Texte 2023042709
TITRE Ier.- Du compte d'exécution du budget
Chapitre 1er.- Le budget des voies et moyens
Article 1er. L'estimation des droits constatés en faveur du Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens " ci-annexé, à la somme de : 5.551.000,00 €
Art. 2.Les droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2021 s'élèvent, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens " ci-annexé, à la somme de : 5.558.075,00 €
Chapitre 2.- Le budget général des dépenses
Art. 3.La prévision des crédits d'engagement à charge de Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.522.000,00 €
dont :
crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 5.522.000,00 €
crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €
Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2021 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.197.758,00 €
dont :
crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 5.197.758,00 €
crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €
Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge du Brugel, pour l'année budgétaire 2021, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.551.000,00 €
dont :
crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 5.551.000,00 €
crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €
Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2021 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.886.660,00 €
dont :
crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 4.886.660,00 €
crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €
Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance :
a)l'encours des engagements au 1er janvier 2021 est de : 694.676,00 €
b)les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : . . . . . 5.522.000,00 €
c)les engagements imputés sont de : . . . . . 5.197.758,00 €
d)la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : 324.242,00 €
e)les engagements annulés sont de : . . . . . 123.379,00 €
f)les crédits annulés à la fin de l'année 2021 sont de : . . . . . 324.242,00 €
g)l'encours des engagements au 31 décembre 2021 est de : . . . . . 882.395,00 €
et ce, conformément aux tableaux " Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) " et " Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables " ci-annexés.
TITRE II.- Du compte annuel
Chapitre 1er.- Le bilan au 31 décembre 2021
Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2021 s'établit comme suit :
| ACTIF | 6.747.705 | ACTIEF | |
| 20/27 | ACTIFS IMMOBILISES | 174.984 | VASTE ACTIVA |
| 20 | Frais d'établissement - Immobilisations incorporelles | 72.776 | Oprichtingskosten - Immateriële vaste activa |
| 22 | Terrains et Bâtiments | 0 | Terreinen en Gebouwen |
| 23 | Installations, machines et outillage d'exploitation | 1.312 | Installaties, machines en uitrusting voor exploitaties |
| 24 | Mobilier et matériel - Animaux et végétaux | 100.896 | Meubilair en materieel - Dieren en planten |
| 25 | Immobilisations corporelles détenues en Location-Financement et autres droits réels que de propriété | 0 | Vaste materiële activa in het bezit op grond van leasing en andere zakelijke rechten dan eigendomsrechten |
| 26 | Ouvrages de génie civil | 0 | Werken van burgerlijke bouwkunde |
| 21 | Immobilisations corporelles en cours | 0 | Materiële vaste activa in uitvoering |
| 27 | Immobilisations financières | 0 | Financiële vaste activa |
| 28/29 | CREANCES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE | 1.000 | VORDERINGEN OP MEER DAN EEN JAAR |
| 280/282 | Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même | 0 | Effecten van leningen op meer dan één jaar uitgegeven door derden of door de boekhoudkundige entiteit zelf |
| 283/288 | Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. | 1.000 | Andere Vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden |
| 29 | Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. | 0 | Andere vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden |
| 30 | STOCKS DE FABRICATION ET AUTRES STOCKS | 0 | VOORRADEN VOOR BEWERKING EN ANDERE VOORRADEN |
| 40/43 | CREANCES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE | 6.446.673 | VORDERINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR |
| 40 | Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les créances sur des tiers soumis au P.C.G., à la suite d'impositions fiscales propres) | 33.906 | Vorderingen op ten hoogste één jaar op niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden) |
| 41 | Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir | 0 | Vorderingen op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op niet aan het ARS onderworpen derden |
| 42 | Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. (autres que les créances sur ces tiers, à la suite d'impositions fiscales propres) | 6.412.767 | Vorderingen op ten hoogste een jaar op aan het ARS onderworpen derden (andere dan de vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden) |
| 43 | Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir | 0 | Vorderingen op meer dan een jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op aan het ARS onderworpen derden |
| 50-52-54-55-56-58 | PLACEMENTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE - DISPONIBLE FINANCIER-ACTIONS ET PARTS ET LEURS INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES - | 908 | FINANCIELE BELEGGINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR - FINANCIELE LIQUIDITEITEN - AANDELEN EN DEELBEWIJZEN EN HUN AFGELEIDE FINANCIELE INSTRUMENTEN |
| 50 | Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même détenus par l'entité comptable et échéant dans les douze mois à venir | 0 | Effecten van leningen op meer dan een jaar uitgegeven door derden welke binnen de komende twaalf maanden vervallen, in het bezit van de boekhoudkundige entiteit |
| 52 | Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable | 0 | Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable |
| 550/556 | Comptes bancaires et postaux à vue - Caisses espèces et équivalents | 908 | Bank- en postrekeningen op zicht - Kassen met contanten en gelijkaardige acti |
| 557/558 | Valeurs échues à l'encaissement - Virements financiers internes | 0 | Te incasseren vervallen waarden - Interne financiële overboekingen |
| 56 | Comptes bancaires et placements bancaires autre qu'à vue à un an au plus d'échéance | 0 | Bankrekeningen en beleggingen bij banken op ten hoogste één jaar, andere dan deze op zicht |
| 54 | Actions et parts ne constituant pas une participation financière | 0 | Aandelen en deelbewijzen die geen deelneming vormen |
| 58 | Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes d'actif) | 0 | Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 2, 4, of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (actiefrekeningen |
| 48 | COMPTES D'ACTIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE | 124.140 | WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET ACTIEF |
| PASSIF | 6.747.705 | PASSIEF | |
| 10/13 | FONDS PROPRES | 6.013.211 | EIGEN VERMOGEN |
| 10 | Actif net ou Avoir social - Passif net (-) (situation en fin de période) | 6.013.211 | Netto-actief of maatschappelijk vermogen - Nettopassief (-) (toestand op het einde van de periode) |
| 12 | Fonds propres affectés | 0 | Gereserveerde eigen fondsen |
| 13 | Fonds sociaux en faveur du personnel | 0 | Sociale Fondsen ten gunste van het personeel |
| 14 | PROVISIONS POUR CHARGES A VENIR | 0 | VOORZIENINGEN VOOR TOEKOMSTIGE KOSTEN |
| 17/19 | DETTES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE | 0 | SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR |
| 17 | Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable | 0 | Door de boekhoudkundige entiteit uitgegeven of overgenomen leningen op meer dan één jaar |
| 18 | Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. | 0 | Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden |
| 19 | Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. | 0 | Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden |
| 44/46/47 | DETTES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE | 734.055 | SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR |
| 44 | Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les dettes fiscales propres de l'entité comptable) | 713.048 | Schulden op ten hoogste één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van de eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit) |
