Texte 2023048501

12 DECEMBRE 2023. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2024 de pièces de monnaie commémoratives

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
10-1-2024
Numéro
2023048501
Page
3603
PDF
version originale
Dossier numéro
2023-12-12/17
Entrée en vigueur / Effet
10-01-2024
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.En reconnaissance du rôle écologique de l'abeille dans la nature belge, sont émises en 2024 des pièces de 2 1/2 euros.

Art. 2.A l'occasion de l' `Année Ensor`, durant laquelle le peintre James Ensor est commémoré 75 ans après sa mort, sont émises en 2024 des pièces de 2 1/2 euros.

Art. 3.En reconnaissance du célèbre personnage de bande dessinée Lucky Luke, sont émises en 2024 des pièces de 5 euros en cupro-nickel.

Art. 4.En 2024, sont émises des pièces en argent de 10 euros pour marquer le 75ème anniversaire de la fondation de l'OTAN.

Art. 5.En 2024, sont émises des pièces en argent de 20 euros, à l'occasion de la participation de Team Belgium aux Jeux Olympiques de Paris.

Art. 6.A l'occasion du 25ème anniversaire du mariage royal entre le Roi Philippe et la Reine Mathilde, sont émises en 2024 des pièces en or de 12,50 euros.

Art. 7.Les pièces visées aux articles 1 et 2 ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 63 % - zinc 37 % ;

- poids : 10,50 grammes ;

- diamètre : 25,65 millimètres.

Art. 8.Les pièces visées à l'article 3 en cupro-nickel ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 75 % - nickel 25 % ;

- poids : 12,67 grammes ;

- diamètre : 30 millimètres.

Art. 9.Les pièces en argent visées à l'article 4 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 18,75 grammes ;

- diamètre : 33 millimètres.

Art. 10.Les pièces en argent visées à l'article 5 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 22,85 grammes ;

- diamètre : 37 millimètres

Art. 11.Les pièces en or visées à l'article 6 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en or : 999° /° ° ;

- poids : 1,25 grammes ;

- diamètre : 14 millimètres.

Art. 12.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers une symbolisation d'une abeille.

Art. 13.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers une symbolisation de James Ensor.

Art. 14.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers un portrait de Lucky Luke.

Art. 15.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers une symbolisation de l'OTAN.

Art. 16.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers le logo de Team Belgium, ainsi qu'une symbolisation de la ville de Paris .

Art. 17.Les pièces visées à l'article 6 portent à l'avers une symbolisation du mariage royal entre le Roi Philippe et la Reine Mathilde .

Art. 18.Le revers des pièces visées aux articles 1er, 2 et 3 porte la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale, le millésime, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, le différent du commissaire des monnaies et les initiales du créateur.

Art. 19.Le revers des pièces visées aux articles 4, 5 et 6 porte l'effigie du Roi Philippe avec le différent du commissaire des monnaies, de l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, la valeur nominale et les initiales du créateur.

Art. 20.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.

Art. 21.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 22.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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