20 MARS 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile, à la concordance et aux titres et échelles de traitement dans l'éducation des adultes

Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2019, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.A l'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juillet 2016 et modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2019, il est ajouté un point 18° rédigé comme suit :

" 18° met ingang van 1 februari 2020 wordt:

a)de module restauratietechnieken fineer meubel ambtshalve geconcordeerd naar de opleiding restauratievakman meubel;

b)de module restauratietechnieken massief meubel ambtshalve geconcordeerd naar de opleiding restauratievakman meubel;

c)de opleiding begeleid(st)er buitenschoolse kinderopvang ambtshalve geconcordeerd naar de opleiding kinderbegeleider schoolgaande kinderen;

d)de opleiding begeleider in de kinderopvang ambtshalve geconcordeerd naar de opleiding kinderbegeleider baby's en peuters. "

Art. 3.A l'article 15/6, alinéas 1er et 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2019, les mots " module AAV Nederlands Basis " sont chaque fois remplacés par les mots " module AAV Nederlands Basis of de module AAV Nederlands M1 of de module AAV Nederlands M2 ".

Art. 4.L'annexe au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2019, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 2 au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2020, à l'exception de l'article 3, qui produit ses effets le 1er septembre 2019.

Art. 6.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

(NOTE : voir version néerlandaise)