans la fosse à fumier sous-jacente. En limitant l'ouverture au-dessus de l'installation de stockage du fumier aux décharges de fumier, la circulation et le renouvellement de l'air à l'intérieur de la fosse à fumier et, par conséquent, les émissions d'ammoniac sont réduits. De même, l'urine est évacuée plus rapidement vers la fosse à fumier via les rainures dans le plancher en caillebotis. L'aspersion d'eau sur le plancher dilue et élimine l'urine présente sur le plancher, induisant une diminution supplémentaire des émissions d'ammoniac.
7.1.5.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher structuré
a)Un plancher en béton à rainures longitudinales de 30 mm (Une tolérance de plus ou moins 2 mm s'applique pour toutes les dimensions) et rainures transversales de 25 mm.
b)La pente des rainures transversales est de 15 %.
c)Sur le plancher se trouve un racleur équipé d'un système d'arrosage.
2°Décharges de fumier avec caillebotis structuré
a)Une décharge de fumier de 40 cm de large est prévue pour deux sections de plancher structuré préfabriqué de 110 cm de large.
b)Les décharges de fumier sont munies d'un caillebotis en béton structuré de 40 cm de large, présentent un passage de 9 % et sont pourvues de rainures longitudinales plates de 30 mm qui accélèrent l'évacuation de l'urine.
c)La distance d'écoulement de l'urine est de 130 cm longitudinalement (110 cm plancher structuré + 20 cm jusqu'à l'ouverture au centre du caillebotis structuré).
3°Racleur
a)Le fumier est poussé par le racleur vers la décharge de fumier.
b)Les ergots du racleur s'insèrent dans les rainures de 30 mm de large et de 25 mm de profondeur du plancher structuré et du caillebotis structuré.
c)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
4°Dispositif d'arrosage
Un dispositif d'arrosage est présent. Ce dispositif est relié au racleur. Ce dispositif asperge le plancher d'eau de manière uniforme à un débit précisé plus loin, à l'exception des passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur.
5°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
6°Appareils d'enregistrement
a)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
b)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer la quantité journalière d'eau qui a été appliquée avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher en caillebotis douze fois par jour.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Dispositif d'arrosage
a)Le débit d'arrosage est de 3 l/m2 de plancher/jour.
b)En période de gel, le dispositif peut être temporairement mis à l'arrêt.
c)Seule de l'eau de pluie peut être utilisée.
3°Entretien
Le propriétaire de l'étable doit avoir un contrat d'entretien qui prévoit le contrôle et l'entretien du système une fois par an. Cela comprend le contrôle et le pilotage du racleur avec dispositif d'arrosage.
Les buses d'arrosage et autres composants doivent être exempts de calcaire et/ou être soumis à un contrôle de leur fonctionnement normal.
7.1.5.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
b)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour asperger le volume d'eau prescrit.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher, y compris les rainures, est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les buses d'arrosage doivent fonctionner correctement à tout moment.
d)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
e)Le contrat d'entretien et les factures d'entretien des cinq dernières années doivent être disponibles.
7.1.5.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.6. Plancher en caillebotis muni d'inserts dans les fentes des caillebotis et nettoyage avec un racleur ou un robot à fumier
7.1.7.1.
| Catégorie d'animauxR-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans6Code APA :APA R-1.6Nom du système :Plancher en caillebotis muni d'inserts dans les fentes des caillebotis et nettoyage avec un racleur ou un robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
6 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.6.2.
Principe de fonctionnement
Du fait de l'évacuation plus rapide de l'urine par les inserts à rainures en pente dans les fentes des caillebotis, il reste moins d'urine sur le plancher. La transformation de l'urée en ammoniac s'en trouve réduite et les émissions d'ammoniac diminuent.
Par ailleurs, les émissions d'ammoniac provenant de la fosse sont limitées au moyen de clapets de fermeture dans les fentes des caillebotis.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier limite les émissions d'ammoniac.
7.1.6.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis en béton avec éléments en caoutchouc (inserts remplaçables) et clapets de fermeture dans les fentes des caillebotis.
Le plancher est constitué de poutrelles en béton d'une largeur de 65 à 75 mm entre lesquelles vient se loger un insert en caoutchouc de 110 à 120 mm de large avec, au centre, une ouverture (fente du caillebotis) de 40 mm* (*Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique).
Les clapets de fermeture sont posés dans les fentes des caillebotis.
Des rainures plates (pente 0) d'une profondeur de 3 mm sont pratiquées dans la partie en béton du plancher. La partie en caoutchouc est dotée de rainures qui, à la jonction avec le béton, présentent également une profondeur de 3 mm et courent avec une pente de 5 % jusqu'à une profondeur de 5 mm en direction de la fente pour le fumier. Les rainures sont espacées de 10 mm et présentent une largeur de 5 mm.
2°Inserts
Les inserts remplaçables doivent satisfaire aux exigences suivantes :
a)les inserts doivent être solidement coincés dans le caillebotis de manière à ce que le caoutchouc ne puisse pas glisser ou rebiquer ;
b)les fentes des caillebotis ne peuvent pas être réduites par le revêtement en caoutchouc afin de maintenir le passage des déjections du caillebotis, c-à-d. que les fentes pour le fumier dans le caoutchouc et le béton doivent correspondre en termes de dimensions et d'emplacement ;
c)le revêtement en caoutchouc doit être parfaitement praticable et résister à l'usure.
3°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous l'ensemble du plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis qui sont bien fermées par les clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
4°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier est installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier est conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation structurée.
5°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
6°Appareils d'enregistrement
a)Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher en caillebotis douze fois par jour.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les inserts dans les fentes des caillebotis doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les clapets de fermeture dans les fentes des caillebotis doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
3°Contrôle
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du robot à fumier ou du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les clapets de fermeture doivent fonctionner correctement.
7.1.6.4.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.7. Plancher en pente en forme de V avec rigole à purin centrale, revêtu de tapis en caoutchouc structurés et équipé d'un racleur
7.1.7.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans10Code APA :APA R-1.9Nom du système :Plancher en pente en forme de V avec rigole à purin centrale, revêtu de tapis en caoutchouc structurés et équipé d'un racleurRéduction des émissions :25 % |
10 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.7.2.
Principe de fonctionnement
La réduction de l'écoulement et l'évacuation rapide de l'urine par la structure en pente vers une rigole à purin centrale, combinées à un pH du caoutchouc légèrement inférieur à celui du béton, limitent les émissions d'ammoniac. Par ailleurs, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher limite les émissions d'ammoniac.
7.1.7.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher en béton est constitué d'éléments ou est coulé sur place (en l'absence d'une fosse à fumier) avec une pente de 2 % vers le milieu en forme de V. Au milieu du plancher se trouve une rigole à purin en acier de 4* (* Une tolérance de plus ou moins 2 mm s'applique pour toutes les dimensions) cm de large et de 4 cm de profondeur pour l'évacuation de l'urine vers l'extrémité de l'étable, après quoi elle est acheminée via une décharge de fumier vers une fosse à fumier aménagée sous l'étable ou vers une installation de stockage du fumier à l'extérieur de l'étable.
b)Le plancher en béton est recouvert de tapis en caoutchouc munis de fentes transversales tous les 10 cm. Ces fentes présentent une largeur de 4 cm et une profondeur de quelques millimètres. Les fentes sont perpendiculaires à la longueur de l'étable et parallèles à la lame du racleur.
c)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent** (** Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier étanche est aménagée sous le plancher et les décharges de fumier. En l'absence de fosse à fumier, un dispositif de collecte est aménagé sous les décharges de fumier à partir duquel le fumier est acheminé vers une installation de stockage fermée à l'extérieur de l'étable.
Pour l'évacuation du fumier, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités des couloirs de circulation. L'urine est évacuée vers ces décharges de fumier via les fentes transversales des tapis en caoutchouc et la rigole à purin centrale. Les décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse.
b)Lorsque des décharges de fumier intermédiaires sont utilisées, par exemple si la conception du racleur le requiert ou lorsqu'elles sont installées à titre de dispositif de secours, ces décharges sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse. Dans le cas d'un racleur fixe, la décharge de fumier à l'extrémité du couloir de circulation doit être au moins aussi large que les guides de fumier orientés vers l'avant sur les côtés du racleur sont longs de manière à ce que le racleur puisse venir buter contre la décharge.
c)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur est conçu de telle manière que la bande en caoutchouc du racleur nettoie correctement les fentes transversales.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les clapets de fermeture dans les décharges de fumier doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les clapets de fermeture dans les décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.7.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher, y compris les rainures, est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les clapets de fermeture dans les décharges de fumier doivent fonctionner correctement.
7.1.7.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.8. Caillebotis muni d'un revêtement en caoutchouc thermoplastique convexe et équipé d'un racleur ou d'un robot à fumier
7.1.8.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans13Code APA :APA R-1.10Nom du système :Caillebotis muni d'un revêtement en caoutchouc thermoplastique convexe et équipé d'un racleur ou d'un robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
13 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.8.2.
Principe de fonctionnement
Du fait de l'évacuation plus rapide de l'urine par le revêtement en caoutchouc thermoplastique convexe, il ne reste guère, voire pas d'urine, de sorte que la transformation de l'urée en ammoniac n'intervient pas sur le plancher en caillebotis mais à l'intérieur de la fosse à fumier.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier limite les émissions d'ammoniac.
L'activité uréasique plus faible due au revêtement en caoutchouc thermoplastique contribue également à la limitation des émissions d'ammoniac.
7.1.8.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis muni d'un revêtement en caoutchouc thermoplastique convexe.
Le plancher en caillebotis est recouvert d'un revêtement en caoutchouc thermoplastique convexe et doit satisfaire aux exigences suivantes :
a)Le revêtement en caoutchouc thermoplastique est convexe, la pente étant de 0 % au point le plus élevé et d'environ 10 % sur les bords ;
b)Le revêtement peut être intégré avec le caillebotis ou être posé comme un tapis séparé sur le caillebotis ;
c)Le caoutchouc thermoplastique doit être correctement fixé au caillebotis de manière à ne pas pouvoir glisser ou rebiquer ;
d)Les fentes des caillebotis ne peuvent pas être réduites par le revêtement en caoutchouc thermoplastique afin de maintenir le passage des déjections du caillebotis. Les fentes pour le fumier dans le caoutchouc et le béton doivent correspondre en termes de dimensions et d'emplacement.
e)Le revêtement en caoutchouc thermoplastique doit être parfaitement praticable et résister à l'usure. La preuve en est fournie par la production d'un certificat DLG ou d'un rapport équivalent de praticabilité et de résistance à l'usure.
Critères pour le revêtement en caoutchouc thermoplastique :
a)épaisseur de matériau minimale : 16 mm ;
b)empreinte minimale sous une charge de 2000 N/75 cm2 : 3 mm ;
c)rainurage maximal 2 mm.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous l'ensemble du plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis.
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être muni d'une lame de raclage en caoutchouc ou en plastique afin d'éliminer soigneusement le fumier et l'urine sans endommager le revêtement en caoutchouc.
c)La lame de raclage en caoutchouc ou en plastique est adaptée (légèrement allongée) de manière à épouser la forme convexe du revêtement en caoutchouc thermoplastique.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et le revêtement en caoutchouc thermoplastique doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
7.1.8.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
7.1.8.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.9. Plancher avec perforations et rainures en pente et racleur
7.1.9.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans14Code APA :APA R-1.12Nom du système :Plancher avec perforations et rainures en pente et racleurRéduction des émissions :25 % |
14 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.9.2.
Principe de fonctionnement
Une limitation du contact entre le fumier et l'urine (séparation primaire du fumier) limite les émissions d'ammoniac. L'urine est directement séparée du fumier solide en raison de la configuration du plancher perforé et est stockée dans une fosse sous le plancher. La fraction solide est acheminée par un racleur vers une installation de stockage à l'intérieur ou à l'extérieur de l'étable.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur limite les émissions d'ammoniac.
7.1.9.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Les dalles de plancher présentent une largeur de 120 cm, sont de longueur variable et sont munies de rainures longitudinales et transversales perpendiculaires qui forment un damier. La surface de circulation est légèrement structurée au bénéfice d'une meilleure praticabilité.
b)Les dalles de plancher sont fabriquées en béton autoplaçant (BAP) et durcies dans le moule, ce qui rend la surface des rainures longitudinales et transversales très lisse. Cette structure diminue l'incrustation du fumier et améliore l'évacuation de l'urine.
c)Les rainures longitudinales et transversales sont espacées de 95* (* Une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique pour toutes les dimensions mentionnées) et 55 mm respectivement. La largeur varie de 11 à 18 mm et la profondeur de 5 à 13 mm, créant une pente de 1 %. Cette pente s'étend sur le pourtour dans le sens de chacune des perforations.
d)La surface des perforations pratiquées dans la dalle de plancher n'excède pas 0,4 % de la surface la dalle. L'espacement d'axe en axe entre les perforations de la dalle est inférieur à 50 cm.
e)Les dalles de plancher sont posées jointivement, sans interstice. Les bords longitudinaux des dalles de plancher sont réduits de 20 mm de manière à pouvoir poser les dalles bien jointivement.
f)L'écoulement de l'urine par les rainures et les perforations vers la fosse où elle est recueillie permet de réduire les émissions.
g)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent* (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Un dispositif séparé (fosse) dans lequel l'urine est recueilli est aménagé sous le plancher.
b)La fraction solide est collectée séparément via les décharges de fumier à l'extrémité des couloirs de circulation (fosse de décharge) et acheminée vers une installation de stockage du fumier fermée à l'intérieur ou à l'extérieur de l'étable.
c)Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
d)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être muni d'une raclette en plastique ou un matériau similaire et doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.9.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.9.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.10. Plancher plat structuré avec fentes en pente, décharges de fumier régulières munies de rabats d'étanchéité et racleur ou robot à fumier
7.1.10.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans16Code APA :APA R-1.13Nom du système :Plancher plat structuré avec fentes en pente, décharges de fumier régulières munies de rabats d'étanchéité et racleur ou robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
16 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.10.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine obtenue par la présence de fentes en pente, après quoi l'urine aboutit dans la fosse à fumier via des décharges de fumier régulières.
