Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par petit tournebroche individuel : un petit appareil de cuisine se composant d'un petit tournebroche posé sur un support (plaque ou trépied) au-dessus d'une petite soucoupe dans laquelle est enflammé un combustible et qui génère une flamme ouverte destinée à la cuisson.
Art. 2.L'offre, la vente, la distribution même à titre gratuit, la location, la mise à disposition et l'utilisation des petits tournebroches individuels sont interdites.
Art. 3.Les petits tournebroches individuels doivent être retirés du marché.
Art. 4.Les petits tournebroches individuels doivent être rappelés chez les consommateurs.
Art. 5.L'arrêté ministériel du 11 août 2020 portant interdiction de la mise sur le marché des petits tournebroches individuels, modifié par l'arrêté ministériel du 11 août 2021, est abrogé.
Art. 6.Le ministre qui a la Protection de la Sécurité des Consommateurs dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.