Article 1er.En 2022, 1 390 000 euros (un million trois cent quatre-vingt-dix mille euros) seront engagés comme subventions d'investissement pour les bâtiments suivants :
1°204 500 euros (deux cent quatre mille cinq cents euros) pour l'Arenbergschouwburg (Ville d'Anvers) ;
2°285 000 euros (deux cent quatre-vingt-cinq mille euros) pour le Fotomuseum (Ville d'Anvers) ;
3°560 500 euros (cinq cent soixante mille cinq cents euros) pour la Bibliotheek Hasselt Limburg (Ville de Hasselt) ;
4°340 000 euros (trois cent quarante mille euros) pour le Gallo-Romeinsmuseum (Ville de Tongres).
Art. 2.Les montants visés à l'article 1er, alinéa 2, sont imputés à l'article HB0-1HBA2BB-WT du budget du Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias.
Art. 3.En 2022, le Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias, rue Arenberg 9, 1000 Bruxelles, versera 60% de la subvention accordée par le domaine de compétence de la culture. Les 40% restants seront versés après présentation d'un compte rendu au Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias, rue Arenberg 9, 1000 Bruxelles.
Art. 4.En acceptant la subvention d'investissement, le bénéficiaire autorise immédiatement la Communauté flamande à effectuer un contrôle sur place de l'utilisation de la subvention d'investissement accordée. Les fonctionnaires habilités de l'Autorité flamande et/ou de la Cour des Comptes peuvent effectuer des contrôles sur place.
Art. 5.Afin de promouvoir la visibilité de l'Autorité flamande en tant qu'instance octroyant les subventions, le bénéficiaire est tenu dans chaque communication sur le projet subventionné de publier le logo de l'Autorité flamande sur tout support d'information, assorti ou non d'une mention. Les logos standard, assortis ou non d'une mention, sont disponibles sur le site web du Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias.
Art. 6.Le ministre flamand qui a la Culture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.