Texte 2020021151
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 29 août 2019, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2019. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur pour:
1°l'annexe 1er, le 1er juillet 2020;
2°l'annexe 2, le 31 août 2020.
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 19-06-2020, p. 44859)