Texte 2023044440
Article 1er.Les dossiers suivants du cursus scolaire pour l'enseignement secondaire, qui ont été élaborés conjointement par l'Enseignement communautaire et les associations des autorités scolaires de l'enseignement subventionné, et qui ont été soumis le 17 mai 2023, sont approuvés :
1°le dossier du cursus scolaire du premier degré de la filière A et le dossier du cursus scolaire du premier degré de la filière B, tels que repris dans l'annexe 1re qui est jointe au présent arrêté ;
2°le dossier du cursus scolaire de chaque subdivision structurelle du deuxième degré, tels que repris dans l'annexe 2 qui est jointe au présent arrêté ;
3°le dossier du cursus scolaire de chaque subdivision structurelle du troisième degré, à l'exception de la troisième année d'études, tels que repris dans l'annexe 3 qui est jointe au présent arrêté.
Art. 2.Les dossiers du cursus scolaire, mentionnés à l'article 1er, peuvent être consultés par voie électronique auprès du service compétent du domaine politique Enseignement.
Art. 3.Selon les cas, les dossiers du cursus scolaire, mentionnés à l'article 1er, entrent en vigueur aux dates suivantes :
1°à partir du 1er septembre 2023 : dans la première année d'études du premier degré, dans la première année d'études du deuxième degré et dans la première année d'études du troisième degré ;
2°à partir du 1er septembre 2024 : dans la deuxième année d'études du premier degré, dans la deuxième année d'études du deuxième degré et dans la deuxième année d'études du troisième degré.
Art. 4.L'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 portant approbation des dossiers du cursus scolaire pour le premier degré de l'enseignement secondaire est abrogé.
Art. 5.Le ministre flamand qui a l'Enseignement et la Formation dans ses attributions et le ministre flamand qui a l'Emploi dans ses attributions sont chargés, chacun ou chacune en ce qui le ou la concerne, de l'exécution du présent arrêté.