| 45 | Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir | 0 | Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden |
| 46 | Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. (à l'exclusion des dettes fiscales propres de l'entité comptable) | 21.007 | Schulden op ten hoogste een jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden (met uitsluiting van eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit) |
| 47 | Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir | 0 | Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden |
| 51-53-57-59 | EMPRUNTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE | 0 | FINANCIELE LENINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR |
| 51 | Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable échéant dans les douze mois à venir | 0 | Leningen op meer dan één jaar uitgegeven of overgenomen door de boekhoudkundige entiteit welke binnen de komende twaalf maanden vervallen |
| 53 | Certificats et bons de trésorerie et titres analogues émis par l'entité comptable à un an au plus d'échéance - Monnaies émises par le Fonds monétaire (S.A.C.A.) | 0 | Schatkistcertificaten, schatkistbons en analoge effecten uitgegeven door de boekhoudkundige entiteit op ten hoogste één jaar - muntstukken uitgegeven door het Muntfonds (ADBA) |
| 57 | Emprunts bancaires à un an au plus d'échéance | 0 | Bij banken aangegane leningen op ten hoogste één jaar |
| 59 | Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes de passif) | 0 | Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 4, 5 of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (passiefrekeningen) |
| 49 | COMPTES DE PASSIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE | 439 | WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET PASSIEF |
Chapitre 2.- Le compte de résultats
Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :
| CHARGES | 5.573.502 | KOSTEN | |
| CHARGES COURANTES | 4.918.090 | COURANTE KOSTEN | |
| CHARGES DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION | 4.917.211 | PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEKOSTEN | |
| 60 | Utilisation de biens de consommation et de services de tiers pour fabrication ou revente | 0 | Aanwending van consumptiegoederen en diensten van derden voor bewerking of doorverkoop |
| 61 | Autres utilisations de biens de consommation et de services de tiers | 1.920.470 | Andere aanwendingen van verbruiksgoederen en van diensten van derden |
| 62 | Rémunérations directes et indirectes du personnel et des personnes assimilées | 2.887.990 | Directe en indirecte bezoldigingen van het personeel en van daarmee gelijkgestelde personen |
| 63 | Amortissements économiques sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles | 108.751 | Economische afschrijvingen op oprichtingskosten, op immateriële vaste activa en op materiële vaste activa |
| 640/648 | SUBVENTIONS ECONOMIQUES A LA PRODUCTION | 0 | ECONOMISCHE SUBSIDIES AAN DE PRODUCTIE |
| 619 & 659 | IMPOTS ET TAXES A CHARGE DE L'ENTITE COMPTABLE | 0 | BELASTINGEN EN TAKSEN TEN LASTE VAN DE BOEKHOUDKUNDIGE ENTITEIT |
| 65 | INTERETS ET AUTRES CHARGES FINANCIERES COURANTES - LOYERS DE TERRAINS | 879 | INTERESTEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE LASTEN - HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN |
| 66 | PRESTATIONS SOCIALES | 0 | SOCIALE PRESTATIES |
| 649 & 670/679 | TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QUE PRESTATIONS SOCIALES | 0 | ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN SOCIALE PRESTATIES |
| CHARGES EN CAPITAL | 655.412 | KAPITAALKOSTEN | |
| 687 | IMPOTS EN CAPITAL | 0 | VERMOGENSHEFFINGEN |
| 680/689 | AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL | 0 | ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN |
| 690/698 | PERTES EN CAPITAL | 0 | KAPITAALVERLIEZEN |
| 699 | . DOTATIONS AUX FONDS PROPRES AFFECTES | 655.412 | . DOTATIES AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN |
| 699 | . DOTATIONS AUX FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL | 0 | . DOTATIES AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL |
| 699 | . DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR | 0 | . DOTATIES AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN |
| 699 | . AUGMENTATION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU DIMINUTION DU PASSIF NET | 0 | . VERHOGING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERMINDERING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERHOGING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN |
| PRODUITS | 5.573.502 | OPBRENGSTEN | |
| PRODUITS COURANTS | 5.573.502 | COURANTE OPBRENGSTEN | |
| PRODUITS DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION | 7.743 | PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEOPBRENGSTEN | |
| 70 | Ventes de biens fabriqués par l'entité et de marchandises acquises en vue de leur revente - Ventes en "seconde main" et ventes accessoires - Autoproduction immobilisée | 0 | Verkopen van door de entiteit vervaardigde goederen en van handelsgoederen verworven met het oog op hun doorverkoop - "tweedehands" verkopen en bijkomstige verkopen - Zelf geproduceerde vaste activa |
| 71 | Prestations de services facturées | 7.743 | Gefactureerde prestaties van diensten |
| 72 | IMPOTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS | 0 | BELASTINGEN OP DE PRODUCTIE EN DE INVOER |
| 73 | IMPOTS COURANTS SUR LE REVENU ET LE PATRIMOINE | 0 | COURANE BELASTINGEN OP INKOMEN EN OP VERMOGEN |
| 74 | COTISATIONS SOCIALES EFFECTIVES ET IMPUTEES | 0 | EFFECTIEVE EN TOEGEREKENDE SOCIALE BIJDRAGEN |
| 75 | INTERETS ET AUTRES REVENUS FINANCIERS COURANTS - LOYERS DE TERRAINS ET DE GISEMENTS A RECEVOIR | 0 | TE ONT.V.A.NGEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE INKOMSTEN - TE ONT.V.A.NGEN HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN EN MINERALE RESERVES |
| 76 | TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QU'IMPOTS ET COTISATIONS SOCIALES | 5.565.759 | ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN BELASTINGEN EN SOCIALE BEDRAGEN |
| PRODUITS EN CAPITAL | 0 | KAPITAALOPBRENGSTEN | |
| 771/776 | IMPOTS EN CAPITAL | 0 | VERMOGENSHEFFINGEN |
| 78 | AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL | 0 | ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN |
| 790/798 | GAINS EN CAPITAL | 0 | KAPITAALWINSTEN |
| 799 | . REPRISES SUR FONDS PROPRES AFFECTES | 0 | . TERUGNEMINGEN AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN |
| 799 | . REPRISES SUR FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL | 0 | . TERUGNEMINGEN AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL |
| 799 | . REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR | 0 | . TERUGNEMINGEN AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN |
| 799 | . DIMINUTION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU AUGMENTATION DU PASSIF NET | 0 | . VERMINDERING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERHOGING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERMINDERING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN |
Chapitre 3.- Le compte de récapitulation des opérations budgétaires
Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :
| SEC | Libellés | Benamingen | |
| 80100 | Dépenses à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9 | xxxxx € | Uitgaven te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9 |
| 80310 | Opérations internes diverses | xxxxx € | Diverse interne verrichtingen |
| 80320 | Régularisations avec d'autres exercices | xxxxx € | Verrekeningen met andere dienstjaren |
| 80400 | Annuités en matière de leasings financiers | xxxxx € | Annuïteiten met betrekking tot financiële leasings |
| 81111 | Rémunération suivant les barèmes | 1.868.574,00 € | Bezoldiging volgens weddeschalen |
| 81112 | Autres éléments de la rémunération | 298.322,00 € | Overige bezoldigingselementen |
| 81120 | Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds | 619.235,00 € | Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen |
| 81131 | Allocations directes | 30.336,00 € | Directe toelagen |
| 81132 | Paiement maintenu du salaire | xxxxx € | Doorbetaling van loon |
| 81133 | Pensions du personnel des administrations publiques | xxxxx € | Pensioenen van overheidspersoneel |
| 81140 | Salaire en nature | 86.777,00 € | Lonen in natura |
