Article 1er.Le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier en informatique, orientation informatique industrielle " (code 298280S31D1) ainsi que les dossiers de référence des unités d'enseignement constitutives de cette section sont approuvés.
Cette section est classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court.
Seize unités d'enseignements constitutives de la section sont classées dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court, une unité d'enseignement est classée dans le domaine des langues, lettres et traductologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court, six unités d'enseignement sont classées dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et une unité d'enseignement est classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court.
Art. 2.Le titre prévu par le dossier pédagogique de la section " Bachelier en informatique, orientation informatique industrielle " (code 298280S31D1) est le " Diplôme de " Bachelier en informatique, orientation informatique industrielle " ".
Art. 3.La transformation progressive des structures existantes concernées commence au plus tard le 1er janvier 2025.
La section visée par le présent arrêté remplace la section de " Bachelier en informatique et systèmes - orientation : informatique industrielle " (code 298220S31D3).
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 28 août 2023.