Texte 2020030637
Article 1er.Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition figurant à l'annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, est remplacée par l'annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017, sont apportées les modifications suivantes :
1°le point 1° est remplacé par ce qui suit :
" 1° les annexes VI, VII, XVII et XVIII, les annexes XXII et XXVIII pour la discipline ébénisterie ; " ;
2°dans le point 2° le membre de phrase " et XXIII à XXVII " sont remplacés par le membre de phrase " XXIII à XXVII et XXIX ".
Art. 4.L'annexe XXII au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 mars 2016 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017, est remplacée par l'annexe 3 au présent arrêté.
Art. 5.Au même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017, il est ajouté des annexes XXVIII et XXIX, jointes comme annexes 4 et 5 au présent arrêté.
Art. 6.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, sont apportées les modifications suivantes :
1°dans l'alinéa 1er, 2°, le membre de phrase " IV et " est abrogé.
2°dans l'alinéa 1er, 3°, le membre de phrase " et IX " est remplacé par le membre de phrase " , IX, XV et XVI " ;
3°dans l'alinéa 2, le point 1° est abrogé ;
4°dans l'alinéa 2, 4°, le membre de phrase " I à IV, VIII et IX " est remplacé par le membre de phrase " III, VIII à X, XV et XVI " ;
5°l'alinéa 2 est complété par les points 7° à 10° rédigés comme suit :
" 7° la formation d'accompagnateur d'enfants bébés et bambins peut s'élever à 668 périodes de cours pour les apprenants à l'apprentissage rapide, le module " EHBO en levensreddend handelen " ne représentant que 8 périodes de cours et le module " Stage Kinderbegeleider Baby's en Peuters " ne représentant que 40 périodes de cours ;
8°la formation d'accompagnateur d'enfants scolarisés peut s'élever à 628 périodes de cours pour les apprenants à l'apprentissage rapide, le module " EHBO en levensreddend handelen " ne représentant que 8 périodes de cours et le module " Stage Kinderbegeleider Schoolgaande Kinderen " ne représentant que 40 périodes de cours ;
9°la formation d'accompagnateur d'enfants bébés et bambins peut s'élever à 1030 périodes de cours pour les apprenants à l'apprentissage lent, les modules " De kinderopvang en ik ", " Basisverzorging ", " Samenwerken in het team en interdisciplinair " et " Indeling tijd en ruimte baby's en peuters " représentant 40 périodes de cours, les modules " Basis principes van pedagogisch handelen " et " Voeding baby's en peuters " représentant 60 périodes de cours, les modules " Pedagogisch handelen baby's en peuters ", " Omgaan met diversiteit in de kinderopvang ", " Verzorging baby's en peuters ", " Kwaliteitsvol werken in de kinderopvang " et " Samenwerken met gezinnen en hun context " représentant 80 périodes de cours, le module " Spel baby's en peuters " représentant 120 périodes de cours et le module " Stage Kinderbegeleider Baby's en Peuters " représentant 160 périodes de cours ;
10°la formation d'accompagnateur d'enfants scolarisés peut s'élever à 970 périodes de cours pour les apprenants à l'apprentissage lent, les modules " De kinderopvang en ik ", " Basisverzorging ", " Samenwerken in het team en interdisciplinair ", " Indeling tijd en ruimte schoolgaande kinderen ", " Zorg schoolgaande kinderen en Voeding schoolgaande kinderen " représentant 40 périodes de cours, le module " Basisprincipes van pedagogisch handelen " représentant 60 périodes de cours, les modules " Pedagogisch handelen schoolgaande kinderen ", " Omgaan met diversiteit in de kinderopvang ", " Kwaliteitsvol werken in de kinderopvang " et " Samenwerken met gezinnen en hun context " représentant 80 périodes de cours, le module " Spel schoolgaande kinderen " représentant 120 périodes de cours et le module " Stage Kinderbegeleider Schoolgaande kinderen " représentant 160 périodes de cours. ".
Art. 7.Dans le même arrêté, les annexes suivantes sont abrogées :
1°l'annexe Ire, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 ;
2°l'annexe II, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013.
Art. 8.Au même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019, il est ajouté des annexes XV et XVI, jointes comme annexes 6 et 7 au présent arrêté.
Art. 9.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2020, à l'exception de l'article 4 qui entre en vigueur le 1er septembre 2021 et de l'article 7 qui entre en vigueur le 1er septembre 2022.
Art. 10.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)