Chapitre 1er.- Dispositions générales
Article 1er. Cet arrêté transpose partiellement la Directive déléguée (UE) 2025/149 de la Commission du 15 novembre 2024 modifiant les annexes de la Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'adaptation au progrès scientifique et technique.
Chapitre 2.- Modification de l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives
Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives, les mots " telle que modifiée en dernier lieu par la Directive déléguée (UE) 2022/2407 de la Commission du 20 septembre 2022 modifiant les annexes de la Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'adaptation au progrès scientifique et technique " sont remplacés par les mots " telle que modifiée en dernier lieu par la Directive déléguée (UE) 2025/149 de la Commission du 15 novembre 2024 modifiant les annexes de la Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'adaptation au progrès scientifique et technique ".
Art. 3.Dans l'article 3, point 9° du même arrêté, les mots " 9, à l'exception du numéro ONU 3268 " sont remplacés par les mots " 9, à l'exception des numéros ONU 3268 et 3559 ".
Art. 4.Dans l'article 20, paragraphe 1er du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°le point 2° est remplacé par ce qui suit :
" 2° les évaluations de la conformité, les contrôles et épreuves périodiques, l'autorisation et la supervision des services internes d'inspection prévus dans le RID pour les récipients décrits au chapitre 6.2 du RID " ;
2°dans la version néerlandaise du point 4°, le mot " bouw " est remplacé par le mot " vervaardiging " ;
3°le point 6° est remplacé par ce qui suit :
" 6° les évaluations de la conformité, les contrôles et épreuves périodiques, intermédiaires et exceptionnels, la vérification de mise en service, et l'autorisation et la supervision des services internes d'inspection prévus dans le RID et dans l'annexe 3 pour les citernes décrites aux chapitres 6.8 du RID ".
Art. 5.Dans l'article 22, alinéa 1er du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans la phrase introductive, les mots " pour celle-ci " sont insérés entre les mots " peut " et " être agréé temporairement " ;
2°au point 1°, b), dernier tiret, les mots " être accrédité " sont remplacés par les mots " pour les activités existantes, être accrédité ".
Art. 6.L'article 23, paragraphe 2 du même arrêté est complété par les points 7° et 8°, rédigés comme suit :
" 7° Un aperçu des certificats d'agrément pour les emballages, GRV, grands emballages et récipients décrits aux chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 et 6.6 du RID ;
8°Un aperçu des audits dans le cadre de la surveillance de la fabrication et du programme d'assurance de la qualité pour les emballages, GRV et grands emballages décrits aux chapitres 6.1, 6.3, 6.5 et 6.6 du RID. ".
Art. 7.A l'article 24, paragraphe 2 du même arrêté, dans la première phrase, les mots " Pour ce qui concerne les activités relatives aux récipients à pression du chapitre 6.2 et les citernes du chapitre 6.8 du RID, " sont remplacés par les mots " Pour ce qui concerne les activités relatives aux chapitres 6.2 et 6.8 du RID, ".
Art. 8.L'article 27, paragraphe 1er du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
" § 1er. Lorsque le Ministre souhaite faire appel aux services d'un organisme de contrôle déjà agréé par une autorité compétente d'un autre Etat Partie au RID pour effectuer une ou plusieurs activités en relation avec les évaluations de la conformité et les épreuves des chapitres 6.2 et 6.8 du RID, il peut reconnaître cet organisme de contrôle afin qu'il exerce sur le territoire belge, une ou plusieurs des activités susmentionnées. ".
Art. 9.Dans le même arrêté, les mots " récipient à gaz " et " récipients à gaz " sont respectivement remplacés par les mots " récipient à pression " et " récipients à pression ".
Art. 10.Les annexes 1re et 4 du même arrêté sont remplacées par les annexes 1re et 2 jointes au présent arrêté.
Art. 11.Dans le point 3 de l'annexe 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°la phrase " La construction des citernes visées par les chapitres 6.7, 6.8, 6.9 (applicable jusqu'au 31 décembre 2022), 6.9 (applicable à partir du 1 janvier 2023) et 6.10 du RID, sur la base de certificats d'agrément de type belges, est soumise aux modalités prévues ci-dessous. " est remplacée par la phrase " 3.1. La construction des citernes visées par les chapitres 6.7, 6.9 (applicable jusqu'au 31 décembre 2022), 6.9 (applicable à partir du 1 janvier 2023) et 6.10 du RID, sur la base de certificats d'agrément de type belges, est soumise aux modalités prévues ci-dessous. " ;
2°la phrase " 3.1. Pour la construction selon un agrément de type donné par un organisme de contrôle agréé, le fabricant demande l'autorisation de cet organisme de contrôle avant d'entamer la construction de la citerne. " est remplacée par la phrase " Pour la construction selon un agrément de type donné par un organisme de contrôle agréé, le fabricant demande l'autorisation de cet organisme de contrôle avant d'entamer la construction de la citerne. " ;
3°le point 3.1.3. est abrogé ;
4°dans le point 3.2., dans la version néerlandaise, les mots " van tankwagons " sont ajoutés entre les mots " weerstand " et " aan de bij het spoorvervoer optredende belastingen ".
Chapitre 3.- Disposition d'exécution
Art. 12.Le Ministre de l'Economie et le Ministre de la Mobilité, chacun en ce qui le concerne, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
Annexe 1re à l'arrêté royal du 16 octobre 2025 modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives
Annexe 1re à l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives
Annexe 1re- Autorités compétentes
1. Définitions
Dans cette annexe on entend par :
| " DG Ferroviaire " : | la Direction générale du Service Public Fédéral Mobilité et Transports chargée du transport ferroviaire ; |
| " organismes de contrôle " : | les organismes de contrôle agréés ou reconnus, selon le cas ; |
| " SPF Santé Publique " : | le Service Public Fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement ; |
| " AFMPS " : | l'Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé |
| " services d'intervention " : | les services qui interviennent dans le cadre des disciplines 1, 3 ou 4 visées à l'arrêté royal du 22 mai 2019 relatif à la planification d'urgence et la gestion de situations d'urgence à l'échelon communal et provincial et au rôle des bourgmestres et des gouverneurs de province en cas d'événements et de situations de crise nécessitant une coordination ou une gestion à l'échelon national ; |
| " Autorité nationale pour la sûreté " : | l'Autorité nationale pour la sûreté du transport ferroviaire visée dans l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'une Autorité nationale pour la sûreté du transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal ; |
| " SPF Intérieur " : | le Service Public Fédéral Intérieur |
2. Autorités compétentes
Les autorités compétentes visées à la section 1.2.1 du RID sont reprises dans le tableau ci-dessous.
| Autorités compétentes | Section, sous-section ou paragraphe du RID |
| Ministre | 1.2.1 (définition " organisme de contrôle "), 1.8.6 (note 1, 1er tiret et note 2), 1.8.6.1, 1.8.6.2.1, 1.8.6.2.2.2, 1.8.6.2.3.1, 1.8.6.6 (2ème partie de la phrase),4.1.4.1 (P200 (10) ac),6.2.1.6.1 (1ère phrase), 6.2.1.7.2, 6.2.2.5.2.4, 6.2.2.6.2.1 (2ème et 4ème phrases), 6.2.2.6.2.2, 6.2.2.6.2.4, 6.2.2.6.4.1 (1ère phrase), 6.2.2.6.4.5, 6.2.2.7.7, 6.2.2.9.2 d), 6.2.2.9.4, 6.2.2.12, 6.2.3.6.2, 6.2.3.9.7.3,6.7.2.19.9, 6.7.3.15.9, 6.7.4.14.10, 6.7.5.12.7,6.8.1.5, 6.8.1.5.1, 6.8.1.5.2, 6.8.1.5.3, 6.8.1.5.4, 6.8.1.5.5 (dernier alinéa), 6.8.1.5.6, 6.8.2.4.5, 6.8.2.4.6,7.3.3.2.7 (AP11 (4)) |
| DG Ferroviaire | 1.8.6.2.4.2, 1.8.6.2.4.3 (2ème partie, 2éme phrase), 1.6.2.10, 1.6.2.12, 1.6.2.14, 1.8.6.2.3.2, 1.8.6.3.3.1, 1.8.6.3.3.5, 1.8.4, 1.8.6.3, 1.8.6.4.1, 1.8.6.4.5, 1.8.6.5, 1.8.6.6 (1ère partie de la phrase), 1.8.6.7, 1.8.7.6.4, 1.8.7.7.2, 1.8.7.7.5,2.1.2.8, 2.2.2.1.5, 2.2.41.1.13, 2.2.52.1.8, 2.2.9.1.7 e),3.3 (dispositions spéciales 181, 237, 283, 376, 379, 674 (d) et h)) et 662),4.1.1.15, 4.1.3.6.6, 4.1.3.6.9, 4.1.4.1 (P099, P006 ((5) d)), P910 3), P200 ((10) k, v a) et b), (12) 1.3 et 1.5 (note) et (13) 1.3 et 1.6 (note)), P201, P405, P902 et P911 2)), 4.1.4.2 (IBC099), 4.1.4.3 (LP099, LP902 et LP906 2)), 4.1.7.2.2,4.2.1.13.1, 4.2.1.13.3, 4.2.3.6.4, 4.2.3.7.1, 4.2.5.1.1, 4.2.5.3 (TP10 et TP41),4.3.2.3.7,5.2.2.1.9, 5.4.1.2.3.3,6.1.1.2 (3ème phrase), 6.1.5.1.3, 6.1.5.2.5, 6.1.5.8.2,6.2.1.1.9, 6.2.1.3.6.5.4, 6.2.1.7.2, 6.2.2.4, 6.2.2.5.2.3, 6.2.2.5.2.6, 6.2.2.6.2.1 (3ème phrase), 6.2.2.6.2.2, 6.2.2.6.2.3, 6.2.2.6.3.2 (1ère et 3ème phrases), 6.2.2.6.4.1 (2ème phrase), 6.2.2.6.4.3, 6.2.2.6.4.7, 6.2.2.7.2 d), 6.2.2.7.8, 6.2.2.12, 6.2.3.5.1, 6.2.5, 6.2.5.4.2, 6.2.6.3.2,6.3.2.1 (3ème phrase), 6.3.5.1.3, 6.3.5.5.2, 6.5.6.14.2, 6.5.6.3.4, 6.6.1.3 (3ème phrase), 6.6.5.1.3, 6.6.5.4.3, 6.7.1.2, 6.7.2.1, 6.7.2.2.1, 6.7.2.2.10, 6.7.2.3.1, 6.7.2.19.4, 6.7.3.1, 6.7.3.2.1, 6.7.4.1, 6.7.4.2.1, 6.7.4.2.8.1, 6.7.4.2.8.2, 6.7.5.1, 6.7.5.2.9, 6.7.5.4.1, 6.7.5.4.3, 6.8.1.5.5 (colonnes de gauche et droite), 6.8.2.1.4, 6.8.2.1.19, 6.8.2.3.3, 6.8.2.7, 6.8.3.7, 6.8.4 (TA2 et TT7),6.9.1.4, 6.9.2.2.1, 6.9.2.2.3.2, 6.9.2.2.3.15, 6.9.2.3.1, 6.9.2.3.4 (K3 et K5), 6.9.2.3.7 (dernière phrase), 6.9.2.7.1.3 c) et d),6.11.2.4, 6.11.5.4.2,7.3.3.1 (VC3) |
| Autorité de sécurité | 1.4.2.2.4, 1.5.1, 1.8.2.2, 1.8.2.3, 1.8.5.2, 1.9.4, 3.1.2.6, 3.2.1, 3.3 (disposition spéciale 239),4.1.2.2, 4.1.3.8.1, 4.2.3.6.4, 4.2.5.1.1, 4.2.5.3 (TP4), 4.3.2.3.7,6.7.1.3, 6.7.2.19.6.1, 6.7.3.15.6.1, 6.7.4.14.6.1, 6.8.2.1.29,7.3.2.6.2, 7.4, 7.7 |
| DG Ferroviaire, Autorité de sécurité | 3.3 (dispositions spéciales 636 et 670), 4.3.2.1.7 |
| Organismes de contrôle | 1.2.1 (définition " GRV réparé "), 1.8.6.2.1, 1.8.6.2.2, 1.8.6.3.2.1, 1.8.6.3.2.2, 1.8.6.3.2.3, 1.8.7.1.2, 1.8.7.1.4, 1.8.7.1.5 b), 1.8.7.1.6, 1.8.7.2.2.1, 1.8.7.2.3, 1.8.7.2.5, 1.8.7.8.2, 1.8.8.1.1, 3.3 (dispositions spéciales 356, 371 (2), 666 et 674 (i) 1ère phrase)),4.1.3.6.2, 4.1.4.1 (P200 ((3) d) (note) et (9)), P601 3) g) et P905), 4.1.6.14, 4.2.1.7 (1ère phrase), 4.2.1.9.1, 4.2.5.3 (TP16 et TP24),4.3.2.1.5 (note de bas de page),6.1.1.2 (2ème phrase), 6.1.1.4, 6.1.3.1 g), 6.1.3.7, 6.1.3.8 b), 6.1.4.8.8, 6.1.4.13.7, 6.1.5.1.1, 6.1.5.1.5, 6.1.5.1.8, 6.1.5.1.10,6.2.1.4.1, 6.2.1.4.2, 6.2.1.5.1 (note), 6.2.1.6.1 (note 1), 6.2.2.1.1 (note 2), 6.2.2.1.2 (note 2), 6.2.2.5.1, 6.2.2.5.2.1, 6.2.2.5.2.2, 6.2.2.5.3.2, 6.2.2.5.3.3, 6.2.2.5.4.2, 6.2.2.5.4.4, 6.2.2.5.4.5, 6.2.2.5.4.6, 6.2.2.5.4.9, 6.2.2.5.4.10, 6.2.2.5.4.11, 6.2.2.7.4, 6.2.2.9.2 h), 6.2.2.11, 6.2.3.4.2, 6.2.3.6.1, 6.2.3.11.2, 6.2.3.11.4, 6.2.6.3.2.1,6.3.2.1 (2ème phrase), 6.3.2.2, 6.3.4.2, 6.3.4.3, 6.3.5.1.1, 6.3.5.1.5, 6.3.5.1.7, 6.3.5.1.8,6.5.1.1.2, 6.5.1.1.3, 6.5.2.1.1, 6.5.2.2.5, 6.5.4.1, 6.5.4.4.1, 6.5.4.4.4, 6.5.6.1.1, 6.5.6.2.1, 6.5.6.2.3,6.6.1.2, 6.6.1.3 (2ème phrase), 6.6.3.1, 6.6.5.1.1, 6.6.5.1.5, 6.6.5.1.7, 6.6.5.1.8,6.7.2.2.14, 6.7.2.3.3.1, 6.7.2.4.3, 6.7.2.6.2, 6.7.2.6.3, 6.7.2.6.4, 6.7.2.7.1, 6.7.2.8.3, 6.7.2.10.1, 6.7.2.12.2.4, 6.7.2.18.1, 6.7.2.19.5, 6.7.2.19.10, 6.7.3.2.11, 6.7.3.3.3.1, 6.7.3.7.3, 6.7.3.8.1.2, 6.7.3.14.1, 6.7.3.15.3, 6.7.3.15.5, 6.7.3.15.10, 6.7.4.2.14, 6.7.4.3.3.1, 6.7.4.5.10, 6.7.4.6.4, 6.7.4.7.4, 6.7.4.13.1, 6.7.4.14.3, 6.7.4.14.11, 6.7.5.11.1, 6.7.5.12.3,6.8.2.1.16, 6.8.2.1.23, 6.8.2.2.2, 6.8.2.3.3, 6.8.2.3.4, 6.8.2.4.1 (note de bas de page 13), 6.8.2.4.2 (note de bas de page 13), 6.8.3.2.16, 6.8.3.2.26, 6.8.3.4.6, 6.8.3.4.12, 6.8.3.4.13 (note de bas de page 13), 6.8.4 (TA4, TT9), 6.8.5.2.2,6.9.2.2.2.4, 6.9.2.2.2.5, 6.9.2.2.3.14.5,6.11.4.4, 6.11.5.3.1, 6.11.5.3.4, 6.11.5.5.1 |
| SPF Santé Publique | 2.2.62.1.12.1, 2.2.62.2 |
| SPF Santé Publique ou AFMPS, selon le cas | 6.2.6.3.3 |
| Les autorités compétentes pour l'application de la réglementation qui a transposé les directives 2001/18/CE et 2009/41/CE et pour le règlement (CE) n° 1829/2003 | 2.2.9.1.11,3.3 (disposition spéciale 637) |
| Les autorités compétentes pour le règlement (CE) n° 1069/2009 tel que réglé dans la Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine du 16 janvier 2014 | 2.2.62.1.3, 2.2.62.1.9,4.1.4.1 (P620 et P650), 4.1.8.7,7.3.2.6.1 |
| Services d'intervention | 1.1.3.1 (d) |
| Autorité nationale pour la sûreté, SPF Intérieur ou SPF Santé Publique, selon le cas | 1.10.3 (Note) |
| Police Fédérale, Corporate Security Services de la SNCB, le gestionnaire de l'infrastructure, Autorité nationale pour la sûreté | 1.10.3.2.2 |
| L'autorité compétente conformément à l'arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines | 3.3 (disposition spéciale 363) |
| Un organisme accrédité conformément à la procédure prévue par l'arrêté royal du 31 janvier 2006 portant création du système BELAC d'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité | 3.3 (disposition spéciale 674 (i) dernier tiret) |
| Voir article 17 | 1.10.2.4, 1.3.3 |
| Voir article 18 | 1.8.5.1, 1.8.5.3 (dernière phrase) |
| Voir article 21 | 6.2.2.6.3.3, 6.2.2.6.4.6 |
| Voir article 24 | 1.2.1 (définition " transport "), 1.8.1 |
| Voir annexe 3, 1.3 | 6.1.5.1.3 |
| Voir annexe 3, 4 | 4.1.4.1 (P200 ((12) 1.1, 1.2, 1.4, 1.5 (sauf note), 1.6, 2.2, 2.3 et 3.2 et (13) 1.1, 1.2, 1.5, 1.6 (sauf note), 1.7, 2.5, 2.6, 3.1 et 3.2)) |
| Voir annexe 3, 3.2 | 6.8.2.1.2 |
| Voir annexe 3, 5.3 | 1.9.3 |
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 16 octobre 2025 modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie,
D. CLARINVAL
Le Ministre de la Mobilité,
J.-L. CRUCKE
Annexe 2 à l'arrêté royal du 16 octobre 2025 modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives
Annexe 4 à l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives
Annexe 4 - RID
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 83478)
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)
Appendice C - Règlement concernant le transport international ferroviaire
des marchandises dangereuses (RID)
Applicable à partir du 1er janvier 2025
Ce texte annule et remplace les prescriptions du 1er janvier 2023.
Observations du secrétariat de l'OTIF
Etats parties au RID (Etat au 1er juillet 2024) :
Afghanistan, Albanie, Algérie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Iran, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Maroc, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République tchèque, Tunisie, Turquie et Ukraine.
Jusqu'à la reprise du trafic ferroviaire international, la qualité de membre de l'Irak, du Liban et de la Syrie est suspendue.
(...) [Le texte intégral de l'annexe 4 n'est pas repris pour des raisons techniques]
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 83479)
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)
Appendice C - Règlement concernant le transport international ferroviaire
des marchandises dangereuses (RID)
Applicable à partir du 1er janvier 2025
Ce texte annule et remplace les prescriptions du 1er janvier 2023.
Observations du secrétariat de l'OTIF
Etats parties au RID (Etat au 1er juillet 2024) :
Afghanistan, Albanie, Algérie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Iran, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Maroc, Monaco, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République tchèque, Tunisie, Türkiye et Ukraine.
Jusqu'à la reprise du trafic ferroviaire international, la qualité de membre de l'Irak, du Liban et de la Syrie est suspendue.
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)
Appendice C
Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID)
Article premier
Champ d'application
§ 1 Le présent Règlement s'applique :
a)aux transports internationaux ferroviaires des marchandises dangereuses sur le territoire des Etats parties au RID,
b)aux transports en complément du transport ferroviaire auxquels les Règles uniformes CIM sont applicables, sous réserve des prescriptions internationales régissant les transports par un autre mode de transport,
ainsi qu'aux activités visées par l'Annexe du présent Règlement.
§ 2 Les marchandises dangereuses, dont l'Annexe exclut le transport, ne doivent pas faire l'objet d'un transport international.
Article 1bis
Définitions
Aux fins du présent Règlement et de son Annexe, le terme " Etat partie au RID " désigne tout Etat membre de l'Organisation n'ayant pas fait, conformément à l'article 42, § 1, première phrase, de la Convention, de déclaration relative à ce Règlement.
Article 2
Exemptions
Le présent Règlement ne s'applique pas, en tout ou en partie, aux transports de marchandises dangereuses dont l'exemption est prévue à l'Annexe. Des exemptions peuvent uniquement être prévues lorsque la quantité, la nature des transports exemptés ou l'emballage garantissent la sécurité du transport.
Article 3
Restrictions
Chaque Etat partie au RID conserve le droit de réglementer ou d'interdire le transport international des marchandises dangereuses sur son territoire pour des raisons autres que la sécurité durant le transport.
Article 4
Autres prescriptions
Les transports auxquels s'applique le présent Règlement restent soumis aux prescriptions nationales ou internationales applicables de façon générale au transport ferroviaire de marchandises.
Article 5
Type de trains admis. Transport comme colis à main, bagages enregistrés ou à bord des véhicules
§ 1 Les marchandises dangereuses ne peuvent être transportées que dans des trains marchandises, à l'exemption :
a)des marchandises dangereuses admises au transport conformément à l'Annexe en respectant les quantités maximales pertinentes et les conditions particulières de transport dans des trains autres que des trains marchandises ;
b)des marchandises dangereuses transportées aux conditions particulières de l'Annexe comme colis à main, bagages enregistrés ou dans ou sur des véhicules au sens de l'article 12 des Règles uniformes CIV.
§ 2 Les marchandises dangereuses ne peuvent être emportées comme colis à main ou être expédiées ou transportées en tant que bagages enregistrés ou à bord des véhicules que lorsqu'elles répondent aux conditions particulières de l'Annexe.
Article 6
Annexe
L'Annexe fait partie intégrante du présent Règlement.
* * *
L'Annexe recevra la teneur que la Commission d'experts pour le transport des marchandises dangereuses aura arrêtée, au moment de l'entrée en vigueur du Protocole du 3 juin 1999 portant modification à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980, selon l'article 19, § 4 de cette Convention.
Observation du secrétariat de l'OTIF :
Dans le texte qui suit, " RID " signifie l'Annexe à l'Appendice C à la COTIF conformément à l'article 6. Si exceptionnellement il est fait référence à l'Appendice C dans le texte imprimé ci-dessus, il est explicitement renvoyé à l' " Appendice C à la COTIF " (par ex. section 1.1.2, sous-section 1.5.1.3).
