Article 1er.Conformément à l'article II.188/1 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, l'annexe jointe au présent arrêté établit la liste des formations de bachelier pour lesquelles la participation à une évaluation initiale constitue une condition d'inscription.
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 2 décembre 2022 établissant la liste des formations de bachelier soumises à une évaluation initiale, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 décembre 2024, est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2026.
Art. 4.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Liste des formations de bachelier soumises à une évaluation initiale telle que visée à l'article 1er
| Formations de bachelier - Grade et qualification du grade | Evaluation initiale | Entrée en vigueur de l'obligation |
| bachelier éducatif en enseignement primaire | enseignement primaire | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier éducatif en enseignement maternel | enseignement maternelouenseignement secondaireouenseignement primaire | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier éducatif en enseignement secondaire | enseignement secondaireouenseignement maternelouenseignement primaire | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences de l'ingénieurbachelier en sciences de l'ingénieur : architecture | sciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences industriellesbachelor of Science en sciences biologiquesBachelor of Science en technologie de l'ingénierie | ingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyouingénieur industriel en sciences biologiquesousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences pharmaceutiques | sciences pharmaceutiquesousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)oubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences mathématiquesbachelier en sciences mathématiques et sciences des données | mathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences physiquesbachelier en sciences physiques et astronomiques | mathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation bioingénieur | sciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences biomédicalesouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelier en sciences biomédicales | sciences biomédicalesousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesoubiochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |
| bachelor of Science en chimiebachelor of Science en biologiebachelor of Science en biochimie et biotechnologiebachelor of Science en géographiebachelor of Science en géographie et géomatiquebachelor of Science en géologiebachelor of Science en géosciences | biochimie et biotechnologie, biologie, chimie, géologie et géographie (et géomatique)ousciences biomédicalesousciences de l'ingénieur (ingénieur civil)ousciences de l'ingénieur : architecture (ingénieur civil architecte)ousciences pharmaceutiquesouinformatique ou sciences informatiques et intelligence artificielleousciences de l'ingénieur, orientation bioingénieurouingénieur commercialousciences commercialesouingénieur industriel en sciences biologiquesouingénieur industriel en sciences industriellesouengineering technologyoumathématiques (et sciences des données) et physique (et astronomie)ousciences appliquées/socio-économiquesousciences de la logopédie et de l'audiologieousciences de réadaptation motrice et kinésithérapie | 1er avril 2026(pour les inscriptions à partir de l'année académique 2026-2027) |