Article 1er.Le présent arrêté prévoit la transposition partielle de la Directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission.
Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2007, 17 janvier 2014 et 19 décembre 2014, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans l'alinéa premier, le tableau est remplacé par ce qui suit :
"
| Allium cepa L.- Groupe cepa- Groupe aggregatum | Oignon, échalionéchalote |
| Allium fistulosum L.- toutes les variétés | ciboule |
| Allium porrum L.- toutes les variétés | poireau |
| Allium sativum L.- toutes les variétés | ail |
| Allium schoenoprasum L.- toutes les variétés | ciboulette |
| Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.- toutes les variétés | Cerfeuil |
| Apium graveolens L.- Groupe du Céleri- Groupe du Céléri-rave | célericéleri-rave |
| Asparagus officinalis L.- toutes les variétés | asperges |
| Beta vulgaris L.- Groupe de la Betterave potagère- Groupe de la Bette | betterave rouge, y compris Cheltenham beetpoirée |
| Brassica oleracea L.- Groupe du Chou frisé- Groupe du Chou-fleur- Groupe du Chou cabus- Groupe du Chou de Bruxelles- Groupe du Chou-rave- Groupe du Chou de Milan- Groupe Chou brocoli- Groupe du Chou palmier- Groupe du Chou tronchuda | chou friséchou-fleurchou rouge et chou cabuschou de Bruxelleschou-ravechou de MilanBrocoli, type calabrais et à jetschou palmierchou portugais |
| Brassica rapa L.- Groupe du Chou chinois- Groupe du Chou-rave | chou chinoischou-rave |
| Capsicum annuum L.- toutes les variétés | piment ou poivron |
| Cichorium endivia L.- toutes les variétés | chicorée frisée/scarole |
| Cichorium intybus L.- Groupe de la Chicorée- Groupe de la Chicorée à feuilles- Groupe de la Chicorée industrielle | chicoréechicorée à feuilleschicorée racine |
| Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai- toutes les variétés | pastèque |
| Cucumis melo L.- toutes les variétés | melon |
| Cucumis sativus L.- Groupe du Concombre- Groupe du Cornichon | concombrecornichon |
| Cucurbita maxima Duchesne- toutes les variétés | courge |
| Cucurbita pepo L.- toutes les variétés | courgette, y compris la citrouille mature et les pâtissons matures et immatures |
| Cynara cardunculus L.- Groupe de l'Artichaut- Groupe du Cardon | artichautcardon |
| Daucus carota L.- toutes les variétés | carotte et carotte fourragère |
| Foeniculum vulgare Mill.- Groupe Azoricum | fenouil tubéreux |
| Lactuca sativa L.- toutes les variétés | laitue |
| Solanum lycopersicum L.- toutes les variétés | tomate |
| Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A.W. Hill- Groupe du Persil à feuilles- Groupe du Persil tubéreux | persil à feuillespersil tubéreux |
| Phaseolus coccineus L.- toutes les variétés | haricot d'Espagne |
| Phaseolus vulgaris L.- Groupe du Haricot nain- Groupe du Haricot à rames | haricot nainharicot à rames |
| Pisum sativum L.- Groupe du Pois rond- Groupe du Pois ridé- Groupe du Pois mange-tout | pois rondpois ridépois mange-tout |
| Raphanus sativus L.- Groupe du Radis- Groupe du Radis noir | radisradis noir |
| Rheum rhabarbarum L.- toutes les variétés | rhubarbe |
| Scorzonera hispanica L.- toutes les variétés | salsifis noir |
| Solanum melongena L.- toutes les variétés | aubergine |
| Spinacia oleracea L.- toutes les variétés | épinard |
| Valerianella locusta (L.) Laterr.- toutes les variétés | mâche |
| Vicia faba L.- toutes les variétés | fève |
| Zea mays L.- Groupe du maïs doux- Groupe du maïs à éclater | maïs douxmaïs à éclater |
Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus. " ;
2°le dernier alinéa est remplacé par ce qui suit :
" Les conditions relatives à l'exécution de ces dispositions et les ajouts ou modifications du tableau visé sous l'alinéa 1er, 1°, sont arrêtées par le ministre conformément aux décisions des institutions de la Communauté européenne. ".
Art. 3.L'article 1/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014, est abrogé.
Art. 4.Au point 3, A, de l'annexe II au même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 janvier 2014, les modifications suivantes sont apportées :
1°le membre de phrase " Beta vulgaris (Cheltenham beet) " est remplacé par le membre de phrase " Beta vulgaris (Groupe de la Betterave potagère) " ;
2°le membre de phrase " Beta vulgaris (autre que Cheltenham beet) " est remplacé par le membre de phrase " Beta vulgaris (autre que le Groupe de la Betterave potagère) " ;
3°le membre de phrase " Brassica oleracea (chou-fleur) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica oleracea (Groupe du Chou-fleur) " ;
4°le membre de phrase " Brassica oleracea (à l'exclusion de chou-fleur) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica oleracea (autre que le Groupe du Chou-fleur) " ;
5°le membre de phrase " Brassica rapa (chou chinois) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica rapa (Groupe du Chou chinois) " ;
6°le membre de phrase " Brassica rapa (navet/chou rave) " est remplacé par le membre de phrase " Brassica rapa (Groupe du Chou rave) " ;
7°le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée witloof, chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) " est remplacé par le membre de phrase " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée, Groupe de la Chicorée à feuilles) " ;
8°le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée industrielle) " est remplacé par le membre de phrase " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée industrielle (Chicorée racine)) ".
Art. 5.Au point 2 de l'annexe III au même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 janvier 2014, les modifications suivantes sont apportées :
1°le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée witloof, chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) " est remplacé par le membre de phras " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée, Groupe de la Chicorée à feuilles) " ;
2°le membre de phrase " Cichorium intybus (partim) (chicorée industrielle) " est remplacé par le membre de phras " Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée industrielle (Chicorée racine)) ".
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 juillet 2020.
Art. 7.Le Ministre flamand, qui a l'agriculture et la pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.