Texte 2020040466
Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2020.
L'article 1er produit ses effets le 1er septembre 2019.
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-03-2020, p. 13233)