| 81211 | Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques | 1.440.364,00 € | Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 81212 | Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques | 376.122,00 € | Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 81221 | Frais généraux de fonctionnement payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques | 111.663,00 € | Algemene werkingskosten vergoed binnen de overheidssector |
| 81222 | Locations de bâtiments payées à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Huurgelden van gebouwen vergoed binnen de overheidssector |
| 81250 | Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector |
| 81410 | Frais payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur | xxxxx € | Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 81420 | Frais payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur | xxxxx € | Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed binnen de overheidssector |
| 82110 | Intérêts de la dette publique en euros | xxxxx € | Rente op overheidsschuld in euro |
| 82120 | Intérêts de la dette publique en monnaies étrangères | xxxxx € | Rente op overheidsschuld in vreemde valuta |
| 82130 | Intérêts de la dette publique à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Rente op schuld binnen de overheidssector |
| 82140 | Intérêts de la dette commerciale | xxxxx € | Rente op commerciële schuld |
| 82150 | Intérêts sur leasings financiers | xxxxx € | Rente op financiële leasings |
| 82160 | Autres intérêts | xxxxx € | Andere rente |
| 82410 | Paiements à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de location de terres | xxxxx € | Huurgelden van gronden : Betalingen aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 82420 | Paiements à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de location de terres | xxxxx € | Huurgelden van gronden : Betalingen binnen de overheidssector |
| 82500 | Dividendes distribués | xxxxx € | Uitbetaalde dividenden |
| 83111 | Subventions réduisant les intérêts aux entreprises publiques | xxxxx € | Rentesubsidies aan overheidsbedrijven |
| 83112 | Subventions réduisant les intérêts aux autres entreprises | xxxxx € | Rentesubsidies aan andere bedrijven |
| 83121 | Subventions en matière de prix aux entreprises publiques | xxxxx € | Prijssubsidies aan overheidsbedrijven |
| 83122 | Autres subventions d'exploitation aux entreprises publiques | xxxxx € | Overige exploitatiesubsidies aan overheidsbedrijven |
| 83131 | Subventions en matière de prix à des producteurs autres que les entreprises publiques | xxxxx € | Prijssubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven |
| 83132 | Autres subventions d'exploitation à des producteurs autres que les entreprises publiques | xxxxx € | Overige exploitatiesubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven |
| 83140 | Réduction de cotisations patronales ciblées | xxxxx € | Vermindering van werkgeversbijdragen voor bepaalde doelgroepen |
| 83200 | Transferts de revenus, autres que des subventions d'exploitation, aux entreprises et institutions financières | xxxxx € | Inkomensoverdrachten, die geen exploitatiesubsidies zijn, aan bedrijven en financiële instellingen |
| 83300 | Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 83410 | Pensions de veuves et orphelins du personnel des administrations publiques | xxxxx € | Weduwen- en wezenpensioenen van het overheidspersoneel |
| 83420 | Transferts de revenus aux ménages - Pensions de guerre | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Oorlogspensioenen |
| 83431 | Transferts de revenus aux ménages - Prestations en espèces | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Geldelijke uitkeringen |
| 83432 | Transferts de revenus aux ménages - Prestations en nature | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Uitkeringen in natura |
| 83441 | Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en espèces | xxxxx € | Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Geldelijke uitkeringen |
| 83442 | Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en nature | xxxxx € | Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Uitkeringen in natura |
| 83450 | Autres prestations aux ménages en tant que producteurs | xxxxx € | Overige uitkeringen aan gezinnen als producenten |
| 83510 | Transferts de revenus aux institutions de l'UE | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan EU-instellingen |
| 83520 | Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) |
| 83530 | Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 83540 | Transferts de revenus aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 83550 | Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) |
| 83560 | Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 84110 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : au pouvoir institutionnel | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan de institutionele overheid |
| 84120 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan niet-organieke begrotingsfondsen |
| 84130 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 84140 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 84150 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 84160 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan vzw's van de overheid |
| 84170 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux autres untés publiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan andere eenheden van de overheid |
| 84210 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden |
| 84220 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte |
| 84230 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap |
| 84240 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid |
| 84250 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten |
| 84260 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten |
| 84270 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen |
| 84280 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Subvention globale à la sécurité sociale | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Globale rijkstoelage aan de sociale zekerheid |
| 84290 | Autres transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Overige inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen |
| 84311 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions générales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Algemene bijdragen |
| 84312 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions spécifiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Specifieke bijdragen |
| 84313 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux charges d'intérêt | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rentelasten |
| 84314 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux traitements du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel |
| 84315 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux pensions du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel |
| 84316 | Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs |
| 84321 | Transferts de revenus aux communes - Contributions générales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Algemene bijdragen |
| 84322 | Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen |
| 84323 | Transferts de revenus aux communes - Contributions aux charges d'intérêt | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rentelasten |
| 84324 | Transferts de revenus aux communes - Contributions aux traitements du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel |
| 84325 | Transferts de revenus aux communes - Contributions aux pensions du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel |
| 84326 | Transferts de revenus aux communes - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs |
| 84340 | Transferts de revenus aux ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan vzw's van de lokale overheden |
| 84351 | Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zone de police | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Politiezones |
| 84352 | Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - CPAS | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : OCMW's |
| 84353 | Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13 | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 |
| 84354 | Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zones de secours | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones |
| 84359 | Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden |
| 84410 | Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux traitements du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel |
| 84420 | Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux pensions du personnel enseignant | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel |
| 84430 | Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs |
| 84440 | Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux charges d'intérêt de l'enseignement | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rentelasten van het onderwijs |
| 84511 | Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire française | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie |
| 84512 | Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire flamande | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie |
| 84513 | Transferts de revenus aux commissions communautaires : commission communautaire commune | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie |
| 84524 | Transferts de revenus aux communautés : communauté française | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap |
| 84525 | Transferts de revenus aux communautés : communauté flamande | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap |
| 84526 | Transferts de revenus aux communautés : communauté germanophone | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap |
| 84534 | Transferts de revenus aux régions : Région wallonne | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest |
| 84535 | Transferts de revenus aux régions : Région de Bruxelles-Capitale | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest |
| 84540 | Transferts de revenus au pouvoir fédéral | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan de federale overheid |
| 84550 | Transferts de revenus vers des unités interrégionales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten aan interregionale eenheden |
| 85111 | Aides à l'investissement aux entreprises publiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan overheidsbedrijven |
| 85112 | Aides à l'investissement aux entreprises privées | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan privébedrijven |
| 85121 | Autres transferts en capital aux entreprises publiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan overheidsbedrijven |
| 85122 | Autres transferts en capital aux entreprises privées | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan privébedrijven |
| 85130 | Autres transferts en capital aux institutions de crédit | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan kredietinstellingen |
| 85140 | Autres transferts en capital aux sociétés d'assurance | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan verzekeringsmaatschappijen |
| 85210 | Aides à l'investissement aux ASBL au service des ménages | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 85220 | Autres transferts en capital aux ASBL au service des ménages | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 85310 | Aides à l'investissement aux ménages | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan gezinnen |
| 85320 | Autres transferts en capital aux ménages | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan gezinnen |
| 85411 | Transferts en capital aux institutions de l'UE : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen: investeringsbijdragen |
| 85412 | Transferts en capital aux institutions de l'UE: autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten |
| 85421 | Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen |
| 85422 | Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres tranferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 85431 | Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden): investeringsbijdragen |
| 85432 | Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres tranferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 85441 | Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: investeringsbijdragen |
| 85442 | Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres tranferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten |
| 85451 | Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen |
| 85452 | Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 85461 | Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden): investeringsbijdragen |
| 85462 | Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 86111 | Aides à l'investissement au pouvoir institutionnel | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan de institutionele overheid |
| 86112 | Autres transferts en capital au pouvoir institutionnel | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan de institutionele overheid |
| 86121 | Aides à l'investissement aux fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan niet-organieke begrotingsfondsen |
| 86122 | Autres transferts en capital aux fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan niet-organieke begrotingsfondsen |
| 86131 | Aides à l'investissement aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 86132 | Autres transferts en capital aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 86141 | Aides à l'investissement aux organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 86142 | Autres transferts en capital aux organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 86151 | Aides à l'investissement aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 86152 | Autres transferts en capital aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 86161 | Aides à l'investissement aux ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan vzw's van de overheid |
| 86162 | Autres transferts en capital aux ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de overheid |
| 86171 | Aides à l'investissement aux autres unités publiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan andere eenheden van de overheid |
| 86172 | Autres transferts en capital aux autres unités publiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan andere eenheden van de overheid |
| 86210 | Aides à l'investissement aux administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan de socialezekerheidsinstellingen |
| 86220 | Autres transferts en capital aux administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen |
| 86311 | Aides à l'investissement aux provinces | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan provincies |
| 86312 | Autres transferts en capital aux provinces | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan provincies |
| 86321 | Aides à l'investissement aux communes | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan gemeenten |
| 86322 | Autres transferts en capital aux communes | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan gemeenten |
| 86331 | Aides à l'investissement aux provinces et communes - non ventilé | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 86332 | Autres transferts en capital aux provinces et communes - non ventilé | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 86341 | Aides à l'investissement aux ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan vzw's van de lokale overheden |
| 86342 | Autres transferts en capital aux ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de lokale overheden |
| 86351 | Transfert en capital aux administrations publiques locales : zone de police | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Politiezones |
| 86352 | Transfert en capital aux administrations publiques locales : CPAS | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : OCMW's |
| 86353 | Transfert en capital aux administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313 | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 |
| 86354 | Transfert en capital aux administrations publiques locales : zones de secours | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones |
| 86359 | Transfert en capital aux administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden |
| 86410 | Aides à l'investissement à l'enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Investeringsbijdragen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 86420 | Autres transferts en capital à l'enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 86510 | Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire française | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie |
| 86511 | Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire flamande | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie |
| 86512 | Transferts en capital aux commissions communautaires : commission communautaire commune | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie |
| 86524 | Transferts en capital aux communautés : communauté française | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap |
| 86525 | Transferts en capital aux communautés : communauté flamande | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap |
| 86526 | Transferts en capital aux communautés : communauté germanophone | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap |
| 86534 | Transferts en capital aux régions : Région wallonne | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest |
| 86535 | Transferts en capital aux régions : Région de Bruxelles-Capitale | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest |
| 86540 | Transferts en capital au pouvoir fédéral | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan de federale overheid |
| 86550 | Transferts en capital vers des unités interrégionales | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten aan interregionale eenheden |
| 87111 | Achat de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van gronden binnen de overheidssector |
| 87112 | Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector |
| 87121 | Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector |
| 87122 | Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken in andere sectoren dan de overheidssector |
| 87131 | Achats de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector |
| 87132 | Achats de bâtiments existants dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aankoop van bestaande gebouwen in andere sectoren dan de overheidssector |
| 87200 | Constructions de bâtiments | xxxxx € | Nieuwbouw van gebouwen |
| 87290 | Travaux immobiliers réalisés en régie propre | xxxxx € | Werken in onroerende staat uitgevoerd in eigen beheer |
| 87310 | Travaux routiers | xxxxx € | Wegenbouwkundige werken |
| 87320 | Travaux hydrauliques | xxxxx € | Waterbouwkundige werken |
| 87330 | Pipe-lines | xxxxx € | Pijplijnen |
| 87340 | Autres ouvrages | xxxxx € | Overige werken |
| 87390 | Travaux d'infrastructure réalisés en régie propre | xxxxx € | Infrastructuurwerken uitgevoerd in eigen beheer |
| 87410 | Achats de matériel de transport | xxxxx € | Aankoop van vervoermaterieel |
| 87421 | Non utilisé | xxxxx € | Niet gebruikt |
| 87422 | Acquisitions d'autre matériel | 55.267,00 € | Verwerving van overig materieel |
| 87430 | Frais enregistrés lors de l'achat et de la vente de terrains et bâtiments | xxxxx € | Overdrachtskosten bij aan- en verkoop van gronden en gebouwen |
| 87440 | Acquisitions de patentes, brevets et autres biens incorporels | xxxxx € | Verwerving van patenten, octrooien en andere immateriële goederen |
| 87450 | Acquisitions d'objets de valeur | xxxxx € | Verwerving van waardevolle voorwerpen |
| 87460 | Acquisitions d'actifs cultivés (végétaux et animaux) | xxxxx € | Verwerving van teeltgoederen (planten en dieren) |
| 87470 | Acquisitions de biens militaires durables | xxxxx € | Verwerving van duurzame militaire goederen |
| 87480 | Acquisitions en matière de recherche et développement | xxxxx € | Verwerving inzake onderzoek en ontwikkeling |
| 87490 | Investissements mobiliers réalisés en régie propre | xxxxx € | Roerende investeringen uitgevoerd in eigen beheer |
| 87500 | Constitution de stocks | xxxxx € | Voorraadtoename |
| 88111 | Octrois de crédits aux entreprises publiques | xxxxx € | Kredietverleningen aan overheidsbedrijven |
| 88112 | Octrois de crédits aux entreprises privées | xxxxx € | Kredietverleningen aan privébedrijven |
| 88121 | Octrois de crédits aux institutions publiques de crédit | xxxxx € | Kredietverleningen aan openbare kredietinstellingen |
| 88122 | Octrois de crédits aux institutions privées de crédit | xxxxx € | Kredietverleningen aan privékredietinstellingen |
| 88131 | Octrois de crédits aux sociétés publiques d'assurance | xxxxx € | Kredietverleningen aan openbare verzekeringsmaatschappijen |
| 88132 | Octrois de crédits aux sociétés privées d'assurance | xxxxx € | Kredietverleningen aan privéverzekeringsmaatschappijen |
| 88141 | Participations dans des entreprises publiques | xxxxx € | Deelnemingen in overheidsbedrijven |
| 88142 | Participations dans des entreprises privées | xxxxx € | Deelnemingen in privébedrijven |
| 88151 | Participations dans des institutions publiques de crédit | xxxxx € | Deelnemingen in openbare kredietinstellingen |
| 88152 | Participations dans des institutions privées de crédit | xxxxx € | Deelnemingen in privékredietinstellingen |
| 88161 | Participations dans des sociétés publiques d'assurance | xxxxx € | Deelnemingen in openbare verzekeringsmaatschappijen |
| 88162 | Participations dans des sociétés privées d'assurance | xxxxx € | Deelnemingen in privéverzekeringsmaatschappijen |
| 88170 | Autres produits financiers | xxxxx € | Andere financiële producten |
| 88200 | Octrois de crédits aux ASBL au service des ménages | xxxxx € | Kredietverleningen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 88300 | Octrois de crédits aux ménages | xxxxx € | Kredietverleningen aan gezinnen |
| 88411 | Octrois de crédits aux institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietverleningen aan EU-instellingen |
| 88412 | Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (overheden) |
| 88413 | Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 88414 | Octrois de crédits aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietverleningen aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 88415 | Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) |
| 88416 | Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 88421 | Participations dans des institutions de l'UE | xxxxx € | Deelnemingen in EU-instellingen |
| 88422 | Participations dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Deelnemingen in lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 88423 | Participations dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Deelnemingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 88424 | Participations dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Deelnemingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 88511 | Octrois de crédits au pouvoir institutionnel | xxxxx € | Kredietverleningen aan de institutionele overheid |
| 88512 | Octrois de crédits aux fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Kredietverleningen aan niet-organieke begrotingsfondsen |
| 88513 | Octrois de crédits aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Kredietverleningen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 88514 | Octrois de crédits aux organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Kredietverleningen aan administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 88515 | Octrois de crédits aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Kredietverleningen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 88516 | Octrois de crédits aux ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Kredietverleningen aan vzw's van de overheid |
| 88517 | Octrois de crédits aux autres unités publiques | xxxxx € | Kredietverleningen aan andere eenheden van de overheid |
| 88520 | Octrois de crédits aux administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Kredietverleningen aan de socialezekerheidsinstellingen |
| 88531 | Octrois de crédits aux provinces | xxxxx € | Kredietverleningen aan provincies |
| 88532 | Octrois de crédits aux communes | xxxxx € | Kredietverleningen aan gemeenten |
| 88533 | Octrois de crédits aux provinces et communes - non ventilé | xxxxx € | Kredietverleningen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 88534 | Octrois de crédits aux ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Kredietverleningen aan vzw's van de lokale overheden |
| 88535 | Octrois de crédits aux autres administrations publiques locales | xxxxx € | Kredietverleningen aan overige lokale overheden |
| 88540 | Octrois de crédits à l'enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Kredietverleningen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 88550 | Octrois de crédits à d'autres groupes institutionnels | xxxxx € | Kredietverleningen aan andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten, |