TABLE DES MATIERES
| Partie 1 | Dispositions générales |
| 1.1 | Champ d'application et applicabilité |
| 1.1.1 | Structure |
| 1.1.2 | Champ d'application |
| 1.1.3 | Exemptions |
| 1.1.3.1 | Exemptions liées à la nature de l'opération de transport |
| 1.1.3.2 | Exemptions liées au transport de gaz |
| 1.1.3.3 | Exemptions liées au transport des combustibles liquides |
| 1.1.3.4 | Exemptions liées à des dispositions spéciales ou aux marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ou en quantités exceptées |
| 1.1.3.5 | Exemptions liées aux emballages vides non nettoyés |
| 1.1.3.6 | Quantité totale maximale admissible par wagon ou grand conteneur |
| 1.1.3.7 | Exemptions liées au transport des dispositifs de stockage et de production d'énergie électrique |
| 1.1.3.8 | Application d'exemptions lors du transport de marchandises dangereuses en tant que colis à main, bagages enregistrés ou dans ou sur des véhicules |
| 1.1.3.9 | Exemptions relatives aux marchandises dangereuses utilisées comme agents de réfrigération ou de conditionnement pendant le transport |
| 1.1.3.10 | Exemptions liées au transport de lampes contenant des marchandises dangereuses |
| 1.1.4 | Applicabilité d'autres règlements |
| 1.1.4.1 | Généralités |
| 1.1.4.2 | Transports dans une chaîne de transport comportant un parcours maritime ou aérien |
| 1.1.4.3 | Utilisation de citernes mobiles agréées par l'OMI pour les transports maritimes |
| 1.1.4.4 | Trafic ferroutage |
| 1.1.4.5 | Wagon acheminé autrement que par traction sur rail |
| 1.1.4.6 | Transports à destination ou via le territoire d'un Etat partie au SMGS |
| 1.1.4.7 | Récipients à pression rechargeables autorisés par le Département des transports des Etats-Unis d'Amérique |
| 1.1.5 | Application de normes |
| 1.2 | Définitions, unités de mesure et abréviations |
| 1.2.1 | Définitions |
| 1.2.2 | Unités de mesure |
| 1.2.3 | Liste d'abréviations |
| 1.3 | Formation des personnes intervenant dans le transport des marchandises dangereuses |
| 1.3.1 | Champ d'application |
| 1.3.2 | Nature de la formation |
| 1.3.2.1 | Sensibilisation générale |
| 1.3.2.2 | Formation spécifique |
| 1.3.2.3 | Formation en matière de sécurité |
| 1.3.3 | Documentation |
| 1.4 | Obligations de sécurité des intervenants |
| 1.4.1 | Mesures générales de sécurité |
| 1.4.2 | Obligations des principaux intervenants |
| 1.4.2.1 | Expéditeur |
| 1.4.2.2 | Transporteur |
| 1.4.2.3 | Destinataire |
| 1.4.3 | Obligations des autres intervenants |
| 1.4.3.1 | Chargeur |
| 1.4.3.2 | Emballeur |
| 1.4.3.3 | Remplisseur |
| 1.4.3.4 | Exploitant d'un conteneur-citerne ou d'une citerne mobile |
| 1.4.3.5 | Exploitant d'un wagon-citerne |
| 1.4.3.6 | Gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire |
| 1.4.3.7 | Déchargeur |
| 1.4.3.8 | Entité chargée de l'entretien (ECE) |
| 1.5 | Dérogations |
| 1.5.1 | Dérogations temporaires |
| 1.5.2 | Envois militaires |
| 1.6 | Mesures transitoires |
| 1.6.1 | Généralités |
| 1.6.2 | Récipients à pression et récipients pour la classe 2 |
| 1.6.3 | Wagons-citernes et wagons-batteries |
| 1.6.4 | Conteneurs-citernes, citernes mobiles et CGEM |
| 1.6.5 | (réservé) |
| 1.6.6 | Classe 7 |
| 1.6.6.1 | Colis dont le modèle n'a pas à être agréé par l'autorité compétente en vertu des éditions de 1985, de 1985 (telle que modifiée en 1990), de 1996, de 1996 (révisée), de 1996 (telle que modifiée en 2003), de 2005, de 2009 ou de 2012 du Règlement de transport des matières radioactives de l'AIEA |
| 1.6.6.2 | Modèles de colis agréés par l'autorité compétente en vertu des éditions de 1985, de 1985 (telle que modifiée en 1990), de 1996, de 1996 (révisée), de 1996 (telle que modifiée en 2003), de 2005, de 2009 ou de 2012 du Règlement de transport des matières radioactives de l'AIEA |
| 1.6.6.3 | Colis exceptés des prescriptions concernant les matières fissiles sous les éditions 2011 et 2013 du RID (édition de 2009 du Règlement de transport des matières radioactives de l'AIEA) |
| 1.6.6.4 | Matières radioactives sous forme spéciale agréées en vertu des éditions de 1985, de 1985 (telle que modifiée en 1990), de 1996, de 1996 (révisée), de 1996 (telle que modifiée en 2003), de 2005, de 2009 ou de 2012 du Règlement de transport des matières radioactives de l'AIEA |
| 1.7 | Dispositions générales relatives aux matières radioactives |
| 1.7.1 | Champ d'application |
| 1.7.2 | Programme de protection radiologique |
| 1.7.3 | Système de management |
| 1.7.4 | Arrangement spécial |
| 1.7.5 | Matières radioactives ayant d'autres propriétés dangereuses |
| 1.7.6 | Non-conformité |
| 1.8 | Mesures de contrôle et autres mesures de soutien visant à l'observation des prescriptions de sécurité |
| 1.8.1 | Contrôles administratifs des marchandises dangereuses |
| 1.8.2 | Entraide administrative |
| 1.8.3 | Conseiller à la sécurité |
| 1.8.4 | Liste des autorités compétentes et organismes mandatés par elles |
| 1.8.5 | Déclarations des événements impliquant des marchandises dangereuses |
| 1.8.6 | Contrôles administratifs pour les activités visées aux 1.8.7 et 1.8.8 |
| 1.8.7 | Procédures à suivre pour l'évaluation de la conformité, la délivrance des certificats d'agrément de type et les contrôles |
| 1.8.8 | Procédures d'évaluation de la conformité pour les cartouches à gaz |
| 1.9 | Restrictions de transport par les autorités compétentes |
| 1.10 | Dispositions concernant la sûreté |
| 1.10.1 | Dispositions générales |
| 1.10.2 | Formation en matière de sûreté |
| 1.10.3 | Dispositions concernant les marchandises dangereuses à haut risque |
| 1.11 | Plans d'urgence internes pour les gares de triage |
| Partie 2 | Classification |
| 2.1 | Dispositions générales |
| 2.1.1 | Introduction |
| 2.1.2 | Principes de classification |
| 2.1.3 | Classification des matières, y compris les solutions et mélanges (tels que préparations et déchets) non nommément mentionnés |
| 2.1.4 | Classification des échantillons |
| 2.1.5 | Classement des objets en tant qu'objets qui contiennent des marchandises dangereuses, N.S.A. |
| 2.1.6 | Classement des emballages au rebut, vides, non nettoyés |
| 2.2 | Dispositions particulières aux diverses classes |
| 2.2.1 | Classe 1 Matières et objets explosibles |
| 2.2.1.1 | Critères |
| 2.2.1.2 | Matières et objets non admis au transport |
| 2.2.1.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.1.4 | Glossaire de noms |
| 2.2.2 | Classe 2 Gaz |
| 2.2.2.1 | Critères |
| 2.2.2.2 | Gaz non admis au transport |
| 2.2.2.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.3 | Classe 3 Liquides inflammables |
| 2.2.3.1 | Critères |
| 2.2.3.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.3.3 | Listes des rubriques collectives |
| 2.2.41 | Classe 4.1 Matières solides inflammables, matières autoréactives, matières qui polymérisent et matières solides explosibles désensibilisées |
| 2.2.41.1 | Critères |
| 2.2.41.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.41.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.41.4 | Liste des matières autoréactives déjà classés transportées en emballage |
| 2.2.42 | Classe 4.2 Matières sujettes à l'inflammation spontanée |
| 2.2.42.1 | Critères |
| 2.2.42.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.42.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.43 | Classe 4.3 Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables |
| 2.2.43.1 | Critères |
| 2.2.43.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.43.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.51 | Classe 5.1 Matières comburantes |
| 2.2.51.1 | Critères |
| 2.2.51.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.51.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.52 | Classe 5.2 Peroxydes organiques |
| 2.2.52.1 | Critères |
| 2.2.52.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.52.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.52.4 | Liste des peroxydes organiques déjà classés transportés en emballage |
| 2.2.61 | Classe 6.1 Matières toxiques |
| 2.2.61.1 | Critères |
| 2.2.61.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.61.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.62 | Classe 6.2 Matières infectieuses |
| 2.2.62.1 | Critères |
| 2.2.62.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.62.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.7 | Classe 7 Matières radioactives |
| 2.2.7.1 | Définitions |
| 2.2.7.2 | Classification |
| 2.2.7.2.1 | Dispositions générales |
| 2.2.7.2.2 | Détermination des valeurs de base pour les radionucléides |
| 2.2.7.2.3 | Détermination des autres caractéristiques des matières |
| 2.2.7.2.4 | Classification des colis ou des matières non emballées |
| 2.2.7.2.5 | Arrangements spéciaux |
| 2.2.8 | Classe 8 Matières corrosives |
| 2.2.8.1 | Définition, dispositions générales et critères |
| 2.2.8.2 | Matières non admises au transport |
| 2.2.8.3 | Liste des rubriques collectives |
| 2.2.9 | Classe 9 Matières et objets dangereux divers |
| 2.2.9.1 | Critères |
| 2.2.9.2 | Matières et objets non admis au transport |
| 2.2.9.3 | Liste des rubriques |
| 2.3 | Méthodes d'épreuve |
| 2.3.0 | Généralités |
| 2.3.1 | Epreuve d'exsudation des explosifs de mine (de sautage) du type A |
| 2.3.2 | Epreuves relatives aux mélanges nitrés de cellulose de la classe 1 et classe 4.1 |
| 2.3.3 | Epreuves relatives aux liquides inflammables des classes 3, 6.1 et 8 |
| 2.3.3.1 | Détermination du point d'éclair |
| 2.3.3.2 | Détermination du point initial d'ébullition |
| 2.3.3.3 | Epreuve pour déterminer la teneur en peroxyde |
| 2.3.4 | Epreuve pour déterminer la fluidité |
| 2.3.5 | Classification des matières organométalliques dans les classes 4.2 et 4.3 |
| Partie 3 | Listes des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées et aux quantités exceptées |
| 3.1 | Généralités |
| 3.1.1 | Introduction |
| 3.1.2 | Désignation officielle de transport |
| 3.1.3 | Solutions ou mélanges |
| 3.2 | Listes des marchandises dangereuses |
| 3.2.1 Tableau A : | Liste des marchandises dangereuses dans l'ordre des numéros ONU |
| 3.2.2 Tableau B : | Liste alphabétique des marchandises dangereuses |
| 3.3 | Dispositions spéciales applicables à une matière ou à un objet particulier |
| 3.4 | Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées |
| 3.5 | Marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées |
| 3.5.1 | Quantités exceptées |
| 3.5.2 | Emballages |
| 3.5.3 | Epreuve pour les colis |
| 3.5.4 | Marquage des colis |
| 3.5.5 | Nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur |
| 3.5.6 | Documentation |
| Partie 4 | Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes |
| 4.1 | Utilisation des emballages, y compris des grands récipients pour vrac (GRV) et des grands emballages |
| 4.1.1 | Dispositions générales relatives à l'emballage des marchandises dangereuses dans des emballages, y compris dans des GRV ou des grands emballages |
| 4.1.2 | Dispositions générales supplémentaires relatives à l'utilisation des GRV |
| 4.1.3 | Dispositions générales concernant les instructions d'emballage |
| 4.1.4 | Liste des instructions d'emballage |
| 4.1.4.1 | Instructions d'emballage concernant l'utilisation des emballages (sauf les GRV et les grands emballages) |
| 4.1.4.2 | Instructions d'emballage concernant l'utilisation des GRV |
| 4.1.4.3 | Instructions d'emballage concernant l'utilisation des grands emballages |
| 4.1.5 | Dispositions particulières relatives à l'emballage des marchandises de la classe 1 |
| 4.1.6 | Dispositions particulières relatives à l'emballage des marchandises de la classe 2 et des marchandises des autres classes affectées à l'instruction d'emballage P200 |
| 4.1.7 | Dispositions particulières relatives à l'emballage des peroxydes organiques (classe 5.2) et des matières autoréactives de la classe 4.1 |
| 4.1.7.1 | Utilisation des emballages (à l'exception des GRV) |
| 4.1.7.2 | Utilisation des GRV |
| 4.1.8 | Dispositions particulières relatives à l'emballage des matières infectieuses de la classe 6.2 |
| 4.1.9 | Dispositions particulières relatives à l'emballage des matières radioactives |
| 4.1.9.1 | Généralités |
| 4.1.9.2 | Prescriptions et contrôles concernant le transport des LSA et des SCO |
| 4.1.9.3 | Colis contenant des matières fissiles |
| 4.1.10 | Prescriptions particulières relatives à l'emballage en commun |
| 4.2 | Utilisation des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) " UN " |
| 4.2.1 | Dispositions générales relatives à l'utilisation des citernes mobiles pour le transport de matières des classes 3 à 9 |
| 4.2.2 | Dispositions générales relatives à l'utilisation de citernes mobiles pour le transport de gaz liquéfiés non réfrigérés et de produits chimiques sous pression |
| 4.2.3 | Dispositions générales relatives à l'utilisation de citernes mobiles pour le transport de gaz liquéfiés réfrigérés |
| 4.2.4 | Dispositions générales relatives à l'utilisation des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) " UN " |
| 4.2.5 | Instructions et dispositions spéciales de transport en citernes mobiles |
| 4.2.5.1 | Généralités |
| 4.2.5.2 | Instructions de transport en citernes mobiles |
| 4.2.5.3 | Dispositions spéciales applicables au transport en citernes mobiles |
| 4.3 | Utilisation des wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des wagons-batteries et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) |
| 4.3.1 | Champ d'application |
| 4.3.2 | Dispositions applicables à toutes les classes |
| 4.3.2.1 | Utilisation |
| 4.3.2.2 | Degré de remplissage |
| 4.3.2.3 | Service |
| 4.3.2.4 | Citernes, wagons-batteries et CGEM, vides, non nettoyés |
| 4.3.3 | Dispositions spéciales applicables à la classe 2 |
| 4.3.3.1 | Codage et hiérarchie des citernes |
| 4.3.3.2 | Conditions de remplissage et pressions d'épreuve |
| 4.3.3.3 | Service |
| 4.3.3.4 | Prescriptions de contrôle pour le remplissage de wagons-citernes pour gaz liquides |
| 4.3.4 | Dispositions spéciales applicables aux classes 3 à 9 |
| 4.3.4.1 | Codage, approche rationalisé et hiérarchie des citernes |
| 4.3.4.2 | Dispositions générales |
| 4.3.5 | Dispositions spéciales |
| 4.4 | (supprimé) |
| 4.5 | Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide |
| 4.5.1 | Utilisation |
| 4.5.2 | Service |
| Partie 5 | Procédures d'expédition |
| 5.1 | Dispositions générales |
| 5.1.1 | Application et dispositions générales |
| 5.1.2 | Emploi de suremballages |
| 5.1.3 | Emballages (y compris les GRV et les grands emballages), citernes, wagons et conteneurs pour le transport en vrac, vides, non nettoyés |
| 5.1.4 | Emballage en commun |
| 5.1.5 | Dispositions générales relatives à la classe 7 |
| 5.1.5.1 | Approbation des expéditions et notification |
| 5.1.5.2 | Certificats délivrés par l'autorité compétente |
| 5.1.5.3 | Détermination de l'indice de transport (TI) et de l'indice de sûreté-criticité (CSI) |
| 5.1.5.4 | Dispositions applicables aux colis exceptés de matières radioactives de la classe 7 |
| 5.1.5.5 | Résumé des prescriptions d'agrément et de notification préalables |
| 5.2 | Marquage et étiquetage |
| 5.2.1 | Marquage des colis |
| 5.2.2 | Etiquetage des colis |
| 5.2.2.1 | Prescriptions relatives à l'étiquetage |
| 5.2.2.2 | Prescriptions relatives aux étiquettes |
| 5.3 | Placardage (plaques-étiquettes) et signalisations |
| 5.3.1 | Placardage (plaques-étiquettes) |
| 5.3.1.1 | Dispositions générales |
| 5.3.1.2 | Placardage des grands conteneurs, conteneurs pour vrac, CGEM, conteneurs-citernes et citernes mobiles |
| 5.3.1.3 | Placardage des wagons porteurs de grands conteneurs, conteneurs pour vrac, CGEM, conteneurs-citernes ou citernes mobiles |
| 5.3.1.4 | Placardage des wagons lorsqu'ils sont utilisés pour le transport en vrac, wagons-citernes, wagons-batteries et wagons avec citernes amovibles |
| 5.3.1.5 | Placardage des wagons ne transportant que des colis |
| 5.3.1.6 | Placardage des wagons-citernes, wagons-batteries, conteneurs-citernes, CGEM et citernes mobiles, vides et des wagons et grands conteneurs pour le transport en vrac, vides |
| 5.3.1.7 | Caractéristiques des plaques-étiquettes |
| 5.3.2 | Signalisation orange |
| 5.3.2.1 | Dispositions générales relatives à la signalisation orange |
| 5.3.2.2 | Spécifications concernant les panneaux orange |
| 5.3.2.3 | Signification des numéros d'identification du danger |
| 5.3.3 | Marque pour les matières transportées à chaud |
| 5.3.4 | Etiquettes de manoeuvre Nos 13 et 15 |
| 5.3.4.1 | Dispositions générales |
| 5.3.4.2 | Caractéristiques des étiquettes de manoeuvre Nos 13 et 15 |
| 5.3.5 | Bande orange |
| 5.3.6 | Marque " matière dangereuse pour l'environnement " |
| 5.4 | Documentation |
| 5.4.0 | Généralités |
| 5.4.1 | Document de transport pour les marchandises dangereuses et informations y relatives |
| 5.4.1.1 | Renseignements généraux qui doivent figurer dans le document de transport |
| 5.4.1.2 | Renseignements additionnels ou spéciaux exigés pour certaines classes |
| 5.4.1.3 | (réservé) |
| 5.4.1.4 | Forme et langue à utiliser |
| 5.4.1.5 | Marchandises non dangereuses |
| 5.4.2 | Certificat d'empotage du conteneur ou du véhicule |
| 5.4.3 | Consignes écrites |
| 5.4.4 | Conservation des informations relatives au transport de marchandises dangereuses |
| 5.4.5 | Exemple de formule-cadre pour le transport multimodal de marchandises dangereuses |
| 5.5 | Dispositions spéciales |
| 5.5.1 | (supprimé) |
| 5.5.2 | Dispositions spéciales applicables aux engins de transport sous fumigation (No ONU 3359) |
| 5.5.2.1 | Généralités |
| 5.5.2.2 | Formation |
| 5.5.2.3 | Marquage et placardage |
| 5.5.2.4 | Documentation |
| 5.5.3 | Dispositions spéciales applicables au transport de neige carbonique (No ONU 1845) ainsi qu'aux colis et aux wagons et conteneurs contenant des matières présentant un risque d'asphyxie lorsqu'elles sont utilisées à des fins de réfrigération ou de conditionnement (telles que la neige carbonique (No ONU 1845) ou l'azote liquide réfrigérée (No ONU 1977) ou l'argon liquide réfrigéré (No ONU 1951) ou l'azote) |
| 5.5.3.1 | Champ d'application |
| 5.5.3.2 | Généralités |
| 5.5.3.3 | Colis contenant de la neige carbonique (No ONU 1845) ou un agent de réfrigération ou de conditionnement |
| 5.5.3.4 | Marquage des colis contenant de la neige carbonique (No ONU 1845) ou un agent de réfrigération ou de conditionnement |
| 5.5.3.5 | Wagons et conteneurs contenant de la neige carbonique non emballée |
| 5.5.3.6 | Marquage des wagons et conteneurs |
| 5.5.3.7 | Documentation |
| 5.5.4 | Marchandises dangereuses contenues dans des équipements utilisés ou destinés à être utilisé en cours de transport qui sont attachés ou placés dans des colis, des suremballages, des conteneurs ou des compartiments de chargement |
| Partie 6 | Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes et des conteneurs pour vrac et aux épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.1 | Prescriptions relatives à la construction des emballages et aux épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.1.1 | Généralités |
| 6.1.2 | Code désignant le type d'emballage |
| 6.1.3 | Marquage |
| 6.1.4 | Prescriptions relatives aux emballages |
| 6.1.4.0 | Prescriptions générales |
| 6.1.4.1 | Fûts en acier |
| 6.1.4.2 | Fûts en aluminium |
| 6.1.4.3 | Fûts en métal autre que l'acier ou l'aluminium |
| 6.1.4.4 | Bidons (jerricanes) en acier ou en aluminium |
| 6.1.4.5 | Fûts en contre-plaqué |
| 6.1.4.6 | (supprimé) |
| 6.1.4.7 | Fûts en carton |
| 6.1.4.8 | Fûts et bidons (jerricanes) en plastique |
| 6.1.4.9 | Caisses en bois naturel |
| 6.1.4.10 | Caisses en contre-plaqué |
| 6.1.4.11 | Caisses en bois reconstitué |
| 6.1.4.12 | Caisses en carton (y compris en carton ondulé) |
| 6.1.4.13 | Caisses en plastique |
| 6.1.4.14 | Caisses en acier, en aluminium ou en un autre métal |
| 6.1.4.15 | Sacs en textile |
| 6.1.4.16 | Sacs en tissu de plastique |
| 6.1.4.17 | Sacs en film de plastique |
| 6.1.4.18 | Sacs en papier |
| 6.1.4.19 | Emballages composites (plastique) |
| 6.1.4.20 | Emballages composites (verre, porcelaine ou grès) |
| 6.1.4.21 | Emballages combinés |
| 6.1.4.22 | Emballages métalliques légers |
| 6.1.5 | Prescriptions relatives aux épreuves pour les emballages |
| 6.1.5.1 | Exécution et répétition des épreuves |
| 6.1.5.2 | Préparation des emballages pour les épreuves |
| 6.1.5.3 | Epreuve de chute |
| 6.1.5.4 | Epreuve d'étanchéité |
| 6.1.5.5 | Epreuve de pression interne (hydraulique) |
| 6.1.5.6 | Epreuve de gerbage |
| 6.1.5.7 | Epreuve complémentaire de perméation pour les fûts et les bidons en plastique conformes au 6.1.4.8 et pour les emballages composites (plastique) - à l'exclusion des emballages 6HA1 - conformes au 6.1.4.19, destinés au transport de matières liquides ayant un point d'éclair ≤ 60° C |
| 6.1.5.8 | Procès-verbal d'épreuve |
| 6.1.6 | Liquides de référence pour prouver la compatibilité chimique des emballages et des GRV en polyéthylène conformément au 6.1.5.2.6 et au 6.5.4.3.5, respectivement |
| 6.2 | Prescriptions relatives à la construction des récipients à pression, générateurs d'aérosols, récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour piles à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable, et aux épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.2.1 | Prescriptions générales |
| 6.2.1.1 | Conception et construction |
| 6.2.1.2 | Matériaux |
| 6.2.1.3 | Equipement de service |
| 6.2.1.4 | Agrément des récipients à pression |
| 6.2.1.5 | Contrôles et épreuves initiaux |
| 6.2.1.6 | Contrôles et épreuves périodiques |
| 6.2.1.7 | Prescriptions applicables aux fabricants |
| 6.2.1.8 | Prescriptions applicables aux organismes de contrôle |
| 6.2.2 | Prescriptions applicables aux récipients à pression " UN " |
| 6.2.2.1 | Conception, construction et contrôles et épreuves initiaux |
| 6.2.2.2 | Matériaux |
| 6.2.2.3 | Fermetures et leur protection |
| 6.2.2.4 | Contrôles et épreuves périodiques |
| 6.2.2.5 | Système d'évaluation de la conformité et agrément pour la fabrication des récipients à pression |
| 6.2.2.6 | Système d'agrément du contrôle et de l'épreuve périodiques des récipients à pression |
| 6.2.2.7 | Marquage des récipients à pression rechargeables " UN " |
| 6.2.2.8 | Marquage des bouteilles non rechargeables " UN " |
| 6.2.2.9 | Marquage des dispositifs de stockage à hydrure métallique " UN " |
| 6.2.2.10 | Marquage des cadres de bouteilles " UN " |
| 6.2.2.11 | Marquage des fermetures des récipients à pression " UN " rechargeables |
| 6.2.2.12 | Procédures équivalentes d'évaluation de la conformité et de contrôles et d'épreuves périodiques |
| 6.2.3 | Prescriptions générales applicables aux récipients à pression " non UN " |
| 6.2.3.1 | Conception et construction |
| 6.2.3.2 | (réservé) |
| 6.2.3.3 | Equipement de service |
| 6.2.3.4 | Contrôle et épreuve initiaux |
| 6.2.3.5 | Contrôles et épreuves périodiques |
| 6.2.3.6 | Agrément des récipients à pression |
| 6.2.3.7 | Prescriptions applicables aux fabricants |
| 6.2.3.8 | Prescriptions applicables aux organismes de contrôle |
| 6.2.3.9 | Marquage des récipients à pression rechargeables |
| 6.2.3.10 | Marquage des bouteilles non rechargeables |
| 6.2.3.11 | Récipients à pression de secours |
| 6.2.4 | Prescriptions applicables aux récipients à pression " non UN " qui sont conçus, fabriqués et éprouvés selon des normes citées en référence |
| 6.2.4.1 | Conception, fabrication, et contrôle et épreuve initiaux |
| 6.2.4.2 | Contrôles et épreuves périodiques |
| 6.2.5 | Prescriptions applicables aux récipients à pression " non UN ", qui ne sont pas conçus, fabriqués et éprouvés selon des normes citées en référence |
| 6.2.5.1 | Matériaux |
| 6.2.5.2 | Equipement de service |
| 6.2.5.3 | Bouteilles, tubes, fûts à pression et cadres de bouteilles métalliques |
| 6.2.5.4 | Dispositions additionnelles relatives aux récipients à pression en alliage d'aluminium pour gaz comprimés, liquéfiés, gaz dissous et gaz non comprimés soumis à des prescriptions spéciales (échantillons de gaz) ainsi qu'aux autres objets contenant un gaz sous pression à l'exclusion des générateurs d'aérosols et des récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) |
| 6.2.5.5 | Récipients à pression en matériaux composites |
| 6.2.5.6 | Récipients cryogéniques fermés |
