Texte 2021041576
Article 1er.A l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par les arrêtés royaux du 18 mars 2021, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans la rubrique " 6/SEROLOGIE INFECTIEUSE, 1/Sang ", la prestation suivante est insérée après la prestation 552031-552042 :
" 552436-552440
Recherche d'anticorps IgM contre le virus de la rougeole..................... . . . . . ..........................B 300
(Maximum 1) (Règle de cumul 328) (Règle diagnostique 161) ";
2°dans la rubrique " Règles de cumul ", la règle de cumul 328 est remplacée par ce qui suit :
" 328
Sérologie de virus (concerne les numéros suivants : 437010-437021, 437032-437043, 437054-437065, 437076-437080, 437091-437102, 437113-437124, 551154-551165, 551250-551261, 551272-551283, 551316-551320, 551331-551342, 552274-552285, 552296-552300, 551353-551364, 551375-551386, 551390-551401, 551412-551423, 551434-551445, 551456-551460, 551471-551482, 551493-551504, 551515-551526, 551530-551541, 551552-551563, 551574-551585, 551596-551600, 551611-551622, 551655-551666, 551736-551740, 551913-551924, 551935-551946, 551950-551961 et 552436-552440) : 8 numéros peuvent être attestés au maximum. Certains numéros peuvent être attestés plusieurs fois (autant de fois que des antigènes différents sont utilisés sauf mention contraire), pour autant que le nombre total de 8 ne soit pas dépassé. ";
3°la rubrique " Règles diagnostiques " est complétée par ce qui suit :
" 161
La prestation 552436-552440 ne peut être portée en compte qu'aux personnes atteintes de fièvre et d'éruption maculo-papuleuse, qui présentent également au moins un des symptômes suivants : toux, coryza ou conjonctivite. ".
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.