Texte 2023045639

31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, les titres de compétence et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
19-10-2023
Numéro
2023045639
Page
95971
PDF
version originale
Dossier numéro
2023-08-31/26
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2023
Texte modifié
2010035379199703633220060369092010035271
belgiquelex

Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2022 et modifiée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, il est ajouté un point 18°, rédigé comme suit :

" 18° A compter du 1er septembre 2023,

a)le module visé dans la colonne de gauche peut être mis en concordance individuelle avec le module visé dans la colonne de droite :

module module

Hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels

Hairstyling voor theater, film en tv Gevorderde technieken hairstyling

Hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels

Hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling

Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels

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Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels

Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling

b)la formation visée dans la colonne de gauche peut être mise en concordance individuelle avec le module visé dans la colonne de droite suivante :

formation module

Hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels

Hairstyling voor theater, film en tv Gevorderde technieken hairstyling

Hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels

Hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling ".

Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 3 au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Art. 6.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.ANNEXES.

Art. N1.

(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 19-10-2023 )

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