Chapitre 1er.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire
Article 1er. L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2024, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 1reau présent arrêté.
Chapitre 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse "
Art. 2.L'annexe I à l'arrêté du Gouvernement flamand du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse ", remplacée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Chapitre 3.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Art. 3.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Chapitre 4.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office
Art. 4.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 4 au présent arrêté.
Chapitre 5.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes
Art. 5.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 4 avril 2025, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 5 au présent arrêté.
Chapitre 6.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes
Art. 6.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2025, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 6 au présent arrêté.
Chapitre 7.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 novembre 2023 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire et modifiant la réglementation sur la concordance d'office et l'expérience utile comme titre dans l'enseignement secondaire
Art. 7.Dans l'annexe 1reà l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 novembre 2023 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire et modifiant la réglementation sur la concordance d'office et l'expérience utile comme titre dans l'enseignement secondaire, au point 1) du tableau, la ligne
"
| KV | kunstambachten | KV | publiciteitstekenen |
"
est remplacée par la ligne
"
| KV | kunstambachten | TV | publiciteitstekenen |
".
Chapitre 8.- Dispositions finales
Art. 8.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2025.
Art. 9.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.ANNEXE.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 9.10.2025°