| 6.2.6 | Prescriptions générales applicables aux générateurs d'aérosols, récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour pile à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable |
| 6.2.6.1 | Conception et construction |
| 6.2.6.2 | Epreuve de pression hydraulique |
| 6.2.6.3 | Epreuve d'étanchéité |
| 6.2.6.4 | Références à des normes |
| 6.3 | Prescriptions relatives à la construction des emballages pour les matières infectieuses (Catégorie A) de la classe 6.2 (Nos ONU 2814 et 2900) et aux épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.3.1 | Généralités |
| 6.3.2 | Prescriptions relatives aux emballages |
| 6.3.3 | Code désignant le type d'emballage |
| 6.3.4 | Marquage |
| 6.3.5 | Prescriptions relatives aux épreuves pour les emballages |
| 6.4 | Prescriptions relatives à la construction des colis pour les matières radioactives, aux épreuves qu`ils doivent subir, à leur agrément et à l`agrément de ces matières |
| 6.4.1 | (réservé) |
| 6.4.2 | Prescriptions générales |
| 6.4.3 | (réservé) |
| 6.4.4 | Prescriptions concernant les colis exceptés |
| 6.4.5 | Prescriptions concernant les colis industriels |
| 6.4.6 | Prescriptions concernant les colis contenant de l'hexafluorure d'uranium |
| 6.4.7 | Prescriptions concernant les colis du type A |
| 6.4.8 | Prescriptions concernant les colis du type B(U) |
| 6.4.9 | Prescriptions concernant les colis du type B(M) |
| 6.4.10 | Prescriptions concernant les colis du type C |
| 6.4.11 | Prescriptions concernant les colis contenant des matières fissiles |
| 6.4.12 | Méthodes d'épreuve et preuve de conformité |
| 6.4.13 | Vérification de l'intégrité de l'enveloppe de confinement et de la protection radiologique et évaluation de la sûreté-criticité |
| 6.4.14 | Cible pour les épreuves de chute |
| 6.4.15 | Epreuves pour prouver la capacité de résister aux conditions normales de transport |
| 6.4.16 | Epreuves additionnelles pour les colis du type A conçus pour des liquides et des gaz |
| 6.4.17 | Epreuves pour prouver la capacité de résister aux conditions accidentelles de transport |
| 6.4.18 | Epreuve poussée d'immersion dans l'eau pour les colis du type B(U) et du type B(M) contenant plus de 105 A2 et pour les colis du type C |
| 6.4.19 | Epreuve d'étanchéité à l'eau pour les colis contenant des matières fissiles |
| 6.4.20 | Epreuves pour les colis du type C |
| 6.4.21 | Epreuve pour les emballages conçus pour contenir 0,1 kg ou plus d'hexafluorure d'uranium |
| 6.4.22 | Agrément des modèles de colis et des matières |
| 6.4.23 | Demandes d'approbation et approbations concernant le transport de matières radioactives |
| 6.5 | Prescriptions relatives à la construction des grands récipients pour vrac (GRV) et aux épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.5.1 | Prescriptions générales |
| 6.5.1.1 | Domaine d'application |
| 6.5.1.2 | (réservé) |
| 6.5.1.3 | (réservé) |
| 6.5.1.4 | Code désignant les types de GRV |
| 6.5.2 | Marquage |
| 6.5.2.1 | Marquage principal |
| 6.5.2.2 | Marque additionnelle |
| 6.5.2.3 | Conformité au modèle type |
| 6.5.2.4 | Marques pour les GRV composites reconstruits (31HZ1) |
| 6.5.3 | Prescriptions relatives à la construction |
| 6.5.3.1 | Prescriptions générales |
| 6.5.4 | Epreuves, homologation de type et inspection |
| 6.5.5 | Prescriptions particulières applicables aux GRV |
| 6.5.5.1 | Prescriptions particulières applicables aux GRV métalliques |
| 6.5.5.2 | Prescriptions particulières applicables aux GRV souples |
| 6.5.5.3 | Prescriptions particulières applicables aux GRV en plastique rigide |
| 6.5.5.4 | Prescriptions particulières applicables aux GRV composites avec récipient intérieur en plastique |
| 6.5.5.5 | Prescriptions particulières applicables aux GRV en carton |
| 6.5.5.6 | Prescriptions particulières applicables aux GRV en bois |
| 6.5.6 | Prescriptions relatives aux épreuves |
| 6.5.6.1 | Applicabilité et périodicité |
| 6.5.6.2 | Epreuves sur modèle type |
| 6.5.6.3 | Conditionnement pour les épreuves |
| 6.5.6.4 | Epreuve de levage par le bas |
| 6.5.6.5 | Epreuve de levage par le haut |
| 6.5.6.6 | Epreuve de gerbage |
| 6.5.6.7 | Epreuve d'étanchéité |
| 6.5.6.8 | Epreuve de pression interne (hydraulique) |
| 6.5.6.9 | Epreuve de chute |
| 6.5.6.10 | Epreuve de déchirement |
| 6.5.6.11 | Epreuve de renversement |
| 6.5.6.12 | Epreuve de redressement |
| 6.5.6.13 | Epreuve de vibration |
| 6.5.6.14 | Procès-verbal d'épreuve |
| 6.6 | Prescriptions relatives à la construction des grands emballages et aux épreuves qu`ils doivent subir |
| 6.6.1 | Généralités |
| 6.6.2 | Code désignant les types de grands emballages |
| 6.6.3 | Marquage |
| 6.6.3.1 | Marques principales |
| 6.6.3.2 | Exemples de marquage |
| 6.6.4 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages |
| 6.6.4.1 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages métalliques |
| 6.6.4.2 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages en matériaux souples |
| 6.6.4.3 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages en plastique rigide |
| 6.6.4.4 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages en carton |
| 6.6.4.5 | Prescriptions particulières applicables aux grands emballages en bois |
| 6.6.5 | Prescriptions relatives aux épreuves |
| 6.6.5.1 | Applicabilité et périodicité |
| 6.6.5.2 | Préparation pour les épreuves |
| 6.6.5.3 | Conditions d'épreuve |
| 6.6.5.4 | Agrément et procès-verbal d'épreuve |
| 6.7 | Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) " UN " et aux contrôles et épreuves qu`ils doivent subir |
| 6.7.1 | Domaine d'application et prescriptions générales |
| 6.7.2 | Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles destinées au transport de matières de la classe 1 et des classes 3 à 9, ainsi qu'aux contrôles et épreuves qu'elles doivent subir |
| 6.7.2.1 | Définitions |
| 6.7.2.2 | Prescriptions générales concernant la conception et la construction |
| 6.7.2.3 | Critères de conception |
| 6.7.2.4 | Epaisseur minimale du réservoir |
| 6.7.2.5 | Equipement de service |
| 6.7.2.6 | Vidange par le bas |
| 6.7.2.7 | Dispositifs de sécurité |
| 6.7.2.8 | Dispositifs de décompression |
| 6.7.2.9 | Tarage des dispositifs de décompression |
| 6.7.2.10 | Eléments fusibles |
| 6.7.2.11 | Disques de rupture |
| 6.7.2.12 | Débit des dispositifs de décompression |
| 6.7.2.13 | Marquage des dispositifs de décompression |
| 6.7.2.14 | Raccordement des dispositifs de décompression |
| 6.7.2.15 | Emplacement des dispositifs de décompression |
| 6.7.2.16 | Dispositifs de jaugeage |
| 6.7.2.17 | Supports, ossatures, attaches de levage et d'arrimage des citernes mobiles |
| 6.7.2.18 | Agrément de type |
| 6.7.2.19 | Contrôles et épreuves |
| 6.7.2.20 | Marquage |
| 6.7.3 | Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles destinées au transport des gaz liquéfiés non réfrigérés, ainsi qu'aux contrôles et épreuves qu'elles doivent subir |
| 6.7.3.1 | Définitions |
| 6.7.3.2 | Prescriptions générales concernant la conception et la construction |
| 6.7.3.3 | Critères de conception |
| 6.7.3.4 | Epaisseur minimale du réservoir |
| 6.7.3.5 | Equipement de service |
| 6.7.3.6 | Orifices en partie basse |
| 6.7.3.7 | Dispositifs de décompression |
| 6.7.3.8 | Débit des dispositifs de décompression |
| 6.7.3.9 | Marquage des dispositifs de décompression |
| 6.7.3.10 | Raccordement des dispositifs de décompression |
| 6.7.3.11 | Emplacement des dispositifs de décompression |
| 6.7.3.12 | Dispositifs de jaugeage |
| 6.7.3.13 | Supports, ossatures, attaches de levage et d'arrimage des citernes mobiles |
| 6.7.3.14 | Agrément de type |
| 6.7.3.15 | Contrôles et épreuves |
| 6.7.3.16 | Marquage |
| 6.7.4 | Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles destinées au transport des gaz liquéfiés réfrigérés, ainsi qu'aux contrôles et épreuves qu'elles doivent subir |
| 6.7.4.1 | Définitions |
| 6.7.4.2 | Prescriptions générales concernant la conception et la construction |
| 6.7.4.3 | Critères de conception |
| 6.7.4.4 | Epaisseur minimale du réservoir |
| 6.7.4.5 | Equipement de service |
| 6.7.4.6 | Dispositifs de décompression |
| 6.7.4.7 | Débit et tarage des dispositifs de décompression |
| 6.7.4.8 | Marquage des dispositifs de décompression |
| 6.7.4.9 | Raccordement des dispositifs de décompression |
| 6.7.4.10 | Emplacement des dispositifs de décompression |
| 6.7.4.11 | Dispositifs de jaugeage |
| 6.7.4.12 | Supports, ossatures et attaches de levage et d'arrimage des citernes mobiles |
| 6.7.4.13 | Agrément de type |
| 6.7.4.14 | Contrôles et épreuves |
| 6.7.4.15 | Marquage |
| 6.7.5 | Prescriptions relatives à la conception et à la construction des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) " UN " destinés au transport de gaz non réfrigérés, ainsi qu'aux contrôles et épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.7.5.1 | Définitions |
| 6.7.5.2 | Prescriptions générales concernant la conception et la construction |
| 6.7.5.3 | Equipement de service |
| 6.7.5.4 | Dispositifs de décompression |
| 6.7.5.5 | Débit des dispositifs de décompression |
| 6.7.5.6 | Marquage des dispositifs de décompression |
| 6.7.5.7 | Raccordement des dispositifs de décompression |
| 6.7.5.8 | Emplacement des dispositifs de décompression |
| 6.7.5.9 | Dispositifs de jaugeage |
| 6.7.5.10 | Supports, ossature et attaches de levage et d'arrimage des CGEM |
| 6.7.5.11 | Agrément de type |
| 6.7.5.12 | Contrôles et épreuves |
| 6.7.5.13 | Marquage |
| 6.8 | Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l`agrément de type, aux épreuves et contrôles, ainsi qu`au marquage des wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des wagons-batteries et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) |
| 6.8.1 | Champ d'application et dispositions générales |
| 6.8.2 | Prescriptions applicables à toutes les classes |
| 6.8.2.1 | Construction |
| 6.8.2.2 | Equipements |
| 6.8.2.3 | Examen de type et agrément de type |
| 6.8.2.4 | Contrôles et épreuves |
| 6.8.2.5 | Marquage |
| 6.8.2.6 | Prescriptions applicables aux citernes qui sont conçues, construites, contrôlées et éprouvées selon des normes citées en référence |
| 6.8.2.7 | Prescriptions applicables aux citernes qui ne sont pas conçues, construites, contrôlées et éprouvées selon des normes citées en référence |
| 6.8.3 | Prescriptions particulières applicables à la classe 2 |
| 6.8.3.1 | Construction des réservoirs |
| 6.8.3.2 | Equipements |
| 6.8.3.3 | Examen de type et agrément de type |
| 6.8.3.4 | Contrôles et épreuves |
| 6.8.3.5 | Marquage |
| 6.8.3.6 | Prescriptions applicables aux wagons-batteries et CGEM qui sont conçus, construits, contrôlés et éprouvés selon des normes citées en référence |
| 6.8.3.7 | Prescriptions applicables aux wagons-batteries et CGEM qui ne sont pas conçus, construits, contrôlés et éprouvés selon des normes citées en référence |
| 6.8.4 | Dispositions spéciales |
| 6.8.5 | Prescriptions concernant les matériaux et la construction des réservoirs des wagons-citernes et des conteneurs-citernes, pour lesquels une pression d'épreuve d'au moins 1 MPa (10 bar) est prescrite, ainsi que des réservoirs des wagons-citernes et des conteneurs-citernes, destinés au transport des gaz liquéfiés réfrigérés de la classe 2 |
| 6.8.5.1 | Matériaux et réservoirs |
| 6.8.5.2 | Prescriptions concernant les épreuves |
| 6.8.5.3 | Epreuves de résilience |
| 6.8.5.4 | Référence à des normes |
| 6.9 | Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles dont les réservoirs sont en matière plastique renforcée de fibre (PRF) et aux contrôles et épreuves qu'elles doivent subir |
| 6.9.1 | Domaine d'application et prescriptions générales |
| 6.9.2 | Prescriptions relatives à la conception et à la construction des citernes mobiles en PRF et aux contrôles et épreuves qu'elles doivent subir |
| 6.9.2.1 | Définitions |
| 6.9.2.2 | Prescriptions générales concernant la conception et la construction |
| 6.9.2.3 | Critères de conception |
| 6.9.2.4 | Epaisseur minimale des parois des réservoirs |
| 6.9.2.5 | Eléments des citernes mobiles équipées d'un réservoir en PRF |
| 6.9.2.6 | Agrément de type |
| 6.9.2.7 | Dispositions complémentaires applicables aux citernes mobiles en PRF |
| 6.9.2.8 | Contrôles et épreuves |
| 6.9.2.9 | Conservation des échantillons |
| 6.9.2.10 | Marquage |
| 6.10 | Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l'agrément du type et au marquage des citernes à déchets opérant sous vide |
| 6.10.1 | Généralités |
| 6.10.2 | Construction |
| 6.10.3 | Equipements |
| 6.10.4 | Contrôles |
| 6.11 | Prescriptions relatives à la conception et à la construction des conteneurs pour vrac et aux contrôles et épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.11.1 | (réservé) |
| 6.11.2 | Domaine d'application et prescriptions générales |
| 6.11.3 | Prescriptions relatives à la conception et à la construction des conteneurs conformes à la CSC utilisés comme conteneurs pour vrac BK1 ou BK2 et aux contrôles et épreuves qu'ils doivent subir |
| 6.11.4 | Prescriptions relatives à la conception, à la construction et à l'agrément des conteneurs pour vrac BK1 et BK2 autres que des conteneurs conformes à la CSC |
| 6.11.5 | Prescriptions relatives à la conception et à la construction des conteneurs pour vrac souples BK 3 et aux contrôles et épreuves qu'ils doivent subir |
| Partie 7 | Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention |
| 7.1 | Dispositions générales |
| 7.2 | Dispositions concernant le transport en colis |
| 7.3 | Dispositions relatives au transport en vrac |
| 7.3.1 | Dispositions générales |
| 7.3.2 | Dispositions pour le transport en vrac, lorsque les prescriptions du 7.3.1.1 a) s'appliquent |
| 7.3.3 | Dispositions pour le transport en vrac lorsque les prescriptions du 7.3.1.1 b) s'appliquent |
| 7.4 | Dispositions relatives au transport en citernes |
| 7.5 | Dispositions relatives au chargement, au déchargement et à la manutention |
| 7.5.1 | Prescriptions générales |
| 7.5.2 | Chargement en commun |
| 7.5.3 | Distance de protection |
| 7.5.4 | Précautions relatives aux denrées alimentaires, autres objets de consommation et aliments pour animaux |
| 7.5.5 | (réservé) |
| 7.5.6 | (réservé) |
| 7.5.7 | Manutention et arrimage |
| 7.5.8 | Nettoyage après le déchargement |
| 7.5.9 | (réservé) |
| 7.5.10 | (réservé) |
| 7.5.11 | Prescriptions supplémentaires relatives à des classes ou à des marchandises particulières |
| 7.6 | Dispositions relatives à l'expédition en colis express |
| 7.7 | Ferroutage en trains mixtes (trafic combiné de voyageurs et de marchandises) |
Partie non.officielle du RID Prescriptions d'épreuve pour les récipients en matière plastique
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 83494)
Partie 2. Classification
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 83573)
Partie 3. Listes des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées et aux quantités exceptées
Chapitre 3.1.Généralités 3.1.1 Introduction
Outre les dispositions visées ou mentionnées dans les tableaux de cette partie, il convient d'observer les prescriptions générales de chaque partie, chapitre et/ou section. Ces prescriptions générales ne figurent pas dans les tableaux. Lorsqu'une prescription générale va à l'encontre d'une disposition spéciale, c'est cette dernière qui prévaut.
3.1.2 Désignation officielle de transport
NOTA. Pour les désignations officielles de transport utilisées pour le transport d'échantillons, voir 2.1.4.1.
3.1.2.1 La désignation officielle de transport est la partie de la rubrique qui décrit avec le plus de précision les marchandises du tableau A du chapitre 3.2 ; elle est en majuscules (les chiffres, les lettres grecques, les indications en lettres minuscules " sec- ", " tert- ", " m- ", " n- ", " o- " et " p- " forment partie intégrale de la désignation). Une autre désignation officielle de transport peut figurer entre parenthèses à la suite de la désignation officielle de transport principale [par exemple, ETHANOL (ALCOOL ETHYLIQUE)]. Ne sont pas à considérer comme éléments de la désignation officielle de transport les parties de rubrique en minuscules.
3.1.2.2 Si une combinaison de plusieurs désignations officielles de transport figure sous un même numéro ONU, et que celles-ci sont séparées par la conjonction " ou " en minuscules ou sont séparées par des virgules, seule la plus appropriée doit figurer dans le document de transport et dans les marques du colis. Pour illustrer la façon dont la désignation officielle de transport est choisie en pareil cas, on peut donner les exemples suivants :
a)o ONU 1057 BRIQUETS ou RECHARGES POUR BRIQUETS. On retiendra comme désignation officielle de transport celle des désignations ci-après qui conviendra le mieux :
BRIQUETS
RECHARGES POUR BRIQUETS ;
b)o ONU 2793 ROGNURES, COPEAUX, TOURNURES ou EBARBURES DE METAUX FERREUX sous forme autoéchauffante. Comme désignation officielle de transport on choisit celle qui convient le mieux parmi les combinaisons possibles ci-après :
ROGNURES DE METAUX FERREUX
COPEAUX DE METAUX FERREUX
TOURNURES DE METAUX FERREUX
EBARBURES DE METAUX FERREUX.
3.1.2.3 La désignation officielle de transport peut être utilisée au singulier ou au pluriel selon qu'il convient. En outre, si cette désignation contient des termes qui en précisent le sens, l'ordre de succession de ces termes sur les documents de transport ou les marques de colis est laissé au choix de l'intéressé. Par exemple, au lieu de " DIMETHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE ", on peut éventuellement indiquer " SOLUTION AQUEUSE DE DIMETHYLAMINE ". On pourra utiliser pour les marchandises de la classe 1 des appellations commerciales ou militaires qui contiennent la désignation officielle de transport complétée par un texte descriptif.
3.1.2.4 Il existe pour de nombreuses matières une rubrique correspondant à l'état liquide et à l'état solide (voir les définitions de liquide et solide au 1.2.1) ou à l'état solide et à la solution. Il leur est attribué des numéros ONU distincts qui ne se suivent pas nécessairement 1.
3.1.2.5 A moins qu'elle ne figure déjà en lettres majuscules dans le nom indiqué dans le tableau A du chapitre 3.2, il faut ajouter le qualificatif " FONDU " dans la désignation officielle de transport lorsqu'une matière qui est un solide selon la définition donnée en 1.2.1 est remise ou présentée au transport à l'état fondu (par exemple, ALKYLPHENOL SOLIDE, N.S.A., FONDU).
3.1.2.6 Sauf pour les matières autoréactives et les peroxydes organiques et à moins qu'elle ne figure déjà en majuscules dans le nom indiqué dans la colonne (2) du Tableau A du chapitre 3.2, la mention " STABILISE " doit être ajoutée comme partie intégrante de la désignation officielle de transport lorsqu'il s'agit d'une matière qui, sans stabilisation, serait interdite au transport en vertu des dispositions des sous-sections 2.2.X.2 parce qu'elle est susceptible de réagir dangereusement dans les conditions normales de transport (par exemple : " LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A., STABILISE ").
Lorsque l'on a recours à la régulation de température pour stabiliser une telle matière afin d'empêcher l'apparition de toute surpression dangereuse ou l'évolution d'une température excessive, ou lorsque l'on a recours à la stabilisation chimique en combinaison avec la régulation de température :
a)Pour les liquides et les solides : Les matières liquides et les solides pour lesquels une régulation de température est requise 2) ne sont pas admis au transport en trafic ferroviaire ;
b)(réservé)
c)Pour les gaz : les conditions de transport doivent être agréées par l'autorité compétente.
3.1.2.7 Les hydrates peuvent être transportés sous la désignation officielle de transport applicable à la matière anhydre.
3.1.2.8 Noms génériques ou désignation " non spécifiée par ailleurs " (n.s.a.)
3.1.2.8.1 Les désignations officielles de transport génériques et " non spécifiée par ailleurs " auxquelles est affectée la disposition spéciale 274 ou 318 dans la colonne (6) du Tableau A du chapitre 3.2, doivent être complétées par le nom technique de la marchandise, à moins qu'une loi nationale ou une convention internationale n'en interdise la divulgation dans le cas d'une matière soumise au contrôle. Dans le cas des matières et objets explosibles de la classe 1, les informations relatives aux marchandises dangereuses peuvent être complétées par une description supplémentaire indiquant les noms commerciaux ou militaires. Les noms techniques doivent figurer entre parenthèses immédiatement à la suite de la désignation officielle de transport. Un modificatif approprié, tel que " CONTIENT " ou " CONTENANT ", ou d'autres qualificatifs, tels que " MELANGE ", " SOLUTION ", etc., et le pourcentage du constituant technique peuvent aussi être employés. Par exemple : " UN 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. (CONTENANT DU XYLENE ET DU BENZENE), 3, II ".
3.1.2.8.1.1 Le nom technique doit être un nom chimique ou biologique reconnu, ou un autre nom utilisé couramment dans les manuels, les revues et les textes scientifiques et techniques. Les noms commerciaux ne doivent pas être utilisés à cette fin. Dans le cas des pesticides, seuls peuvent être utilisés les noms communs ISO, les autres noms des lignes directrices pour la classification des pesticides par danger recommandée par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) (The WHO recommended classification of pesticides by hazard and guidelines to classification) ou le ou les noms de la ou des matières actives.
3.1.2.8.1.2 Lorsqu'un mélange de marchandises dangereuses ou des objets contenant des marchandises dangereuses sont décrits par l'une des rubriques " N.S.A. " ou " générique " assortie de la disposition spéciale 274 dans la colonne (6) du tableau A du chapitre 3.2, il suffit d'indiquer les deux constituants qui concourent le plus au danger ou aux dangers du mélange ou des objets, exception faite des matières soumises à un contrôle lorsque leur divulgation est interdite par une loi nationale ou une convention internationale. Si le colis contenant un mélange porte l'étiquette d'un danger subsidiaire, l'une des deux dénominations techniques figurant entre parenthèses doit être la dénomination du constituant qui impose l'emploi de l'étiquette de danger subsidiaire.
NOTA. Voir 5.4.1.2.2
3.1.2.8.1.3 Pour illustrer la façon dont la désignation officielle de transport est complétée par la dénomination technique des marchandises dans ces rubriques n.s.a., on peut donner les exemples suivants :
UN 3394 MATIERE ORGANOMETALLIQUE LIQUIDE, PYROPHORIQUE, HYDROREACTIVE (triméthylgallium)
UN 2902 PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. (drazoxolon)
UN 3540 OBJETS CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. (pyrrolidine).
3.1.2.8.1.4 Pour les Nos ONU 3077 et 3082 seulement, le nom technique peut être un nom figurant en lettres majuscules dans la colonne 2 du tableau A du chapitre 3.2, sous réserve que ce nom ne contienne pas " N.S.A. " et que la disposition spéciale 274 ne soit pas attribuée. Le nom qui décrit au mieux la substance ou le mélange doit être utilisé, par exemple :
UN 3082 MATIERE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A (PEINTURE)
UN 3082 MATIERE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A (PRODUITS DE PARFUMERIE)
3.1.3 Solutions ou mélanges
NOTA. Lorsqu'une matière est nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2, elle doit être identifiée lors du transport par la désignation officielle de transport figurant en colonne (2) du tableau A du chapitre 3.2. Ces matières peuvent contenir des impuretés techniques (par exemple celles résultant du procédé de production) ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres qui n'affectent pas leur classement. Cependant, une matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 contenant des impuretés techniques ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres affectant son classement doit être considérée comme une solution ou un mélange (voir 2.1.3.3).
3.1.3.1 Une solution ou un mélange n'est pas soumis au RID si les caractéristiques, les propriétés, la forme ou l'état physique de la solution ou du mélange sont tels que ce mélange ou cette solution ne répond aux critères d'aucune classe, y compris ceux des effets connus sur l'homme.