| 88561 | Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI | xxxxx € | Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep |
| 88562 | Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale | xxxxx € | Deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid |
| 88563 | Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux | xxxxx € | Deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden |
| 88564 | Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 88565 | Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI | xxxxx € | Deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen |
| 89110 | Remboursements de la dette en euros | xxxxx € | Aflossingen van de schuld in euro |
| 89120 | Remboursements de la dette en monnaies étrangères | xxxxx € | Aflossingen van de schuld in vreemde valuta |
| 89130 | Remboursements de la dette à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Aflossingen van de schuld binnen de overheidssector |
| 89170 | Amortissements sur leasings financiers | xxxxx € | Aflossingen bij financiële leasings |
| 89200 | Démonétisations | xxxxx € | Ontmuntingen |
| 89300 | Réduction de fonds propres | xxxxx € | Verlaging van het eigen vermogen |
| Total budget des dépenses | 4.886.660,00 | Totaal begroting uitgaven | |
| 90600 | Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9 | 7.536,00 € | Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9 |
| 90810 | Opérations internes diverses | xxxxx € | Diverse interne verrichtingen |
| 90820 | Régularisations avec d'autres exercices | xxxxx € | Verrekeningen met andere dienstjaren |
| 91611 | Ventes de biens non durables et de services aux entreprises | xxxxx € | Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven |
| 91612 | Ventes de biens non durables et de services aux ASBL au service des ménages et aux ménages | xxxxx € | Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen en aan gezinnen |
| 91613 | Ventes de biens non durables et de services à l'étranger | xxxxx € | Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan het buitenland |
| 91620 | Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques | 114,00 € | Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector |
| 91810 | Recettes d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques | xxxxx € | Ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector |
| 91820 | Recettes à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques | xxxxx € | Ontvangsten afkomstig van wegen- en waterbouwkundige werken : ontvangsten binnen de overheidssector |
| 91900 | Production de biens d'investissement en régie propre | xxxxx € | Productie van investeringsgoederen in eigen beheer |
| 92610 | Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector |
| 92620 | Perception d'intérêts à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Rente-ontvangsten binnen de overheidssector |
| 92810 | Concessions | xxxxx € | Concessies |
| 92820 | Dividendes reçus | xxxxx € | Dividenden |
| 92830 | Locations de terres | xxxxx € | Huurgelden van gronden |
| 93610 | Taxes à l'importation | xxxxx € | Invoerrechten |
| 93620 | Droits d'accise et autres impôts sur la consommation | xxxxx € | Accijnzen en andere verbruiksbelastingen |
| 93630 | Taxe sur la valeur ajoutée | xxxxx € | Belasting op de toegevoegde waarde |
| 93640 | Droits d'enregistrement | xxxxx € | Registratierechten |
| 93650 | Bénéfices des monopoles fiscaux des pouvoirs publics ou d'entreprises publiques à caractère de monopole | xxxxx € | Winsten van fiscale overheidsmonopolies of van openbare bedrijven met een monopolistisch karakter |
| 93660 | Taxe de circulation | xxxxx € | Verkeersbelasting |
| 93670 | Taxes sur la pollution | xxxxx € | Milieuheffingen |
| 93680 | Taxes et impôts immobiliers, à l'exception du précompte immobilier | xxxxx € | Heffingen en belastingen op onroerende goederen, met uitzondering van de onroerende voorheffing |
| 93690 | Taxes diverses | xxxxx € | Diverse belastingen |
| 93710 | Impôts directs à charge des entreprises, institutions de crédit et sociétés d'assurance | xxxxx € | Directe belastingen ten laste van bedrijven, kredietinstellingen en verzekeringsmaatschappijen |
| 93720 | Impôts directs à charge des ménages et des ASBL au service des ménages | xxxxx € | Directe belastingen ten laste van gezinnen en vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 93730 | Contributions sécurité sociale à charge des employeurs - pouvoirs publics | xxxxx € | Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werkgevers - overheid |
| 93740 | Contributions sécurité sociale à charge d'autres employeurs | xxxxx € | Socialezekerheidsbijdragen ten laste van andere werkgevers |
| 93750 | Contributions sécurité sociale à charge des travailleurs | 15.247,00 € | Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werknemers |
| 93760 | Retenues pour le Fonds des pensions de survie | xxxxx € | Bijdragen voor het Fonds voor Overlevingspensioenen |
| 93770 | Autres contributions de nature obligatoire | xxxxx € | Andere verplichte bijdragen |
| 93810 | Autres transferts de revenus des entreprises | xxxxx € | Overige inkomensoverdrachten van bedrijven |
| 93820 | Autres transferts de revenus des institutions de crédit | xxxxx € | Overige inkomensoverdrachten van kredietinstellingen |
| 93830 | Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance | 0,00 € | Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen |
| 93840 | Autres transferts de revenus des ASBL au service des ménages | xxxxx € | Overige inkomensoverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 93850 | Autres transferts de revenus des ménages | xxxxx € | Overige inkomensoverdrachten van gezinnen |
| 93910 | Des institutions de l'UE | xxxxx € | Van EU-instellingen |
| 93920 | Transferts de revenus des pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) |
| 93930 | Transferts de revenus des pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 93940 | Transferts de revenus des institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 93950 | Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) |
| 93960 | Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 94610 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel | 5.535.178,00 € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid |
| 94620 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van niet-organieke begrotingsfondsen |
| 94630 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 94640 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 94650 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 94660 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van vzw's van de overheid |
| 94670 | Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des autres unités publiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van andere eenheden van de overheid |
| 94710 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden |
| 94720 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte |
| 94730 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap |
| 94740 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid |
| 94750 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten |
| 94760 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten |
| 94770 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen |
| 94780 | Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Autres transferts de revenus des administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Overige inkomenoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen |
| 94811 | Transferts de revenus des provinces - Contributions générales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van provincies Algemene bijdragen |
| 94812 | Transferts de revenus des provinces - Contributions spécifiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van provincies Specifieke bijdragen |
| 94821 | Transferts de revenus des communes - Contributions générales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van gemeenten Algemene bijdragen |
| 94822 | Transferts de revenus des communes - Contributions spécifiques | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van gemeenten Specifieke bijdragen |
| 94840 | Transferts de revenus des ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Inkomensoverdrachten Van vzw's van de lokale overheden |
