1 AVRIL 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des programmations de nouveaux types dans l'enseignement fondamental spécial et de nouveaux types et formes d'enseignement dans l'enseignement secondaire spécial, et portant approbation de la création de nouvelles écoles dans l'enseignement fondamental spécial, pour l'année scolaire 2022-2023

ELI: Justel
Source: Autorité flamande
Publication: 16-6-2022
Numéro: 2022031900
Page: 51032
PDF: version originale
Dossier numéro: 2022-04-01/22
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-2022
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.En application des articles 101, 103 et 111 du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, les établissements d'enseignement fondamental spécial suivants obtiennent une autorisation de programmation :

1°GO! BSBO 't Vestje (nouvelle école), Rederijkerslei 4, 2500 Lier, pour le type offre de base et le type 9 (enseignement primaire) ;

2°GLSBO De Leerexpert (117903), Columbiastraat 8, 2030 Antwerpen, pour le type 2 (enseignement maternel et enseignement primaire).

Art. 2.En application des articles 289 et 290/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement secondaire spécial suivants obtiennent une autorisation de programmation :

1°BuSO De Rozenkrans (28076), Albert I Laan 56, 8670 Oostduinkerke, pour le type 3 dans la forme d'enseignement 1 ;

2°BuSO De Rozenkrans (28076), Albert I Laan 56, 8670 Oostduinkerke, pour le type 3 dans la forme d'enseignement 2 ;

3°Vrije school voor BUSO De Ster (28142), Steenstraat 42, 8700 Tielt, pour le type 9 dans la forme d'enseignement 3 ;

4°RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter (112789), Beekstraat 113b, 8500 Kortrijk pour une nouvelle forme d'enseignement 4, type 9 avec une nouvelle implantation : Rollegemknokstraat 27, 8500 Kortrijk ;

5°RHIZO 8 BuSO De Hoge Kouter (138743), Bad Godesberglaan 21, 8500 Kortrijk, pour le type 9 dans la forme d'enseignement 1 avec une nouvelle implantation : Rollegemknokstraat 27, 8500 Kortrijk ;

6°BuSO Sint-Elisabeth (formes d'enseignement 2 et 4) (27839), Steenovenstraat 20, 3990 Wijchmaal, pour le type 6 dans la forme d'enseignement 4 ;

7°BuSO Kristus (27581), Kerklei 44, 2960 Brecht, pour une nouvelle forme d'enseignement 1, type 2 avec une nouvelle implantation : Kerklei 44, 2960 Brecht ;

8°GIBBO Galbergen (27631), Don Boscostraat 39, 2400 Mol, pour une nouvelle forme d'enseignement 2, type 2 ;

9°GIBBO Galbergen (27631), Don Boscostraat 39, 2400 Mol, pour une nouvelle forme d'enseignement 2, type 9 ;

10°BuSO Mariadal (27805), Kleine Overlaar 3, 3320 Hoegaarden, pour une nouvelle forme d'enseignement 3, type 9.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2022.

Art. 4.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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