3.1.3.2 Si une solution ou un mélange répondant aux critères de classification du RID est constitué d'une seule matière principale nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 ainsi que d'une ou plusieurs matières non visées par le RID ou des traces d'une ou plusieurs matières nommément mentionnées dans le tableau A du chapitre 3.2, le numéro ONU et la désignation officielle de transport de la matière principale mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 doivent lui être attribués, à moins que :
a)la solution ou le mélange ne soit nommément mentionné dans la le tableau A du chapitre 3.2 ;
b)le nom et la description de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 n'indiquent expressément qu'ils s'appliquent uniquement à la matière pure ;
c)la classe, le code de classification, le groupe d'emballage ou l'état physique de la solution ou du mélange ne diffèrent de ceux de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 ; ou
d)les caractéristiques de danger et les propriétés de la solution ou du mélange ne nécessitent des mesures d'intervention en cas d'urgence qui diffèrent de celles requises pour la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2.
Des qualificatifs tels que " SOLUTION " ou " MELANGE ", selon le cas, doivent être intégrés à la désignation officielle de transport, par exemple, " ACETONE EN SOLUTION ". La concentration du mélange ou de la solution peut également être indiquée après la description de base du mélange ou de la solution, par exemple, " ACETONE EN SOLUTION A 75% ".
3.1.3.3 Une solution ou un mélange répondant aux critères de classification du RID qui n'est pas nommément mentionné dans le tableau A du chapitre 3.2 et qui est constitué de deux marchandises dangereuses ou plus doit être affecté à la rubrique dont la désignation officielle de transport, la description, la classe, le code de classification et le groupe d'emballage décrivent avec le plus de précision la solution ou le mélange.
(1) Des précisions sont données dans l'index alphabétique (Tableau B du chapitre 3.2), par exemple :
NITROXYLENES, LIQUIDES 6.1 1665
NITROXYLENES, SOLIDES 6.1 3447.
(2) Cela comprend toutes les matières (y compris les matières qui sont stabilisées par adjonction d'inhibiteurs chimiques), dont la température de décomposition auto-accélérée (TDAA) ou la température de polymérisation auto-accélérée (TPAA) s'élève à 50° C au maximum dans l'enceinte de confinement (de rétention) utilisée pour le transport.
Chapitre 3.2.Listes des marchandises dangereuses 3.2.1 Tableau A : Liste des marchandises dangereuses dans l'ordre des numéros ONU
Explications
En règle générale, chaque ligne du tableau A du présent chapitre concerne la ou les matières/l'objet ou les objets correspondant à un numéro ONU spécifique. Toutefois, si des matières ou des objets du même numéro ONU ont des propriétés chimiques, des propriétés physiques et/ou des conditions de transport différentes, plusieurs lignes consécutives peuvent être utilisées pour ce numéro ONU.
Chaque colonne du tableau A est consacrée à un sujet spécifique comme indiqué dans les notes explicatives ci-après. A l'intersection des colonnes et des lignes (cases) on trouve des informations concernant la question traitée dans cette colonne, pour la ou les matières, l'objet ou les objets de cette ligne :
- les quatre premières cases indiquent la ou les matières ou l'objet ou les objets appartenant à cette ligne [un complément d'information à ce sujet peut être donné par les dispositions spéciales indiquées dans la colonne (6)] ;
- les cases suivantes indiquent les dispositions spéciales applicables, sous forme d'information complète ou de code. Les codes renvoient à des informations détaillées qui figurent dans la partie, le chapitre, la section et/ou la sous-section indiqués dans les notes explicatives ci-après. Une case vide indique qu'il n'y a pas de disposition spéciale et que seules les prescriptions générales sont applicables ou que la restriction de transport indiquée dans les notes explicatives est en vigueur. Lorsqu'il est utilisé dans ce tableau, un code alphanumérique commençant par les lettres DS, désigne une disposition spéciale du chapitre 3.3.
Les dispositions générales applicables ne sont pas mentionnées dans les colonnes correspondantes. Les notes explicatives ci-après indiquent, pour chaque colonne, la ou les parties, le ou les chapitres, la ou les sections et/ou la ou les sous-sections où elles se trouvent.
Notes explicatives pour chaque colonne :
Colonne (1) " Numéro ONU "
Contient le numéro ONU :
- de la matière ou de l'objet dangereux si un numéro ONU spécifique a été affecté à cette matière ou à cet objet, ou
- de la rubrique générique ou n.s.a. à laquelle les matières ou objets dangereux non nommément mentionnés doivent être affectés conformément aux critères (" diagrammes de décision ") de la partie 2.
Colonne (2) " Nom et description "
Contient, en majuscules, le nom de la matière ou de l'objet si un numéro ONU spécifique lui a été affecté, ou de la rubrique générique ou n.s.a. à laquelle il a été affecté conformément aux critères (" diagrammes de décision ") de la partie 2. Ce nom doit être utilisé comme désignation officielle de transport, ou, le cas échéant, comme partie de désignation officielle de transport (voir complément d'informations sur la désignation officielle de transport dans la section 3.1.2).
Un texte descriptif en minuscules est ajouté après la désignation officielle de transport pour préciser le champ d'application de la rubrique si la classification et/ou les conditions de transport de la matière ou de l'objet peuvent être différents dans certaines conditions.
Colonne (3 a) " Classe "
Contient le numéro de la classe dont le titre correspond à la matière ou à l'objet dangereux. Ce numéro de classe est attribué conformément aux procédures et aux critères de la partie 2.
Colonne (3 b) " Code de classification "
Contient le code de classification de la matière ou de l'objet dangereux.
- Pour les matières ou objets dangereux de la classe 1, le code se compose du numéro de division et de la lettre de groupe de compatibilité qui sont affectés conformément aux procédures et aux critères du 2.2.1.1.4.
- Pour les matières ou objets dangereux de la classe 2, le code se compose d'un chiffre et d`une ou des lettres représentant le groupe de propriétés dangereuses qui sont expliqués aux 2.2.2.1.2 et 2.2.2.1.3.
- Pour les matières ou objets dangereux des classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2 et 9, les codes sont expliqués au 2.2.x.1.2 1).
- Pour les matières ou objets dangereux de la classe 8 les codes sont expliqués au 2.2.8.1.4.1.
- Les matières ou objets dangereux de la classe 7 n'ont pas de code de classification.
Colonne (4) " Groupe d'emballage "
Indique le ou les numéros de groupe d'emballage (I, II ou III) affectés à la matière dangereuse. Ces numéros de groupes d'emballage sont attribués en fonction des procédures et des critères de la partie 2. Il n'est pas attribué de groupe d'emballage aux objets ni à certaines matières. Les groupes d'emballage peuvent également être attribués par des dispositions spéciales du chapitre 3.3 comme indiqué en colonne (6).
Colonne (5) " Etiquettes "
Indique le numéro du modèle d'étiquettes/de plaques-étiquettes (voir 5.2.2.2 et 5.3.1.7) qui doivent être apposées sur les colis, conteneurs, conteneurs-citernes, citernes mobiles, CGEM, wagons-citernes, wagons avec citernes amovibles, wagons-batteries et wagons.
Les étiquettes de manoeuvres conformes aux modèles Nos 13 et 15 (voir 5.3.4) indiquées entre parenthèses pour certaines matières ne doivent être apposées que dans les cas suivants :
- classe 1 : sur les deux côtés des wagons qui constituent des chargements complets de ces matières ;
- classe 2 : sur les deux côtés des wagons-citernes, wagons-batteries, wagons avec citernes amovibles et wagons sur lesquels sont transportés des conteneurs-citernes, CGEM ou citernes mobiles.
Toutefois pour les matières ou objets de la classe 7, 7X indique le modèle d'étiquette No 7A, 7B ou 7C selon le cas en fonction de la catégorie (voir 5.1.5.3.4 et 5.2.2.1.11.1) ou le numéro de la plaque-étiquette 7D (voir 5.3.1.1.3 et 5.3.1.7.2).
Les dispositions générales en matière d`étiquetage/de placardage (plaques-étiquettes) (par exemple le numéro des étiquettes ou leur emplacement) sont indiquées aux 5.2.2.1 pour les colis et petits conteneurs et 5.3.1 pour les grands conteneurs, conteneurs-citernes, CGEM, citernes mobiles, wagons-citernes, wagons-batteries, wagons avec citernes amovibles et wagons.
NOTA. Des dispositions spéciales indiquées dans la colonne (6) peuvent modifier les dispositions ci-dessus sur l'étiquetage.
Colonne (6) " Dispositions spéciales "
Indique les codes numériques des dispositions spéciales qui doivent être respectées. Ces dispositions portent sur une vaste gamme de questions ayant trait principalement au contenu des colonnes (1) à (5) (par exemple interdictions de transport, exemptions de certaines prescriptions, explications concernant la classification de certaines formes de marchandises dangereuses concernées et dispositions supplémentaires sur l'étiquetage ou le marquage), et sont énumérées dans le chapitre 3.3 dans l'ordre numérique. Si la colonne (6) est vide, aucune disposition spéciale ne s'applique au contenu des colonnes (1) à (5) pour les marchandises dangereuses en question.
Colonne (7a) " Quantités limitées "
Contient la quantité maximale de matière par emballage intérieur ou objet pour transporter des marchandises dangereuses en tant que quantités limitées conformément au chapitre 3.4.
Colonne (7b) " Quantités exceptées "
Contient un code alphanumérique ayant la signification suivante :
- " E0 " signifie qu'il n'y a aucune exemption aux dispositions du RID pour les marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées ;
- Tous les autres codes alphanumériques commençant par les lettres " E " signifient que les dispositions du RID ne sont pas applicables si les conditions indiquées au chapitre 3.5 sont satisfaites.
Colonne (8) " Instructions d'emballage "
Contient les codes alphanumériques des instructions d'emballage applicables :
- Les codes alphanumériques commençant par la lettre " P ", qui désignent des instructions d'emballage pour les emballages ou les récipients (à l'exception des GRV et des grands emballages), ou par la lettre " R " qui désignent des instructions d'emballage pour les emballages métalliques légers. Ces instructions sont présentées au 4.1.4.1 dans l'ordre numérique et spécifient les emballages et les récipients autorisés. Elles indiquent aussi celles parmi les dispositions générales d'emballage des sections 4.1.1, 4.1.2 et 4.1.3 et celles parmi les dispositions particulières d'emballage des sections 4.1.5, 4.1.6, 4.1.7, 4.1.8 et 4.1.9 qui doivent être respectées. Si la colonne (8) ne contient aucun code commençant par la lettre " P " ou " R ", les marchandises dangereuses en question ne doivent pas être transportées dans des emballages ;
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " IBC " désignent des instructions d'emballage pour GRV. Ces instructions sont présentées au 4.1.4.2 dans l'ordre numérique et spécifient les GRV autorisés. Elles indiquent aussi celles parmi les dispositions générales d'emballage des sections 4.1.1., 4.1.2 et 4.1.3 et celles parmi les dispositions particulières d'emballage des sections 4.1.5, 4.1.6, 4.1.7, 4.1.8 et 4.1.9 qui doivent être respectées. Si la colonne (8) ne contient aucun code commençant par les lettres " IBC ", les marchandises dangereuses en question ne doivent pas être transportées dans des GRV ;
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " LP " désignent des instructions d'emballages pour grands emballages. Ces instructions sont présentées au 4.1.4.3 dans l'ordre numérique et spécifient les grands emballages autorisés. Elles indiquent aussi celles parmi les dispositions générales d'emballage des sections 4.1.1, 4.1.2 et 4.1.3 et celles parmi les dispositions particulières d'emballage des sections 4.1.5, 4.1.6, 4.1.7, 4.1.8 et 4.1.9 qui doivent être respectées. Si la colonne (8) ne contient aucun code commençant par les lettres " LP ", les marchandises dangereuses en question ne doivent pas être transportées dans des grands emballages ;
NOTA. Les dispositions spéciales d'emballage indiquées dans la colonne (9 a) peuvent modifier les instructions d'emballage ci-dessus.
Colonne (9 a) " Dispositions spéciales d'emballage "
Contient les codes alphanumériques des dispositions spéciales d'emballage applicables :
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " PP " ou " RR " désignent des dispositions spéciales d'emballage pour emballages et récipients (à l'exception des GRV et des grands emballages) qui doivent en outre être respectées. Elles figurent au 4.1.4.1, à la fin de l'instruction d'emballage correspondante (avec la lettre " P " ou " R ") indiquée dans la colonne (8). Si la colonne (9 a) ne contient pas de code commençant par les lettres " PP " ou " RR ", aucune des dispositions spéciales d'emballage énumérées à la fin de l'instruction d'emballage correspondante ne s'applique;
- Les codes alphanumériques commençant par la lettre " B " ou les lettres " BB ", désignent des dispositions spéciales d'emballage pour les GRV qui doivent en outre être respectées. Elles figurent au 4.1.4.2 à la fin de l'instruction d'emballage correspondante (avec les lettres " IBC ") indiquée dans la colonne (8). Si la colonne (9 a) ne contient aucun code commençant par la lettre " B " ou les lettres BB, aucune des prescriptions spéciales d'emballage énumérées à la fin de l'instruction d'emballage correspondante ne s'applique;
- Les codes alphanumériques commençant par la lettre " L " ou les lettres " LL " désignent des dispositions spéciales d'emballage pour les grands emballages qui doivent en outre être respectées. Elles figurent au 4.1.4.3 à la fin de l'instruction d'emballage correspondante (avec les lettres " LP ") indiquée dans la colonne (8). Si la colonne (9 a) ne contient aucun code commençant par la lettre " L " ou les lettres " LL ", aucune des dispositions spéciales d'emballage énumérées à la fin de l'instruction d'emballage correspondante ne s'applique.
Colonne (9 b) " Dispositions particulières relatives à l`emballage en commun "
Contient les codes alphanumériques commençant par les lettres " MP " des dispositions spéciales applicables à l`emballage en commun. Ces dispositions sont présentées au 4.1.10 dans l'ordre numérique. Si la colonne (9 b) ne contient aucun code commençant par les lettres " MP ", seules s'appliquent les dispositions générales (voir 4.1.1.5 et 4.1.1.6).
Colonne (10) " Instructions de transport en citernes mobiles et conteneurs pour vrac "
Contient un code alphanumérique affecté à une instruction de transport en citernes mobiles conformément aux 4.2.5.2.1 à 4.2.5.2.4 et 4.2.5.2.6. Cette instruction de transport en citernes mobiles correspond aux prescriptions les moins sévères acceptables pour le transport de la matière en question en citernes mobiles. Les codes identifiant les autres instructions de transport en citernes mobiles qui sont aussi autorisées pour les transports de la matière figurent au 4.2.5.2.5. Si aucun code n'est indiqué, le transport en citernes mobiles n'est pas autorisé, sauf si une autorité compétente a délivré une autorisation dans les conditions précisées au 6.7.1.3.
Les prescriptions générales sur la conception, la construction, l'équipement, l`agrément du type, les contrôles et épreuves et le marquage des citernes mobiles figurent dans le chapitre 6.7. Les dispositions générales relatives à l'utilisation (par exemple remplissage) figurent aux sections 4.2.1 à 4.2.4.
Pour les citernes mobiles dont les réservoirs sont en PRF, voir le chapitre 6.9.
L'indication d'un " (M) " signifie que la matière peut être transportée dans des CGEM " UN "
NOTA. Des dispositions spéciales indiquées dans la colonne (11) peuvent modifier les prescriptions ci-dessus.
Peut aussi contenir des codes alphanumériques commençant par les lettres " BK " désignant les types de conteneurs pour vrac, présentés au chapitre 6.11, qui peuvent être utilisés pour le transport des marchandises en vrac conformément aux 7.3.1.1 a) et 7.3.2.
Colonne (11) " Dispositions spéciales relatives aux citernes mobiles et aux conteneurs pour vrac "
Contient les codes alphanumériques des dispositions spéciales relatives aux citernes mobiles qui doivent en outre être respectés. Ces codes commençant par les lettres " TP " désignent des dispositions spéciales relatives à la construction ou à l'utilisation de ces citernes mobiles. Elles figurent au 4.2.5.3.
NOTA. Lorsque cela est techniquement pertinent, ces dispositions spéciales ne s'appliquent pas uniquement aux citernes mobiles indiquées dans la colonne (10) mais également aux citernes mobiles qui peuvent être utilisées conformément au tableau du 4.2.5.2.5.
Colonne (12) " Codes-citerne pour les citernes RID "
Contient un code alphanumérique correspondant à un type de citerne conformément au 4.3.3.1.1 (pour les gaz de la classe 2) ou 4.3.4.1.1 (pour les matières des classes 3 à 9). Ce type de citerne correspond aux prescriptions les moins sévères pour les citernes qui sont acceptables pour le transport de la matière en question en citernes RID. Les codes correspondant aux autres types de citernes autorisés figurent aux 4.3.3.1.2 (pour les gaz de la classe 2) ou 4.3.4.1.2 (pour les matières des classes 3 à 9). Si aucun code n'est indiqué, le transport en citernes RID n'est pas autorisé.
Si un code-citerne pour les matières solides (S) ou liquides (L) est indiqué dans cette colonne, cela signifie que cette matière peut être remise au transport à l'état solide ou liquide (fondu). Cette prescription est en général applicable aux matières dont les points de fusion sont compris entre 20° C et 180° C.
Si pour une matière solide, seul un code-citerne pour les matières liquides (L) est indiqué dans cette colonne, cela signifie que cette matière n'est remise au transport qu'à l'état liquide (fondu).
Les prescriptions générales relatives à la construction, l'équipement, l'agrément de type, les contrôles et épreuves et le marquage qui ne sont pas indiquées dans le code-citerne figurent aux 6.8.1, 6.8.2, 6.8.3 et 6.8.5. Les dispositions générales sur l'utilisation (par exemple degré de remplissage ou taux de remplissage maximal, selon le cas, pression d'épreuve minimale) figurent aux 4.3.1 à 4.3.4.
Une lettre " (M) " après le code-citerne indique que la matière peut aussi être transportée dans des wagons-batteries ou des CGEM.
Un signe " (+) " après le code-citerne signifie que l'usage alternatif des citernes n'est autorisé que si cela est spécifié dans le certificat d'agrément de type.
Pour les citernes à déchets opérant sous vide, voir 4.5.1 et le chapitre 6.10.
NOTA. Les dispositions spéciales indiquées dans la colonne (13) peuvent modifier les prescriptions ci-dessus.
Colonne (13) " Dispositions spéciales pour les citernes RID "
Contient les codes alphanumériques des dispositions spéciales pour les citernes RID qui doivent en outre être satisfaites :
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TU " désignent des dispositions spéciales pour l'utilisation de ces citernes. Elles figurent à la section 4.3.5.
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TC " désignent des dispositions spéciales pour la construction de ces citernes. Elles figurent au 6.8.4 a).
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TE " désignent des dispositions spéciales concernant les équipements de ces citernes. Elles figurent au 6.8.4 b).
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TA " désignent des dispositions spéciales pour l`agrément du type de ces citernes. Elles figurent au 6.8.4 c).
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TT " désignent des dispositions spéciales applicables aux épreuves de ces citernes. Elles figurent au 6.8.4 d).
- Les codes alphanumériques commençant par les lettres " TM " désignent des dispositions spéciales applicables au marquage de ces citernes. Elles figurent au 6.8.4 e).
NOTA. Lorsque cela est techniquement pertinent, ces dispositions spéciales ne s'appliquent pas uniquement aux citernes indiquées dans la colonne (12) mais également aux citernes qui peuvent être utilisées conformément aux hiérarchies définies aux 4.3.3.1.2 et 4.3.4.1.2.
Colonne (14) (réservé)
Colonne (15) " Catégorie de transport "
Cette colonne contient un chiffre indiquant la catégorie de transport à laquelle la matière ou l`objet est affecté aux fins d`exemptions pour les transports effectués par des entreprises mais accessoirement à leur activité principale [voir 1.1.3.1 c)]. La mention " - " indique qu'aucune catégorie de transport n'a été affectée.
Colonne (16) " Dispositions spéciales relatives au transport - Colis "
Contient le(s) code(s) alphanumériques, commençant par la lettre " W ", des dispositions spéciales applicables au transport en colis (le cas échéant). Ces dispositions sont présentées au 7.2.4. Les dispositions générales concernant le transport en colis figurent aux chapitres 7.1 et 7.2.
NOTA. En outre, les dispositions spéciales relatives au chargement, au déchargement et à la manutention indiquées à la colonne (18) doivent être observées.
Colonne (17) " Dispositions spéciales relatives au transport - Vrac "
Contient le ou les codes alphanumériques, commençant par les lettres " VC ", ainsi que le ou les codes alphanumériques, commençant par les lettres " AP ", des dispositions applicables au transport en vrac. Ces dispositions sont présentées au 7.3.3. Si aucune disposition spéciale identifiée pas le code " VC " ou une référence à un paragraphe spécifique, autorisant explicitement ce mode de transport, n'est indiquée dans cette colonne, et si aucune disposition spéciale identifiée pas le code " BK " ou une référence à un paragraphe spécifique, autorisant explicitement ce mode de transport, n'est indiquée dans la colonne (10), le transport en vrac n'est pas permis. Les dispositions générales et supplémentaires concernant le transport en vrac figurent aux chapitres 7.1 et 7.3.
NOTA. En outre, les dispositions spéciales relatives au chargement, au déchargement et à la manutention indiquées à la colonne (18) doivent être observées.
Colonne (18) " Dispositions spéciales relatives au transport - Chargement, déchargement et manutention "
Contient le(s) codes alphanumériques, commençant par les lettres " CW ", des dispositions spéciales applicables au chargement, au déchargement et à la manutention. Ces dispositions sont présentées au 7.5.11. Si la colonne (18) ne contient aucun code, seules les dispositions générales sont applicables (voir 7.5.1 à 7.5.4 et 7.5.8).
Colonne (19) " Colis express "
Cette colonne contient le(s) code(s) alphanumériques commençant par les lettres " CE " des dispositions applicables aux expéditions en colis express. Ces dispositions sont présentées au chapitre 7.6. Si aucun code ne figure, le transport en colis express n`est pas autorisé.
Colonne (20) " Numéro d'identification du danger "
Cette colonne contient un numéro comportant deux ou trois chiffres (dans certains cas précédés de la lettre " X ") pour les matières et objets des classes 2 à 9 et, pour les matières et objets de la classe 1, il se compose du code de classification (voir colonne 3b). Le numéro doit apparaître dans la partie supérieure des panneaux orange dans les cas prescrits au 5.3.2.1. La signification du numéro de danger est expliquée au 5.3.2.3.
1 x = le numéro de classe de la matière ou de l'objet dangereux, sans point de séparation le cas échéant.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 83730)
3.2.2 Tableau B : Liste alphabétique des marchandises dangereuses
Les noms des matières et objets sont classés par ordre alphabétique sans qu'il soit tenu compte des chiffres arabes, des lettres et préfixes tels que o-, m-, p-, n-, sec-, tert-, N-, N,N-, alpha-, bêta-, oméga-, cis- et trans-. Il a par contre été tenu compte des préfixes Bis- et Iso- dans l'ordre alphabétique.
Colonne NHM (Nomenclature Harmonisée Marchandises)
Cette colonne indique le code NHM de la marchandise selon la Nomenclature Harmonisée Marchandises (IRS (International Railway Solution) 20221 publié par l'UIC 1). Les codes NHM sont fournis avec 8 chiffres. Les codes fournis par le présent tableau se limitent aux 6 chiffres prévus par la lettre de voiture CIM. Comme les marchandises dangereuses sont attribuées à des codes NHM sur la base de principes qui divergent des procédures de classement du RID, il n'est pas toujours possible de prévoir un seul code NHM pour une désignation de matière du RID. Cela est plus particulièrement le cas pour les rubriques collectives et pour les rubriques n.s.a. Le code NHM exact ne pourra être trouvé dans ces cas que si la dénomination chimique ou technique de la marchandise est connue. Lorsque le code NHM exact ne peut être indiqué qu'incomplètement, les chiffres manquants ont été remplacés par des signes " + ".
Lorsque plusieurs codes NHM entrent en considération, deux codes NHM pertinentes sont indiqués, le code le plus pertinent étant indiqué en premier.
L'affectation des codes NHM a été effectuée avec grand soin par le Secrétariat de l'OTIF. Aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude tant du contenu que du point de vue technique.
Les données de cette colonne n'ont pas force légale.
(1) Les codes NHM sont consultables sur le site internet de l'UIC, à l'adresse : http://www.uic.org/nhm.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84001)
Chapitre 3.4.Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées 3.4.1 Le présent chapitre donne les dispositions applicables au transport des marchandises dangereuses de certaines classes emballées en quantités limitées. La quantité limitée applicable par emballage intérieur ou objet est spécifiée pour chaque matière dans la colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2. Lorsque la quantité " 0 " figure dans cette colonne en regard d'une marchandise énumérée dans la liste, le transport de cette marchandise aux conditions d'exemption du présent chapitre n'est pas autorisé.