Par ailleurs, la réduction des émissions d'air en provenance de la fosse réalisée par la fermeture des décharges de fumier au moyen de rabats d'étanchéité suspendus limite également les émissions d'ammoniac.
7.1.10.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
Version 1 :
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen de dalles en béton plates munies de fentes longitudinales et transversales perpendiculaires qui forment un damier. Les dalles de plancher en béton plates présentent une largeur de 120 cm* et sont de longueur variable (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique).
b)Les dalles de plancher sont coulées en béton autoplaçant (BAP) et durcies dans le moule, ce qui rend la surface des fentes longitudinales et transversales très lisse. Cette structure diminue l'incrustation du fumier et améliore l'évacuation de l'urine.
c)Les fentes longitudinales et transversales en pente sont plus étroites à la base qu'au sommet. La surface de circulation est légèrement structurée au bénéfice d'une meilleure praticabilité.
d)Les fentes longitudinales (parallèles au couloir de circulation) présentent une pente de 1 % depuis le milieu vers les deux côtés. Au centre de la dalle, la profondeur est de 8 mm. A côté des décharges de fumier, la profondeur est de 14 mm. En outre, les fentes longitudinales sont quelques millimètres plus larges près des décharges de fumier qu'au centre de la dalle de plancher. Les fentes longitudinales sont espacées de 50 mm.
e)La distance entre les fentes transversales est de 90 mm.
f)Des éléments d'une largeur inférieure, de 330 ou 620 mm, peuvent être posés dans les passages et l'aire d'attente. Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent* (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
Version 2 :
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen de dalles en béton plates d'une largeur de 113 cm (largeur de travail de 117 cm) et de longueur variable, munies de fentes longitudinales et transversales perpendiculaires qui forment un damier.
b)Les dalles de plancher sont usinées, ce qui rend la surface antidérapante et parfaitement praticable.
c)Les fentes longitudinales et transversales en pente sont plus étroites à la base qu'au sommet. Les petits carreaux sont structurés (rainures de 5 mm de large et de 2 mm de profondeur), au bénéfice d'une adhérence et d'une praticabilité accrues.
d)Les fentes longitudinales (parallèles au couloir de circulation) présentent une pente de 1 % depuis le milieu vers les deux côtés. Au centre de la dalle, la profondeur est de 4 mm. A côté des décharges de fumier, la profondeur est de 10 mm. En outre, les fentes longitudinales sont quelques millimètres plus larges près des décharges de fumier qu'au centre de la dalle de plancher. Les fentes longitudinales sont espacées de 95 mm. La distance entre les fentes transversales est de 95 mm.
e)Les dalles de plancher sont munies d'un côté (près de la décharge de fumier) d'une glissière en plastique prémontée qui garantit que le fumier ne s'incruste pas dans la fente pour le fumier et favorise ainsi une évacuation rapide et continue du fumier et de l'urine vers la fosse.
Version 3 :
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen de dalles en béton plates (120 cm de large, longueur variable) dont le profil à damier est réalisé sous la forme d'un parallélogramme.
b)Les dalles de plancher sont fabriquées dans un mélange de béton vibré et de béton coulé créant une couche très due résistant à l'usure. D'autres sortes de béton peut également être appliquées.
c)Le profil à damier est disposé en rangées parallèles au cornadis. Vu de haut, le profil à damier est constitué de petits carreaux en forme de V. Les petits carreaux sont structurés (rainures de 5 mm de large et de 2 à 4 mm de profondeur), au bénéfice d'une adhérence et d'une praticabilité accrues.
d)A l'intérieur du profil à damier, des fentes partant du centre de chaque dalle de plancher descendent vers la décharge de fumier.
Les fentes présentent une largeur de 13,4 mm et une profondeur de 4 mm au centre de la dalle de plancher et une largeur de 18,5 mm et une profondeur de 10 mm au niveau de la décharge de fumier. Soit, une pente de 1,0 %. Ce pourcentage de pense est également réalisé dans le sens de la forme en V des petits carreaux.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous le plancher.
b)Le fumier et l'urine sont évacués via des fentes régulières de 35 à 40 mm de large (décharges de fumier). Ces fentes se trouvent entre deux éléments de plancher et sont munies de rabats suspendus en PVC souple garantissant une bonne évacuation du fumier et de l'urine vers la fosse tout en évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier vers l'étable.
c)Pour l'évacuation du fumier, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités des couloirs de circulation. Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
d)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du dessus de la structure.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.10.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.10.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.11. Plancher en forme de V constitué d'éléments structurés, combiné à un tuyau d'évacuation du purin et équipé d'un racleur
7.1.11.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans19Code APA :APA R-1.14Nom du système :Plancher en forme de V constitué d'éléments structurés, combiné à un tuyau d'évacuation du purin et équipé d'un racleurRéduction des émissions :25 % |
19 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.11.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine vers un tuyau d'évacuation du purin pratiquement fermé. Pour évacuer l'urine plus rapidement, le plancher est posé avec une pente d'au moins 1,5 % en direction du tuyau d'évacuation du purin et est muni de fentes à urine en pente. A partir du tuyau d'évacuation du purin, l'urine est évacuée vers une installation de stockage du fumier fermée.
Le plancher est fréquemment débarrassé du fumier par un racleur équipé d'un dispositif qui élimine également le fumier dans le tuyau d'évacuation.
7.1.11.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen de dalles en béton (minimum 250* cm de large (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique) ; longueur variable), posées avec une pente d'au moins 1,5 % en direction de la rigole à purin.
b)Les dalles de plancher sont munies de fentes longitudinales et transversales perpendiculaires qui forment un damier. Les fentes longitudinales sont espacées de 50 mm. La distance entre les fentes transversales est de 90 mm. La profondeur des fentes varie de 6 à 18 mm et leur largeur de 12 à 20 mm. La structure est réalisée avec une pente de 0,5 % vers le centre. Le dessus des dalles de plancher, la surface de circulation, est légèrement structurée au bénéfice d'une meilleure praticabilité.
c)Les dalles de plancher sont coulées en béton autoplaçant (BAP) et durcies dans le moule, ce qui rend la surface des fentes longitudinales et transversales très lisse. Cette structure diminue l'incrustation du fumier et améliore l'évacuation de l'urine.
d)Les têtes de dalles de plancher (au milieu des couloirs de circulation) sont distantes de 25 à 40 mm, créant une réservation pour le câble ou la chaîne du racleur. Les têtes des dalles de plancher présentent un évidement de 70 x 30 mm. Conjointement avec la réservation entre les dalles de plancher, cet évidement forme le tuyau d'évacuation du purin dans lequel l'urine qui s'écoule est collectée et évacuée.
e)Si aucune fondation ou paroi n'est présente sous le tuyau d'évacuation du purin, la face inférieure de la dalle de plancher est élargie par rapport au tuyau d'évacuation du purin de manière à créer un tuyau d'évacuation du purin.
f)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent* (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Il n'y a pas de fosse sous le plancher. Le plancher peut être posé au-dessus d'une fosse s'il n'y a pas de contact avec la fosse.
b)Le fumier est évacué vers une installation de stockage du fumier fermée. L'urine est recueillie dans la cavité (le tuyau d'évacuation du purin) et également acheminée vers cette installation de stockage (du fumier) fermée. Cette installation de stockage sera généralement compartimentée de manière à pouvoir stocker et traiter séparément le fumier et l'urine (séparation primaire du fumier).
c)Pour l'évacuation du fumier, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités des couloirs de circulation. Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de l'installation de stockage du fumier.
d)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être mis en oeuvre comme suit :
- Version 1 :
Le racleur est tiré par un câble ou une corde. Le racleur est muni d'un clapet, d'une bille ou d'un dispositif similaire qui élimine également le fumier solide dans la réservation au milieu du plancher et dans la cavité (le tuyau d'évacuation du purin).
- Version 2 :
Le racleur est tiré par une chaîne. La chaîne est fixée au racleur en un point bas et passe à l'intérieur de la cavité (le tuyau d'évacuation du purin) et évacue également le fumier solide qui s'y trouve.
- Les deux versions :
Le dessous du racleur (raclette) doit être en plastique ou un matériau similaire et doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation.
Il convient d'appliquer une bande d'usure ou un coulis de mortier dans le fond du tuyau d'évacuation du purin.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur, y compris le clapet, la bille ou tout autre dispositif y afférents, et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.11.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.11.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.12. Plancher en caillebotis avec rainures en pente ou posé en pente, muni de clapets d'étanchéité dans les fentes des caillebotis, avec racleur ou robot à fumier et eau
7.1.12.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans22Code APA :APA R-1.15Nom du système :Plancher en caillebotis avec rainures en pente ou posé en pente, muni de clapets d'étanchéité dans les fentes des caillebotis, avec racleur ou robot à fumier et eauRéduction des émissions :30 % |
22 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.12.2.
Principe de fonctionnement
L'évacuation plus rapide de l'urine vers la fosse à fumier obtenue par l'application de rainures en pente dans le plancher en caillebotis ou la pose des éléments de plancher en pente, associée à la fermeture de la fosse à fumier par des clapets d'étanchéité dans les fentes des caillebotis, limite les émissions d'ammoniac.
La hauteur de chute du fumier d'environ 20 cm, soit la hauteur entre le dessus du caillebotis et le milieu de la section pliée en formant un angle du clapet de réduction des émissions, confère au fumier qui tombe suffisamment d'énergie pour tomber dans la fosse à fumier sous-jacente.
L'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher réduit les émissions d'ammoniac au niveau du plancher. L'aspersion d'eau sur le plancher dilue et élimine l'urine présente sur le plancher, induisant une réduction supplémentaire des émissions d'ammoniac.
7.1.12.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher présente par élément de caillebotis 3 ou 4 barres d'environ 25 cm de large chacune.
b)Les éléments de caillebotis peuvent être posés à intervalles de 4 cm, créant une fente supplémentaire pour le fumier.
c)Des clapets d'étanchéité constitués d'une combinaison d'un clapet en PVC plié en formant un angle et d'une bande verticale en PVC à laquelle est attaché un rabat souple sont insérés dans les fentes des caillebotis et dans les fentes entre les éléments de caillebotis.
d)La surface de circulation est réalisée avec une structure en pente constituée de rainures dans les barres de caillebotis. Les rainures présentent une pente de 2 % à partir du milieu des barres de caillebotis ou à partir d'un seul côté des barres de caillebotis. En guise d'alternative aux rainures en pente, on peut choisir de poser des éléments de plancher complets avec une pente de 2 %.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous l'ensemble du plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis et les fentes éventuelles entre les éléments de caillebotis qui sont fermées par des clapets d'étanchéité étroitement ajustés mis en oeuvre tel que visé au point 1°, c).
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du plancher.
4°Dispositif d'arrosage
Un dispositif d'arrosage est présent. Ce dispositif peut être relié au robot à fumier ou au racleur ou peut être installé dans la bordure des box et/ou au niveau du cornadis. Une conduite munie de buses d'arrosage est installée dans la bordure des box et/ou au niveau du cornadis pour un arrosage uniforme du plancher. Les buses d'arrosage doivent être réparties de manière régulière sur l'allée afin d'obtenir un arrosage homogène sur toute la surface de circulation, à l'exception des passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur.
5°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
6°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher 24 fois par jour, soit toutes les heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot à fumier doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Dispositif d'arrosage
a)Le volume d'eau requis à appliquer est de 3 l/m2 de plancher/jour.
b)Seule de l'eau de pluie peut être utilisée.
c)En période de gel, le dispositif peut être temporairement mis à l'arrêt.
3°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.12.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
b)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour asperger le volume d'eau prescrit.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les buses d'arrosage doivent fonctionner correctement à tout moment.
d)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
e)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
f)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
g)Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.12.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 30 % peut être prise en compte.
7.1.13. Dalles de plancher structurées à fentes longitudinales en forte pente avec orifice d'évacuation de l'urine et rainures transversales en pente, posées jointivement ou séparées par des décharges de fumier munies de clapets de réduction des émissions, avec racleur
7.1.13.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans23Code APA :APA R-1.16Nom du système :Dalles de plancher structurées à fentes longitudinales en forte pente avec orifice d'évacuation de l'urine et rainures transversales en pente, posées jointivement ou séparées par des décharges de fumier munies de clapets de réduction des émissions, avec racleurRéduction des émissions :25 % |
23 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.13.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine obtenue par la présence de rainures transversales en pente et de fentes longitudinales en forte pente, après quoi l'urine aboutit directement dans la fosse à fumier par un orifice d'évacuation au point le plus bas des fentes.
Dans la variante 1, la fraction solide aboutit dans la fosse à fumier sous-jacente au bout de l'étable par le biais d'une décharge de fumier.
Dans la variante 2, la fraction solide aboutit dans la fosse à fumier sous-jacente avec l'urine via des décharges de fumier régulières (fentes entre les dalles de plancher).
Par ailleurs, la réduction des émissions d'air en provenance de la fosse limite les émissions d'ammoniac.
Dans la variante 1, par la pose jointive des dalles de plancher. Dans la variante 2, par des par des clapets d'étanchéité étroitement ajustés.
