19 JUIN 2020. - Décret relatif aux objectifs finaux et aux objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais au premier degré de l'enseignement secondaire, à l'initiative de la " Federatie Steinerscholen Vlaanderen vzw "

Article 1er.Le présent décret règle une matière communautaire.

Art. 2.La demande d'objectifs finaux et d'objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais au premier degré de l'enseignement secondaire, introduite par la " Federatie Steinerscholen Vlaanderen vzw ", Gitschotellei 188 à 2140 Borgerhout, est éligible. Les objectifs finaux et objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais sont déclarés équivalents.

La " Federatie " visée à l'alinéa 1er, comprend les autorités scolaires suivantes :

1°la " vzw Hiberniaschool, Middelbare Steinerschool " ;

2°la " vzw Middelbare Steinerschool Vlaanderen ".

Art. 3.Les objectifs finaux et objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais pour la première année d'études A et pour la deuxième année d'études A sont repris à l'annexe 1ère, jointe au présent décret.

Les objectifs finaux et objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais pour la première année d'études B et pour la deuxième année d'études B sont repris à l'annexe 2, jointe au présent décret.

Art. 4.Les objectifs finaux et objectifs d'extension de remplacement pour le néerlandais entrent en vigueur le 1 septembre 2020 pour la première année d'études A et pour la première année d'études B et le 1 septembre 2021 pour la deuxième année d'études A et pour la deuxième année d'études B.