Les marchandises dangereuses emballées dans ces quantités limitées, répondant aux dispositions du présent chapitre, ne sont pas soumises aux autres dispositions du RID, à l'exception des dispositions pertinentes :
a)de la partie 1, chapitres 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6, 1.8, 1.9 ;
b)de la partie 2 ;
c)de la partie 3, chapitres 3.1, 3.2, 3.3 (à l'exception des dispositions spéciales 61, 178, 181, 220, 274, 625, 633 et 650 e)) ;
d)de la partie 4, 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.4 à 4.1.1.8 ;
e)de la partie 5, 5.1.2.1 a) i) et b), 5.1.2.2, 5.1.2.3, 5.2.1.10 et 5.4.2 ;
f)de la partie 6, prescriptions de fabrication du 6.1.4. et 6.2.5.1 et 6.2.6.1 à 6.2.6.3 ;
g)de la partie 7, chapitre 7.1 et 7.2.1, 7.2.2, 7.5.1 (à l'exception du 7.5.1.4), 7.5.2.4, 7.5.7 et 7.5.8.
3.4.2 Les marchandises dangereuses doivent être exclusivement emballées dans des emballages intérieurs placés dans des emballages extérieurs appropriés. Des emballages intermédiaires peuvent être utilisés. En outre, pour les objets de la division 1.4, groupe de compatibilité S, il doit être entièrement satisfait aux dispositions de la section 4.1.5. L'utilisation d'emballages intérieurs n'est pas nécessaire pour le transport d'objets tels que des aérosols ou des " récipients de faible capacité contenant du gaz ". La masse totale brute du colis ne doit pas dépasser 30 kg.
3.4.3 Sauf pour les objets de la division 1.4, Groupe de compatibilité S, les bacs à housse rétractable ou extensible conformes aux dispositions des 4.1.1.1, 4.1.1.2 et 4.1.1.4 à 4.1.1.8 peuvent servir d'emballages extérieurs pour des objets ou pour des emballages intérieurs contenant des marchandises dangereuses transportées conformément aux dispositions de ce chapitre. Les emballages intérieurs susceptibles de se briser ou d'être facilement perforés, tels que les emballages en verre, porcelaine, grès, certaines matières plastiques etc., doivent être placés dans des emballages intermédiaires appropriés qui doivent satisfaire aux dispositions des 4.1.1.1, 4.1.1.2 et 4.1.1.4 à 4.1.1.8 et être conçus de façon à satisfaire aux prescriptions relatives à la construction énoncées au 6.1.4. La masse totale brute du colis ne doit pas dépasser 20 kg.
3.4.4 Les marchandises liquides de la classe 8, groupe d'emballage II, contenues dans les emballages intérieurs en verre, porcelaine ou grès doivent être placées dans un emballage intermédiaire compatible et rigide.
3.4.5 et
3.4.6 (réservés)
3.4.7 Marquage des colis contenant des quantités limitées
3.4.7.1 Les colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées doivent porter la marque représentée à la figure 3.4.7.1, sauf pour le transport aérien :
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84089)
La marque doit être facilement visible, lisible et doit pouvoir être exposée aux intempéries sans dégradation notable.
La marque doit avoir la forme d'un carré posé sur un sommet (en losange). Les parties supérieures et inférieures ainsi que la bordure doivent être noires. La partie centrale doit être blanche ou constituer un fond suffisamment contrasté. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm x 100 mm et l'épaisseur minimale de la ligne formant le carré de 2 mm. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.
3.4.7.2 Si les dimensions du colis l'exigent, les dimensions extérieures minimales indiquées à la figure 3.4.7.1 peuvent être réduites jusqu'à un minimum de 50 mm x 50 mm à condition que la marque reste bien visible. L'épaisseur minimale de la ligne formant le carré peut être réduite à un minimum de 1 mm.
3.4.8 Marquage des colis contenant des quantités limitées qui répondent aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l'OACI
3.4.8.1 Les colis contenant des marchandises dangereuses emballées conformément aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l'OACI peuvent porter la marque représentée à la figure 3.4.8.1 pour certifier la conformité avec les présentes dispositions :
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84090)
La marque doit être facilement visible, lisible et doit pouvoir être exposée aux intempéries sans dégradation notable.
La marque doit avoir la forme d'un carré posé sur un sommet (en losange). Les parties supérieure et inférieure et la bordure doivent être noires. La partie centrale doit être blanche ou constituer un fond suffisamment contrasté. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm x 100 mm et l'épaisseur minimale de la ligne formant le carré de 2 mm. Le symbole " Y " doit être placé au centre de la marque et être bien visible. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.
3.4.8.2 Si les dimensions du colis l'exigent, les dimensions minimales extérieures représentées à la figure 3.4.8.1 peuvent être réduites jusqu'à un minimum de 50 mm x 50 mm, à condition que la marque reste bien visible. L'épaisseur minimale de la ligne formant le carré peut être réduite à un minimum de 1 mm. Le symbole " Y " doit respecter approximativement les proportions représentées à la figure 3.4.8.1.
3.4.9 Les colis contenant des marchandises dangereuses qui portent la marque représentée à la section 3.4.8 avec ou sans les étiquettes et marques supplémentaires requises pour le transport aérien sont réputés satisfaire aux dispositions de la section 3.4.1, comme approprié, et des sections 3.4.2 à 3.4.4. Il n'est pas nécessaire d'y apposer la marque représentée à la section 3.4.7.
3.4.10 Les colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées qui portent la marque représentée à la section 3.4.7 et qui sont conformes aux dispositions des Instructions techniques de l'OACI, y compris en ce qui concerne toutes les marques et étiquettes requises dans les parties 5 et 6, sont réputés satisfaire aux dispositions de la section 3.4.1, comme approprié, et des sections 3.4.2 à 3.4.4.
3.4.11 Utilisation des suremballages
Les dispositions suivantes s'appliquent pour un suremballage contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées :
A moins que les marques représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient visibles, celui-ci doit :
a)Porter une marque indiquant le mot " SUREMBALLAGE ". Les lettres de la marque " SUREMBALLAGE " doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur. La marque doit être dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement ; et
b)Porter les marques requises dans le présent chapitre.
Sauf dans le cas du transport aérien, les autres dispositions énoncées au 5.1.2.1 sont applicables uniquement si d'autres marchandises dangereuses, qui ne sont pas emballées en quantités limitées, sont contenues dans le suremballage. Ces dispositions s'appliquent alors uniquement en relation avec ces autres marchandises dangereuses.
3.4.12 Préalablement au transport, les expéditeurs de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent informer de manière traçable le transporteur de la masse brute totale de marchandises de cette catégorie à transporter.
Les chargeurs de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent respecter les dispositions de marquage définies aux 3.4.13 à 3.4.15.
3.4.13 a) Les wagons transportant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent porter une marque conforme au 3.4.15 sur les deux côtés latéraux, sauf dans le cas de wagons contenant d'autres marchandises dangereuses pour lesquelles un placardage conforme au 5.3.1 est prescrit. Dans ce dernier cas, le wagon peut porter uniquement les plaques-étiquettes prescrites ou porter, à la fois, les plaques-étiquettes conformes au 5.3.1 et les marques conformes au 3.4.15.
b)Les grands conteneurs transportant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent porter des marques conformes au 3.4.15 sur les quatre côtés, sauf dans le cas de grands conteneurs contenant d'autres marchandises dangereuses pour lesquelles un placardage conforme au 5.3.1 est prescrit. Dans ce dernier cas, le grand conteneur peut porter uniquement les plaques-étiquettes prescrites ou porter, à la fois, les plaques-étiquettes conformes au 5.3.1 et les marques conformes au 3.4.15.
Si les marques apposées sur les grands conteneurs ne sont pas visibles de l'extérieur du wagon porteur, les mêmes marques doivent également figurer des deux côtés latéraux du wagon.
3.4.14 Les marques prescrites au 3.4.13 ne sont pas obligatoires si la masse brute totale des colis contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées transportés ne dépasse pas 8 tonnes par wagon ou grand conteneur.
3.4.15 Les marques prescrites au 3.4.13 sont les mêmes que celles prescrites au 3.4.7, à l'exception des dimensions minimales qui sont de 250 mm x 250 mm. Ces marques doivent être enlevées ou couvertes si aucune marchandise dangereuse en quantité limitée n'est transportée.
Chapitre 3.5.Marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées 3.5.1 Quantités exceptées
3.5.1.1 Les quantités exceptées de marchandises dangereuses autres que des objets relevant de certaines classes qui satisfont aux dispositions du présent chapitre ne sont soumises à aucune autre disposition du RID, à l'exception :
a)Des prescriptions concernant la formation énoncées au chapitre 1.3 ;
b)Des procédures de classification et des critères appliqués pour déterminer le groupe d'emballage (partie 2) ;
c)Des prescriptions concernant les emballages des 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.4 et 4.1.1.6.
NOTA. Dans le cas d'une matière radioactive, des prescriptions relatives aux matières radioactives en colis exceptés figurant au 1.7.1.5 s'appliquent.
3.5.1.2 Les marchandises dangereuses admises au transport en quantités exceptées, conformément aux dispositions du présent chapitre, sont indiquées dans la colonne (7b) du tableau A du chapitre 3.2 par un code alphanumérique, comme suit :
| Code | Quantité maximale nette par emballage intérieur(en grammes pour les solides et ml pour les liquides et les gaz) | Quantité maximale nette par emballage extérieur(en grammes pour les solides et ml pour les liquides et les gaz, ou la somme des grammes et ml dans le cas d'emballage en commun) |
| E0 | Non autorisé en tant que quantité exceptée | |
| E1 | 30 | 1000 |
| E2 | 30 | 500 |
| E3 | 30 | 300 |
| E4 | 1 | 500 |
| E5 | 1 | 300 |
Dans le cas des gaz, le volume indiqué pour l'emballage intérieur représente la contenance en eau du récipient intérieur alors que le volume indiqué pour l'emballage extérieur représente la contenance globale en eau de tous les emballages intérieurs contenus dans un seul et même emballage extérieur.
3.5.1.3 Lorsque des marchandises dangereuses en quantités exceptées et auxquelles sont affectés des codes différents sont emballées ensemble, la quantité totale par emballage extérieur doit être limitée à celle correspondant au code le plus restrictif.
3.5.1.4 Les quantités exceptées de marchandises dangereuses auxquelles sont affectés les codes E 1, E 2, E 4 et E 5 avec une quantité maximale nette de marchandises dangereuses par emballage intérieur limitée à 1 ml pour les liquides et les gaz et à 1 g pour les solides et avec une quantité maximale nette de marchandises dangereuses par emballage extérieur ne dépassant pas 100 g pour les solides ou 100 ml pour les liquides et les gaz sont uniquement soumises :
a)Aux dispositions du 3.5.2, sauf en ce qui concerne l'emballage intermédiaire qui n'est pas requis lorsque les emballages intérieurs sont solidement emballés dans un emballage extérieur rembourré de façon à éviter, dans des conditions normales de transport, qu'ils ne se brisent, soient perforés ou laissent échapper leur contenu ; et dans le cas des liquides, que l'emballage extérieur contienne suffisamment de matériau absorbant pour absorber la totalité du contenu des emballages intérieurs ; et
b)Aux dispositions du 3.5.3.
3.5.2 Emballages
Les emballages utilisés pour le transport de marchandises dangereuses en quantités exceptées doivent satisfaire aux prescriptions ci-dessous :
a)Ils doivent comporter un emballage intérieur qui doit être en plastique (d'une épaisseur d'au moins 0,2 mm pour le transport de liquides) ou en verre, en porcelaine, en faïence, en grès ou en métal (voir également 4.1.1.2). Le dispositif de fermeture amovible de chaque emballage intérieur doit être solidement maintenu en place à l'aide de fil métallique, de ruban adhésif ou de tout autre moyen sûr ; les récipients à goulot fileté doivent être munis d'un bouchon à vis étanche. Le dispositif de fermeture doit être résistant au contenu ;
b)Chaque emballage intérieur doit être solidement emballé dans un emballage intermédiaire rembourré de façon à éviter, dans les conditions normales de transport, qu'il se brise, soit perforé ou laisse échapper son contenu. Dans le cas des liquides, l'emballage intermédiaire ou extérieur doit contenir une quantité suffisante de matériau absorbant pour absorber la totalité du contenu de l'emballage intérieur. Lorsqu'il est placé dans l'emballage intermédiaire, le matériau de rembourrage peut faire office de matériau absorbant. Les matières dangereuses ne doivent pas réagir dangereusement avec le matériau de rembourrage, le matériau absorbant ou l'emballage ni en affecter les propriétés. Le colis doit être capable de contenir la totalité du contenu en cas de rupture ou de fuite, quel que soit le sens dans lequel il est placé ;
c)L'emballage intermédiaire doit être solidement emballé dans un emballage extérieur rigide robuste (bois, carton ou autre matériau de résistance équivalente) ;
d)Chaque type de colis doit être conforme aux dispositions du 3.5.3 ;
e)Chaque colis doit avoir des dimensions qui permettent d'apposer toutes les marques nécessaires ;
f)Des suremballages peuvent être utilisés, qui peuvent aussi contenir des colis de marchandises dangereuses ou de marchandises ne relevant pas des prescriptions du RID.
3.5.3 Epreuve pour les colis
3.5.3.1 Le colis complet préparé pour le transport, c'est-à-dire avec des emballages intérieurs remplis au moins à 95% de leur contenance dans le cas des matières solides ou au moins à 98% de leur contenance dans le cas des matières liquides, doit être capable de supporter, comme démontré par des épreuves documentées de manière appropriée, sans qu'aucun emballage intérieur ne se brise ou ne se perce et sans perte significative d'efficacité :
a)Des chutes libres d'une hauteur de 1,8 m, sur une surface horizontale plane, rigide et solide :
i)Si l'échantillon a la forme d'une caisse, les chutes doivent se faire dans les orientations suivantes :
- à plat sur le fond ;
- à plat sur le dessus ;
- à plat sur le côté le plus long ;
- à plat sur le côté le plus court ;
- sur un coin ;
ii) Si l'échantillon a la forme d'un fût, les chutes doivent se faire dans les orientations suivantes :
- en diagonale sur le rebord supérieur, le centre de gravité étant situé directement au-dessus du point d'impact ;
- en diagonale sur le rebord inférieur ;
- à plat sur le côté ;
NOTA. Les épreuves ci-dessus peuvent être effectuées sur des colis distincts à condition qu'ils soient identiques.
b)Une force exercée sur le dessus pendant une durée de 24 heures, équivalente au poids total de colis identiques empilés jusqu'à une hauteur de 3 m (y compris l'échantillon).
3.5.3.2 Pour les épreuves, les matières à transporter dans l'emballage peuvent être remplacées par d'autres matières, sauf si les résultats risquent de s'en trouver faussés. Dans le cas des matières solides, si l'on utilise une autre matière, elle doit présenter les mêmes caractéristiques physiques (masse, granulométrie, etc.) que la matière à transporter. Dans le cas de l'épreuve de chute avec des matières liquides, si l'on utilise une autre matière, sa densité relative (masse spécifique) et sa viscosité doivent être les mêmes que celles de la matière à transporter.
3.5.4 Marquage des colis
3.5.4.1 Les colis contenant des marchandises dangereuses en quantités exceptées en vertu du présent chapitre doivent porter, de façon durable et lisible, la marque présentée au 3.5.4.2. Le premier ou seul numéro d'étiquette indiqué dans la colonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 pour chacune des marchandises dangereuses contenues dans le colis doit figurer sur cette marque. Lorsqu'il n'apparaît nulle part ailleurs sur le colis, le nom de l'expéditeur ou du destinataire doit également y figurer.
3.5.4.2 Marque désignant les quantités exceptées
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84092)
Marque désignant les quantités exceptées
* Le premier ou seul numéro d'étiquette indiqué dans la colonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 doit être indiqué ici.
** Le nom de l'expéditeur ou du destinataire doit être indiqué ici, s'il n'est pas indiqué ailleurs sur le colis.
La marque doit avoir la forme d'un carré. Le hachurage et le symbole doivent être de la même couleur, noir ou rouge, sur un fond blanc ou offrant un contraste suffisant. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm 100 mm. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.
3.5.4.3 Utilisation des suremballages
Les dispositions suivantes s'appliquent pour un suremballage contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées :
A moins que les marques représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient visibles, celui-ci doit :
a)Porter une marque indiquant le mot " SUREMBALLAGE ". Les lettres de la marque " SUREMBALLAGE " doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur. La marque doit être dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement ; et
b)Porter les marques requises dans le présent chapitre.
Les autres dispositions énoncées au 5.1.2.1 sont applicables uniquement si d'autres marchandises dangereuses, qui ne sont pas emballées en quantités exceptées, sont contenues dans le suremballage. Ces dispositions s'appliquent alors uniquement en relation avec ces autres marchandises dangereuses.
3.5.5 Nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur
Le nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur ne doit pas dépasser 1 000.
3.5.6 Documentation
Si un document ou des documents (tel que connaissement, lettre de transport aérien, ou lettre de voiture CMR/CIM) accompagne(nt) des marchandises dangereuses en quantités exceptées, au moins un de ces documents doit porter la mention " Marchandises dangereuses en quantités exceptées " et indiquer le nombre de colis.
Partie 4. Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84093)
Chapitre 4.4.- (supprimé)
Chapitre 4.5.Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide NOTA. Pour les citernes mobiles et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) " UN ", voir chapitre 4.2 ; pour les wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, wagons batterie et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) autres que les CGEM " UN ", voir chapitre 4.3.
4.5.1 Utilisation
4.5.1.1 Les déchets constitués par des matières des classes 3, 4.1, 5.1, 6.1, 6.2, 8 et 9 peuvent être transportés dans des citernes à déchets opérant sous vide conformément au chapitre 6.10, si les dispositions du chapitre 4.3 autorisent le transport en conteneurs-citernes ou caisses mobiles citernes.
Les déchets constitués par des matières affectées au code-citerne L4BH dans la colonne (12) du Tableau A du chapitre 3.2 ou à un autre code-citerne autorisé selon la hiérarchie au 4.3.4.1.2, peuvent être transportées dans des citernes à déchets opérant sous vide avec la lettre " A " ou " B " figurant dans la partie 3 du code-citerne.
4.5.1.2 Des matières autres que des déchets peuvent être transportées dans des citernes à déchets opérant sous vide dans les mêmes conditions que celles mentionnées au 4.5.1.1.
4.5.2 Service
4.5.2.1 Les dispositions du chapitre 4.3 à l'exception de celles des 4.3.2.2.4 et 4.3.2.3.3 s'appliquent au transport en citernes à déchets opérant sous vide et sont complétées par les dispositions des 4.5.2.2 à 4.5.2.6 ci-après.
4.5.2.2 Pour le transport de liquides qui, par leur point éclair, répondent aux critères de la classe 3, les citernes à déchets opérant sous vide doivent être remplies au moyen de dispositifs de remplissage déversant au niveau inférieur de la citerne. Des dispositions doivent être prises pour réduire la vaporisation au maximum.
4.5.2.3 Lors de la vidange de liquides inflammables, dont le point d'éclair est inférieur à 23° C, en utilisant une pression d'air, la pression maximale de service est de 100 kPa (1 bar).
4.5.2.4 L'emploi de citernes équipées d'un piston interne utilisé comme cloison de compartiment n'est autorisé que lorsque les matières situées de part et d'autre de la paroi (piston) n'entrent pas en réaction dangereuse entre elles (voir 4.3.2.3.6).
4.5.2.5 Il faut s'assurer qu'une potence d'aspiration présente ne subisse pas de modification de l'état d'équilibre (position de repos) dans les conditions normales de transport.
4.5.2.6 Lorsqu'un dispositif pompe à vide/exhausteur susceptible de comporter une source d'inflammation est utilisé pour le remplissage ou la vidange de liquides inflammables, des précautions doivent être prises afin d'empêcher l'inflammation de la matière ou la propagation des effets de l'inflammation à l'extérieur de la citerne.
Partie 5. Procédures d'expédition
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84305)
Partie 6. Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes et des conteneurs pour vrac et aux épreuves qu'ils doivent subir
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84359)
Chapitre 6.10.Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l'agrément du type et au marquage des citernes à déchets opérant sous vide NOTA 1. Pour les citernes mobiles et CGEM " UN ", voir chapitre 6.7 ; pour les wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que les wagons-batteries et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) autres que les CGEM " UN ", voir chapitre 6.8 ; pour les citernes mobiles dont les réservoirs sont constitués de matière plastique renforcée de fibres (PRF), voir chapitre 6.9.
2. Le présent chapitre s'applique aux conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes.
6.10.1 Généralités
Définitions
NOTA. Une citerne qui satisfait intégralement aux prescriptions du chapitre 6.8 n'est pas considérée comme " citerne à déchets opérant sous vide ".
6.10.1.1.1 On entend par " zones protégées ", les zones situées comme suit :
a)à la partie inférieure de la citerne dans un secteur qui s'étend sur un angle de 60° de part et d'autre de la génératrice inférieure ;
b)à la partie supérieure de la citerne dans un secteur qui s'étend sur un angle de 30° de part et d'autre de la génératrice supérieure.
6.10.1.2 Champ d'application
6.10.1.2.1 Les prescriptions spéciales des 6.10.2 à 6.10.4 complètent ou modifient le chapitre 6.8 et s'appliquent aux citernes à déchets opérant sous vide.
Les citernes à déchets opérant sous vide peuvent être équipées de fonds ouvrants, si les prescriptions du chapitre 4.3 autorisent la vidange par le bas des matières à transporter (indiquées par les lettres " A " ou " B " dans la partie 3 du code-citerne qui apparaît dans la colonne (12) du tableau A du chapitre 3.2 conformément au 4.3.4.1.1).
Les citernes à déchets opérant sous vide doivent satisfaire à toutes les prescriptions du chapitre 6.8 sauf lorsque des prescriptions spéciales différentes figurent dans le présent chapitre. Toutefois, les prescriptions des 6.8.2.1.19 et 6.8.2.1.20 ne s'appliquent pas.
6.10.2 Construction
6.10.2.1 Les citernes doivent être calculées selon une pression de calcul égale à 1,3 fois la pression de remplissage ou de vidange, mais d'au moins 400 kPa (4 bar) (pression manométrique). Pour le transport de matières pour lesquelles une pression de calcul plus élevée de la citerne est spécifiée dans le chapitre 6.8, cette valeur plus élevée doit s'appliquer.
6.10.2.2 Les citernes doivent être calculées pour résister à une pression interne négative de 100 kPa (1 bar).
6.10.3 Equipements
6.10.3.1 Les équipements doivent être disposés de façon à être protégés contre les risques d'arrachement ou d'avarie en cours de transport et de manutention. Il est possible de satisfaire à cette prescription en plaçant les équipements dans une zone dite " protégée " (voir 6.10.1.1.1).
6.10.3.2 Le dispositif de vidange par le bas des citernes peut être constitué d'une tubulure extérieure munie d'un obturateur situé aussi près que possible du réservoir et d'une seconde fermeture qui peut être une bride pleine ou un autre dispositif équivalent.
6.10.3.3 La position et le sens de fermeture du ou des obturateurs reliés au réservoir, ou à tout compartiment dans le cas des réservoirs à plusieurs compartiments, doivent apparaître sans ambiguïté et pouvoir être vérifiés du sol.
6.10.3.4 Afin d'éviter toute perte du contenu en cas d'avarie aux organes extérieurs de remplissage et de vidange (tubulures, organes latéraux de fermeture), l'obturateur interne, ou le premier obturateur externe (le cas échéant), et son siège doivent être protégés contre les risques d'arrachement sous l'effet de sollicitations extérieures, ou conçus pour s'en prémunir. Les dispositifs de remplissage et de vidange (y compris les brides ou bouchons filetés) et les capots de protection éventuels doivent pouvoir être garantis contre toute ouverture intempestive.
6.10.3.5 Les citernes peuvent être équipées de fonds ouvrants. Ces fonds ouvrants doivent remplir les conditions suivantes :
a)Ils doivent être conçus de manière à rester étanches après fermeture ;
b)Une ouverture intempestive ne doit pas être possible ;
c)Lorsque le mécanisme d'ouverture est à servocommande, le fond ouvrant doit rester hermétiquement fermé en cas de panne d'alimentation ;
d)Il faut que soit incorporé un dispositif de sécurité ou de blocage assurant que le fond ouvrant ne puisse être ouvert s'il existe encore une pression résiduelle dans la citerne. Cette prescription ne s'applique pas aux fonds ouvrants à servocommande, où la manoeuvre est à commande positive. Dans ce cas, les commandes doivent être de type " homme mort " et situées à un endroit tel que l'utilisateur puisse suivre la manoeuvre à tout moment et ne coure aucun risque lors de l'ouverture et de la fermeture ;
e)Il faut prévoir de protéger le fond ouvrant qui doit rester fermé en cas de retournement du conteneur-citerne ou de la caisse mobile citerne.