7.1.13.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
Le plancher de la surface de circulation, le plancher principal, est réalisé au moyen de dalles en béton qui satisfont aux spécifications suivantes :
a)Dalles en béton plates préfabriquées d'une largeur de travail de 1202 mm ou 895 mm (longueur variable) ;
b)La structure de la surface de circulation est réalisée au moyen de fentes longitudinales et de rainures transversales. Les rainures transversales sont plus étroites à la base qu'au sommet et sont directement en contact ;
c)Les fentes longitudinales d'une largeur de 28 mm sont espacées d'axe en axe de 175 mm et présentent une pente de 6 % à partir du centre de la dalle de plancher vers les deux côtés ;
d)Au point le plus bas des fentes longitudinales (à la jonction des différentes dalles de plancher) se trouve une réservation par laquelle l'urine est évacuée plus rapidement (orifice d'évacuation de l'urine) ;
e)La surface des orifices d'évacuation de l'urine ménagés dans la dalle de plancher n'excède pas 0,5 % de la surface totale de la dalle ;
f)Les rainures transversales sont pratiquées dans les barres selon un profil en V à un angle d'environ 140 degrés. Elles présentent une pente de 3 % à partir du centre de la barre vers les deux côtés ;
g)Dans la variante 1, les dalles de plancher sont posées jointivement, sans décharge de fumier. Dans la variante 2, les dalles de plancher sont séparées par un interstice (décharge de fumier) de 4 cm, muni de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés ;
h)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent* (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier est prévue sous toute la surface des couloirs de circulation équipés de dalles de plancher et de décharges de fumier.
b)L'urine est évacuée vers la fosse à fumier par les orifices d'évacuation de l'urine.
c)Dans la variante 1, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités du couloir de circulation pour l'évacuation du fumier. Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
Dans la variante 2, le fumier et l'urine sont en outre évacués via des décharges de fumier régulières de 4 cm de large. Ces décharges de fumier se trouvent entre deux éléments de plancher et sont munies de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés garantissant une bonne évacuation du fumier et de l'urine vers la fosse tout en réduisant l'échange d'air de la fosse vers l'étable.
d)Dans la variante 1, le fumier est évacué vers une installation de stockage du fumier fermée séparée (fosse à fumier) à l'extrémité ou aux extrémités des couloirs de circulation (étable).
e)Lorsque, dans la variante 1, des décharges de fumier (intermédiaires) sont utilisées, par exemple si la conception du racleur le requiert ou lorsqu'elles sont installées à titre de dispositif de secours, ces décharges sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier. Dans le cas d'un racleur fixe, la décharge de fumier devra être au moins aussi longue que les guides de fumier orientés vers l'avant.
f)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à ce que le dessus de la structure soit nettoyé et séché et à ce que les fentes longitudinales ménagées dans la surface du plancher soient nettoyées régulièrement et en profondeur.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.13.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher, y compris les rainures, est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.13.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.14. Dalles de plancher structurées à fentes longitudinales en forte pente avec orifice d'évacuation de l'urine et rainures transversales en pente, posées jointivement ou séparées par des décharges de fumier munies de clapets de réduction des émissions, avec racleur
7.1.14.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans(applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle)Code APA :APA R-1.16Nom du système :Dalles de plancher structurées à fentes longitudinales en forte pente avec orifice d'évacuation de l'urine et rainures transversales en pente, posées jointivement ou séparées par des décharges de fumier munies de clapets de réduction des émissions, avec racleurRéduction des émissions :25 % |
7.1.14.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine obtenue par la présence de rainures transversales en pente et de fentes longitudinales en forte pente, après quoi l'urine aboutit directement dans la fosse à fumier par un orifice d'évacuation au point le plus bas des fentes.
Dans la variante 1, la fraction solide aboutit dans la fosse à fumier sous-jacente au bout de l'étable par le biais d'une décharge de fumier.
Dans la variante 2, la fraction solide aboutit dans la fosse à fumier sous-jacente avec l'urine via des décharges de fumier régulières (fentes entre les dalles de plancher).
Par ailleurs, la réduction des émissions d'air en provenance de la fosse limite les émissions d'ammoniac.
Dans la variante 1, par la pose jointive des dalles de plancher.
Dans la variante 2, par des par des clapets d'étanchéité étroitement ajustés.
7.1.14.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
Le plancher de la surface de circulation, le plancher principal, est réalisé au moyen de dalles en béton qui satisfont aux spécifications suivantes :
a)Dalles en béton plates préfabriquées d'une largeur de travail de 1202 mm ou 895 mm (longueur variable) ;
b)La structure de la surface de circulation est réalisée au moyen de fentes longitudinales et de rainures transversales. Les rainures transversales sont plus étroites à la base qu'au sommet et sont directement en contact ;
c)Les fentes longitudinales d'une largeur de 28 mm sont espacées d'axe en axe de 175 mm et présentent une pente de 6 % à partir du centre de la dalle de plancher vers les deux côtés ;
d)Au point le plus bas des fentes longitudinales (à la jonction des différentes dalles de plancher) se trouve une réservation par laquelle l'urine est évacuée plus rapidement (orifice d'évacuation de l'urine) ;
e)La surface des orifices d'évacuation de l'urine ménagés dans la dalle de plancher n'excède pas 0,5 % de la surface totale de la dalle ;
f)Les rainures transversales sont pratiquées dans les barres selon un profil en V à un angle d'environ 140 degrés. Elles présentent une pente de 3 % à partir du centre de la barre vers les deux côtés ;
g)Dans la variante 1, les dalles de plancher sont posées jointivement, sans décharge de fumier. Dans la variante 2, les dalles de plancher sont séparées par un interstice (décharge de fumier) de 4 cm, muni de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés ;
h)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent* (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier est prévue sous toute la surface des couloirs de circulation équipés de dalles de plancher et de décharges de fumier.
b)L'urine est évacuée vers la fosse à fumier par les orifices d'évacuation de l'urine.
c)Dans la variante 1, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités du couloir de circulation pour l'évacuation du fumier. Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
Dans la variante 2, le fumier et l'urine sont en outre évacués via des décharges de fumier régulières Ces décharges de fumier se trouvent entre deux éléments de plancher et sont munies de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés garantissant une bonne évacuation du fumier et de l'urine vers la fosse tout en réduisant l'échange d'air de la fosse vers l'étable.
d)Dans la variante 1, le fumier est évacué vers une installation de stockage du fumier fermée séparée (fosse à fumier) à l'extrémité ou aux extrémités des couloirs de circulation (étable).
e)Lorsque, dans la variante 1, des décharges de fumier (intermédiaires) sont utilisées, par exemple si la conception du racleur le requiert ou lorsqu'elles sont installées à titre de dispositif de secours, ces décharges sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier. Dans le cas d'un racleur fixe, la décharge de fumier devra être au moins aussi longue que les guides de fumier orientés vers l'avant.
f)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à ce que le dessus de la structure soit nettoyé et séché et à ce que les fentes longitudinales ménagées dans la surface du plancher soient nettoyées régulièrement et en profondeur.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.14.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher, y compris les rainures, est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité dans les décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.14.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.15. Plancher en caillebotis muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite à structure en pente, inserts en plastique avec clapets dans les fentes des caillebotis et racleur ou robot à fumier
7.1.15.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans26Code APA :APA R-1.17Nom du système :Plancher en caillebotis muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite à structure en pente, inserts en plastique avec clapets dans les fentes des caillebotis et racleur ou robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
26 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.15.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine du plancher vers la fosse à fumier via la structure en forte pente des plots en composite, les tapis en caoutchouc ajustés et les inserts dans les fentes des caillebotis de sorte qu'il ne reste guère, voire pas d'urine et que la transformation de l'urée en ammoniac n'intervient pas sur le plancher mais à l'intérieur de la fosse à fumier. Par ailleurs, la réduction de l'échange d'air de la fosse vers l'étable au moyen de clapets de fermeture dans les fentes des caillebotis limite les émissions d'ammoniac.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier limite les émissions d'ammoniac.
7.1.15.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis en béton (longueur variable, largeur : 87,5 à 122,5 cm* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique), hauteur : 13 à 20 cm) ;
b)Des plots structurés (" structures pédicure ") de 2 cm de haut, 4,5 cm de large et 11 cm de long sont appliqués sur les barres de caillebotis. La structure présente une pente de 6 % à partir du centre des plots vers les côtés ;
c)Dans les constructions neuves, les éléments de plancher sont livrés assemblés ou sont assemblés sur le chantier ; en cas de rénovation, les plots sont appliqués et fixés sur les caillebotis en béton existants ;
d)Le caillebotis est revêtu d'un tapis en caoutchouc de + 2 cm d'épaisseur de manière à ce que les réservations du tapis en caoutchouc s'adaptent parfaitement aux plots du caillebotis en béton. On obtient ainsi une surface solidaire constituée d'une combinaison de composite structuré et de caoutchouc.
e)Les tapis en caoutchouc sont également munis de structures en pente de 6 % d'une largeur de 10 mm et espacées de 10 mm, qui s'ajustent parfaitement aux structures des plots en béton.
f)Des éléments en plastique (inserts remplaçables) sont insérés dans les fentes des caillebotis avec des clapets de fermeture en plastique.
2°Inserts
a)Les inserts doivent être solidement coincés dans le caillebotis de manière à ce que le caoutchouc ne puisse pas glisser ou rebiquer ;
b)Les tapis doivent être parfaitement praticables et résister à l'usure ;
c)Les inserts doivent être et rester bien fixés.
3°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous l'ensemble du plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis qui sont bien fermées par les clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
4°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation structurée.
5°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
6°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.15.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.15.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.16. Plancher plat structuré avec fentes en pente, décharges de fumier régulières munies de clapets de réduction des émissions et racleur ou robot à fumier
7.1.16.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans28Code APA :APA R-1.18Nom du système :Plancher plat structuré avec fentes en pente, décharges de fumier régulières munies de clapets de réduction des émissions et racleur ou robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
28 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.16.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine obtenue par la présence de fentes en pente, après quoi l'urine et le fumier solide aboutissent dans la fosse à fumier via des décharges de fumier régulières.
Par ailleurs, la réduction des émissions d'air en provenance de la fosse réalisée par la fermeture des décharges de fumier au moyen de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés limite également les émissions d'ammoniac.
7.1.16.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation est réalisé au moyen de dalles en béton plates munies de fentes longitudinales et transversales sous la forme d'un segment circulaire. Les dalles de plancher en béton plates présentent une largeur de 85 cm* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique) et sont de longueur variable.
b)Les fentes transversales présentent une pente (environ 1 %) et débouchent sur des fentes longitudinales (5 - 15 mm de profondeur) qui présentent une pente d'environ 1 % et assurent l'évacuation de l'urine (pente vers la décharge). Ces fentes longitudinales sont espacées de 17,5 cm.
c)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent ** (Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous le plancher.
b)Le fumier et l'urine sont évacués via des fentes régulières de 4 cm de large (décharges de fumier). Ces fentes se trouvent entre deux éléments de plancher et sont munies de clapets de réduction des émissions étroitement ajustés garantissant une bonne évacuation du fumier et de l'urine vers la fosse tout en évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier vers l'étable.
c)Si une décharge a été réalisée aux deux extrémités du couloir à fumier, ces décharges doivent être munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres " pour éviter les émissions provenant de la fosse. Le fumier est évacué vers une installation de stockage du fumier fermée.
d)Lorsque des décharges de fumier (intermédiaires) sont utilisées, si la conception du racleur le requiert ou lorsqu'elles sont installées à titre de dispositif de secours, elles doivent être munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres " pour éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier. Dans le cas d'un racleur fixe, la décharge de fumier devra être au moins aussi longue que les guides de fumier orientés vers l'avant.
e)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à ce que le dessus de la structure soit correctement nettoyé et séché et à ce que les fentes ménagées dans la surface du plancher soient nettoyées régulièrement et en profondeur.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.16.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.16.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.17. Plancher en pente structuré avec cavités pour la collecte et l'évacuation du purin sur le côté et racleur
7.1.17.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans31Code APA :APA R-1.19Nom du système :Plancher en pente structuré avec cavités pour la collecte et l'évacuation du purin sur le côté et racleurRéduction des émissions :25 % |
31 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.17.2.
Principe de fonctionnement
Une séparation primaire du fumier et de l'urine limite les émissions d'ammoniac. L'urine est acheminée plus rapidement vers les cavités d'évacuation du fait que le plancher présente une pente de 1,5 % à partir du milieu vers les côtés. L'urine est stockée dans une fosse à purin séparée.
7.1.17.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher en béton est constitué d'éléments structurés préfabriqués. Ces éléments sont posés à plat et présentent une pente de 1,5 % à partir du centre des éléments vers le côtés en forme de V inversé.
b)Au centre des éléments, une fente est prévue pour la chaîne. Sur les côtés, c.-à-d. à hauteur de la séparation des logettes ou du cornadis, une réservation a été pratiquée pour accueillir, le cas échéant, le câble ou la chaîne du racleur.
La réservation est une cavité dans laquelle l'urine qui s'écoule est collectée. Cette cavité présente un volume suffisant pour recueillir toute l'urine produite, compte tenu d'un écoulement régulier de l'urine par les cavités qui font office de rigole à purin vers une fosse à purin sous l'étable.
c)Les éléments de plancher préfabriqués mesurent environ 1,375 m de large et sont posés jointivement. Chaque élément de plancher comporte au moins 20 rainures transversales par lesquelles l'urine peut s'écouler. Ces rainures d'une largeur de 8 mm environ présentent une pente de 1,5 %. La profondeur des rainures varie ainsi de 6 mm à 16 mm. Chaque élément de plancher présente une structure en forme de parallélogramme afin que l'urine puisse toujours s'écouler vers le point le plus bas.
c)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent * (* Le pourcentage de réduction du plancher est alors valable pour l'ensemble). Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier étanche est aménagée sous le plancher et les décharges de fumier ou, en l'absence de fosse à fumier, un dispositif de collecte est aménagé sous les décharges de fumier à partir duquel le fumier est acheminé vers une installation de stockage fermée à l'extérieur de l'étable.
b)Le purin peut être stocké séparément du fumier.
c)Pour l'évacuation du fumier, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités des couloirs de circulation. L'urine est évacuée vers ces décharges de fumier via les fentes transversales. Les décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse.
d)Lorsque des décharges de fumier intermédiaires sont utilisées, par exemple si la conception du racleur le requiert ou lorsqu'elles sont installées à titre de dispositif de secours, ces décharges sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse. Dans le cas d'un racleur fixe, la décharge de fumier devra être au moins aussi longue que les guides de fumier orientés vers l'avant.
e)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du dessus de la structure.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an.
