Texte 2023030351

5 JANVIER 2023. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2023 de pièces de monnaie commémoratives

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
19-1-2023
Numéro
2023030351
Page
7558
PDF
version originale
Dossier numéro
2023-01-05/01
Entrée en vigueur / Effet
19-01-2023
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.En reconnaissance de la tradition et la culture du cyclisme en Belgique, sont émises en 2023 des pièces de 2 euros.

Art. 2.En reconnaissance de la réputation internationale de la Belgique en matière de festivals et de culture musicale, sont émises en 2023 des pièces de 2 euros.

Art. 3.A l'occasion du 85ème anniversaire de la publication de la première bande dessinée de Spirou et Fantasio, sont émises en 2023 des pièces de 5 euros en cupro-nickel.

Art. 4.En 2023, sont émises des pièces en argent de 10 euros, en commémoration des 800 ans des villes hanséatiques en Belgique.

Art. 5.En 2023, sont émises des pièces en argent de 20 euros, à l'occasion du 100ème anniversaire de la fondation du compagnie aérienne Sabena.

Art. 6.A l'occasion du 50ème anniversaire de la reine Mathilde, sont émises en 2023 des pièces en or de 12,50 euros.

Art. 7.Les pièces visées aux articles 1 et 2 ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 % ;

- poids : 10,50 grammes ;

- diamètre : 25,65 millimètres.

Art. 8.Les pièces visées à l'article 3 en cupro-nickel ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 % ;

- poids : 12,67 grammes ;

- diamètre : 30 millimètres.

Art. 9.Les pièces en argent visées à l'article 4 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 18,75 grammes ;

- diamètre : 33 millimètres.

Art. 10.Les pièces en argent visées à l'article 5 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 22,85 grammes ;

- diamètre : 37 millimètres.

Art. 11.Les pièces en or visées à l'article 6 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en or : 999° /° ° ;

- poids : 1,25 grammes ;

- diamètre : 14 millimètres.

Art. 12.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers une symbolisation de la culture du cyclisme en Belgique.

Art. 13.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers une symbolisation des festivals de musique en Belgique.

Art. 14.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers un portrait de Spirou et Fantasio.

Art. 15.Les pièces en argent de 10 euros visées à l'article 4 recréent à l'avers une interprétation actualisée du dessin original d'une pièce "Maille" datant d'environ 800 ans et originaire de la ville hanséatique de Bruges.

Art. 16.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers une symbolisation du compagnie aérienne Sabena.

Art. 17.Les pièces visées à l'article 6 portent à l'avers le portrait de la reine Mathilde.

Art. 18.Le revers des pièces visées aux articles 1er, 2 et 3 porte la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale, le millésime, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, le différent du commissaire des monnaies et les initiales du créateur.

Art. 19.Le revers des pièces visées aux articles 5 et 6 porte l'effigie du Roi Philippe avec le différent du commissaire des monnaies, de l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, la valeur nominale et les initiales du créateur.

Art. 20.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.

Art. 21.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 22.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.