| 94851 | Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zone de police | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Politiezones |
| 94852 | Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - CPAS | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lokale overheden : OCMW's |
| 94853 | Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13 | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 |
| 94854 | Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zones de secours | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones |
| 94859 | Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden |
| 94911 | Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire française | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie |
| 94912 | Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire flamande | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie |
| 94913 | Transferts de revenus des commissions communautaires : commission communautaire commune | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie |
| 94924 | Transferts de revenus des communautés : communauté française | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap |
| 94925 | Transferts de revenus des communautés : communauté flamande | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap |
| 94926 | Transferts de revenus des communautés : communauté germanophone | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap |
| 94934 | Transferts de revenus des régions : Région wallonne | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gewesten : Waals Gewest |
| 94935 | Transferts de revenus des régions : Région de Bruxelles-Capitale | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest |
| 94940 | Transferts de revenus du pouvoir fédéral | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van de federale overheid |
| 94950 | Transferts de revenus d'unités interrégionales | xxxxx € | Inkomensoverdrachten van interregionale eenheden |
| 95610 | Impôt en capital - Des entreprises | xxxxx € | Vermogensheffingen - Van bedrijven |
| 95620 | Impôt en capital - Des institutions de crédit | xxxxx € | Vermogensheffingen - Van kredietinstellingen |
| 95630 | Impôt en capital - Des sociétés d'assurance | xxxxx € | Vermogensheffingen - Van verzekeringsmaatschappijen |
| 95640 | Impôt en capital - Des ASBL au service des ménages | xxxxx € | Vermogensheffingen - Van vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 95650 | Impôt en capital - Des ménages | xxxxx € | Vermogensheffingen - Van gezinnen |
| 95710 | Non utilisé | xxxxx € | Niet gebruikt |
| 95720 | Autres transferts en capital des entreprises | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van bedrijven |
| 95730 | Autres transferts en capital des institutions de crédit | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van kredietinstellingen |
| 95740 | Autres transferts en capital des sociétés d'assurance | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van verzekeringsmaatschappijen |
| 95810 | Transferts en capital des ASBL au service des ménages | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 95820 | Transferts en capital des ménages | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van gezinnen |
| 95911 | Transferts en capital des institutions de l'UE : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen: investeringsbijdragen |
| 95912 | Transferts en capital des institutions de l'UE : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten |
| 95921 | Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen |
| 95922 | Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 95930 | Transferts en capital des pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 95941 | Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: investeringsbijdragen |
| 95942 | Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen: overige kapitaaloverdrachten |
| 95951 | Transferts en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): investeringsbijdragen |
| 95952 | Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden): overige kapitaaloverdrachten |
| 95960 | Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 96611 | Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Investeringsbijdragen van de institutionele overheid |
| 96612 | Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid |
| 96621 | Aides à l'investissement des fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen van niet-organieke begrotingsfondsen |
| 96622 | Autres transferts en capital des fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van niet-organieke begrotingsfondsen |
| 96631 | Aides à l'investissement des services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Investeringsbijdragen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 96632 | Autres transferts en capital des services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 96641 | Aides à l'investissement des organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Investeringsbijdragen van administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 96642 | Autres transferts en capital des organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 96651 | Aides à l'investissement des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Investeringsbijdragen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 96652 | Autres transferts en capital des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 96661 | Aides à l'investissement des ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen van vzw's van de overheid |
| 96662 | Autres transferts en capital des ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de overheid |
| 96671 | Aides à l'investissement des autres unités publiques | xxxxx € | Investeringsbijdragen van andere eenheden van de overheid |
| 96672 | Autres transferts en capital des autres unités publiques | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van andere eenheden van de overheid |
| 96700 | Transferts en capital des administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen |
| 96811 | Aides à l'investissement des provinces | xxxxx € | Investeringsbijdragen van provincies |
| 96812 | Autres transferts en capital des provinces | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van provincies |
| 96821 | Aides à l'investissement des communes | xxxxx € | Investeringsbijdragen van gemeenten |
| 96822 | Autres transferts en capital des communes | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van gemeenten |
| 96831 | Aides à l'investissement des provinces et communes - non ventilé | xxxxx € | Investeringsbijdragen van provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 96832 | Autres transferts en capital des provinces et communes - non ventilé | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 96841 | Aides à l'investissement des ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Investeringsbijdragen van vzw's van de lokale overheden |
| 96842 | Autres transferts en capital des ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de lokale overheden |
| 96851 | Transfert en capital des administrations publiques locales : zone de police | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Politiezones |
| 96852 | Transfert en capital des administrations publiques locales : CPAS | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : OCMW's |
| 96853 | Transfert en capital des administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313 | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 |
| 96854 | Transfert en capital des administrations publiques locales : zones de secours | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones |
| 96859 | Transfert en capital des administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden |
| 96911 | Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire française | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Kapitaaloverdrachten van de federale overheid |
| 96912 | Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire flamande | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie |
| 96913 | Transferts en capital des commissions communautaires : commission communautaire commune | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie |
| 96924 | Transferts en capital des communautés : communauté française | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap |
| 96925 | Transferts en capital des communautés : communauté flamande | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap |
| 96926 | Transferts en capital des communautés : communauté germanophone | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap |
| 96934 | Transferts en capital des régions : Région wallonne | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Waals Gewest |
| 96935 | Transferts en capital des régions : Région de Bruxelles-Capitale | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest |
| 96940 | Transferts en capital du pouvoir fédéral | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van de federale overheid |
| 96950 | Transferts en capital d'unités interrégionales | xxxxx € | Kapitaaloverdrachten van interregionale eenheden |
| 97611 | Ventes de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van gronden binnen de overheidssector |
| 97612 | Ventes de terrains à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van gronden aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 97621 | Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector |
| 97622 | Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 97631 | Ventes de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector |
| 97632 | Ventes de bâtiments existants à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques | xxxxx € | Verkoop van bestaande gebouwen aan andere sectoren dan de overheidssector |
| 97710 | Ventes de matériel de transport | xxxxx € | Verkoop van vervoermaterieel |
| 97720 | Ventes d'autre matériel | xxxxx € | Verkoop van overig materieel |
| 97730 | Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels | xxxxx € | Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen |
| 97740 | Ventes d'objets de valeur | xxxxx € | Verkoop van waardevolle voorwerpen |
| 97750 | Ventes d'actifs cultivés (végétaux et animaux) | xxxxx € | Verkoop van teeltgoederen (planten en dieren) |
| 97760 | Non utilisé | xxxxx € | Brussels Hoofdstedelijk Gewest |
| 97770 | Ventes de biens militaires durables | xxxxx € | Verkoop van duurzame militaire goederen |
| 97780 | Ventes en matière de recherche et développement | xxxxx € | Verkoop inzake onderzoek en ontwikkeling |
| 97800 | Réduction des stock | xxxxx € | Voorraadverminderingen |
| 98610 | Remboursements de crédits par les entreprises | xxxxx € | Kredietaflossingen door bedrijven |
| 98620 | Remboursements de crédits par les institutions de crédit | xxxxx € | Kredietaflossingen door kredietinstellingen |
| 98630 | Remboursements de crédits par les sociétés d'assurance | xxxxx € | Kredietaflossingen door verzekeringsmaatschappijen |
| 98640 | Liquidations de participations dans les entreprises | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen in bedrijven |
| 98650 | Liquidations de participations dans les institutions de crédit | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen in kredietinstellingen |
| 98660 | Liquidations de participations dans les sociétés d'assurance | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen in verzekeringsmaatschappijen |
| 98670 | Autres produits financiers | xxxxx € | Andere financiële producten |
| 98710 | Remboursements de crédits par les ASBL au service des ménages | xxxxx € | Kredietaflossingen door vzw's ten behoeve van de gezinnen |
| 98720 | Remboursements de crédits par les ménages | xxxxx € | Kredietaflossingen door gezinnen |
| 98811 | Remboursement de crédits par les institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietaflossingen door EU-instellingen |
| 98812 | Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (overheden) |
| 98813 | Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 98814 | Remboursement de crédits par des institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietaflossingen door internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 98815 | Par des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) | xxxxx € | Door landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) |
| 98816 | Par des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Door landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 98821 | Remboursement de crédits dans des institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietaflossingen in EU-instellingen |
| 98822 | Remboursement de crédits dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kredietaflossingen in lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 98823 | Remboursement de crédits dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE | xxxxx € | Kredietaflossingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen |
| 98824 | Remboursement de crédits dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) | xxxxx € | Kredietaflossingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) |
| 98911 | Remboursement de crédits du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Kredietaflossingen van de institutionele overheid |
| 98912 | Remboursement de crédits des fonds budgétaires non organiques | xxxxx € | Kredietaflossingen van niet-organieke begrotingsfondsen |
| 98913 | Remboursement de crédits des services administratifs à comptabilité autonome (SACA) | xxxxx € | Kredietaflossingen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) |
| 98914 | Remboursement de crédits des organismes administratifs publics (OAP) | xxxxx € | Kredietaflossingen van administratieve openbare instellingen (AOI) |
| 98915 | Remboursement de crédits des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel | xxxxx € | Kredietaflossingen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid |
| 98916 | Remboursement de crédits des ASBL des administrations publiques | xxxxx € | Kredietaflossingen van vzw's van de overheid |
| 98917 | Remboursement de crédits des autres unités publiques | xxxxx € | Kredietaflossingen van andere eenheden van de overheid |
| 98920 | Remboursements de crédits par les administrations de sécurité sociale | xxxxx € | Kredietaflossingen door de socialezekerheidsinstellingen |
| 98931 | Remboursement de crédits par les provinces | xxxxx € | Kredietaflossingen door provincies |
| 98932 | Remboursement de crédits par les communes | xxxxx € | Kredietaflossingen door gemeenten |
| 98933 | Remboursement de crédits par les provinces et les communes - non ventilé | xxxxx € | Kredietaflossingen door provincies en gemeenten - niet verdeeld |
| 98934 | Remboursement de crédits par les ASBL des pouvoirs locaux | xxxxx € | Kredietaflossingen door vzw's van de lokale overheden |
| 98935 | Remboursement de crédits par les autres administrations publiques locales | xxxxx € | Kredietaflossingen door overige lokale overheden |
| 98940 | Remboursements de crédits par l'enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Kredietaflossingen door het gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 98950 | Remboursements de crédits par d'autres groupes institutionnels | xxxxx € | Kredietaflossingen door andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten, |
| 98961 | Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep |
| 98962 | Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid |
| 98963 | Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden |
| 98964 | Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs |
| 98965 | Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI | xxxxx € | Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen |
| 99610 | Produits des emprunts en euros | xxxxx € | Opbrengst van leningen in euro |
| 99620 | Produits des emprunts en monnaies étrangères | xxxxx € | Opbrengst van leningen in vreemde valuta |
| 99630 | Produits des emprunts à l'intérieur du secteur des administrations publiques | xxxxx € | Opbrengst van leningen binnen de overheidssector |
| 99670 | Produits des emprunt en matière de leasings financiers | xxxxx € | Opbrengst van leningen inzake financiële leasings |
| 99700 | Monétisations | xxxxx € | Aanmuntingen |
| 99800 | Apport de fonds propres | xxxxx € | Verhoging van het eigen vermogen |
| Total budget des recettes | 5.558.075,00 | Totaal begroting ontvangsten | |
| Résultat | 671.415,00 | Resultaat |
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-07-2023, p. 59206)
Art. N2.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-07-2023, p. 59207)
Art. N3.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-07-2023, p. 59208)
Art. N4.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-07-2023, p. 59210)