6.10.3.6 Les citernes à déchets opérant sous vide équipées d'un piston interne pour faciliter le nettoyage ou la vidange doivent être munies de dispositifs d'arrêt empêchant que le piston, en toute position de fonctionnement, ne soit éjecté de la citerne lorsqu'il subit une force équivalente à la pression maximale de service de la citerne. La pression maximale de service pour des citernes ou des compartiments équipés d'un piston pneumatique ne doit pas dépasser 100 kPa (1 bar). Le piston interne et son matériau doivent être tels qu'aucune source d'inflammation ne soit constituée lors de la course du piston.
Le piston interne peut être utilisé comme paroi de compartiment à condition qu'il soit bloqué en position. Lorsqu'un élément quelconque des moyens par lequel le piston interne est maintenu en place est extérieur à la citerne, il doit se trouver dans un endroit excluant tout risque de dommage accidentel.
6.10.3.7 Les citernes peuvent être équipées de potences d'aspiration si :
a)la potence est munie d'un obturateur interne ou externe fixé directement sur le réservoir, ou directement sur un coude soudé au réservoir ; une couronne dentée tournante peut être adaptée entre le réservoir ou le coude et l'obturateur externe, si cette couronne dentée tournante est placée dans la zone protégée et que le dispositif de commande de l'obturateur est protégé par un boîtier/couvercle contre les risques d'arrachement par des contraintes externes ;
b)l'obturateur mentionné en a) est agencé de manière telle que le transport soit impossible s'il est en position ouverte ; et
c)la potence est construite de manière telle que la citerne ne puisse fuir en cas de choc accidentel sur la potence.
6.10.3.8 Les citernes doivent être pourvues des équipements de service supplémentaires ci-après :
a)L'embouchure du dispositif pompe à vide/exhausteur doit être disposée de manière à assurer que toute vapeur toxique ou inflammable soit détournée vers un endroit où elle ne pourra pas causer de danger ;
NOTA. Cette prescription peut, par exemple, être satisfaite en utilisant une tubulure débouchant en partie haute ou une sortie en partie basse équipée d'un raccord pour permettre le montage d'un flexible.
b)Un dispositif visant à empêcher le passage immédiat d'une flamme doit être fixé sur tous les orifices du dispositif pompe à vide/exhausteur, susceptible de comporter une source d'inflammation, monté sur une citerne employée pour le transport de déchets inflammables ou bien la citerne doit être résistante à la pression générée par une explosion, c'est-à-dire être capable de résister, sans fuites, mais tout en tolérant des déformations, à une explosion provoquée par le passage d'une flamme ;
c)Les pompes pouvant produire une pression positive doivent être équipées d'un dispositif de sécurité monté dans la tubulure pouvant être mise en pression. Le dispositif de sécurité doit être réglé pour décharger à une pression ne dépassant pas la pression maximale de service de la citerne ;
d)Un obturateur doit être fixé entre le réservoir, ou la sortie du dispositif fixé sur ce dernier pour empêcher le surremplissage, et la tubulure reliant le réservoir au dispositif pompe à vide/exhausteur ;
e)La citerne doit être équipée d'un manomètre pression/dépression approprié monté en un endroit où il puisse être aisément lu par la personne actionnant le dispositif pompe à vide/exhausteur. Le cadran doit porter un témoin indiquant la pression maximale de service de la citerne ;
f)La citerne, ou dans le cas de citerne à compartiments chaque compartiment, doit être équipée d'un indicateur de niveau. Des jauges de niveau en verre ou en autres matériaux transparents appropriés peuvent servir d'indicateurs de niveau à condition :
i)qu'ils fassent partie de la paroi de la citerne et que leur résistance à la pression soit comparable à celle de cette dernière ; ou qu'ils soient fixés à l'extérieur de la citerne ;
ii) que le branchement au sommet et au bas de la citerne soit muni d'obturateurs fixés directement sur le réservoir et agencé de manière telle qu'il soit impossible de procéder au transport lorsqu'ils sont en position ouverte ;
iii) qu'ils puissent fonctionner à la pression maximale de service autorisée de la citerne ; et
iv) qu'ils soient placés dans une zone excluant tout risque de dommage accidentel.
6.10.3.9 Les réservoirs de citernes à déchets opérant sous vide doivent être pourvus d'une soupape de sécurité précédée d'un disque de rupture.
La soupape doit pouvoir s'ouvrir automatiquement sous une pression comprise entre 0,9 et 1,0 fois la pression d'épreuve de la citerne sur laquelle elle est montée. L'emploi de soupapes à fonctionnement par gravité ou à masse d'équilibrage est interdit.
Le disque de rupture doit éclater au plus tôt lorsque la pression de début d'ouverture de la soupape est atteinte et au plus tard lorsque cette pression atteint la pression d'épreuve de la citerne sur laquelle elle est montée.
Les dispositifs de sécurité doivent être d'un type qui puisse résister à des contraintes dynamiques, mouvement des liquides compris.
Un manomètre ou un autre indicateur approprié doit être installé dans l'espace entre le disque de rupture et la soupape de sécurité pour permettre de détecter une rupture, une perforation ou une fuite du disque susceptible de perturber le fonctionnement de la soupape de sécurité.
6.10.4 Contrôles
Les citernes à déchets opérant sous vide doivent faire l'objet, en plus du contrôle selon 6.8.2.4.3, d'un examen de l'état intérieur au plus tard tous les deux ans et demi.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84586)
Partie 7. Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84592)
Partie non.officielle du RID
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84614)
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 16 octobre 2025 modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie,
D. CLARINVAL
Le Ministre de la Mobilité,
J.-L. CRUCKE
Bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 16 oktober 2025 tot wijziging van het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen
Bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen
Bijlage 1 - Bevoegde overheden
1. Definities
In deze bijlage wordt verstaan onder:
| "DG Spoor": | het Directoraat-Generaal van de Federale Overheidsdienst Mobiliteit en Vervoer belast met het spoorvervoer; |
| "controle-instellingen": | de erkende of toegelaten controle-instellingen, al naargelang het geval; |
| "FOD Volksgezondheid": | de Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu; |
| "FAGG": | het Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten |
| "interventiediensten": | de diensten die tussenkomen in het kader van de disciplines 1, 3 of 4 bedoeld in het koninklijk besluit van 22 mei 2019 betreffende de noodplanning en het beheer van noodsituaties op het gemeentelijk en provinciaal niveau en betreffende de rol van de burgemeesters en de provinciegouverneurs in geval van crisisgebeurtenissen en -situaties die een coördinatie of een beheer op nationaal niveau vereisen; |
| "Nationale Autoriteit voor beveiliging": | de Nationale Autoriteit voor de beveiliging van het spoorwegvervoer bedoeld in het koninklijk besluit van 26 januari 2006 tot oprichting van een nationale Autoriteit voor de beveiliging van het spoorwegvervoer en houdende diverse maatregelen voor de beveiliging van het intermodaal vervoer; |
| "FOD Binnenlandse Zaken": | de Federale Overheidsdienst Binnenlandse Zaken. |
2. Bevoegde overheden
De bevoegde overheden bedoeld in de afdeling 1.2.1 van het RID zijn opgenomen in onderstaande tabel.
| Bevoegde overheden | Afdeling, onderafdeling of paragraaf van het RID |
| Minister | 1.2.1 (definitie "controle-instelling"), 1.8.6 (opmerking 1, 1e streepje en opmerking 2), 1.8.6.1, 1.8.6.2.1, 1.8.6.2.2.2, 1.8.6.2.3.1, 1.8.6.6 (2e deel van de zin),4.1.4.1 (P200 (10) ac),6.2.1.6.1 (1e zin), 6.2.1.7.2, 6.2.2.5.2.4, 6.2.2.6.2.1 (2e en 4e zin), 6.2.2.6.2.2, 6.2.2.6.2.4, 6.2.2.6.4.1 (1e zin), 6.2.2.6.4.5, 6.2.2.7.7, 6.2.2.9.2 d), 6.2.2.9.4, 6.2.2.12, 6.2.3.6.2, 6.2.3.9.7.3,6.7.2.19.9, 6.7.3.15.9, 6.7.4.14.10, 6.7.5.12.7,6.8.1.5, 6.8.1.5.1, 6.8.1.5.2, 6.8.1.5.3, 6.8.1.5.4, 6.8.1.5.5 (laatste alinea), 6.8.1.5.6, 6.8.2.4.5, 6.8.2.4.6,7.3.3.2.7 (AP11 (4)) |
| DG Spoor | 1.8.6.2.4.2, 1.8.6.2.4.3 (2e deel, 2e zin), 1.6.2.10, 1.6.2.12, 1.6.2.14, 1.8.6.2.3.2, 1.8.6.3.3.1, 1.8.6.3.3.5, 1.8.4, 1.8.6.3, 1.8.6.4.1, 1.8.6.4.5, 1.8.6.5, 1.8.6.6 (1e deel van de zin), 1.8.6.7, 1.8.7.6.4, 1.8.7.7.2, 1.8.7.7.5,2.1.2.8, 2.2.2.1.5, 2.2.41.1.13, 2.2.52.1.8, 2.2.9.1.7 e),3.3 (bijzondere bepalingen 181, 237, 283, 376, 379, 674 (d) en h)) en 662),4.1.1.15, 4.1.3.6.6, 4.1.3.6.9, 4.1.4.1 (P099, P006 ((5) d)), P910 3), P200 ((10) k, v a) en b), (12) 1.3 en 1.5 (opmerking) en (13) 1.3 en 1.6 (opmerking)), P201, P405, P902 en P911 2)), 4.1.4.2 (IBC099), 4.1.4.3 (LP099, LP902 en LP906 2)), 4.1.7.2.2,4.2.1.13.1, 4.2.1.13.3, 4.2.3.6.4, 4.2.3.7.1, 4.2.5.1.1, 4.2.5.3 (TP10 en TP41),4.3.2.3.7,5.2.2.1.9, 5.4.1.2.3.3,6.1.1.2 (3e zin), 6.1.5.1.3, 6.1.5.2.5, 6.1.5.8.2,6.2.1.1.9, 6.2.1.3.6.5.4, 6.2.1.7.2, 6.2.2.4, 6.2.2.5.2.3, 6.2.2.5.2.6, 6.2.2.6.2.1 (3e zin), 6.2.2.6.2.2, 6.2.2.6.2.3, 6.2.2.6.3.2 (1e en 3e zin), 6.2.2.6.4.1 (2e zin), 6.2.2.6.4.3, 6.2.2.6.4.7, 6.2.2.7.2 d), 6.2.2.7.8, 6.2.2.12, 6.2.3.5.1, 6.2.5, 6.2.5.4.2, 6.2.6.3.2,6.3.2.1 (3e zin), 6.3.5.1.3, 6.3.5.5.2, 6.5.6.14.2, 6.5.6.3.4, 6.6.1.3 (3e zin), 6.6.5.1.3, 6.6.5.4.3, 6.7.1.2, 6.7.2.1, 6.7.2.2.1, 6.7.2.2.10, 6.7.2.3.1, 6.7.2.19.4, 6.7.3.1, 6.7.3.2.1, 6.7.4.1, 6.7.4.2.1, 6.7.4.2.8.1, 6.7.4.2.8.2, 6.7.5.1, 6.7.5.2.9, 6.7.5.4.1, 6.7.5.4.3,6.8.1.5.5 (linker en rechter kolom), 6.8.2.1.4, 6.8.2.1.19, 6.8.2.3.3, 6.8.2.7, 6.8.3.7, 6.8.4 (TA2 en TT7),6.9.1.4, 6.9.2.2.1, 6.9.2.2.3.2, 6.9.2.2.3.15, 6.9.2.3.1, 6.9.2.3.4 (K3 en K5), 6.9.2.3.7 (laatste zin), 6.9.2.7.1.3 c) en d),6.11.2.4, 6.11.5.4.2,7.3.3.1 (VC3) |
| Veiligheidsinstantie | 1.4.2.2.4, 1.5.1, 1.8.2.2, 1.8.2.3, 1.8.5.2, 1.9.4, 3.1.2.6, 3.2.1, 3.3 (bijzondere bepaling 239),4.1.2.2, 4.1.3.8.1, 4.2.3.6.4, 4.2.5.1.1, 4.2.5.3 (TP4), 4.3.2.3.7,6.7.1.3, 6.7.2.19.6.1, 6.7.3.15.6.1, 6.7.4.14.6.1, 6.8.2.1.29,7.3.2.6.2, 7.4, 7.7 |
| DG Spoor, Veiligheidsinstantie | 3.3 (bijzondere bepalingen 636 en 670), 4.3.2.1.7 |
| Controle-instellingen | 1.2.1 (definitie "herstelde IBC"), 1.8.6.2.1, 1.8.6.2.2, 1.8.6.3.2.1, 1.8.6.3.2.2, 1.8.6.3.2.3, 1.8.7.1.2, 1.8.7.1.4, 1.8.7.1.5 b), 1.8.7.1.6, 1.8.7.2.2.1, 1.8.7.2.3, 1.8.7.2.5, 1.8.7.8.2, 1.8.8.1.1, 3.3 (bijzondere bepalingen 356, 371 (2), 666 en 674 (i) 1e zin)),4.1.3.6.2, 4.1.4.1 (P200 ((3) d) (opmerking) en (9)), P601 3) g) en P905), 4.1.6.14, 4.2.1.7 (1e zin), 4.2.1.9.1, 4.2.5.3 (TP16 en TP24),4.3.2.1.5 (voetnoot),6.1.1.2 (2e zin), 6.1.1.4, 6.1.3.1 g), 6.1.3.7, 6.1.3.8 b), 6.1.4.8.8, 6.1.4.13.7, 6.1.5.1.1, 6.1.5.1.5, 6.1.5.1.8, 6.1.5.1.10,6.2.1.4.1, 6.2.1.4.2, 6.2.1.5.1 (opmerking), 6.2.1.6.1 (opmerking 1), 6.2.2.1.1 (opmerking 2), 6.2.2.1.2 (opmerking 2), 6.2.2.5.1, 6.2.2.5.2.1, 6.2.2.5.2.2, 6.2.2.5.3.2, 6.2.2.5.3.3, 6.2.2.5.4.2, 6.2.2.5.4.4, 6.2.2.5.4.5, 6.2.2.5.4.6, 6.2.2.5.4.9, 6.2.2.5.4.10, 6.2.2.5.4.11, 6.2.2.7.4, 6.2.2.9.2 h), 6.2.2.11, 6.2.3.4.2, 6.2.3.6.1, 6.2.3.11.2, 6.2.3.11.4, 6.2.6.3.2.1,6.3.2.1 (2e zin), 6.3.2.2, 6.3.4.2, 6.3.4.3, 6.3.5.1.1, 6.3.5.1.5, 6.3.5.1.7, 6.3.5.1.8,6.5.1.1.2, 6.5.1.1.3, 6.5.2.1.1, 6.5.2.2.5, 6.5.4.1, 6.5.4.4.1, 6.5.4.4.4, 6.5.6.1.1, 6.5.6.2.1, 6.5.6.2.3,6.6.1.2, 6.6.1.3 (2e zin), 6.6.3.1, 6.6.5.1.1, 6.6.5.1.5, 6.6.5.1.7, 6.6.5.1.8,6.7.2.2.14, 6.7.2.3.3.1, 6.7.2.4.3, 6.7.2.6.2, 6.7.2.6.3, 6.7.2.6.4, 6.7.2.7.1, 6.7.2.8.3, 6.7.2.10.1, 6.7.2.12.2.4, 6.7.2.18.1, 6.7.2.19.5, 6.7.2.19.10, 6.7.3.2.11, 6.7.3.3.3.1, 6.7.3.7.3, 6.7.3.8.1.2, 6.7.3.14.1, 6.7.3.15.3, 6.7.3.15.5, 6.7.3.15.10, 6.7.4.2.14, 6.7.4.3.3.1, 6.7.4.5.10, 6.7.4.6.4, 6.7.4.7.4, 6.7.4.13.1, 6.7.4.14.3, 6.7.4.14.11, 6.7.5.11.1, 6.7.5.12.3,6.8.2.1.16, 6.8.2.1.23, 6.8.2.2.2, 6.8.2.3.3, 6.8.2.3.4, 6.8.2.4.1 (voetnoot 13), 6.8.2.4.2 (voetnoot 13), 6.8.3.2.16, 6.8.3.2.26, 6.8.3.4.6, 6.8.3.4.12, 6.8.3.4.13 (voetnoot 13), 6.8.4 (TA4, TT9), 6.8.5.2.2,6.9.2.2.2.4, 6.9.2.2.2.5, 6.9.2.2.3.14.5,6.11.4.4, 6.11.5.3.1, 6.11.5.3.4, 6.11.5.5.1 |
| FOD Volksgezondheid | 2.2.62.1.12.1, 2.2.62.2 |
| FOD Volksgezondheid of FAGG, al naargelang het geval | 6.2.6.3.3 |
| De bevoegde overheden voor de toepassing van de reglementering die de richtlijnen 2001/18/EG en 2009/41/EG heeft omgezet en voor de verordening (EG) nr.1829/2003 | 2.2.9.1.11,3.3 (bijzondere bepaling 637) |
| De bevoegde overheden voor de verordening (EG) nr.1069/2009 zoals geregeld in de Overeenkomst van 16 januari 2014 tussen de Federale Staat en de Gewesten inzake niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten | 2.2.62.1.3, 2.2.62.1.9,4.1.4.1 (P620 en P650), 4.1.8.7,7.3.2.6.1 |
| Interventiediensten | 1.1.3.1 (d) |
| Nationale Autoriteit voor beveiliging, FOD Binnenlandse Zaken of FOD Volksgezondheid, al naargelang het geval | 1.10.3 (opmerking) |
| Federale Politie, Corporate Security Services van de NMBS, infrastructuurbeheerder, Nationale Autoriteit voor beveiliging | 1.10.3.2.2 |
| De bevoegde overheid bedoeld in het koninklijk besluit van 12 augustus 2008 betreffende het op de markt brengen van machines | 3.3 (bijzonder bepaling 363) |
| Een geaccrediteerde instelling overeenkomstig het koninklijk besluit van 31 januari 2006 tot oprichting van het BELAC accreditatiesysteem van instellingen voor de conformiteitsbeoordeling | 3.3 (bijzondere bepaling 674 (i) laatste streepje) |
| Zie artikel 17 | 1.10.2.4, 1.3.3 |
| Zie artikel 18 | 1.8.5.1, 1.8.5.3 (laatste zin) |
| Zie artikel 21 | 6.2.2.6.3.3, 6.2.2.6.4.6 |
| Zie artikel 24 | 1.2.1 (definitie "vervoer"), 1.8.1 |
| Zie bijlage 3, 1.3 | 6.1.5.1.3 |
| Zie bijlage 3, 4 | 4.1.4.1 (P200 ((12) 1.1, 1.2, 1.4, 1.5 (excl. opmerking), 1.6, 2.2, 2.3, 3.2 en (13) 1.1, 1.2, 1.5, 1.6 (excl. opmerking), 1.7, 2.5, 2.6, 3.1 en 3.2)) |
| Zie bijlage 3, 3.2 | 6.8.2.1.2 |
| Zie bijlage 3, 5.3 | 1.9.3 |
Gezien om gevoegd te worden bij Ons besluit van 16 oktober 2025 tot wijziging van het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen.
FILIP
Van Koningswege :
De Minister van Economie,
D. CLARINVAL
De Minister van Mobiliteit,
J.-L. CRUCKE
Bijlage 2 bij het koninklijk besluit van 16 oktober 2025 tot wijziging van het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen
Bijlage 4 bij het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen
Bijlage 4 - RID
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84621)
Verdrag betreffende het internationale spoorwegvervoer (COTIF)
Aanhangsel C - Reglement betreffende het internationaal vervoer van gevaarlijke goederen per spoor (RID)
Geldig vanaf 1 januari 2025
Deze tekst vernietigt en vervangt de voorschriften van 1 januari 2023.
Opmerkingen van het secretariaat van de OTIF
RID-Verdragsstaten (Stand op 1 juli 2024):
Afghanistan, Albanië, Algerije, Armenië, Azerbeidzjan, België, Bosnië-Herzegovina, Bulgarije, Denemarken, Duitsland, Estland, Finland, Frankrijk, Georgië, Griekenland, Hongarije, Ierland, Iran, Italië, Kroatië, Letland, Liechtenstein, Litouwen, Luxemburg, Noord-Macedonië, Marokko, Monaco, Montenegro, Nederland, Noorwegen, Oekraïne, Oostenrijk, Polen, Portugal, Republiek Tsjechië, Roemenië, Servië, Slowakije, Slovenië, Spanje, Tunesië, Turkije, Verenigd Koninkrijk, Zweden, Zwitserland.
Tot aan de herneming van het internationaal spoorverkeer, is de hoedanigheid van Irak, van Libanon en van Syrië als lid geschorst.
(...) [De integrale tekst van bijlage 4 wordt niet opgenomen om technische redenen.]
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84621)
Verdrag betreffende het internationale spoorwegvervoer (COTIF)
Aanhangsel C - Reglement betreffende het internationaal vervoer van gevaarlijke goederen per spoor (RID)
Geldig vanaf 1 januari 2025
Deze tekst vernietigt en vervangt de voorschriften van 1 januari 2023.
Opmerkingen van het secretariaat van de OTIF
RID-Verdragsstaten (Stand op 1 juli 2024):
Afghanistan, Albanië, Algerije, Armenië, Azerbeidzjan, België, Bosnië-Herzegovina, Bulgarije, Denemarken, Duitsland, Estland, Finland, Frankrijk, Georgië, Griekenland, Hongarije, Ierland, Iran, Italië, Kroatië, Letland, Liechtenstein, Litouwen, Luxemburg, Noord-Macedonië, Marokko, Monaco, Montenegro, Nederland, Noorwegen, Oekraïne, Oostenrijk, Polen, Portugal, Republiek Tsjechië, Roemenië, Servië, Slowakije, Slovenië, Spanje, Tunesië, Turkije, Verenigd Koninkrijk, Zweden, Zwitserland.
Tot aan de herneming van het internationaal spoorverkeer, is de hoedanigheid van Irak, van Libanon en van Syrië als lid geschorst.
Reglement betreffende het internationale spoorwegvervoer van gevaarlijke goederen
(RID - Aanhangsel C bij het Verdrag)
Artikel 1
Toepassingsgebied
§ 1 Dit Reglement is van toepassing :
op het internationale spoorwegvervoer van gevaarlijke goederen op het grondgebied van de RID-Verdragsstaten,
op het vervoer in aanvulling op het spoorwegvervoer waarop de Uniforme Regelen CIM van toepassing zijn, behoudens internationale voorschriften die het vervoer met een ander vervoermiddel regelen,
evenals op de in de Bijlage van dit Reglement vermelde werkzaamheden.
§ 2 De gevaarlijke goederen, waarvan het vervoer overeenkomstig de Bijlage uitgesloten is, mogen niet het onderwerp zijn van een internationaal vervoer.
Artikel 1bis
Definities
Op het einde van dit Reglement en zijn Bijlage verwijst de term "RID-Verdragsstaten" naar elke Lidstaat van de Organisatie die, in overeenstemming met artikel 42, § 1, eerste zin, van het Verdrag, geen verklaring heeft afgelegd met betrekking tot dit Reglement.
Artikel 2
Vrijstellingen
Dit Reglement is geheel of gedeeltelijk niet van toepassing op het vervoer van gevaarlijke goederen, waarvan in de Bijlage de vrijstelling is voorzien. Vrijstellingen zijn slechts toegelaten, wanneer de hoeveelheid, de aard van het vrijgestelde vervoer of de verpakking de veiligheid van het vervoer waarborgen.
Artikel 3
Beperkingen
Iedere RID-Verdragsstaat behoudt het recht om het internationale vervoer van gevaarlijke goederen op zijn grondgebied om andere redenen dan die van de veiligheid gedurende het vervoer te regelen of te verbieden.
Artikel 4
Andere voorschriften
Het vervoer, waarop dit Reglement van toepassing is, blijft onderworpen aan de algemene nationale of internationale voorschriften, die in hun algemeenheid van toepassing zijn op het spoorwegvervoer van goederen.
Artikel 5
Toegelaten treinsoorten. Vervoer als handbagage, geregistreerde bagage of in voertuigen
§ 1 De gevaarlijke goederen mogen alleen in goederentreinen vervoerd worden, met uitzondering van :
a)de gevaarlijke goederen, die tot het vervoer zijn toegelaten overeenkomstig de Bijlage met inachtneming van de toepasselijke maximale hoeveelheden en de bijzondere voorwaarden voor het vervoer in andere treinen dan goederentreinen;
b)de gevaarlijke goederen, die onder de bijzondere voorwaarden van de Bijlage als handbagage, geregistreerde bagage of in of op voertuigen overeenkomstig artikel 12 van de Uniforme Regelen CIV vervoerd worden.
§ 2 Gevaarlijke goederen als handbagage meenemen of als geregistreerde bagage of in voertuigen verzenden of vervoeren mag enkel indien deze voldoen aan de bijzondere voorwaarden van de Bijlage.
