Texte 2024002331
Article 1er.A l'annexe I de l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques, telle qu'elle a été modifiée à ce jour, sont apportées les modifications suivantes:
Art. 2.A l'annexe II du même arrêté, tel qu'elle a été modifiée à ce jour, sont apportées les modifications suivantes :
Le point VII.1.33 est inséré, rédigé comme suit : " Antibiotique à large spectre à utiliser en cas de résistance suspectée ou avérée aux carbapénèmes ou dans le cas d'infections dues à d'autres organismes multirésistants: B-382 ".
Le point XXIII.28 est inséré, rédigé comme suit : " Thérapie génique avec une population enrichie de cellules CD34+ autologues transduites par un vecteur lentiviral codant pour le gène de l'arylsulfatase A humaine (ARSA) pour le traitement de la leucodystrophie métachromatique (LDM).: A-160 ".
Art. 3.A l'annexe IV du même arrêté, tel qu'il a été modifié à ce jour, les codes ATC libellé comme suit sont ajoutés:
A16AB21- ATIDARSAGENE AUTOTEMCEL
J05AX10 - MARIBAVIR
L01FY02 - NIVOLUMAB ET RELATLIMAB
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2024.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 21-03-2024, p. 34654)