Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2022 et modifiée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, il est ajouté un point 18°, rédigé comme suit :
" 18° A compter du 1er septembre 2023,
a)le module visé dans la colonne de gauche peut être mis en concordance individuelle avec le module visé dans la colonne de droite :
module module
Hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels
Hairstyling voor theater, film en tv Gevorderde technieken hairstyling
Hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels
Hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling
Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels
Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Gevorderde technieken hairstyling
Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels
Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling
b)la formation visée dans la colonne de gauche peut être mise en concordance individuelle avec le module visé dans la colonne de droite suivante :
formation module
Hairstyling voor theater, film en tv Avant-garde kapsels
Hairstyling voor theater, film en tv Gevorderde technieken hairstyling
Hairstyling voor theater, film en tv Opsteekkapsels
Hairstyling voor theater, film en tv Voorbereidende omvormingstechnieken voor hairstyling ".
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2023, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.
Art. 6.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.ANNEXES.
Art. N1.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 19-10-2023 )