Artikel 6
Bijlage
De Bijlage vormt een integrerend deel van dit Reglement.
* * *
De Bijlage zal de inhoud krijgen die de Commissie van deskundigen voor het vervoer van gevaarlijke goederen zal hebben vastgesteld, op het tijdstip van inwerkingtreding van het Protocol van 3 juni 1999 houdende wijziging van het Verdrag betreffende het internationale spoorwegvervoer (COTIF) van 9 mei 1980, volgens artikel 19, § 4 van dit Verdrag.
Opmerkingen secretariaat COTIF
In de tekst die volgt betekent << RID >> de Bijlage aan het Aanhangsel C van het COTIF overeenkomstig het artikel 6.
Als uitzonderlijk naar het Aanhangsel C in de hierboven gedrukte tekst wordt verwezen,
wordt expliciet verwezen naar het Aanhangsel C bij het COTIF (bv. afdeling 1.1.2, onderafdeling 1.5.1.3).
INHOUD
Deel 1 Algemene bepalingen
| 1.1 | Toepassingsgebied en toepasbaarheid |
| 1.1.1 | Structuur |
| 1.1.2 | Toepassingsgebied |
| 1.1.3 | Vrijstellingen |
| 1.1.3.1 | Vrijstellingen in samenhang met de aard van het vervoersproces |
| 1.1.3.2 | Vrijstellingen in samenhang met het vervoer van gassen |
| 1.1.3.3 | Vrijstellingen in samenhang met het vervoer van vloeibare brandstoffen |
| 1.1.3.4 | Vrijstellingen in samenhang met bijzondere bepalingen of met gevaarlijke goederen verpakt in beperkte hoeveelheden of in uitgezonderde hoeveelheden |
| 1.1.3.5 | Vrijstellingen in samenhang met ongereinigde lege verpakkingen |
| 1.1.3.6 | Totale hoogst toegelaten hoeveelheid per wagen of grote container |
| 1.1.3.7 | Vrijstellingen in samenhang met het vervoer van opslag- en productiesystemen voor elektrische energie |
| 1.1.3.8 | Toepassing van vrijstellingen tijdens het vervoer van gevaarlijke goederen als handbagage, geregistreerde bagage evenals bagage in of op voertuigen |
| 1.1.3.9 | Vrijstellingen in samenhang met gevaarlijke goederen die tijdens het vervoer als koelmiddel of conditioneringsmiddel gebruikt worden |
| 1.1.3.10 | Vrijstellingen in samenhang met het vervoer van lampen die gevaarlijke stoffen bevatten |
| 1.1.4 | Toepasbaarheid van andere voorschriften |
| 1.1.4.1 | Algemeen |
| 1.1.4.2 | Vervoer in een vervoersketen die vervoer over zee of door de lucht omvat |
| 1.1.4.3 | Gebruik van mobiele tanks van het IMO-type die goedgekeurd zijn voor het zeevervoer |
| 1.1.4.4 | Gecombineerd spoor/wegverkeer |
| 1.1.4.5 | Wagon die op een andere manier wordt verplaatst dan door middel van motortractie over het spoor |
| 1.1.4.6 | Transporten met als bestemming of die gebeuren via het grondgebied van een Verdragsstaat van het SMGS |
| 1.4.7 | Hervulbare drukrecipiënten toegelaten door het "United States of America Department of Transportation" (US-DOT) |
| 1.1.5 | Toepassing van normen |
| 1.2 | Definities, meeteenheden en afkortingen |
| 1.2.1 | Definities |
| 1.2.2 | Meeteenheden |
| 1.2.3 | Lijst met afkortingen |
| 1.3 | Opleiding van personen die betrokken zijn bij het vervoer van gevaarlijke goederen |
| 1.3.1 | Toepassingsgebied |
| 1.3.2 | Aard van de opleiding |
| 1.3.2.1 | Algemene sensibilisering |
| 1.3.2.2 | Functie-specifieke opleiding |
| 1.3.2.3 | Veiligheidsopleiding |
| 1.3.3 | Documentatie |
| 1.4 | Veiligheidsplichten van de betrokkenen |
| 1.4.1 | Algemene zorg voor veiligheid |
| 1.4.2 | Plichten van de belangrijkste betrokkenen |
| 1.4.2.1 | Afzender |
| 1.4.2.2 | Vervoerder |
| 1.4.2.3 | Geadresseerde |
| 1.4.3 | Plichten van de andere betrokkenen |
| 1.4.3.1 | Belader |
| 1.4.3.2 | Verpakker |
| 1.4.3.3 | Vuller |
| 1.4.3.4 | Exploitant van een tankcontainer of een mobiele tank |
| 1.4.3.5 | Exploitant van een tankwagon |
| 1.4.3.6 | Beheerder van de spoorweginfrastructuur |
| 1.4.3.7 | Ontlader |
| 1.4.3.8 | Een met onderhoud belaste entiteit (MOBE) |
| 1.5 | Afwijkingen |
| 1.5.1 | Tijdelijke afwijkingen |
| 1.5.2 | Militaire zendingen |
| 1.6 | Overgangsvoorschriften |
| 1.6.1 | Diversen |
| 1.6.2 | Drukrecipiënten en recipiënten voor de klasse 2 |
| 1.6.3 | Tankwagons en batterijwagons |
| 1.6.4 | Tankcontainers, mobiele tanks en MEGC's |
| 1.6.5 | (Voorbehouden) |
| 1.6.6 | Klasse 7 |
| 1.6.6.1 | Colli die geen goedkeuring van de bevoegde overheid voor het model van collo vereisen op grond van de uitgaven van 1985, 1985 (herwerkte versie 1990), 1996, 1996 (herziene versie), 1996 (herwerkte versie 2003), 2005, 2009 of 2012 van de IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material.... |
| 1.6.6.2 | Modellen van collo goedgekeurd op grond van de uitgaven van 1985, 1985 (herwerkte versie 1990), 1996, 1996 (herziene versie), 1996 (herwerkte versie 2003), 2005, 2009 of 2012 van de IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material.................................................................................... |
| 1.6.6.3 | Colli uitgezonderd van de vereisten voor splijtbaar materiaal uit de 2011 en 2013 edities van het RID (2009 Editie van de IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material).............................. |
| 1.6.6.4 | Radioactieve stoffen in speciale vorm, goedgekeurd op grond van de edities 1985, 1985 (herwerkte versie 1990), 1996, 1996 (herziene versie), 1996 (herwerkte versie 2003), 2005, 2009 of 2012 van de IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material.......................................................... |
| 1.7 | Algemene bepalingen voor radioactieve stoffen |
| 1.7.1 | Toepassingsgebied |
| 1.7.2 | Programma van stralingsbescherming |
| 1.7.3 | Kwaliteitsborging |
| 1.7.4 | Speciale regeling |
| 1.7.5 | Radioactieve stoffen met andere gevaarlijke eigenschappen |
| 1.7.6 | Non-conformiteit |
| 1.8 | Controlemaatregelen en andere maatregelen voor de ondersteuning van de naleving van de veiligheidsvoorschriften |
| 1.8.1 | Administratieve controles van gevaarlijke goederen |
| 1.8.2 | Wederzijdse administratieve hulp |
| 1.8.3 | Veiligheidsadviseur |
| 1.8.4 | Lijst van de bevoegde overheden en de door hen aangewezen instanties |
| 1.8.5 | Meldingen van gebeurtenissen met gevaarlijke goederen |
| 1.8.6 | Administratieve controles voor de activiteiten beschreven in 1.8.7 en 1.8.8 |
| 1.8.7 | Procedures voor de conformiteitsbeoordeling, de afgifte van het goedkeuringscertificaat van het type en de keuringen |
| 1.8.8 | Procedures voor de conformiteitsbeoordeling van gaspatronen |
| 1.9 | Beperkingen in het vervoer door de bevoegde overheden |
| 1.10 | Bepalingen betreffende de beveiliging |
| 1.10.1 | Algemene bepalingen |
| 1.10.2 | Opleiding inzake beveiliging |
| 1.10.3 | Bepalingen met betrekking tot gevaarlijke goederen met hoog risico |
| 1.11 | Interne noodplannen voor rangeerstations |
Deel 2 Classificatie
| 2.1 | Algemene voorschriften |
| 2.1.1 | Inleiding |
| 2.1.2 | Principes van de classificatie |
| 2.1.3 | Classificatie van niet met naam genoemde stoffen met inbegrip van oplossingen en mengsels (zoals preparaten en afvalstoffen) |
| 2.1.4 | Classificatie van monsters |
| 2.1.5 | Classificatie van voorwerpen als voorwerpen die gevaarlijke goederen bevatten, n.e.g. |
| 2.1.6 | Classificatie van afgedankte verpakkingen, leeg, ongereinigd |
| 2.2 | Bijzondere voorschriften voor de afzonderlijke klassen |
| 2.2.1 | Klasse 1 Ontplofbare stoffen en voorwerpen |
| 2.2.1.1 | Criteria |
| 2.2.1.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen en voorwerpen |
| 2.2.1.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.1.4 | Glossarium van de benamingen |
| 2.2.2 | Klasse 2 Gassen |
| 2.2.2.1 | Criteria |
| 2.2.2.2 | Niet tot het vervoer toegelaten gassen |
| 2.2.2.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.3 | Klasse 3 Brandbare vloeistoffen |
| 2.2.3.1 | Criteria |
| 2.2.3.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.3.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.41 | Klasse 4.1 |
| Brandbare vaste stoffen, zelfontledende stoffen, polymeriserende stoffen en daarmee verwante stoffen en vaste ontplofbare stoffen in niet explosieve toestand | |
| 2.2.41.1 | Criteria |
| 2.2.41.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.41.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.41.4 | Lijst van reeds ingedeelde zelfontledende stoffen, vervoerd in verpakkingen |
| 2.2.42 Klasse 4.2 | Voor zelfontbranding vatbare stoffen |
| 2.2.42.1 | Criteria |
| 2.2.42.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.42.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.43 Klasse 4.3 | Stoffen die in contact met water brandbare gassen ontwikkelen |
| 2.2.43.1 | Criteria |
| 2.2.43.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.43.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.51 | Klasse 5.1 |
| Oxiderende stoffen | |
| 2.2.51.1 | Criteria |
| 2.2.51.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.51.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.52 | Klasse 5.2 Organische peroxiden |
| 2.2.52.1 | Criteria |
| 2.2.52.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.52.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.52.4 | Lijst van reeds ingedeelde organische peroxiden, vervoerd in verpakkingen |
| 2.2.61 Klasse 6.1 | Giftige stoffen |
| 2.2.61.1 | Criteria |
| 2.2.61.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.61.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.62 Klasse 6.2 | Infectueuze stoffen (besmettelijke stoffen) |
| 2.2.62.1 | Criteria |
| 2.2.62.2 N | iet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.62.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.7 Klasse 7 | Radioactieve stoffen |
| 2.2.7.1 | Definities |
| 2.2.7.2 | Classificatie |
| 2.2.8 Klasse 8 | Bijtende stoffen |
| 2.2.8.1 | Criteria |
| 2.2.8.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen |
| 2.2.8.3 | Lijst van collectieve rubrieken |
| 2.2.9 Klasse 9 | Diverse gevaarlijke stoffen en voorwerpen |
| 2.2.9.1 | Criteria |
| 2.2.9.2 | Niet tot het vervoer toegelaten stoffen en voorwerpen |
| 2.2.9.3 | Lijst van rubrieken |
| 2.3 | Beproevingsmethoden |
| 2.3.0 | Algemeen |
| 2.3.1 | Uitzweetproef voor springstof, type A |
| 2.3.2 | Beproevingen voor nitrocellulosemengsels van klasse 1 en klasse 4.1 |
| 2.3.3 | Beproevingen voor brandbare vloeistoffen van de klassen 3, 6.1 en 8 |
| 2.3.3.1 | Bepaling van het vlampunt |
| 2.3.3.2 | Bepaling van het begin van kooktraject |
| 2.3.3.3 | Beproeving voor de bepaling van het peroxidegehalte |
| 2.3.4 | Beproevingsmethode voor het bepalen van de vloeibaarheid |
| 2.3.5 | Indeling van de metaalorganische stoffen bij de klassen 4.2 en 4.3 |
Deel 3 Lijst van de gevaarlijke goederen, bijzondere bepalingen en vrijstellingen met betrekking tot beperkte hoeveelheden en uitgezonderde hoeveelheden
| 3.1 | Algemeenheden |
| 3.1.1 | Inleiding |
| 3.1.2 | Officiële vervoersnaam |
| 3.1.3 | Oplossingen of mengsels |
| 3.2 | Lijsten van de gevaarlijke goederen |
| 3.2.1 Tabel A: | Lijst van gevaarlijke goederen per UN-nummer |
| 3.2.2 Tabel B: | Alfabetische lijst van gevaarlijke goederen |
| 3.3 | Bijzondere bepalingen van toepassing op een welbepaalde stof of voorwerp |
| 3.4 | Vervoer van gevaarlijke goederen verpakt in beperkte hoeveelheden |
| 3.5 | Vervoer van gevaarlijke goederen verpakt in uitgezonderde hoeveelheden |
| 3.5.1 | Uitgezonderde hoeveelheden |
| 3.5.2 | Verpakkingen |
| 3.5.3 | Beproevingen op de colli |
| 3.5.4 | Het markeren van de colli |
| 3.5.5 | Maximaal aantal colli in een wagon of container |
| 3.5.6 | Documentatie |
Deel 4 Bepalingen met betrekking tot het gebruik van de verpakkingen en de tanks
| 4.1 | Gebruik van de verpakkingen, met inbegrip van de grote recipiënten voor los gestort vervoer (IBC's) en de grote verpakkingen |
| 4.1.1 | Algemene bepalingen met betrekking tot het verpakken van gevaarlijke goederen in verpakkingen, met inbegrip van IBC's en grote verpakkingen |
| 4.1.2 | Bijkomende algemene bepalingen met betrekking tot het gebruik van de IBC's |
| 4.1.3 | Algemene bepalingen met betrekking tot de verpakkingsinstructies |
| 4.1.4 | Lijst van de verpakkingsinstructies |
| 4.1.4.1 | Verpakkingsinstructies met betrekking tot het gebruik van de verpakkingen (behalve de IBC's en de grote verpakkingen) |
| 4.1.4.2 | Verpakkingsinstructies met betrekking tot het gebruik van de IBC's |
| 4.1.4.3 | Verpakkingsinstructies met betrekking tot het gebruik van de grote verpakkingen |
| 4.1.4.4 | (Afgeschaft) |
| 4.1.5 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot het verpakken van de goederen van klasse 1 |
| 4.1.6 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot het verpakken van de goederen van klasse 2 en van de goederen van de andere klassen waaraan verpakkingsinstructieP200 is toegewezen |
| 4.1.7 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot het verpakken van de organische peroxiden (klasse 5.2) en de zelfontledende stoffen van klasse 4.1 |
| 4.1.7.1 | Gebruik van de verpakkingen (met uitzondering van IBC's) |
| 4.1.7.2 | Gebruik van de IBC's |
| 4.1.8 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot het verpakken van de infectueuze (besmettelijke) stoffen (klasse 6.2) |
| 4.1.9 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot het verpakken van radioactieve stoffen |
| 4.1.9.1 | Algemeenheden |
| 4.1.9.2 | Voorschriften en controles met betrekking tot het vervoer van LSA-stoffen en SCO |
| 4.1.10 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot de gezamenlijke verpakking |
| 4.2 | Gebruik van de mobiele tanks en de UN-gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) |
| 4.2.1 | Algemene bepalingen voor het gebruik van mobiele tanks voor het vervoer van de stoffen van de klasse 1 en van de klassen 3 tot en met 9 |
| 4.2.2 | Algemene bepalingen voor het gebruik van mobiele tanks voor het vervoer van de niet gekoelde vloeibaar gemaakte gassen en chemische producten onder druk. |
| 4.2.3 | Algemene bepalingen voor het gebruik van mobiele tanks voor het vervoer van de sterk gekoelde vloeibare gassen |
| 4.2.4 | Algemene bepalingen voor het gebruik van UN-gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) |
| 4.2.5 | Instructies en bijzondere bepalingen voor het vervoer in mobiele tanks |
| 4.2.5.1 | Algemeen |
| 4.2.5.2 | Instructies voor het vervoer in mobiele tanks |
| 4.2.5.3 | Bijzondere bepalingen voor het vervoer in mobiele tanks |
| 4.3 | Gebruik van de tankwagons, de afneembare tanks, de tankcontainers en de wissellaadtanks, waarvan de houders vervaardigd zijn uit metaal, evenals de batterijwagons en de gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) |
| 4.3.1 | Toepassingsgebied |
| 4.3.2 | Bepalingen voor alle klassen |
| 4.3.2.1 | Gebruik |
| 4.3.2.2 | Vullingsgraad |
| 4.3.2.3 | Dienst |
| 4.3.2.4 | Ongereinigde lege tanks, batterijwagons en MEGC's |
| 4.3.3 | Bijzondere bepalingen voor de klasse 2 |
| 4.3.3.1 | Codering en hiërarchie van de tanks |
| 4.3.3.2 | Voorwaarden voor het vullen en beproevingsdrukken |
| 4.3.3.3 | Dienst |
| 4.3.3.4 | Controlevoorschriften voor het vullen van tankwagons voor vloeibare gassen |
| 4.3.4 | Bijzondere bepalingen voor de klassen 3 tot en met 9 |
| 4.3.4.1 | Codering, rationele benadering en hiërarchie van de tanks |
| 4.3.4.2 | Algemene bepalingen |
| 4.3.5 | Bijzondere bepalingen |
| 4.4 | (Afgeschaft) |
| 4.5 | Gebruik van de vacuümtanks voor afvalstoffen |
| 4.5.1 | Gebruik |
| 4.5.2 | Dienst |
Deel 5 Verzendingsprocedures
| 5.1 | Algemene bepalingen |
| 5.1.1 | Toepassing en algemene bepalingen |
| 5.1.2 | Gebruik van oververpakkingen |
| 5.1.3 | Lege ongereinigde verpakkingen (met inbegrip van de IBC's en de grote verpakkingen), tanks, wagons en containers voor los gestort vervoer |
| 5.1.4 | Gezamenlijke verpakking |
| 5.1.5 | Algemene bepalingen voor de klasse 7 |
| 5.1.5.1 | Goedkeuring van de zendingen en melding |
| 5.1.5.2 | Certificaten afgeleverd door de bevoegde overheid |
| 5.1.5.3 | Bepaling van de transportindex (TI) en de criticaliteits-veiligheidsindex (CSI) |
| 5.1.5.4 | Bepalingen met betrekking tot de uitgezonderde colli met radioactieve stoffen van de klasse 7 |
| 5.1.5.5 | Samenvatting van de voorafgaande goedkeurings- en meldingsvoorschriften |
| 5.2 | Het markeren en etiketteren |
| 5.2.1 | Het markeren van colli |
| 5.2.2 | Etiketteren van colli |
| 5.2.2.1 | Voorschriften voor het etiketteren |
| 5.2.2.2 | Voorschriften voor de etiketten |
| 5.3 | Etiketteren (grote etiketten) en signalisatie |
| 5.3.1 | Etiketteren (grote etiketten) |
| 5.3.1.1 | Algemene bepalingen |
| 5.3.1.2 | Etiketteren van grote containers, containers voor los gestort vervoer, MEGC's, tankcontainers en mobiele tanks |
| 5.3.1.3 | Etiketteren van de draagwagons van grote containers, containers voor los gestort vervoer, MEGC's, tankcontainers of mobiele tanks |
| 5.3.1.4 | Etiketteren van wagons wanneer deze voor los gestort vervoer worden gebruikt, tankwagens, batterijwagons en wagons met afneembare tanks |
| 5.3.1.5 | Etiketteren van wagens die enkel colli vervoeren |
| 5.3.1.6 | Etiketteren van de lege tankwagons, batterijwagons, tankcontainers, MEGC's en mobiele tanks en van de lege wagons en grote containers voor los gestort vervoer |
| 5.3.1.7 | Eigenschappen van de grote etiketten |
| 5.3.2 | Oranje signalisatie |
| 5.3.2.1 | Algemene bepalingen betreffende de oranje signalisatie |
| 5.3.2.2 | Specificaties betreffende de oranje schilden |
| 5.3.2.3 | Betekenis van de identificatienummers van het gevaar |
| 5.3.3 | Merkteken voor stoffen op hoge temperatuur |
| 5.3.4 | Rangeeretiketten nr. 13 en 15 |
| 5.3.4.1 | Algemene bepalingen |
| 5.3.4.2 | Eigenschappen van de rangeeretiketten nr. 13 en 15 |
| 5.3.5 | Oranje band |
| 5.3.6 | Merkteken "milieugevaarlijke stof" |
| 5.4 | Documentatie |
| 5.4.0 | Algemeenheden |
| 5.4.1 | Vervoerdocument voor gevaarlijke goederen en bijhorende informatie |
| 5.4.1.1 | Algemene inlichtingen die in het vervoerdocument moeten vermeld worden |
| 5.4.1.2 | Bijkomende of bijzondere inlichtingen vereist voor bepaalde klassen |
| 5.4.1.3 | (Voorbehouden) |
| 5.4.1.4 | Vorm en taalgebruik |
| 5.4.1.5 | Niet gevaarlijke goederen |
| 5.4.2 | Verpakkingscertificaat van de container of van het voertuig |
| 5.4.3 | Schriftelijke richtlijnen |
| 5.4.4 | Bewaren van de gegevens betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen |
| 5.4.5 | Voorbeeld van een formulier voor het multimodaal vervoer van gevaarlijke goederen |
| 5.5 | Bijzondere bepalingen |
| 5.5.1 | (Afgeschaft) |
| 5.5.2 | Bijzondere bepalingen met betrekking tot laadeenheden onder fumigatie (UN-nummer 3359) |
| 5.5.2.1 | Algemeenheden |
| 5.5.2.2 | Opleiding |
| 5.5.2.3 | Het markeren en etikettering met grote etiketten |
| 5.5.2.4 | Documentatie |
| 5.5.3 | Bijzondere bepalingen die van toepassing zijn op het vervoer van droogijs (UN 1845) en op colli, wagons en containers die gevaarlijke goederen bevatten die een verstikkingsgevaar vertonen als zij gebruikt worden als koel- of conditioneringsmiddel (zoals droogijs (UN 1845) of stikstof, sterk gekoeld, vloeibaar (UN 1977) of argon, sterk gekoeld, vloeibaar (UN 1951) of stikstof) |
| 5.5.3.1 | Toepassingsgebied |
| 5.5.3.2 | Algemeen |
| 5.5.3.3 | Colli die droogijs (UN 1845) of een koel- of conditioneringsmiddel bevatten |
| 5.5.3.4 | Het markeren van colli die droogijs (UN 1845) of een koelings- of conditioneringsmiddel bevatten |
| 5.5.3.5 | Wagons en containers die onverpakt droogijs bevatten |
| 5.5.3.6 | Het markeren van wagons en containers |
| 5.5.3.7 | Documentatie |
| 5.5.4 | Gevaarlijke goederen vervat in uitrustingen die gebruikt worden of bestemd zijn om gebruikt te worden gedurende het vervoer en die in colli, oververpakkingen, containers of laadcompartimenten vastgemaakt of geplaatst zijn. |
Deel 6 Voorschriften met betrekking tot de constructie van de verpakkingen, van de grote recipiënten voor los gestort vervoer (IBC's - Intermediate Bulk Containers), van de grote verpakkingen, van de tanks en de containers voor los gestort vervoer en met betrekking tot de beproevingen die ze moeten ondergaan
| 6.1 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van de verpakkingen en de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.1.1 | Algemeenheden |
| 6.1.2 | Code voor de aanduiding van het verpakkingstype |
| 6.1.3 | Merkteken |
| 6.1.4 | Voorschriften met betrekking tot de verpakkingen |
| 6.1.4.0 | Algemene voorschriften |
| 6.1.4.1 | Vaten uit staal |
| 6.1.4.2 | Vaten uit aluminium |
| 6.1.4.3 | Vaten uit een ander metaal dan staal of aluminium |
| 6.1.4.4 | Jerrycans uit staal of uit aluminium |
| 6.1.4.5 | Vaten uit gelamineerd hout |
| 6.1.4.6 | (Afgeschaft) |
| 6.1.4.7 | Vaten uit karton |
| 6.1.4.8 | Vaten en jerrycans uit kunststof |
| 6.1.4.9 | Kisten uit massief hout |
| 6.1.4.10 | Kisten uit gelamineerd hout |
| 6.1.4.11 | Kisten uit spaanplaat |
| 6.1.4.12 | Kisten uit karton (golfkarton inbegrepen) |
| 6.1.4.13 | Kisten uit kunststof |
| 6.1.4.14 | Kisten uit staal, aluminium of een ander metaal |
| 6.1.4.15 | Zakken uit textiel |
| 6.1.4.16 | Zakken uit geweven kunststof |
| 6.1.4.17 | Zakken uit kunststoffolie |
| 6.1.4.18 | Zakken uit papier |
| 6.1.4.19 | Combinatieverpakkingen (kunststof) |
| 6.1.4.20 | Combinatieverpakkingen (glas, porselein of aardewerk) |
| 6.1.4.21 | Samengestelde verpakkingen |
| 6.1.4.22 | Lichte metalen verpakkingen |
| 6.1.5 | Voorschriften inzake beproevingen op de verpakkingen |
| 6.1.5.1 | Uitvoering en herhaling van de beproevingen |
| 6.1.5.2 | Voorbereiding van de verpakkingen op de beproevingen |
| 6.1.5.3 | Valproef |
| 6.1.5.4 | Dichtheidsproef |
| 6.1.5.5 | Hydraulische drukproef |
| 6.1.5.6 | Stapelproef |
| 6.1.5.7 | Aanvullende proef die de permeabiliteit nagaat van vaten en jerrycans uit kunststof die beantwoorden aan 6.1.4.8 en van combinatieverpakkingen (kunststof) - met uitzondering van type 6HA1 - die beantwoorden aan 6.1.4.19, wanneer deze bestemd zijn voor het vervoer van vloeistoffen met een vlampunt ? 60° C. |
| 6.1.5.8 | Beproevingsrapport |
| 6.1.6 | Standaardvloeistoffen voor het aantonen van de chemische bestendigheid van verpakkingen, met inbegrip van de IBC's uit polyethyleen, respectievelijk overeenkomstig 6.1.5.2.6 en 6.5.6.3.5. |
| 6.2 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van drukrecipiënten, spuitbussen (aerosolen), recipiënten, klein, met gas (gaspatronen) en patronen voor brandstofcellen die een brandbaar vloeibaar gemaakt gas bevatten, en tot de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.2.1 | Algemene voorschriften |