7.1.17.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.17.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.18. Plancher en forme de V constitué d'éléments structurés, combiné à un tuyau d'évacuation du purin et équipé d'un racleur
7.1.18.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans34Code APA :APA R-1.21Nom du système :Plancher en forme de V constitué d'éléments structurés, combiné à un tuyau d'évacuation du purin et équipé d'un racleurRéduction des émissions :25 % |
34 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.18.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine vers un tuyau d'évacuation du purin pratiquement fermé. Pour évacuer l'urine plus rapidement, le plancher est posé avec une pente d'au moins 1,5 % en direction du tuyau d'évacuation du purin et est muni de fentes à urine. A partir du tuyau d'évacuation du purin, l'urine est évacuée vers une installation de stockage du fumier fermée.
Le plancher est fréquemment débarrassé du fumier par un racleur équipé d'un dispositif qui élimine également le fumier dans la rigole à purin.
7.1.18.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen de dalles en béton (minimum 250* cm de large (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique ; longueur variable), posées avec une pente d'au moins 1,5 % en direction de la rigole à purin.
b)Les dalles de plancher sont munies de fentes longitudinales et transversales qui forment une structure losangée. Les fentes longitudinales sont espacées de 80 mm. La distance entre les fentes transversales est de 80 à 360 mm. Les fentes présentent une profondeur de 2 mm et une largeur de 25 mm. Les fentes transversales forment un angle de 50° par rapport aux fentes longitudinales.
c)La surface entre les fentes longitudinales et transversales est très lisse. Cette structure diminue l'incrustation du fumier et améliore l'évacuation de l'urine.
d)Une réservation de 50 mm sur 50 mm est prévue entre les dalles de plancher pour le passage de la chaîne du racleur. Il s'agit de la rigole à purin. Des orifices coniques sont ménagés sous cette rigole à purin et relient celle-ci à un tuyau d'évacuation du purin sous-jacent. Le tuyau d'évacuation du purin présente un diamètre de 125 mm.
e)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent3. Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Le plancher peut être posé au-dessus d'une fosse s'il n'y a pas de contact avec la fosse.
Le fumier est évacué vers une installation de stockage du fumier fermée. L'urine est recueillie dans le tuyau d'évacuation du purin et également acheminée vers cette installation de stockage (du fumier) fermée. Cette installation de stockage sera généralement compartimentée de manière à pouvoir stocker et traiter séparément le fumier et l'urine (séparation primaire du fumier).
c)Pour l'évacuation du fumier, une décharge est aménagée dans le plancher à l'une des deux ou aux deux extrémités des couloirs de circulation. Ces décharges de fumier sont munies d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc ou d'un autre dispositif évitant autant que possible les émissions provenant de l'installation de stockage du fumier.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être mis en oeuvre comme suit :
- Le racleur est tiré par une chaîne. La chaîne est fixée au racleur en un point bas et passe à l'intérieur de la rigole à purin et évacue également le fumier solide qui s'y trouve.
- Le dessous du racleur (raclette) doit être en plastique et doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.18.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher, y compris les rainures, est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent fonctionner correctement.
7.1.18.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.19. Plancher en caillebotis avec barres encastrées à structure en pente munies de rabats de fermeture dans les fentes des caillebotis et racleur ou robot à fumier
7.1.19.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans36Code APA :APA R-1.22Nom du système :Plancher en caillebotis avec barres encastrées à structure en pente munies de rabats de fermeture dans les fentes des caillebotis et racleur ou robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
36 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.19.2.
Principe de fonctionnement
L'évacuation plus rapide de l'urine vers la fosse à fumier obtenue par l'application de barres encastrées en pente dans le plancher en caillebotis, associée à la fermeture de la fosse à fumier par des rabats d'étanchéité dans les fentes des caillebotis, limite les émissions d'ammoniac.
L'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier réduit les émissions d'ammoniac au niveau du plancher.
7.1.19.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis en béton dans lequel ont été ménagées des réservations pour accueillir des barres encastrées structurées en béton.
b)Les éléments de plancher, d'une largeur de 116 cm, sont de longueur variable (200 - 400 cm).
c Chaque élément de plancher présente, en fonction de la longueur variable, une série de réservations (minimum 7 pour une longueur de 200 cm et minimum 14 pour une longueur de 400 cm) réservations dans lesquelles sont posées les barres encastrées structurées. L'élément de plancher proprement dit n'est pas structuré.
d)Le caillebotis est donc constitué d'une partie de barres de caillebotis fixes alternant avec une partie de barres encastrées.
e)Les barres encastrées d'une largeur de 10 cm et d'une longueur de 100 cm présentent des rainures à partir du centre des barres vers le côté. La profondeur de ces rainures est de <1 mm au centre et 6 mm sur les côtés, créant ainsi une pente de 10 %. Les rainures, d'une largeur de 15 mm, sont espacées de 10 cm.
f)Les barres encastrées structurées en béton doivent satisfaire aux exigences suivantes :
- elles doivent être solidement coincées dans l'élément de plancher de manière à ne pas pouvoir bouger ;
- les barres encastrées en béton sont d'une largeur comparable à celle des barres de caillebotis fixes et les dimensions des fentes pour le fumier entre les barres fixes et encastrées sont de nature à maintenir le passage normal des déjections de 20 % ou plus.
g)Des clapets d'étanchéité sont insérés dans les fentes des caillebotis.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous le plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis qui sont fermées par des clapets d'étanchéité étroitement ajustés.
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du plancher.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot à fumier doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.19.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent fonctionner correctement.
7.1.19.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.20. Plancher en caillebotis muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite à structure en pente et équipé d'un racleur ou robot à fumier
7.1.20.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans37 Code APA :APA R-1.23Nom du système :Plancher en caillebotis muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite à structure en pente et équipé d'un racleur ou robot à fumierRéduction des émissions :20 % |
37 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.20.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine du plancher vers la fosse à fumier via la structure en forte pente des plots en composite et les tapis en caoutchouc ajustés de sorte qu'il ne reste guère, voire pas d'urine et que la transformation de l'urée en ammoniac n'intervient pas sur le plancher mais à l'intérieur de la fosse à fumier.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier limite les émissions d'ammoniac.
7.1.20.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis en béton (longueur variable, largeur : 87,5 à 122,5 cm* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, une tolérance de plus ou moins 5 mm s'applique.) hauteur : 13 à 20 cm) ;
b)Des plots structurés (" structures pédicure ") d'environ 2 cm de haut, 4,5 cm de large et 11 cm de long sont appliqués sur les barres de caillebotis. La structure présente une pente d'environ 6 % à partir du centre des plots vers les côtés ;
c)Dans les constructions neuves, les éléments de plancher sont livrés assemblés ou sont assemblés sur le chantier ; en cas de rénovation, les plots sont appliqués et fixés sur les caillebotis en béton existants ;
d)Le caillebotis est revêtu d'un tapis en caoutchouc de + 2 cm d'épaisseur de manière à ce que les réservations du tapis en caoutchouc s'adaptent parfaitement aux plots du caillebotis en béton. On obtient ainsi une surface solidaire constituée d'une combinaison de composite structuré et de caoutchouc.
e)Les tapis en caoutchouc sont également munis de structures en pente de 6 % d'une largeur de 10 mm et espacées de 10 mm, qui s'ajustent parfaitement aux structures des plots en béton.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous le plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis.
3°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier équipé d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation structurée.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier doit être entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
7.1.20.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
7.1.20.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 20 % peut être prise en compte.
7.1.21. Plancher plein muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite ou en béton à structure en pente et équipé d'un racleur
7.1.21.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans39Code APA :APA R-1.24Nom du système :Plancher plein muni de tapis en caoutchouc et de plots en composite ou en béton à structure en pente et équipé d'un racleurRéduction des émissions :25 % |
39 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.21.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac sont limitées par l'évacuation plus rapide de l'urine du plancher vers les rainures ménagées dans le plancher plein, qui est muni de plots en composite ou en béton à structure en forte pente. L'urine est ainsi recueillie de façon concentrée et évacuée toutes les deux heures par un racleur tiré équipé d'ergots qui nettoient les rainures en profondeur. Le fumier (fèces et urine) est raclé au moins toutes les deux heures vers une décharge de fumier (unilatérale ou bilatérale).
7.1.21.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen d'éléments en béton plats (largeur et longueur variables) ou d'une dalle en béton coulée sur du sable ;
b)Des plots structurés (" structures pédicure ") d'environ 2 cm de haut, 4,5 cm de large et 11 cm de long sont appliqués sur le plancher plein. La structure présente une pente d'environ 6 % à partir du centre des plots vers les côtés ;
c)Dans les constructions neuves, les éléments de plancher sont livrés assemblés ou sont assemblés sur le chantier ;
d)Le plancher plein est revêtu d'un tapis en caoutchouc de + 2 cm d'épaisseur de manière à ce que les réservations du tapis en caoutchouc s'adaptent parfaitement aux plots des éléments de plancher en béton. On obtient ainsi une surface solidaire constituée d'une combinaison de composite/béton structuré et de caoutchouc ;
e)Les tapis en caoutchouc sont également munis de structures en pente de 6 % d'une largeur de 10 mm et espacées de 10 mm, qui s'ajustent parfaitement aux structures des plots ;
f)Le plancher est pourvu de fentes (largeur de 28 à 34 mm, profondeur de 25 à 35 mm ; espacement d'axe en axe de 160 à 170 mm) parallèles à la longueur des couloirs de circulation.
g)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent. Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis (via la décharge de fumier unilatérale ou bilatérale à l'extrémité de chaque couloir de circulation) peut être prévue sous l'ensemble du plancher.
b)La (les) décharge(s) de fumier est (sont) bien fermées par les clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
c)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'ergots pour le nettoyage des fentes, d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du dessus de la structure.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.21.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.21.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.22. Plancher en caillebotis muni d'éléments en caoutchouc et de clapets dans les fentes des caillebotis et nettoyage avec un racleur ou un robot à fumier
7.1.22.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans40Code APA :APA R-1.25Nom du système :Plancher en caillebotis muni d'éléments en caoutchouc et de clapets dans les fentes des caillebotis et nettoyage avec un racleur ou un robot à fumierRéduction des émissions :25 % |
40 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.22.2.
Principe de fonctionnement
Du fait de l'évacuation plus rapide de l'urine par les éléments en caoutchouc dans les fentes des caillebotis, il reste moins d'urine sur le plancher. La transformation de l'urée en ammoniac s'en trouve réduite et les émissions d'ammoniac diminuent.
Par ailleurs, les émissions d'ammoniac provenant de la fosse sont limitées au moyen de clapets de fermeture dans les fentes des caillebotis.
En outre, l'évacuation fréquente du fumier et de l'urine du plancher par un racleur ou un robot à fumier limite les émissions d'ammoniac.
7.1.22.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, les tolérances usuelles pour le matériau et le produit en question s'appliquent)
1°Plancher
Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé en caillebotis en béton avec plots en béton structurés sur lesquels des éléments en caoutchouc sont posés et clapets d'étanchéité dans les fentes des caillebotis.
Des éléments en caoutchouc en forme de U (remplaçables) sont posés sur les barres de caillebotis et se fixent autour de la barre. Le dessus des barres de caillebotis est doté de plots ovales structurés correspondant aux réservations ménagées dans le caoutchouc. On obtient ainsi une surface solidaire constituée d'une combinaison de plots en béton et d'éléments en caoutchouc.
- Elément en caoutchouc :
Le caoutchouc, de 20 mm d'épaisseur, présente une largeur totale de 180 mm. Une fente pour le fumier de 40 mm est prévue entre les différents éléments en caoutchouc.
Le dessus du caoutchouc est pourvu de rainures en pente vers les fentes pour le fumier. D'une profondeur de 5 mm au centre, ces rainures descendent en pente de 4,5 % jusqu'à une profondeur de 8 mm en direction de la fente pour le fumier. Les rainures, de 12 mm de large, sont espacées de 16 mm.
- Plots en béton :
Les plots sont ovales et présentent une hauteur de 20 mm, une longueur maximale de 90 mm et une largeur maximale de 76 mm. Les plots sont perpendiculaires à la barre en béton et présentent un entraxe de 111 mm. L'épaisseur minimale du caoutchouc entre les différents plots est donc de 36 mm. Des rainures (pente 0) d'une profondeur de 3 mm sont pratiquées dans les plots proprement dits.
Les barres de caillebotis sont reliées entre elles par des barres transversales de 114,5 mm de large. La distance entre les barres transversales déterminent la longueur des fentes des caillebotis. Cette distance dépend de la longueur totale de l'élément de caillebotis. Des rainures de 15 mm de large et qui se rétrécissent en profondeur sont pratiquées sur le dessus des barres transversales à un angle de 20°. Les rainures sont pratiquées en biais et présentent une pente vers les fentes pour le fumier. D'une profondeur de 4 mm au centre, ces rainures descendent en pente de 3,2% jusqu'à une profondeur de 9 mm en direction de la fente pour le fumier. Tous les angles sont arrondis.
Des éléments en plastique sont insérés dans les fentes des caillebotis avec des clapets de fermeture en plastique.
2°Eléments en caoutchouc
Les éléments en caoutchouc remplaçables doivent satisfaire aux exigences suivantes :
a)les éléments doivent être solidement fixés sur la barre de caillebotis de manière à ce que le caoutchouc ne puisse pas glisser ou rebiquer ;
b)les fentes des caillebotis ne peuvent pas être réduites par le revêtement en caoutchouc afin de maintenir le passage des déjections du caillebotis ;
c)le revêtement en caoutchouc doit être parfaitement praticable et résister à l'usure.
