Article 1er.La NCOI SA, établie à Malines, est enregistrée comme institution enregistrée d'enseignement supérieur.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2023-2024.
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.