Texte 2020010150

16 JANVIER 2020. - Arrêté royal relatif aux émissions en 2020 des pièces commémoratives de 2 euros, à l'occasion de l'année "Jan van Eyck" et l'année internationale de la santé des végétaux 2020

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
21-1-2020
Numéro
2020010150
Page
2368
PDF
version originale
Dossier numéro
2020-01-16/02
Entrée en vigueur / Effet
21-01-2020
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion de l'année "Jan van Eyck" et l'année internationale de la santé des végétaux 2020 sont émises deux pièces commémoratives de 2 euros.

Art. 2.La pièce visée à l'article 1er a les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euro.

Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de la première pièce commémorative représente le portrait de Jan van Eyck, avec sa signature, une palette de peinture et deux pinceaux. Au-dessus se trouve le nom "Jan van Eyck". L'année 2020 et l'indication de nationalité "BE" sont indiquées sur la droite tandis que le différent du commissaire des monnaies et la marque monétaire d`Utrecht, le bâton de Mercure, endroit où les pièces de monnaie sont frappées, se trouvent en-dessous de la pièce.

Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de la deuxième pièce commémorative représente le logo officiel de l'année internationale de la santé des végétaux 2020 qui symbolise les feuilles et le texte "International year of plant health". A gauche se trouve le différent du commissaire des monnaies, à droite la marque monétaire d`Utrecht, le bâton de Mercure, endroit où les pièces de monnaie sont frappées.

En-dessous sont indiquées l'année 2020 et l'indication de nationalité "BE".

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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