3°Trappes à fumier & fentes des caillebotis
Les fentes des caillebotis en béton sont conçues de telle manière qu'elles s'élargissent du sommet vers la base des caillebotis. Elles favorisent ainsi le passage des déjections et empêchent les obstructions.
Les fentes des caillebotis sont formées par deux éléments en caoutchouc séparés distants de 40 mm, de sorte que les fentes des caillebotis sont libres d'obstructions ou d'obstacles sur toute leur longueur et que le passage des déjections ne s'en trouve pas entravé.
Les trappes à fumier remplaçables doivent satisfaire aux exigences suivantes :
a)les trappes à fumier doivent être et rester bien fixées ;
b)les trappes à fumier sont munies de clapets de fermeture en matériau à mémoire de forme. Deux trappes à fumier, garantissant la fermeture de la fosse, sont installées par fente de caillebotis. Les clapets sont munis de languettes de manière à ce que la fermeture soit garantie quelle que soit la position du clapet.
c)Deux trappes à fumier séparées sont posées dans les fentes des caillebotis de sorte que les fentes des caillebotis sont libres sur toute leur longueur d'obstructions ou d'obstacles susceptibles d'entraver le passage des déjections.
4°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis est prévue sous l'ensemble du plancher en caillebotis.
b)Le fumier et l'urine sont évacués par les fentes des caillebotis qui sont bien fermées par les clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
5°Racleur ou robot à fumier
a)Un racleur ou un robot à fumier est installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur ou le robot à fumier est conçu de manière à assurer un nettoyage correct de la surface de circulation structurée.
6°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
7°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur ou le robot à fumier avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur ou robot à fumier
a)Le racleur ou le robot à fumier doit nettoyer le plancher en caillebotis douze fois par jour.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur ou au robot doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur ou le robot à fumier et les inserts dans les fentes des caillebotis doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an. A cet effet, un contrat d'entretien doit être conclu pour le robot à fumier.
Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.22.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur ou du robot à fumier.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur ou du robot à fumier, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Un contrat d'entretien du robot à fumier doit être disponible.
f)Les dispositifs d'étanchéité dans les fentes des caillebotis doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.22.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.23. Plancher plein revêtu de tapis en caoutchouc, doté de rainures à structure en pente et équipé d'un racleur
7.1.23.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans42Code APA :APA R-1.26Nom du système : Plancher plein revêtu de tapis en caoutchouc, doté de rainures à structure en pente et équipé d'un racleurRéduction des émissions :25 % |
42 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.23.2.
Principe de fonctionnement
Le revêtement de sol en caoutchouc est doté de rainures transversales. Ces rainures assurent une séparation rapide des fractions liquide et solide des effluents d'élevage. L'urine s'écoule rapidement et complètes vers les fentes longitudinales. La structure des barres en caoutchouc garantit que l'urine produite ne peut pas s'écouler sur le plancher.
Le racleur évacue le fumier et l'urine vers un côté de l'étable où ils sont poussés vers des décharges de fumier à l'extérieur de l'étable. De là, le fumier est régulièrement pompé dans la fosse à fumier située sous l'étable.
Ce revêtement de sol est livré en rouleaux et peut donc être appliqué tant dans les étables neuves qu'existantes.
7.1.23.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, les tolérances usuelles pour le matériau et le produit en question s'appliquent)
1°Plancher
a)Le plancher de la surface de circulation et des allées est réalisé au moyen d'éléments en béton plats (largeur et longueur variables) ou d'une dalle en béton coulée sur du sable ;
b)Le plancher plein est revêtu d'un sol en caoutchouc de 25 à 28 mm d'épaisseur, structuré sous la face inférieure de plots de 1 mm de haut.
c)Sur la face supérieure, le revêtement de sol consiste en barres structurées en caoutchouc de 102 mm de large munies de fentes de 25,5 mm de large (entraxe : 125,7 mm).
d)Les barres présentent une structure en forme de V dans le sens du racleur de manière à ce que le fumier éventuellement présent dans la structure soit correctement évacué.
e)La structure principale des barres présente une pente de 6,3 % à partir du centre de chaque barre vers les fentes (la profondeur augmente d'environ 0 mm au centre de chaque barre à 6 mm à la jonction avec les fentes).
f)Une structure complémentaire de rainures et de plots, servant essentiellement à une bonne praticabilité, est appliquée entre les structures principales.
g)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent. Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Le fumier et l'urine sont évacués vers un côté de l'étable adapté à la structure du sol où ils sont poussés vers des décharges de fumier à l'extérieur de l'étable d'où ils sont régulièrement pompés dans la fosse à fumier située sous l'étable ;
b)Les décharges de fumier sont bien fermées par des clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
c)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé d'ergots pour le nettoyage des fentes, d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du dessus de la structure.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher en caillebotis au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.23.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.23.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
7.1.24. Système de plancher plein structuré muni de fentes et de bandes de caoutchouc, surface en caillebotis limitée, profilés en plastique convexes et racleur
7.1.24.1.
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ans44Code APA :APA R-1.27Nom du système : Système de plancher plein structuré muni de fentes et de bandes de caoutchouc, surface en caillebotis limitée, profilés en plastique convexes et racleurRéduction des émissions :25 % |
44 Applicable uniquement aux étables dans lesquelles la production de fumier est (pratiquement) nulle.
7.1.24.2.
Principe de fonctionnement
Le plancher plein des allées est réalisé au moyen d'éléments préfabriqués en béton et est muni de bandes en caoutchouc et de fentes parallèles au couloir d'affouragement. Ces fentes assurent une séparation rapide des fractions liquide et solide. Le fumier et l'urine sont fréquemment évacués de la surface au moyen d'un racleur équipé de guides pour les fentes.
L'intégration de bandes en caoutchouc, diminuant la surface de contact du fumier avec le béton d'environ 40 %, permet d'obtenir une réduction supplémentaire des émissions.
Une fosse est prévue sous les aires d'attente, couloirs de retour et passages éventuels qui sont fermés par des caillebotis en béton munis de profilés en caoutchouc thermoplastique avec rabats d'étanchéité. L'application de caoutchouc thermoplastique garantit le caractère permanent et durable de la forme convexe.
Les émissions en provenance de la fosse sont limitées par l'application de planchers pleins et d'un système à faibles émissions d'ammoniac sur une surface en caillebotis limitée.
7.1.24.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Exigences relatives à la mise en oeuvre* (* Pour toutes les dimensions mentionnées, les tolérances usuelles pour le matériau et le produit en question s'appliquent)
1°Plancher
a)Le plancher des surfaces de circulation entre le couloir d'affouragement et les logettes, d'une part, et entre les rangées de logettes, d'autre part, est réalisé au moyen d'éléments de plancher pleins et est muni de fentes et de bandes de caoutchouc parallèles au couloir d'affouragement ;
b)Le revêtement est légèrement structuré afin d'obtenir une surface antidérapante ;
c)Un rebord peut être aménagé facultativement au niveau du cornadis afin d'améliorer le confort en position debout lors du passage du racleur ;
d)Les fentes, d'une largeur de 35 mm et d'une profondeur de 30 mm environ, sont espacées d'axe en axe de 15 à 20 cm ;
e)Une fosse est prévue sous les aires d'attente et couloirs de retour éventuels qui sont munis de caillebotis en béton sur lesquels des profilés en caoutchouc convexes sont fixés comme suit :
- Le revêtement en caoutchouc thermoplastique est convexe, la pente étant de 0 % au point le plus élevé et d'environ 10 % sur les bords.
- Les profilés sont adaptés à la dimension des barres de caillebotis de manière à ce qu'ils soient solidement fixés et ne puissent pas glisser et/ou rebiquer.
f)Les passages, l'aire d'attente et les couloirs ne sont pas soumis à ces exigences. Ils ne doivent pas être équipés du système prédécrit. Ces espaces doivent cependant être conçus de manière à réduire les émissions en utilisant un autre plancher décrit dans la liste APA dont le pourcentage de réduction est au moins équivalent. Dans ces espaces, la largeur des dalles de plancher peut être inférieure à celle requise pour le système de réduction des émissions concerné, à condition que cela n'ait pas d'incidence négative sur l'effet de réduction des émissions.
2°Fosse à fumier et évacuation du fumier
a)Une fosse à fumier dans laquelle le fumier et l'urine sont recueillis peut être prévue sous l'ensemble du plancher ;
b)La (les) décharge(s) de fumier est (sont) bien fermées par les clapets de fermeture de manière à éviter autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
c)Si un autre système de réduction des émissions est appliqué dans les passages, l'aire d'attente et les couloirs et qu'il peut en résulter des émissions supplémentaires en provenance de la fosse sous-jacente (effet de cheminée), il y a lieu d'installer un siphon dans la fosse à fumier à chaque transition de système de plancher.
3°Racleur
a)Un racleur équipé de guides pour le nettoyage des fentes, d'un mécanisme d'entraînement et d'une minuterie doit être installé pour l'évacuation du fumier.
b)Le racleur doit être conçu de manière à assurer un nettoyage correct du dessus de la structure.
4°Surface d'émission
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation et les passages. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
5°Appareils d'enregistrement
Les appareils d'enregistrement présents doivent pouvoir démontrer tant la fréquence que la durée du nettoyage par le racleur avec fonction d'historique de trois mois.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Racleur
a)Le racleur doit nettoyer le plancher en caillebotis au moins douze fois par jour, soit toutes les deux heures.
b)Les passages entre les rangées ou à côté des rangées de logettes qui ne sont pas accessibles au racleur doivent être nettoyés manuellement ou à l'aide d'un équipement mobile/poussé au moins une fois par jour.
2°Entretien
Le racleur et les dispositifs d'étanchéité doivent être contrôlés et entretenus au moins une fois par an.
Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent être soumis à un contrôle régulier de leur bon fonctionnement et être remplacés si nécessaire.
7.1.24.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de :
a)démontrer que l'équipement dont l'achat est prévu est suffisant pour nettoyer la surface de circulation à la fréquence prescrite. A cet effet, il convient d'indiquer la surface du plancher, le temps de charge (le cas échéant) et la vitesse du racleur.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
b)Après le passage du racleur, le plancher est efficacement débarrassé du fumier.
c)Les appareils d'enregistrement présents doivent permettre de visualiser clairement, à l'aide des données relatives à la fréquence de passage de l'équipement de nettoyage, le fonctionnement de l'équipement de nettoyage au cours des trois derniers mois.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité des décharges de fumier doivent assurer une bonne étanchéité.
7.1.24.5.
Réduction des émissions
En cas d'application de cette mesure, une réduction des émissions d'ammoniac de 25 % peut être prise en compte.
Art. 7.1.25.Système R-1.1 Lely Sphere - Etable à logettes à ventilation naturelle, équipée d'un caillebotis avec bandes de séparation avec trous d'évacuation d'urine dans les fentes du caillebotis, humidification fréquente et nettoyage par aspiration du sol par un robot collecteur de fumier et une extraction mécanique d'air de la fosse avec un système chimique de lavage de l'air
7.1.25.1
| Catégorie d'animaux :R-1 Vaches laitières et vaches pleines de plus de 2 ansCode : FEA - R-1.1Nom du système : Lely Sphere - Etable à logettes à ventilation naturelle, équipée d'un caillebotis avec bandes de séparation avec trous d'évacuation d'urine dans les fentes du caillebotis, humidification fréquente et nettoyage par aspiration du sol par un robot collecteur de fumier et une extraction mécanique d'air de la fosse avec un système chimique de lavage de l'air Facteur d'émission : Le facteur d'émission d'ammoniac s'élève à 3 kg NH3 par emplacement par an. |
7.1.25.2. Principe de fonctionnement
La réduction des émissions d'ammoniac est basée sur l'évacuation fréquente du fumier du caillebotis, la fermeture, en majeure partie, de la fosse et le traitement de l'air de ventilation aspiré de la fosse dans un système chimique de lavage de l'air..
Les fentes du caillebotis sont munies de bandes de séparation dans lesquelles sont prévues des trous d'évacuation de l'urine. La majeure partie de l'urine s'écoule par ces trous d'évacuation dans la fosse sous-jacente. Les matières fécales et la fraction résiduelle de l'urine qui se trouvent sur le plancher sont aspirés par un robot collecteur de fumier. Ce robot humidifie également le sol en pulvérisant de l'eau sur le plancher. La pulvérisation d'eau à l'avant du robot permet d'éliminer plus efficacement les matières fécales du plancher. De l'eau est pulvérisée à l'arrière de ce robot pour éviter que le plancher ne devienne glissant. Le système de pulvérisation d'eau du robot collecteur de fumier est en marche pendant la majorité du temps de conduite. Le système de pulvérisation est généralement désactivé, entre autres, lorsque le robot fait marche arrière, tourne ou roule sur un plancher fraîchement nettoyé. Les itinéraires à suivre par le robot collecteur de fumier et l'utilisation du système de pulvérisation sont définis par le fournisseur. Le nettoyage fréquent du plancher contribue à une évacuation correcte et rapide de l'urine.
L'application de bandes de séparation avec des trous d'évacuation de l'urine dans les fentes du caillebotis empêche l'échange d'air entre la fosse et l'étable et permet d'extraire efficacement l'air de la fosse, y compris l'air de l'étable juste au-dessus du caillebotis (augmentation de l'efficacité de capture grâce à des points d'extraction proches de la surface de plancher émettrice) et d'éliminer en grande partie l'ammoniac dans le système de lavage de l'air (efficacité d'élimination élevée). Pour le système de lavage de l'air décrit, l'installation consiste en une unité de filtrage du type à courant transversal. La section de lavage consiste en une colonne de matière de remplissage humidifiée en permanence par un liquide de lavage acidifié, par exemple par pulvérisation ou par un système de débordement.
L'air purifié quitte l'installation via un dévésiculeur. L'air est aspiré à travers le système de lavage à l'aide d'un ventilateur situé derrière le dévésiculeur. L'extraction d'air de la fosse est équipée d'un dispositif pour la mesure continue et fiable et l'enregistrement du débit de ventilation réalisé.
