Texte 2023041607
Article 1er.L'annexe 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 2018 portant certaines mesures concernant la modernisation de l'enseignement secondaire, remplacée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 janvier 2023, est remplacée par l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe 4/1 au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 janvier 2023, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.
Art. 4.Le ministre flamand compétent pour l'Enseignement et la Formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N2.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)