Texte 2022033250
Article 1er.Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les modifications suivantes sont apportées:
a)dans la phrase liminaire, les mots "alinéa 2" sont remplacés par les mots "paragraphe 4";
b)dans le 1°, les mots "systèmes d'armes" sont remplacés par les mots "Network Enabled Capabilities (NEC)";
c)dans le 2°, le mot "constructions" est remplacé par les mots "Structure, Mobility and Propulsion (SMP)";
d)les 3° et 4° sont abrogés.
Art. 2.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 précité, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 30 septembre 2021, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2021. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 3.L'article 1er du présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2022.
L'article 2 du présent arrêté produit ses effets:
1°le 1er juillet 2022 pour l'annexe 1;
2°le 1er septembre 2022 pour l'annexe 2.
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 21-10-2022, p. 76127)