L'extraction d'air de la fosse avec système intégré de lavage de l'air se compose de modules placés à l'extérieur de l'étable et reliés à la fosse à fumier (par exemple aux fosses de mélange). Lors du passage de l'air à travers le système de lavage d'air, l'ammoniac est en grande partie recueilli dans le liquide de lavage, après quoi l'air nettoyé quitte le système. Par adjonction d'acide sulfurique au liquide de lavage, l'ammoniac est lié sous forme de sulfate d'ammonium, après quoi cette substance est dissoute et évacuée dans l'effluent. Cela se fait conformément au point 5.4.1.1.
7.1.25.3. Mise en oeuvre de la mesure
A. Exigences relatives à la mise en oeuvre
1. Plancher
Sur l'ensemble du caillebotis, les fentes du caillebotis sont équipées de bandes de séparation avec des trous d'évacuation de l'urine.
Les bandes de séparation couvrent toute la surface des fentes du caillebotis. La tolérance dimensionnelle de la bande de séparation par rapport à la longueur de la fente du caillebotis est de 10 mm au maximum par fente du caillebotis. Ces 10 mm correspondent à la somme des marges sur les deux côtés courts de la fente du caillebotis. Les bandes de séparation sont fabriquées dans un matériau lisse et évitant l'adhérence du fumier. Le dessus de la bande de séparation est en retrait d'au moins 1 mm et d'au plus 4 mm par rapport au dessus de la barre de caillebotis. Les trous d'évacuation de l'urine sont répartis sur la surface des fentes du caillebotis. Chaque m2 du caillebotis contient 30 à 40 trous d'évacuation d'un diamètre de 8 mm. Au niveau du trou d'évacuation, la bande de séparation a une épaisseur maximale de 2 mm.
La surface de plancher souillée par le fumier par emplacement est de 5,5 m2 maximum. Cette surface comprend les couloirs de circulation, les passages et l'aire d'attente. La surface de plancher de la salle de traite et de la marche d'alimentation (si prévue) n'est pas comprise.
Un maximum de 5 % de la surface de plancher souillée par le fumier est exempté des exigences relatives à la conception du plancher. Cette section ne doit pas être équipée du système décrit ci-dessus, mais doit être construite comme un plancher plein.
2. Fosse à fumier et évacuation du fumier
Une fosse à fumier en liaison ouverte (air) avec les points d'extraction d'air est présente sous toute la surface du caillebotis. La fosse à fumier ne doit pas être en liaison ouverte (air) avec une autre fosse à fumier qui n'est pas équipée d'une couverture étanche.
La fosse à fumier située sous le caillebotis ne doit jamais être complètement remplie de fumier. Il y a toujours suffisamment d'espace d'air libre sous le plancher pour que l'air puisse être forcée sans entrave vers le système de lavage de l'air. L'espace libre entre la face inférieure du plancher et le dessus du fumier est d'au moins 0,3 mètre.
Au moins un lieu de déchargement est prévu pour que le robot collecteur de fumier puisse déverser le fumier aspiré. Le lieu de déchargement est muni d'une fermeture étanche qui empêche les émissions provenant de la fosse à fumier. Il peut s'agir d'une fermeture de type " boîte aux lettres ", de rabats en caoutchouc à mémoire de forme ou d'autres méthodes évitant autant que possible les émissions provenant de la fosse à fumier.
Un plan de mise en oeuvre tel que visé au point 5.2.2.2 doit être établi, accompagné d'un plan de la ou des sections de la ou des étables dont le système de lavage de l'air traitera la partie de l'air de la fosse, y compris l'air de l'étable juste au-dessus du caillebotis. Sur ce plan, les cadres extérieurs de la (des) fosse(s) à fumier et la (les) fosse(s) à fumier dont l'air est aspiré et traité par le système de lavage de l'air sont indiqués, ainsi que le(s) lieu(x) de déchargement du robot collecteur de fumier.
3. Robot collecteur de fumier
Le robot collecteur de fumier permet d'évacuer le fumier du plancher.
Le robot collecteur de fumier est équipé d'un suceur et d'un racleur. Pendant la conduite, le racleur centre le fumier devant le suceur, qui aspire le fumier dans le réservoir du robot collecteur de fumier.
La surface du plancher doit être bien nettoyée par le robot collecteur de fumier. A cette fin, le robot collecteur de fumier est équipé d'une lame de raclage, d'un système d'aspiration du fumier et d'un système de pulvérisation d'eau. Le système de pulvérisation d'eau est installé à l'avant et à l'arrière. La capacité du système de pulvérisation d'eau est d'environ 3 litres d'eau par minute.
Le robot collecteur de fumier est équipé de dispositifs permettant de programmer et de démarrer automatiquement les itinéraires et les temps de conduite. Un équipement d'enregistrement a été installé pour enregistrer les heures de départ et les itinéraires effectués par le robot collecteur de fumier, dans le but de garantir la fréquence du nettoyage. Un compteur d'eau numérique calibré enregistre la consommation d'eau du système de pulvérisation.
La fréquence d'évacuation du robot collecteur de fumier est d'au moins 12 nettoyages par jour.
Une déclaration de réception est présente, indiquant sur un plan les points de recharge (électricité et eau) du robot collecteur de fumier. Les itinéraires sont établis de manière à ce que le fumier soit enlevé du plancher toutes les deux heures en moyenne. Le robot collecteur de fumier est équipé d'un système d'enregistrement du temps, avec une option d'historique d'au moins 12 mois, indiquant le nombre d'heures de fonctionnement par jour et les itinéraires parcourus. Le robot collecteur de fumier doit rester à l'arrêt pendant la nuit pour un maximum de 4 heures consécutives, afin de charger complètement la batterie.
4. Extraction partielle de l'air de l'étable avec système de lavage de l'air
Les systèmes de lavage d'air chimiques qui traitent l'air de ventilation aspiré de la fosse et qui font partie du système d'étable doivent satisfaire aux exigences et aux conditions énoncées au chapitre 5, section 2, et à la section 4, sous-section 1.
Par dérogation à ces dispositions, les systèmes de lavage d'air chimiques qui traitent l'air de ventilation aspiré de la fosse et qui font partie du système d'étable, peuvent déroger de manière motivée aux dispositions visées à l'article 5.2.2.1, alinéa 1er, à l'article 5.2.2.3, 4°, à l'article 5.2.3.1, alinéa 1er, 1° et alinéa 2, 2° et 3°, à l'article 5.2.3.2, alinéa 1er, 1° et alinéa 2, 1°, à l'article 5.2.3.4, alinéa 1er, 1° et alinéa 2, 1°, et à l'article 5.4.1.2, 1°, b), 2°, a) et b), et d), 4°, b), et 7°, a) et b) du présent arrêté. Le cas échéant, les dérogations motivées sont reprises dans la fiche technique, visée à l'article 5.4.1.3, 1°, du système en question.
B. Exigences relatives à l'utilisation :
1. Robot collecteur de fumier
Généralités
Le fumier doit être enlevé du plancher toutes les deux heures en moyenne.
Le fumier provenant de la partie du couloir de circulation situé immédiatement derrière le cornadis, où les vaches mangent, doit être enlevé au moins toutes les huit heures. Cela ne concerne que la première partie derrière le cornadis, notamment les 2,2 à 2,4 premiers mètres derrière le cornadis.
Le robot collecteur de fumier nettoie au moins 95 % de la surface de plancher souillée par le fumier. La surface restante (non nettoyée par le robot collecteur de fumier) est nettoyée manuellement deux fois par jour, ce qui permet d'éliminer le fumier présent et de déboucher les trous d'évacuation de l'urine obstrués.
Lorsque l'utilisation de l'aire d'attente est limitée à des heures de traite fixes, il suffit de nettoyer le sol de l'aire d'attente après chaque utilisation.
Lorsque l'aire d'attente est utilisée en permanence dans le cas d'un système de traite automatique, les exigences en matière de nettoyage stipulent que le fumier doit être évacué du sol toutes les deux heures en moyenne.
Un minimum de 3 litres d'eau par m2 de plancher nettoyé est pulvérisé toutes les 24 heures. Pour ce faire, des buses d'arrosage avec un large motif de pulvérisation sont placées à l'avant et à l'arrière du robot collecteur de fumier, la quantité moyenne d'eau étant répartie uniformément entre l'avant et l'arrière.
Entretien
Un contrôle visuel est effectué quotidiennement pour s'assurer que les trous d'évacuation de l'urine dans les bandes de séparation sont ouverts et que le robot collecteur de fumier fonctionne. Le cas échéant, des travaux d'entretien sont effectués pour garantir le bon fonctionnement du système.
Le robot collecteur de fumier dans son intégralité, les bandes de séparation avec trous d'évacuation de l'urine et les dispositifs d'étanchéité du lieu de déchargement du robot collecteur de fumier sont contrôlés au moins une fois tous les deux mois pour vérifier qu'ils fonctionnent correctement et qu'ils ne sont pas endommagés.
Après les contrôles quotidiens et bimensuels, des réparations ou des remplacements sont effectués si nécessaire.
Il est recommandé de conclure un contrat d'entretien avec le fournisseur des produits ou une autre partie compétente à cet effet.
Les temps de conduite sont enregistrés numériquement et peuvent être lus pendant 3 mois.
L'exploitant tient un journal de bord dans lequel il indique quand et par qui ont été effectués le contrôle et l'entretien du robot collecteur de fumier équipé d'un système de pulvérisation d'eau, des bandes avec trous d'évacuation de l'urine dans les fentes des caillebotis et des dispositifs d'étanchéité dans le lieu de déchargement.
Contrôle
Le robot collecteur de fumier est également équipé d'un système d'enregistrement du temps. Les données sont conservées à des fins de consultation pendant au moins 12 mois. Le système d'enregistrement du temps permet de savoir combien d'heures par jour le robot collecteur de fumier est en service et quels itinéraires ont été parcourus. Le robot collecteur de fumier doit rester à l'arrêt pendant la nuit pour un maximum de 4 heures consécutives, afin de charger complètement la batterie. La consommation d'eau du système de pulvérisation est enregistrée numériquement au moins une fois par jour.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Les trous d'évacuation de l'urine des bandes de séparation sont ouverts.
b)Après le passage du robot collecteur de fumier, le plancher est débarrassé du fumier.
c)Le plancher doit être visuellement propre, c.-à-d. exempt de vieux fumier incrusté.
d)On doit pouvoir démontrer, à l'aide de factures, que l'entretien est effectué au moins une fois par an. Les factures des cinq dernières années doivent être mises à la disposition de l'autorité de contrôle.
e)Les dispositifs d'étanchéité dans les lieux de déchargement doivent assurer une bonne étanchéité.
2. Extraction partielle de l'air de l'étable avec système de lavage de l'air
L'air de la fosse à fumier quitte l'étable par l'unité d'extraction de la fosse. Cette partie de l'air de l'étable est traitée dans le système de lavage de l'air. A cette fin, un débit d'au moins 30 m3 d'air par heure et par m2 de surface de plancher souillée par le fumier doit être atteint en moyenne par système de lavage de l'air. A cette fin, le système de lavage d'air fonctionne indépendamment du système de ventilation naturelle avec ventilation transversale et/ou en faîtage au-dessus du plancher de l'étable.
Pour assurer une aspiration homogène d'une partie de l'air de l'étable à partir de la fosse à fumier, l'unité d'aspiration de la fosse est reliée de manière étanche à la fosse à fumier. Une pression négative d'au moins 25 Pa est obtenue dans la fosse à fumier. Pour le vérifier, la pression négative est mesurée en continu à au moins deux endroits. La pression négative est mesurée au moins au niveau de l'unité de lavage elle-même et sous le plancher de l'étable au point le plus éloigné de l'unité d'extraction de la fosse. Les données enregistrées sont conservées à des fins de consultation pendant au moins 5 ans. Ce point sera également inclus dans le plan de mise en oeuvre et les points de mesure de la pression seront indiqués sur le plan.
L'eau de lavage a un poids spécifique maximal de 1,25 gramme par cm3. Ce poids spécifique ne doit pas augmenter ou diminuer de plus de 0,1 gramme par cm3 par heure.
Le système de lavage de l'air fait l'objet d'une surveillance électronique permanente, adéquate et automatisée, pour les paramètres suivants, nécessaires au bon fonctionnement du système de lavage de l'air :
a)La conductivité de l'eau de lavage, exprimée en mS par cm.
b)La production d'effluent, exprimée en m3.
c)La consommation d'électricité de la ou des pompes d'eau de lavage, exprimée en kWh.
d)Le débit d'eau de lavage, exprimé en m3 par heure.
La conductivité de l'eau de lavage dans le laveur chimique est de 280 mS/cm maximum. En outre, la conductivité ne doit pas s'écarter (vers le bas ou vers le haut) de plus de 40 mS/cm de la valeur calculée pour la conductivité sur la base du poids spécifique.
Pour surveiller ces paramètres, des dispositifs de mesure efficaces sont installés dans chaque système de lavage de l'air. Les valeurs enregistrées sont relevées au moins une fois par heure et transmises automatiquement à l'autorité sous la forme d'un tableau .csv, soit par l'intermédiaire d'un guichet Internet, soit par un courrier électronique adressé à la Mestbank. Les valeurs enregistrées sont mises à la disposition de l'exploitant, de la Mestbank ou d'une autorité de tutelle. Les valeurs enregistrées sont conservées pendant au moins 5 ans. La surveillance électronique est munie d'une alarme. Si les valeurs limites des paramètres pertinents sont dépassées, cette alarme se déclenche, après quoi l'exploitant et/ou le fabricant du système de lavage de l'air doivent prendre des mesures. Les valeurs limites des paramètres pertinents sont mentionnées au point 5.4.1.6.
7.1.25.4. Facteur d'émission :
Le facteur d'émission d'ammoniac s'élève à 3 kg NH3 par emplacement par an.