| 6.2.1.1 | Ontwerp en constructie |
| 6.2.1.2 | Materialen |
| 6.2.1.3 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.2.1.4 | Goedkeuring van de drukrecipiënten |
| 6.2.1.5 | Eerste onderzoek en beproeving |
| 6.2.1.6 | Periodieke onderzoeken en beproevingen |
| 6.2.1.7 | Eisen gesteld aan de fabrikanten |
| 6.2.1.8 | Eisen gesteld aan de controle-instellingen |
| 6.2.2 | Voorschriften voor de "UN" drukrecipiënten |
| 6.2.2.1 | Ontwerp, constructie en eerste onderzoeken en beproevingen |
| 6.2.2.2 | Materialen |
| 6.2.2.3 | Sluitingen en hun bescherming |
| 6.2.2.4 | Periodieke onderzoeken en beproevingen |
| 6.2.2.5 | Evaluatiesysteem voor de conformiteit en goedkeuring voor de fabricage van de drukrecipiënten |
| 6.2.2.6 | Goedkeuringssyteem voor de periodieke controle en beproeving van drukrecipiënten |
| 6.2.2.7 | Markeren van de hervulbare "UN"-drukrecipiënten |
| 6.2.2.8 | Markeren van de niet-hervulbare "UN"-flessen |
| 6.2.2.9 | Markeren van de "UN" opslagsystemen met metaalhydriden |
| 6.2.2.10 | Markeren van "UN"-flessenbatterijen |
| 6.2.2.11 | Markeren van sluitingen voor hervulbare "UN"-drukrecipiënten |
| 6.2.2.12 | Gelijkwaardige procedures voor de evaluatie van de conformiteit en de periodieke controles en beproevingen |
| 6.2.3 | Algemene voorschriften voor de "niet UN" drukrecipiënten |
| 6.2.3.1 | Ontwerp en constructie |
| 6.2.3.2 | (Voorbehouden) |
| 6.2.3.3 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.2.3.4 | Eerste onderzoek en beproeving |
| 6.2.3.5 | Periodieke onderzoeken en beproevingen |
| 6.2.3.6 | Goedkeuring van de drukrecipiënten |
| 6.2.3.7 | Eisen gesteld aan de fabrikanten |
| 6.2.3.8 | Eisen gesteld aan de controle-instellingen |
| 6.2.3.9 | Markeren van de hervulbare drukrecipiënten |
| 6.2.3.10 | Markeren van de niet-hervulbare flessen |
| 6.2.3.11 | Bergingsdrukrecipiënten |
| 6.2.4 | Voorschriften van toepassing op "niet UN" drukrecipiënten die ontworpen, gebouwd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.2.4.1 | Ontwerp, bouw en eerste controle en beproeving |
| 6.2.4.2 | Periodieke onderzoeken en beproevingen |
| 6.2.5 | Voorschriften van toepassing op "niet UN" drukrecipiënten, die niet ontworpen, gebouwd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.2.5.1 | Materialen |
| 6.2.5.2 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.2.5.3 | Metalen flessen, cilinders, drukvaten en flessenbatterijen |
| 6.2.5.4 | Aanvullende bepalingen die betrekking hebben op drukrecipiënten uit aluminium-legeringen voor samengeperste gassen, vloeibaar gemaakte gassen, opgeloste gassen en drukloze gassen die aan bijzondere voorschriften onderworpen zijn (gasmonsters), alsmede op andere voorwerpen die gas onder druk bevatten met uitzondering van spuitbussen en recipiënten, klein, met gas (gaspatronen) |
| 6.2.5.5 | Drukrecipiënten in composietmaterialen |
| 6.2.5.6 | Gesloten cryogene drukrecipiënten |
| 6.2.6 | Algemene voorschriften die van toepassing zijn op spuitbussen (aerosolen) en recipiënten, klein, met gas (gaspatronen) |
| 6.2.6.1 | Ontwerp en constructie |
| 6.2.6.2 | Hydraulische drukproef |
| 6.2.6.3 | Dichtheidsbeproeving |
| 6.2.6.4 | Verwijzing naar normen |
| 6.3 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van de verpakkingen voor stoffen (categorie A) van de klasse 6.2 (UN-nummers 2814 en 2900) en tot de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.3.1 | Algemeenheden |
| 6.3.2 | Voorschriften inzake de verpakkingen |
| 6.3.3 | Code die het verpakkingstype aanduidt |
| 6.3.4 | Merkteken |
| 6.3.5 | Voorschriften inzake de beproevingen op de verpakkingen |
| 6.4 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van de colli voor radioactieve stoffen, tot de beproevingen die ze moeten ondergaan, tot hun goedkeuring en tot de goedkeuring van deze stoffen |
| 6.4.1 | (Voorbehouden) |
| 6.4.2 | Algemene voorschriften |
| 6.4.3 | (Voorbehouden) |
| 6.4.4 | Voorschriften betreffende uitgezonderde colli |
| 6.4.5 | Voorschriften betreffende industriële colli |
| 6.4.6 | Voorschriften betreffende colli die uraniumhexafluoride bevatten |
| 6.4.7 | Voorschriften betreffende colli van type A |
| 6.4.8 | Voorschriften betreffende colli van type B(U) |
| 6.4.9 | Voorschriften betreffende colli van het B(M) |
| 6.4.10 | Voorschriften betreffende colli van type C |
| 6.4.11 | Voorschriften betreffende colli die splijtstoffen bevatten |
| 6.4.12 | Beproevingsmethodes en bewijs van overeenstemming |
| 6.4.13 | Nazicht van de integriteit van de borghouder en van de radiologische afscherming en beoordeling van de veiligheid ten aanzien van de criticaliteit |
| 6.4.14 | Trefplaat voor de valproeven |
| 6.4.15 | Beproevingen om aan te tonen dat aan normale vervoersomstandigheden kan worden weerstaan |
| 6.4.16 | Bijkomende beproevingen voor de colli van type A ontworpen voor vloeistoffen en gassen |
| 6.4.17 | Beproevingen om aan te tonen dat aan ongevalsomstandigheden tijdens het vervoer kan worden weerstaan |
| 6.4.18 | Doorgedreven wateronderdompelingsproef voor de colli van type B(U), van type B(M) die meer dan 105 A2 bevatten en van het type C |
| 6.4.19 | Dichtheidsbeproeving met water voor colli die splijtstoffen bevatten |
| 6.4.20 | Beproevingen voor colli van het type C |
| 6.4.21 | Beproeving voor de verpakkingen die ontworpen zijn om ten minste 0,1 kg uraniumhexafluoride te bevatten |
| 6.4.22 | Goedkeuring van de modellen van colli en van de stoffen |
| 6.4.23 | Aanvragen tot goedkeuring en goedkeuringen met betrekking tot het vervoer van radioactieve stoffen |
| 6.5 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van de grote recipiënten voor los gestort vervoer (IBC's) en tot de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.5.1 | Algemene voorschriften |
| 6.5.1.1 | Toepassingsgebied |
| 6.5.1.2 | (Voorbehouden) |
| 6.5.1.3 | (Voorbehouden) |
| 6.5.1.4 | Code die de IBC-types aangeeft |
| 6.5.2 | Merkteken |
| 6.5.2.1 | Voornaamste merkteken |
| 6.5.2.2 | Aanvullend merkteken |
| 6.5.2.3 | Overeenstemming met het constructietype |
| 6.5.2.4 | Merktekens voor de gereconstrueerde composiet-IBC's (31HZ1) |
| 6.5.3 | Voorschriften met betrekking tot de constructie |
| 6.5.3.1 | Algemene voorschriften |
| 6.5.4 | Beproevingen, typehomologatie en inspecties |
| 6.5.5 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op IBC's |
| 6.5.5.1 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op metalen IBC's |
| 6.5.5.2 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op flexibele IBC's |
| 6.5.5.3 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op IBC's uit stijve kunststof |
| 6.5.5.4 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op composiet-IBC's met een binnenrecipiënt uit kunststof |
| 6.5.5.5 B | ijzondere voorschriften die van toepassing zijn op kartonnen IBC's |
| 6.5.5.6 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op houten IBC's |
| 6.5.6 | Voorschriften met betrekking tot de beproevingen |
| 6.5.6.1 | Toepasbaarheid en periodiciteit |
| 6.5.6.2 | Beproevingen op het constructietype |
| 6.5.6.3 | Voorbereiding op de beproevingen |
| 6.5.6.4 | Hefproef langs onder |
| 6.5.6.5 | Hefproef langs boven |
| 6.5.6.6 | Stapelproef |
| 6.5.6.7 | Dichtheidsproef |
| 6.5.6.8 | Beproeving met inwendige (hydraulische) druk |
| 6.5.6.9 | Valproef |
| 6.5.6.10 | Scheurproef |
| 6.5.6.11 | Kantelproef |
| 6.5.6.12 | Oprichtproef |
| 6.5.6.13 | Vibratieproef |
| 6.5.6.14 | Beproevingsrapport |
| 6.6 | Voorschriften met betrekking tot de constructie van de grote verpakkingen en tot de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.6.1 | Algemeenheden |
| 6.6.2 | Code die de types van grote verpakking omschrijft |
| 6.6.3 | Merkteken |
| 6.6.3.1 | Voornaamste merkteken |
| 6.6.3.2 | Voorbeelden van merktekens |
| 6.6.4 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen |
| 6.6.4.1 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen uit metaal |
| 6.6.4.2 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen uit flexibele materialen |
| 6.6.4.3 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen uit stijve kunststof |
| 6.6.4.4 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen uit karton |
| 6.6.4.5 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op grote verpakkingen uit hout |
| 6.6.5 | Voorschriften met betrekking tot de beproevingen |
| 6.6.5.1 | Toepasbaarheid en periodiciteit |
| 6.6.5.2 | Voorbereiding op de beproevingen |
| 6.6.5.3 | Beproevingsvoorwaarden |
| 6.6.5.4 | Goedkeuring en beproevingsrapport |
| 6.7 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van mobiele tanks en de UN-gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) en tot de controles en beproevingen die ze moeten 01ondergaan |
| 6.7.1 | Toepassingsgebied en algemene voorschriften |
| 6.7.2 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van mobiele tanks die bestemd zijn voor het vervoer van stoffen van de klasse 1 en van de klassen 3 t/m 9, en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.7.2.1 | Definities |
| 6.7.2.2 | Algemene voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie |
| 6.7.2.3 | Ontwerpcriteria |
| 6.7.2.4 | Minimale wanddikte van de houder |
| 6.7.2.5 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.7.2.6 | Onderlossing |
| 6.7.2.7 | Veiligheidsinrichtingen |
| 6.7.2.8 | Drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.9 | Afstelling van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.10 | Smeltveiligheden |
| 6.7.2.11 | Breekplaten |
| 6.7.2.12 | Capaciteit van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.13 | Markeren van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.14 | Verbindingen naar de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.15 | Plaatsing van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.2.16 | Peilinrichtingen |
| 6.7.2.17 | Steunen, raamwerken, hef- en stuwage-inrichtingen van de mobiele tanks |
| 6.7.2.18 | Goedkeuring van het prototype |
| 6.7.2.19 | Controles en beproevingen |
| 6.7.2.20 | Merkteken |
| 6.7.3 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van mobiele tanks die bestemd zijn voor het vervoer van niet gekoelde vloeibare gassen, en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.7.3.1 | Definities |
| 6.7.3.2 | Algemene voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie |
| 6.7.3.3 | Ontwerpcriteria |
| 6.7.3.4 | Minimale wanddikte van de houder |
| 6.7.3.5 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.7.3.6 | Openingen in het onderste gedeelte |
| 6.7.3.7 | Drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.3.8 | Capaciteit van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.3.9 | Markeren van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.3.10 | Aansluiting naar de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.3.11 | Plaatsing van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.3.12 | Peilinrichtingen |
| 6.7.3.13 | Steunen, raamwerken, hef- en stuwage-inrichtingen van de mobiele tanks |
| 6.7.3.14 | Goedkeuring van het prototype |
| 6.7.3.15 | Controles en beproevingen |
| 6.7.3.16 | Merkteken |
| 6.7.4 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van mobiele tanks die bestemd zijn voor het vervoer van sterk gekoelde, vloeibare gassen, en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.7.4.1 | Definities |
| 6.7.4.2 | Algemene voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie |
| 6.7.4.3 | Ontwerpcriteria |
| 6.7.4.4 | Minimale wanddikte van de houder |
| 6.7.4.5 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.7.4.6 | Drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.4.7 | Capaciteit en afstelling van drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.4.8 | Markeren van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.4.9 | Verbindingen naar de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.4.10 | Plaatsing van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.4.11 | Peilinrichtingen |
| 6.7.4.12 | Steunen, raamwerken, hef- en stuwage-inrichtingen van de mobiele tanks |
| 6.7.4.13 | Goedkeuring van het prototype |
| 6.7.4.14 | Controles en beproevingen |
| 6.7.4.15 | Merkteken |
| 6.7.5 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van UN-gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) die bestemd zijn voor het vervoer van niet gekoelde gassen, en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.7.5.1 | Definities |
| 6.7.5.2 | Algemene voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie |
| 6.7.5.3 | Bedrijfsuitrusting |
| 6.7.5.4 | Drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.5.5 | Capaciteit van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.5.6 | Markeren van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.5.7 | Verbinding naar de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.5.8 | Plaatsing van de drukontlastingsinrichtingen |
| 6.7.5.9 | Peilinrichtingen |
| 6.7.5.10 | Steunen, raamwerken, hef- en stuwage-inrichtingen van de MEGC's |
| 6.7.5.11 | Goedkeuring van het prototype |
| 6.7.5.12 | Controles en beproevingen |
| 6.7.5.13 | Merkteken |
| 6.8 | Voorschriften met betrekking tot de constructie, de uitrusting, de goedkeuring van het prototype, de beproevingen en controles, en het markeren van tankwagons, afneembare tanks, tankcontainers en wissellaadtanks, waarvan de houders vervaardigd zijn uit metaal, evenals van batterijwagens en gascontainers met verscheidene elementen (MEGC's) |
| 6.8.1 | Toepassingsgebied en algemene bepalingen |
| 6.8.2 | Voorschriften die van toepassing zijn op alle klassen |
| 6.8.2.1 | Constructie |
| 6.8.2.2 | Uitrustingen |
| 6.8.2.3 | Typekeuring en goedkeuring van het type |
| 6.8.2.4 | Controles en beproevingen |
| 6.8.2.5 | Merkteken |
| 6.8.2.6 | Voorschriften van toepassing op tanks die ontworpen, gebouwd, gecontroleerd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.8.2.7 | Voorschriften van toepassing op tanks die niet ontworpen, gebouwd, gecontroleerd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.8.3 | Bijzondere voorschriften die van toepassing zijn op klasse 2 |
| 6.8.3.1 | Constructie van de houders |
| 6.8.3.2 | Uitrustingen |
| 6.8.3.3 | Typekeuring en goedkeuring van het type |
| 6.8.3.4 | Controles en beproevingen |
| 6.8.3.5 | Merkteken |
| 6.8.3.6 | Voorschriften met betrekking tot de batterijwagons en MEGC's die ontworpen, gebouwd, gecontroleerd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.8.3.7 | Voorschriften met betrekking tot de batterijwagons en MEGC's die niet ontworpen, gebouwd, gecontroleerd en beproefd worden volgens normen waarnaar verwezen is |
| 6.8.4 | Bijzondere bepalingen |
| 6.8.5 | Voorschriften betreffende de materialen en de constructie van de houders van tankwagons en tankcontainers, indien er een beproevingsdruk van ten minste 1 MPa (10 bar) voorgeschreven is, en van de houders van tankwagons en tankcontainers, die bestemd zijn voor het vervoer van sterk gekoelde vloeibare gassen van de klasse 2 |
| 6.8.5.1 | Materialen en houders |
| 6.8.5.2 | Voorschriften betreffende de beproevingen |
| 6.8.5.3 | Kerfslagproeven |
| 6.8.5.4 | Verwijzing naar normen |
| 6.9 | Voorschriften voor tot het ontwerp, de constructie, de controles en beproevingen van mobiele tanks met houders uit vezelversterkte kunststof (FRP) |
| 6.9.1 | Toepassingsgebied en algemene voorschriften |
| 6.9.2 | Voorschriften voor tot het ontwerp, de constructie, de beproevingen en controles van mobiele tanks met houders uit (FRP) |
| 6.9.2.1 | Definities |
| 6.9.2.2 | Algemene voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie |
| 6.9.2.3 | Ontwerpcriteria |
| 6.9.2.4 | Minimale wanddikte van houders |
| 6.9.2.5 | Uitrustingsonderdelen van mobiele tanks met een houder uit FRP |
| 6.9.2.6 | Goedkeuring van het type |
| 6.9.2.7 | Aanvullende bepalingen voor mobiele tanks uit FRP |
| 6.9.2.8 | Controles en beproevingen |
| 6.9.2.9 | Bewaring van monsters |
| 6.9.2.10 | Markering |
| 6.10 | Voorschriften met betrekking tot de constructie, de uitrusting, de goedkeuring van het prototype en het markeren van vacuümtanks voor afvalstoffen |
| 6.10.1 | Algemeenheden |
| 6.10.2 | Constructie |
| 6.10.3 | Uitrustingen |
| 6.10.4 | Controles |
| 6.11 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van containers voor los gestort vervoer en de beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.11.1 | (Voorbehouden) |
| 6.11.2 | Toepassingsgebied en algemene bepalingen |
| 6.11.3 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van de CSC-conforme containers die als containers voor los gestort vervoer BK1 of BK2 gebruikt worden, en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
| 6.11.4 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp, de constructie en de goedkeuring van de andere BK1 en BK2 containers voor los gestort vervoer dan de CSC-conforme containers |
| 6.11.5 | Voorschriften met betrekking tot het ontwerp en de constructie van flexibele containers voor los gestort vervoer BK3 en tot de controles en beproevingen die ze moeten ondergaan |
Deel 7 Voorschriften betreffende de voorwaarden voor het vervoer, het laden, het lossen en de behandeling
| 7.1 | Algemene voorschriften |
| 7.2 | Voorschriften voor het colli-vervoer |
| 7.3 | Voorschriften voor het los gestort vervoer |
| 7.3.1 | Algemene bepalingen |
| 7.3.2 | Bepalingen met betrekking tot het los gestort vervoer, wanneer de voorschriften van 7.3.1.1 a) van toepassing zijn |
| 7.3.3 | Bijzondere bepalingen voor het los gestort vervoer wanneer de bepalingen van 7.3.1.1 b) van toepassing zijn |
| 7.4 | Voorschriften voor het vervoer in tanks |
| 7.5 | Voorschriften betreffende het laden, het lossen en de behandeling |
| 7.5.1 | Algemene voorschriften |
| 7.5.2 | Samenlading |
| 7.5.3 | Schutafstand |
| 7.5.4 | Voorzorgsmaatregelen betreffende voedingswaren, gebruiksgoederen en dierenvoeders |
| 7.5.5 | (Voorbehouden) |
| 7.5.6 | (Voorbehouden) |
| 7.5.7 | Behandeling en stuwage |
| 7.5.8 | Reiniging na het lossen |
| 7.5.9 | (Voorbehouden) |
| 7.5.10 | (Voorbehouden) |
| 7.5.11 | Bijkomende voorschriften voor bijzondere klassen of goederen |
| 7.6 | Voorschriften betreffende het verzenden als expresgoed |
| 7.7 | Gecombineerd spoor/wegverkeer in gemengde treinen (gecombineerd verkeer van personen en goederen) |
Niet officieel deel van het RID
Voorschriften voor de beproeving van recipiënten uit kunststof
deel 1 Algemene bepalingen
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84638)
DEEL 2
Classificatie
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84722)
DEEL 3 - Lijst van de gevaarlijke goederen, bijzondere bepalingen en vrijstellingen met betrekking tot beperkte hoeveelheden en uitgezonderde hoeveelheden
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84875)
TABEL A
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84883)
3.2.2 Tabel B: Lijst van gevaarlijke goederen in alfabetische volgorde
De namen van de stoffen en voorwerpen zijn in alfabetische volgorde vermeld waarbij voorvoegsels zoals Arabische cijfers of prefixen zoals o-, m-, p-, n-, sec-, tert-, N-, alfa-, beta-, omega-, cis- en trans- niet meetellen. Voor de alfabetische volgorde daarentegen wordt wel rekening gehouden met de voorvoegsels Bis- en Iso-.
Kolom "NHM-code" (Nomenclature Harmonisée Marchandises)
In deze kolom is de NHM-code van het goed volgens de Nomenclature Harmonisée Marchandises (IRS (International Railway Solution) 20221 1 published by UIC) vermeld. De NHM-codes bestaan uit 8 cijfers. De codes die opgenomen zijn in de huidige tabel beperken zich tot de 6 cijfers die voorzien zijn voor de CIM-vrachtbrief. Aangezien gevaarlijke goederen onder NHM-codes worden ingedeeld volgens principes die afwijken van de procedures voor de indeling van het RID, is het niet altijd mogelijk voor één aanduiding van een stof uit het RID een specifieke NHM-code aan te wijzen. Dit geldt in het bijzonder voor algemene rubrieken en n.e.g.- rubrieken. In deze gevallen kan de juiste NHM-code alleen worden gevonden, indien de chemische of technische benaming van het goed bekend is.
Indien de NHM-code niet volledig kan worden aangegeven, zijn de ontbrekende cijfers aangegeven met plustekens ("+") In de gevallen waarin meerdere NHM-codes in aanmerking komen, zijn in kolom "NHM-code" twee toepasselijke NHM-codes aangegeven, waarbij de code die het meest waarschijnlijk van toepassing is, als eerste is weergegeven.
Het Secretariaat van het OTIF heeft met grote zorg de NHM-codes toegekend. Er kan geen garantie gegeven worden betreffende de juistheid van zowel de inhoud als van de technische juistheid.
De gegevens in deze kolom zijn niet bindend
1 De NHM-codes kunnen geconsulteerd worden op de site van de UIC: http://www.uic.org/nhm .
TABEL B
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 84889)
DEEL 4 - Bepalingen met betrekking tot het gebruik van de verpakkingen en de tanks
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 85006)
DEEL 5 - Verzendingsprocedures
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 85202)
DEEL 6 - Voorschriften met betrekking tot de constructie van de verpakkingen, van de grote recipienten voor los gestort vervoer (IBC's - Intermediate Bulk Containers), van de grote verpakkingen, van de tanks en de containers voor los gestort vervoer, en met betrekking tot de beproevingen die ze moeten ondergaan
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 85255)
DEEL 7 - Voorschriften betreffende de voorwaarden voor het vervoer, het laden, het lossen en de behandeling
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 85491)
NIET-OFFICIEEL DEEL VAN HET RID
Voorschriften voor kunststof recipiënten
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2025, p. 85515)
Gezien om gevoegd te worden bij Ons besluit van 16 oktober 2025 tot wijziging van het koninklijk besluit van 24 januari 2024 betreffende het vervoer van gevaarlijke goederen per spoor, met uitzondering van ontplofbare en radioactieve stoffen.
FILIP
Van Koningswege :
De Minister van Economie,
D. CLARINVAL
De Minister van Mobiliteit,
J.-L. CRUCKE