Texte 2021032107
Article 1er.En application des articles 101, 103 et 111 du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, les établissements d'enseignement fondamental spécial suivants obtiennent une autorisation de programmation :
1°GLSBO De Zon (26682), Bollewerpstraat 5 à 8770 Ingelmunster, pour le type 7 (enseignement maternel et enseignement primaire) ;
2°MPIGO De Oase (3582), Voskenslaan 362 à 9000 Gent, pour le type 7 (enseignement maternel et enseignement primaire) ;
3°(nouvelle école), VZW School met de Bijbel, Godshertogestraat 36 à 3200 Aarschot, pour le type offre de base (enseignement primaire) et le type 9 (enseignement maternel et enseignement primaire) ;
4°(nouvelle école), Sint-Hubertusstraat 12 à 2600 Berchem, pour le type offre de base (enseignement primaire) et le type 9 (enseignement maternel et enseignement primaire).
Art. 2.En application des articles 286, 289 et 290/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement secondaire spécial suivants obtiennent une autorisation de programmation :
1°Bernardusscholen 8 (129965), Vlaanderenstraat 6 à 9700 Oudenaarde, pour le type 9 dans les formes d'enseignement 2 et 3 ;
2°GO! BuSO Egmont & Hoorn OV1 (126383), Broeckstraat 37 à 9890 Gavere, pour les types 3 et 9 dans la forme d'enseignement 1 ;
3°BuSO Capelderij (28274), Vekenstraat 1 à 9255 Buggenhout, pour le type 3 dans la forme d'enseignement 4 ;
4°GO! School voor BuSO Zonnegroen (46417), Sint-Truidensesteenweg 44 à 3440 Zoutleeuw, pour les types 2, 3 et 9 dans la forme d'enseignement 2 ;
5°BuSO Kristus Koning (27581) Bethaniënlei 5 à 2960 Brecht, pour le type 3 dans la forme d'enseignement 1 ;
6°GO! school voor buitengewoon secundair onderwijs Sterrebos (27318), Bornstraat 52 à 8800 Roeselare, pour les types 2, 3, 4 et 9 dans la forme d'enseignement 2 ;
7°GO! Athena OV4, Bruyningstraat 20 à 8510 Marke, une nouvelle école dans la forme d'enseignement 4 pour les types 3 et 9.
Art. 3.La programmation énumérée à l'article 2, 6°, est liée à une condition supplémentaire. Seulement si cette condition supplémentaire est remplie, l'établissement d'enseignement peut programmer l'offre supplémentaire. La condition supplémentaire implique que GO! Athena-campus Ter Bruyninge BuSO supprime son implantation de forme d'enseignement 2 sur le campus de Sterrebos.
Art. 4.La programmation énumérée à l'article 2, 7°, est liée à une condition supplémentaire. Seulement si cette condition supplémentaire est remplie, le nouveau établissement d'enseignement peut être programmé. La condition supplémentaire implique que GO! school voor buitengewoon secundair onderwijs Sterrebos supprime ses implantations de forme d'enseignement 4 à Marke et Courtrai.
Art. 5.En application de l'article 289, § 7, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, GO! Athena OV4, Bruyningstraat 20 à 8510 Marke est autorisé à procéder aux programmations suivantes pour l'année scolaire 2021-2022, simultanément avec la programmation du nouveau établissement d'enseignement :
1°2e degré Plant, dier en milieu bso
discipline/domaine : Agriculture et horticulture
finalité : marché du travail
2°2e degré Elektriciteit bso
discipline/domaine : STEM
finalité : marché du travail
3°2e degré Zorg en welzijn bso
discipline/domaine : Société et bien-être
finalité : marché du travail
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2021.
Art. 7.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.