7.1.26. Pâturage combiné à l'inoccupation dans des étables pour bovins équipées d'un plancher en caillebotis
7.1.26.1.
| Catégorie d'animaux :R-2 Vaches allaitantes de plus de 2 ansR-3 Jeune bétail femelle jusqu'à 2 ansR-6 Taureaux à viande et autre bétail de boucherie entre 6 et 24 moisR-7 Taureaux reproducteurs et autres bovins de plus de 2 ansCode APA :APA R-2.1aAPA R-3.1cAPA R-6.1aAPA R-7.1aNom du système :Pâturage combiné à l'inoccupation dans des étables pour bovins équipées d'un plancher en caillebotisRéduction des émissions :9,3-58,5 % |
7.1.26.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac par emplacement par an provenant de l'étable sont réduites en laissant les animaux pâturer de façon illimitée (24 h/24) pendant une certaine période de l'année. Il faut que l'étable ou la section d'étable soit totalement exempte d'animaux et que la fosse à lisier soit vidée.
7.1.26.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Le pâturage doit avoir lieu jour et nuit pendant une période ininterrompue de manière à ce que tous les emplacements* (* A l'exception d'éventuelles cases paillées séparées sans fosse) pour lesquels la mesure est invoquée et tous les autres emplacements1 de la même étable/section d'étable soient exempts d'animaux durant cette période.
La fosse à lisier de l'étable ou de la section d'étable doit être entièrement vidée et être séparée hermétiquement** (** Etant entendu qu'il ne peut toutefois pas se former au-dessus du fumier des espaces totalement isolés de l'air extérieur) du reste de l'étable jusqu'au niveau de la fosse. Il n'est pas nécessaire de nettoyer la fosse à lisier.
Il doit être satisfait à tout moment à la législation sur les engrais et à la législation en matière de bien-être animal. C'est principalement en automne que le risque de lixiviation des nitrates est réel.
La pâturage ne peut pas induire une destruction de l'habitat au sein de la ZPS.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Conditions
a)Des pâtures doivent être disponibles en suffisance pendant toute la durée du permis. Ce point doit pouvoir être démontré dans la demande unique.
b)Les prairies doivent se prêter au pâturage permanent : il convient de prévoir au minimum de l'eau et des abris.
c)La capacité totale de stockage du fumier sur l'exploitation doit pouvoir absorber le stockage de fumier résultant de l'inoccupation prévue de l'étable ou de la section d'étable concernée.
2°Enregistrement ;
L'éleveur consigne dans un journal de bord la date à partir de laquelle l'étable ou la section d'étable est entièrement vide et la date de rentrée à l'étable.
7.1.26.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de démontrer que l'on dispose de possibilités suffisantes de faire pâturer les animaux.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le journal de bord doit pouvoir être présenté.
b)Durant le contrôle en période de pâturage, aucun animal n'est présent dans l'étable ou la section d'étable à laquelle la mesure s'applique.
c)Les demandes uniques des cinq dernières années doivent toujours être présentées à l'autorité de contrôle à des fins de contrôle de la disponibilité de pâtures en suffisance.
Pour la mise en oeuvre de la mesure impliquant l'évacuation immédiate du fumier afin d'obtenir le pourcentage de réduction correspondant, les conditions suivantes doivent en outre être remplies lors du contrôle :
d)La fosse à lisier est vidée et est séparée du reste de l'étable ou de la section d'étable hermétiquement jusqu'au niveau de la fosse.
e)La capacité totale de stockage du fumier sur l'exploitation doit pouvoir absorber le stockage de fumier résultant de l'inoccupation prévue de l'étable ou de la section d'étable concernée.
7.1.26.5.
Réduction des émissions :
La réduction des émissions est déterminée par le nombre de jours de pâturage.
| Nombre maximal de jours à l'étable par an* | Nombre minimal de jours consécutifs par an de pâturage illimité | Pourcentage de réduction (%) en cas d'évacuation immédiate du fumier | Pourcentage de réduction (%) sans évacuation du fumier |
| 315 | 50 | 14,6 | 9,3 |
| 305 | 60 | 17,5 | 11,2 |
| 295 | 70 | 20,5 | 12,4 |
| 285 | 80 | 23,4 | 14,3 |
| 275 | 90 | 26,3 | 16,1 |
| 265 | 100 | 29,2 | 18,0 |
| 255 | 110 | 32,2 | 19,8 |
| 245 | 120 | 35,1 | 21,7 |
| 235 | 130 | 38,0 | 23,6 |
| 225 | 140 | 40,9 | 25,4 |
| 215 | 150 | 43,8 | 27,3 |
| 205 | 160 | 46,8 | 29,1 |
| 195 | 170 | 49,7 | 31,0 |
| 185 | 180 | 52,6 | 32,9 |
| 175 | 190 | 55,5 | 34,7 |
| 165 | 200 | 58,5 | 36,0 |
*plus 1 lors d'une année bissextile
7.1.27. Pâturage combiné à l'inoccupation dans des étables pour bovins paillées
7.1.27.1.
| Catégorie d'animaux :R-2 Vaches allaitantes de plus de 2 ansR-3 Jeune bétail femelle jusqu'à 2 ansR-6 Taureaux à viande et autre bétail de boucherie entre 6 et 24 moisR-7 Taureaux reproducteurs et autres bovins de plus de 2 ansCode APA :APA R-2.1bAPA R-3.1dAPA R-6.1bAPA R-7.1bNom du système :Pâturage combiné à l'inoccupation dans des étables pour bovins pailléesRéduction des émissions :9,3-58,5 % |
7.1.27.2.
Principe de fonctionnement
Les émissions d'ammoniac par emplacement par an provenant de l'étable sont réduites en laissant les animaux pâturer de façon illimitée (24 h/24) pendant une certaine période de l'année. Il faut que l'étable ou la section d'étable pour laquelle la mesure est invoquée soit totalement exempte d'animaux durant cette période.
7.1.27.3.
Mise en oeuvre de la mesure
Le pâturage doit avoir lieu jour et nuit pendant une période ininterrompue de manière à ce que tous les emplacements pour lesquels la mesure est invoquée soient exempts d'animaux durant cette période.
Pendant la période de pâturage, le fumier qui est présent dans l'étable ou la section d'étable au moment où débute la période de pâturage peut être laissé en l'état.
Il doit être satisfait à tout moment à la législation sur les engrais et à la législation en matière de bien-être animal. C'est principalement en automne que le risque de lixiviation des nitrates est réel.
La pâturage ne peut pas induire une destruction de l'habitat au sein de la ZPS.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Conditions
a)Des pâtures doivent être disponibles en suffisance pendant toute la durée du permis. Ce point doit pouvoir être démontré dans la demande unique.
b)Les prairies doivent se prêter au pâturage permanent : il convient de prévoir au minimum de l'eau et des abris.
2°Enregistrement
L'éleveur consigne dans un journal de bord la date à partir de laquelle l'étable ou la section d'étable est entièrement vide et la date de rentrée à l'étable.
7.1.27.4.
Contrôle de la mesure
Lors de la demande du permis d'environnement, il y a lieu de démontrer que l'on dispose de possibilités suffisantes de faire pâturer les animaux.
En cas de contrôle, les conditions suivantes doivent être remplies :
a)Le journal de bord doit pouvoir être présenté.
b)Durant le contrôle en période de pâturage, aucun animal n'est présent dans l'étable ou la section d'étable à laquelle la mesure s'applique.
c)Les demandes uniques des cinq dernières années doivent toujours être présentées à l'autorité de contrôle à des fins de contrôle de la disponibilité de pâtures en suffisance.
7.1.27.5.
Réduction des émissions
La réduction des émissions est déterminée par le nombre de jours de pâturage.
| Nombre maximal de jours à l'étable par an* | Nombre minimal de jours consécutifs par an de pâturage illimité | Pourcentage de réduction (%) |
| 315 | 50 | 14,6 |
| 305 | 60 | 17,5 |
| 295 | 70 | 20,5 |
| 285 | 80 | 23,4 |
| 275 | 90 | 26,3 |
| 265 | 100 | 29,2 |
| 255 | 110 | 32,2 |
| 245 | 120 | 35,1 |
| 235 | 130 | 38,0 |
| 225 | 140 | 40,9 |
| 215 | 150 | 43,8 |
| 205 | 160 | 46,8 |
| 195 | 170 | 49,7 |
| 185 | 180 | 52,6 |
| 175 | 190 | 55,5 |
| 165 | 200 | 58,5 |
*plus 1 lors d'une année bissextile
7.1.28. Inoccupation prolongée dans le cas de veaux à l'engraissement
7.1.28.1
| Catégorie d'animauxR-4 Veaux à l'engraissement jusqu'à 8 mois Code : R-4.2 Nom du système : Inoccupation prolongée dans le cas de veaux à l'engraissement Réduction des émissions : 5 - 10 % |
7.1.28.2 Principe de fonctionnement
Le facteur d'émission d'ammoniac actuel tient compte d'un pourcentage d'inoccupation de 5,5 %. Cela correspond à une période d'inoccupation de 20 jours par an. La période d'inoccupation est une période au cours de laquelle aucune émission d'ammoniac n'est produite par l'étable ou la section d'étable. La prolongation de la période d'inoccupation réduit les émissions.
7.1.28.3 Mise en oeuvre de la mesure
Cette mesure peut également être appliquée dans une section d'étable. Une section d'étable dans une étable pour veaux à l'engraissement est considérée comme une partie entièrement fermée de l'étable, avec sa propre fosse à fumier et sa propre ventilation contrôlée.
La période d'inoccupation commence lorsque le dernier animal quitte l'étable ou la section d'étable et se termine lorsque le premier animal du cycle d'élevage suivant entre dans l'étable.
Le plancher doit être entièrement débarrassé du fumier et des matières organiques.
Les jours d'inoccupation ne sont également comptabilisés comme une période à émission nulle que si les émissions provenant de la fosse sont également négligeables. Tel est uniquement le cas si :
a)la fosse à fumier a été vidée immédiatement après l'enlèvement des animaux, ou
b)le fumier reste dans la fosse, mais la ventilation de l'étable ou de la section d'étable est complètement arrêtée ou limitée à un débit minimal, de sorte qu'aucun flux d'air actif n'est créé.
Lorsqu'une ventilation active est nécessaire, par exemple pour l'élimination des vapeurs après la désinfection et pour le séchage de l'étable ou de la section d'étable après le nettoyage, ces jours ne sont pas considérés comme des jours d'inoccupation.
Lorsque la fosse à fumier n'est pas vidée à la pompe au début de l'inoccupation, seuls sont considérés comme jours d'inoccupation les jours où la ventilation de l'étable ou de la section d'étable est complètement arrêtée ou limitée à un débit minimal, de sorte qu'il n'y a pas de flux d'air actif.
Etant donné qu'un nombre variable de cycles d'élevage est possible au cours des années (par exemple, 3 cycles sur 2 ans), le nombre de jours d'inoccupation par an peut fluctuer.
Exigences relatives à l'utilisation
1°Conditions
a)L'étable ou la section d'étable à laquelle la mesure s'applique doit être totalement exempte d'animaux.
b)Le plancher doit être entièrement débarrassé du fumier et des matières organiques.
c)Les émissions provenant de la fosse doivent être négligeables, voir la mise en oeuvre de la mesure. L'étable ou la section d'étable doit être complètement arrêtée ou limitée à un débit minimum, de sorte qu'aucun flux d'air actif n'est créé.
2°Enregistrement
L'éleveur consigne dans un journal de bord les dates de début et de fin de la période pendant laquelle l'étable ou la section d'étable remplit pleinement les conditions d'inoccupation et la date à laquelle cette période prend fin.
7.1.28.4 Contrôle de la mesure
Le journal de bord est entièrement rempli.
Durant la période d'inoccupation, aucun animal n'est présent dans l'étable ou section d'étable à laquelle la mesure s'applique.
Le nombre minimum de jours d'inoccupation entre 2 cycles d'élevage, tel que repris dans le tableau ci-dessous, doit être respecté.
Le plancher doit être entièrement débarrassé du fumier et des matières organiques.
Si la fosse à fumier n'est pas vidée à la pompe, la ventilation dans l'étable ou la section d'étable doit être complètement arrêtée ou limitée à un débit minimal, de sorte qu'aucun flux d'air actif n'est présent.
A tout moment, l'éleveur doit être en mesure de prouver que le nombre minimum de jours d'inoccupation a été respecté. Cela peut être démontré par les documents de livraison, de facturation et d'abattage ou par le registre des animaux. Les documents sont conservés pendant 5 ans après l'année de projet en question et sont soumis à la demande de l'autorité de contrôle.
7.1.28.5. Réduction des émissions
| Nombre minimum de jours d'inoccupation sur une base annuelle | Réduction (%) |
| 38 | 5 |
| 46 | 7,5 |
| 55 | 10 |
*Le nombre minimum de jours d'inoccupation a été converti, pour la mise en pratique, en un nombre minimum de jours d'inoccupation entre 2 cycles d'élevage, en supposant 224 jours (8 mois). La formule utilisée : nombre minimum de jours d'inoccupation sur une base annuelle au cours des années * 224/ (365 - nombre minimum de jours d'inoccupation sur une base annuelle au cours des années)
".
Art. 3.Dans l'article 1.1 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021 et modifié par l'arrêté ministériel du 14 mars 2023, il est inséré un nouveau point 12° /1, rédigé comme suit :
" 12° /1 liste R : la liste de systèmes d'étables pauvres en émissions d'ammoniac pour les bovins, visée au chapitre 7 de l'annexe Ire jointe au présent arrêté ; ".
Art. 4.Dans l'article 2.1 de l'annexe II du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, le mot " approbation " est chaque fois remplacé par les mots " évaluation positive " et le mot " acceptée " est remplacé par les mots " évaluée positivement ".
Art. 5.Dans l'article 2.2 de l'annexe II du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive " et le mot " approuvé " est remplacé par les mots " évalué positivement ".
