Article 1er.La modification du règlement du statut du personnel de l'Académie Royale de Langue et de Littérature néerlandaise, adoptée par l'assemblée générale de l'Académie royale de Langue et de Littérature néerlandaise le 15 mars 2023 et annexée au présent arrêté, est approuvée.
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mai 2013 réglant le statut du personnel de l'Académie Royale de Langue et de Littérature néerlandaise, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 février 2015 et 28 avril 2017, est abrogé.
Art. 3.Le ministre flamand ayant la culture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-09-2023, p. 73538)