Article 1er.Le Plan régional air-climat-énergie figurant en annexe du présent arrêté, accompagné de sa déclaration environnementale est adopté.
Art. 2.Le Ministre qui a la Transition climatique, l'Environnement, et l'Energie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-09-2023, p. 71478)