Art. 6.A l'article 2.3, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021 et modifié par l'arrêté ministériel du 14 mars 2023, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans la phrase introductive, le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive " ;
2°au point 2°, a), le point 3) est remplacé par ce qui suit :
" 3) systèmes d'épuration d'air ; " ;
3°au point 2°, a), le point 4) est remplacé par ce qui suit :
" 4) systèmes d'étables pour les espèces animales autres que les porcs et les volailles ; " ;
4°au point 2°, a), les points 5) et 6) sont abrogés ;
5°au point 2°, b), la phrase " Pour les systèmes d'épuration d'air, le nom du fournisseur du système d'épuration d'air fait partie du nom du système d'épuration d'air en question ; " est abrogée.
Art. 7.Dans l'article 2.4, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les mots " dans les trente jours calendrier " sont remplacés par les mots " dans les meilleurs délais et au plus tard dans les cinq jours ouvrables ".
Art. 8.L'article 2.5 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, est remplacé par ce qui suit :
" Art. 2.5. Si l'équipe administrative dispose d'un dossier complet, elle peut décider de le transmettre au WeComV pour évaluation. Dans ce cas, le WeComV évalue la demande et juge si, compte tenu des connaissances et des évolutions scientifiques les plus récentes, le plan de mesure proposé est suffisant pour déterminer de manière correcte et scientifique le facteur d'émission d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, le facteur d'émission d'odeurs et de particules du système d'étable en question. Par dérogation, pour des demandes concernant des systèmes d'épuration d'air, le WeComV doit évaluer la demande et juger si, compte tenu des connaissances et des évolutions scientifiques les plus récentes, le plan de mesure est suffisant pour déterminer de manière correcte et scientifique le pourcentage de réduction d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, des odeurs et des particules du système d'épuration d'air en question.
Si le WeComV juge que la certitude scientifique suffisante, visée à l'alinéa 1er, est présente, il formule une évaluation positive au sujet du dossier.
Si le WeComV juge que la certitude scientifique suffisante, visée à l'alinéa 1er, n'est pas présente, il formule une évaluation négative au sujet du dossier. Par dérogation, si les lacunes sont limitées, le WeComV peut formuler une évaluation positive conditionnelle au sujet du dossier.
L'équipe administrative informe le demandeur de l'évaluation du WeComV dans les trois mois après que la demande a été jugée complète. ".
Art. 9.A l'article 2.6 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les modifications suivantes sont apportées :
1°le mot " approbation " est chaque fois remplacé par les mots " évaluation positive " ;
2°dans l'alinéa 4, le membre de phrase " , sauf si le demandeur soumet, dans ce délai, à l'équipe administrative une demande motivée de dérogation à ce délai " est inséré entre le membre de phrase " visé à l'article 2.5 " et le membre de phrase " A défaut, ".
Art. 10.A l'article 2.7 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les modifications suivantes sont apportées :
1°le mot " approbation " est chaque fois remplacé par les mots " évaluation positive " ;
2°dans l'alinéa 2, 4°, a), les mots " du même demandeur " sont abrogés ;
3°dans l'alinéa 3, le membre de phrase " la liste P ou la liste V " est chaque fois remplacé par les mots " la liste des systèmes d'étables " ;
4°dans l'alinéa 3, 2°, le membre de phrase " inscrits sur la liste V ou la liste P au 31 décembre 2020 " est remplacé par les mots " de la liste des systèmes d'étables ".
Art. 11.Dans l'article 2.8, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive ".
Art. 12.Dans l'article 2.9, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les mots " dans les trente jours calendrier " sont remplacés par les mots " dans les meilleurs délais et au plus tard dans les cinq jours ouvrables ".
Art. 13.L'article 2.10 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, est remplacé par ce qui suit :
" Art. 2.10. Si l'équipe administrative dispose d'un dossier complet, elle peut décider de le transmettre au WeComV pour évaluation. Dans ce cas, le WeComV évalue la demande et juge si, compte tenu des connaissances et des évolutions scientifiques les plus récentes, les données de la demande et, le cas échéant, les renseignements et documents visés à l'article 2.8, alinéa 1er, 4°, qui ont été ou seront établis à l'occasion des mesures supplémentaires, sont suffisants pour déterminer le facteur d'émission d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, le facteur d'émission d'odeurs et de particules du système d'étable en question en Région flamande, pour la catégorie d'animaux concernée par la demande, de manière suffisamment correcte, scientifique et avec une certitude scientifique suffisante comparable à celle d'un plan de mesure et d'un rapport de mesure qui en résulte, établi en exécution d'une approbation telle que visée à l'article 2.5.
Par dérogation à l'alinéa 1er, pour une demande d'évaluation de mesures assimilées, telle que visée à l'article 2.7, alinéa 3, que l'équipe administrative a transmise pour évaluation au WeComV, vérifie si, compte tenu des connaissances et des évolutions scientifiques les plus récentes, les données de la demande et, le cas échéant, les renseignements et documents visés à l'article 2.8, alinéa 1er, 4°, qui ont été ou seront établis à l'occasion des mesures supplémentaires, sont suffisants pour déterminer de manière suffisamment correcte et scientifique le facteur d'émission d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, le facteur d'émission d'odeurs et de particules du système d'étable en question, en Région flamande, pour la catégorie animale faisant l'objet de la demande, et avec une certitude scientifique suffisante comparable à celle utilisée pour déterminer le facteur d'émission d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, le facteur d'émission d'odeurs et de particules du système d'étable repris précédemment dans la liste des systèmes d'étables, et dont le nouveau système d'étable est une variante qui ne s'en écarte que dans une mesure limitée.
Par dérogation à l'alinéa 1er, pour des dossiers que l'équipe administrative a transmis pour évaluation au WeComV et qui concernent des systèmes d'épuration d'air, le WeComV juge si, compte tenu connaissances et des évolutions scientifiques les plus récentes, les données de la demande et, le cas échéant, les renseignements et documents visés à l'article 2.8, alinéa 1er, 4°, qui ont été ou seront établis à l'occasion des mesures supplémentaires, sont suffisants pour déterminer le pourcentage de réduction d'ammoniac à tout le moins et, le cas échéant, des odeurs et des particules du système d'épuration d'air en question en Région flamande, pour la catégorie d'animaux concernée par la demande, de manière correcte, scientifique et avec une certitude scientifique suffisante comparable à celle d'un plan de mesure et d'un rapport de mesure qui en résulte, établi en exécution d'une évaluation positive telle que visée à l'article 2.5.
Si le WeComV juge que la certitude scientifique suffisante, visée aux alinéas 1 à 3, est présente, il formule une évaluation positive au sujet du dossier.
Si le WeComV juge que la certitude scientifique suffisante, visée aux alinéas 1 à 3, n'est pas présente, il formule une évaluation négative au sujet du dossier. Par dérogation, si les lacunes sont limitées, le WeComV peut formuler une évaluation positive conditionnelle au sujet du dossier.
L'équipe administrative informe le demandeur de l'évaluation du WeComV dans les trois mois après que la demande a été jugée complète. ".
Art. 14.Dans l'article 2.11, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive ".
Art. 15.Dans l'article 2.12 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive ".
Art. 16.Dans l'annexe II au même arrêté, remplacée par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021 et modifiée par l'arrêté ministériel du 14 mars 2023, l'intitulé du chapitre 3 est remplacé par ce qui suit :
" Chapitre 3. Procédure de demande d'inscription - phase 2 : Evaluation d'une demande d'inscription sur la liste des systèmes d'étables, après l'exécution de mesures conformément au plan de mesure ou l'évaluation positive de mesures assimilées ou l'évaluation de mesures de réduction des émissions d'ammoniac reconnues dans des régions comparables. ".
Art. 17.A l'article 3.1 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les modifications suivantes sont apportées :
1°le mot " approbation " est remplacé par les mots " évaluation positive " ;
2°il est ajouté un alinéa 3, rédigé comme suit :
" Une demande d'inscription sur la liste des systèmes d'étables concernant un système d'étable qui est reconnu dans un pays ou une région limitrophe de la Flandre ou appartenant à la même région biogéographique, peut être introduite sur la base du dossier d'agrément de ce pays ou de cette région, sans que la condition de recevabilité de l'alinéa 2 ne soit remplie. ".
Art. 18.A l'article 3.2 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021 et modifié par l'arrêté ministériel du 14 mars 2023, les modifications suivantes sont apportées :
1°au paragraphe 1er, alinéa 2, les mots " demande d'approbation " sont remplacés par les mots " évaluation positive " ;
2°au paragraphe 2, alinéa 1er, 2°, a), le point 3) est remplacé par ce qui suit :
" 3) systèmes d'épuration d'air ; " ;
3°au paragraphe 2, alinéa 1er, 2°, a), le point 4) est remplacé par ce qui suit :
" 4) systèmes d'étables pour les espèces animales autres que les porcs et les volailles ; " ;
4°au paragraphe 2, alinéa 1er, a), les points 5) et 6) sont abrogés ;
5°au paragraphe 2, alinéa 1er, 2°, b), la phrase " Pour les systèmes d'épuration d'air, le nom du fournisseur du système d'épuration d'air fait partie du nom du système d'épuration d'air en question ; " est abrogée.
Art. 19.Dans l'article 3.3, alinéa 1er, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les mots " confirme la réception de la demande dans les meilleurs délais et au plus tard dans les cinq jours ouvrables et " sont insérés entre les mots " L'équipe administrative " et les mots " procède à un premier examen ".
Art. 20.A l'article 3.4 de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, les modifications suivantes sont apportées :
1°la dernière phrase du point 1°, alinéa 4, est abrogée ;
2°il est ajouté un alinéa 6, rédigé comme suit :
" Lorsqu'il s'agit d'une demande telle que visée à l'article 3.1, alinéa 3, où le système d'étable concerné a par conséquent déjà été soumis à une évaluation scientifique, l'équipe administrative ne demande, par dérogation à l'alinéa 1er, plus d'avis au WeComV. Si nécessaire, l'équipe administrative peut demander des informations sur le dossier de l'évaluation auprès des instances compétentes d'autres régions qui ont fourni l'évaluation scientifique sur laquelle la demande est basée. ".
Art. 21.Les articles 3.5 à 3.7 de l'annexe II au même arrêté, remplacés par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021, sont remplacés par ce qui suit :
" Art. 3.5. Lorsque le WeComV formule un avis concluant que le système est éligible à une inscription sur la liste, et après avoir répondu aux questions éventuelles de clarification de l'équipe administrative, l'équipe administrative transmet cet avis au demandeur et l'invite à une audition sur l'inscription du système sur la liste. Cette audition a lieu dans un délai de quatre semaines suivant la publication de l'avis du WeComV, à moins qu'une date ultérieure ne soit convenue d'un commun accord. Le président du WeComV est présent lors de cette audition. Après cette audition, l'équipe administrative prépare un avis sur la demande et y joint une proposition concernant la façon dont le système d'étable en question doit être inscrit sur la liste des systèmes d'étables. Elle transmet cet avis, ainsi que le rapport d'audition, au demandeur en l'invitant à formuler ses observations éventuelles.
L'équipe administrative et le WeComV peuvent demander des éclaircissements au demandeur ou à l'autre partie à tout moment de la procédure de demande.
Lorsqu'il s'agit d'une demande telle que visée à l'article 3.1, alinéa 3, l'équipe administrative, par dérogation à l'alinéa 1er, n'adapte pas davantage la description du système telle qu'elle s'applique dans le pays ou la région d'origine du système, à moins que cela ne soit nécessaire pour aligner le système sur la réglementation environnementale flamande.
Art. 3.6. Lorsque le WeComV formule un avis concluant que le système tel qu'il a été présenté n'est pas éligible à une inscription sur la liste, l'équipe administrative transmet cet avis au demandeur et l'invite à une concertation, au cours de laquelle il peut s'informer davantage sur les motifs de l'avis négatif.
Art. 3.7. L'équipe administrative transmet le dossier complet, y compris la demande, les ajouts à la demande, la correspondance échangée avec l'auteur, l'avis de l'équipe administrative et, le cas échéant, l'avis du WeComV, au ministre, qui prend une décision au sujet de la demande. Le ministre notifie au demandeur, dans un délai d'un mois, son intention d'inscrire ou non le système sur la liste. ".
Art. 22.Dans l'annexe II au même arrêté, remplacée par l'arrêté ministériel du 16 juillet 2021 et modifiée par l'arrêté ministériel du 14 mars 2023, le chapitre 4, comprenant les articles 4.1 à 4.3, est remplacé par ce qui suit :
" Chapitre 4. Inscription sur la liste des systèmes d'étables à la suite d'un avis d'expert.
Art. 4.1. Le WeComV peut, de sa propre initiative ou à la demande du ministre, émettre un avis d'expert sur une technique existante qui ne figure pas encore sur la liste des systèmes d'étables.
Art. 4.2. L'avis d'expert est un avis du WeComV sur une certaine technique qui, sur la base de la littérature scientifique existante, peut calculer ou déterminer la performance d'une certaine technique pour une certaine réduction des émissions d'ammoniac pour une ou plusieurs catégories d'animaux. L'avis d'expert comprend une proposition sur la façon dont le système d'étable en question doit être repris sur la liste des systèmes d'étables, et mentionne le facteur d'émission proposé du système pour les catégories d'animaux auxquelles le système peut être appliqué.
Art. 4.3. Après avoir formulé l'avis de l'expert, le WeComV le transmet à l'équipe administrative, qui formule un avis à son sujet. Si l'équipe administrative estime dans son avis que la technique en question est éligible à une inscription sur la liste des systèmes d'étables, elle formule également une proposition concernant la façon dont le système d'étable en question doit être inscrit sur cette liste.
Art. 4.4. L'équipe administrative remet le dossier complet au ministre. Le ministre peut toujours demander des informations supplémentaires à ce sujet, tant au WeComV qu'à l'équipe administrative, et peut décider dans un délai d'un mois d'ajouter ou non la technique en question à la liste des systèmes d'étables. ".
Art. 23.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.