Lex Iterata

Texte 2025007802

11 OCTOBRE 2025. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 2015 fixant le schéma de vaccination pour la Flandre, en ce qui concerne la modification du schéma de vaccination

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
27-10-2025
Numéro
2025007802
Page
82195
PDF
version originale
Dossier numéro
2025-10-11/01
Entrée en vigueur / Effet
15-11-2025
Texte modifié
2015035232
belgiquelex

Article 1er.A l'article 4 de l'arrêté ministériel du 29 janvier 2015 fixant le schéma de vaccination pour la Flandre, modifié par l'arrêté ministériel du 26 janvier 2017, les modifications suivantes sont apportées :

dans l'alinéa 1er, les mots " le méningocoque de sérogroupe C et pour les filles contre le VPH " sont remplacés par les mots " le méningocoque des sérogroupes ACWY et le VPH " ;

dans l'alinéa 2, 5°, les mots " de sérogroupe C " sont remplacés par les mots " des sérogroupes ACWY " ;

à l'alinéa 2, un point 5° /1 est inséré, rédigé comme suit :

" 5° /1 à l'âge de 24 mois : un vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole ; " ;

dans l'alinéa 2, le point 7° est abrogé ;

dans l'alinéa 2, 8°, le membre de phrase " , uniquement pour les filles " est abrogé ;

dans l'alinéa 2, 10°, les mots " sauf pour la vaccination contre le VPH, où la vaccination au sein du programme de vaccination est limitée à une seule cohorte d'âge " sont remplacés par la phrase " sauf pour :

(a) la vaccination contre le VPH où la vaccination au sein du programme de vaccination est limitée à l'âge de 16 ans ;

(b) la vaccination contre le méningocoque des sérogroupes ACWY où la vaccination au sein du programme de vaccination est limitée aux enfants et aux jeunes qui n'ont pas été vaccinés auparavant contre le méningocoque de sérogroupe C " ;

il est ajouté des alinéas 3 et 4 rédigés comme suit :

" Par dérogation à l'alinéa 2, 5° /1, le programme de vaccination pour les enfants et jeunes nés entre 2018 et 2022 inclus prévoit la vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole en deuxième année de l'enseignement primaire.

Par dérogation à l'alinéa 2, 5° /1, le programme de vaccination pour les enfants et jeunes nés en 2016 ou 2017 prévoit la vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole en quatrième année de l'enseignement primaire. ".

Art. 2.Dans l'article 6, 5°, du même arrêté, le membre de phrase " de moins de 25 ans " est remplacé par le membre de phrase " nés après 1970 ".

Art. 3.Dans l'article 7 du même arrêté, modifié par l'arrêté ministériel du 26 janvier 2017, le point 5° est abrogé.

Art. 4.L'article 9 du même arrêté est abrogé.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2025.