Article 1er.A l'article 17, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 17 mai 2021, le 6° est remplacé comme suit :
" 6° Neurologie
454016-454020 :
Angiographie cérébrale d'une artère carotide . . . . . N 250
454031-454042 :
Angiographie cérébrale de l'artère carotide bilatérale . . . . . N 425
Les prestations 454016-454020 et 454031-454042 ne sont pas cumulables entre elles.
454053-454064 :
Angiographie cérébrale d'une artère vertébrale . . . . . N 250
454075-454086 :
Angiographie cérébrale de l'artère vertébrale bilatérale . . . . . N 425
Les prestations 454053-454064 et 454075-454086 ne sont pas cumulables entre elles.
Les honoraires pour les radiographies éventuelles des phases veineuses et capillaires sont compris dans les honoraires pour les angiographies. ".
Art. 2.A l'article 17ter, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 3 octobre 2018, le 6° est remplacé comme suit :
" 6° Neurologie
465010-465021 :
Angiographie cérébrale d'une artère carotide . . . . . N 250
465032-465043:
Angiographie cérébrale de l'artère carotide bilatérale . . . . . N 425
Les prestations 465010-465021 et 465032-465043 ne sont pas cumulables entre elles.
465054-465065 :
Angiographie cérébrale d'une artère vertébrale . . . . . N 250
465076-465080 :
Angiographie cérébrale de l'artère vertébrale bilatérale . . . . . N 425
Les prestations 465054-465065 et 454076-454080 ne sont pas cumulables entre elles.
Les honoraires pour les radiographies éventuelles des phases veineuses et capillaires sont compris dans les honoraires pour les angiographies. ".
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 4.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.