Texte 2021040798
Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.Dans l'article 2, 1°, b), de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2010 relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 2017, les mots " les modules d'alphabétisation " Nederlands " et " Leren leren " " sont remplacés par les mots " les modules d'alphabétisation " Nederlands " et " Leren leren " ou les modules d'alphabétisation " Regie over het eigen leren " ".
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
Art. 5.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2021.
Art. 7.Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 22-03-2021, p. 23057)