Lex Iterata

Texte 2025003256

4 AVRIL 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2025-2026

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
28-4-2025
Numéro
2025003256
Page
45311
PDF
version originale
Dossier numéro
2025-04-04/14
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2025
Texte modifié
2024002361
belgiquelex

Article 1er.La liste des formations de bachelier et de master que peuvent dispenser les instituts supérieurs et les universités, visée à l'article II.170, § 2, alinéa 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 1, jointe au présent arrêté.

La liste des formations de bachelier et de master qui peuvent être dispensées par les autres établissements enregistrés d'office et les établissements enregistrés, visée à l'article II.170, § 2, alinéa 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2024 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2024-2025, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 novembre 2024, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2025-2026.

Art. 4.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.