Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive (EU) 2019/1258 de la Commission du 23 juillet 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe de la directive 80/181/CEE du Conseil en ce qui concerne les définitions des unités SI de base.
Art. 2.Le tableau annexé au présent arrêté fixe la dénomination, la définition et le symbole des unités de mesure légales, ainsi que les règles de formation de leurs multiples et sous-multiples.
Art. 3.Le tableau se compose de 5 parties :
1°La partie 1 détermine les unités de base du Système International d'unités.
2°La partie 2 fixe les unités dérivées du Système International d'unités ayant des noms et symboles spéciaux.
3°La partie 3 définit les préfixes du Système International d'unités pour les multiples et sous-multiples décimaux.
4°La partie 4 précise les autres unités.
5°La partie 5 spécifie les unités composées.
Les définitions se traduisent sous forme d'une formule.
Pour les unités de base du SI déjà mentionnées à l'article VIII.35 du Code de droit économique, les définitions ne sont pas reprises.
Art. 4.Le Service de la Métrologie du Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie assure l'établissement, la conservation et la publication des étalons nationaux en vue de la reproduction des unités de base du SI et des unités dérivées.
Art. 5.L'article VIII.35, § 1er du Code de droit économique est remplacé par ce qui suit :
" Art. VIII.35. § 1er. Les unités de base visées à l'article VIII.34, 1°, les grandeurs auxquelles elles se rapportent et les symboles par lesquels elles sont désignées sont :
| Grootheid | Eenheid | Quantité | Unité | ||
| Naam | Symbool | Nom | Symbole | ||
| Tijd | seconde | s | Temps | seconde | s |
| Lengte | meter | m | Longueur | mètre | m |
| Massa | kilogram | kg | Masse | kilogramme | kg |
| Elektrische stroom | ampère | A | Courant électrique | ampère | A |
| Thermodynamische temperatuur | kelvin | K | Température thermodynamique | kelvin | K |
| Hoeveelheid stof | mol | mol | Quantité de matière | mole | mol |
| Lichtsterkte | candela | cd | Intensité lumineuse | candela | cd |
Définitions des unités de base du SI:
1°Unité de temps
La seconde, symbole s, est l'unité de temps du SI. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de la fréquence du césium, gDvCs, la fréquence de la transition hyperfine de l'état fondamental de l'atome de césium 133 non perturbé, égale à 9 192 631 770 lorsqu'elle est exprimée en Hz, unité égale à sm-1.
2°Unité de longueur
Le mètre, symbole m, est l'unité de longueur du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la vitesse de la lumière dans le vide c, égale à 299 792 458 lorsqu'elle est exprimée en m sm-1, la seconde étant définie en fonction de gDvCs.
3°Unité de masse
Le kilogramme, symbole kg, est l'unité de masse du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Planck h, égale à 6,626 070 15 x 10m-34 lorsqu'elle est exprimée dans l'unité J s, égale à kg m2 sm-1, le mètre et la seconde étant définis en fonction de c et gDvCs.
4°Unité de courant électrique
L'ampère, symbole A, est l'unité de courant électrique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la charge élémentaire e, égale à 1,602 176 634 x 10m-19 lorsqu'elle est exprimée en C, égale à A s, la seconde étant définie en fonction de gDvCs.
5°Unité de température thermodynamique
Le kelvin, symbole K, est l'unité de température thermodynamique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Boltzmann k, égale à 1,380 649 x 10m-23 lorsqu'elle est exprimée en J Km-1, unité égale à kg m2 sm-2 Km-1, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et gDvCs.
6°Unité de quantité de matière
La mole, symbole mol, est l'unité de quantité de matière du SI. Une mole contient exactement 6,022 140 76 x 1023 entités élémentaires. Ce nombre, appelé " nombre d'Avogadro ", correspond à la valeur numérique fixée de la constante d'Avogadro, NA,lorsqu'elle est exprimée en molm-1.
La quantité de matière, symbole n, d'un système est une représentation du nombre d'entités élémentaires spécifiées. Une entité élémentaire peut être un atome, une molécule, un ion, un électron ou toute autre particule ou groupement spécifié de particules.
7°Unité d'intensité lumineuse
La candela, symbole cd, est l'unité du SI d'intensité lumineuse dans une direction donnée. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de l'efficacité lumineuse d'un rayonnement monochromatique de fréquence 540 x 1012 Hz, Kcd, égale à 683 lorsqu'elle est exprimée dans l'unité lm Wm-1, unité égale à cd sr Wm-1, ou cd sr kgm-1 mm-2 s3, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et gDvCs
Art. 6.L'arrêté royal du 14 septembre 1970 portant mise en vigueur partielle de la loi du 16 juin 1970 sur les unités, étalons et instruments de mesure et fixant les unités de mesure légales et les étalons et les mesures nécessaires à la reproduction de ces unités, modifié par les arrêtés royaux des 4 octobre 1977, 23 janvier 1981, 4 février 1986, 20 juillet 2001 et 3 décembre 2009, est abrogé.
Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le [13 juin 2020]. (ERRATUM, voir M.B. 14-05-2020, p. 34101)
Art. 8.Le ministre qui a l'Economie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-05-2020, p. 33640)