Lex Iterata

Texte 2019201878

7 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement fixant les branches principales des connaissances professionnelles théoriques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2019 et mise à jour au 22-09-2025)

ELI
Justel
Source
Communauté germanophone
Publication
24-5-2019
Numéro
2019201878
Page
50258
PDF
version originale
Dossier numéro
2019-02-07/22
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2018
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.- Les branches principales des connaissances professionnelles techniques sont fixées comme suit :

dans le programme " A01 boucher-charcutier " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et [2 " préparation de produits de charcuterie et de salaisons "]2;

b)e année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et " [4 préparation de produits de charcuterie et de salaisons]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et " technologie de la charcuterie ".

dans le programme " A06 boulanger/pâtissier " :

a)re année d'apprentissage : branches "[6 organisation du travail]6 " et " boulangerie/pâtisserie "

b)e année d'apprentissage : branches " organisation du travail/calcul professionnel " et " boulangerie/pâtisserie "

c)e année d'apprentissage : branches " organisation du travail/calcul professionnel " et " boulangerie/pâtisserie "

dans le programme " A09 restaurateur "

a)re année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

c)e année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

[2 3.1° dans le programme "A20 cuisinier de collectivité" : a) 1re année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation"; b) 2e année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation"; c) 3e année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation". ]

dans le programme " A22 préparateur de plats à emporter " :

a)re année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ";

b)e année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ";

c)e année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ".

[4 4.1° dans le programme "A73 food maker" : a) 1re année d'apprentissage : branches "production (artisanale)" et "production (industrielle)"; b) 2e année d'apprentissage : branches "production (artisanale)" et "production (industrielle)"; c) 3e année d'apprentissage : branches "contrôle et ajustement de la production" et "production (industrielle)".]

dans le programme " C01 menuisier-charpentier "

a)re année d'apprentissage : branches " [5 communication technique]5 " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches "[6 communication technique]6 " et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

dans le programme " C02 ébéniste "

a)re année d'apprentissage : branches [2 " communication technique "]2 et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches [3 " communication technique "]3 et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches [4 communication technique]4 et " technologie ".

dans le programme " C03 menuisier ossature bois " :

a)re année d'apprentissage : branches " connaissance des matériaux " et " technologie ";

[2 7.1° dans le programme "C08 restaurateur de meubles anciens": a) 1re année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "connaissance des matériaux"; b) 2e année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "technologie"; c) 3e année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "technologie";]

dans le programme " C09 fabricant de meubles en bois par éléments combinables " :

a)re année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

dans le programme " C11 parqueteur " :

a)re année d'apprentissage : branches " [5 communication technique]5 " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " [6 communication technique]6 " et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

10°dans le programme " E02 ferronnier " :

a)re année d'apprentissage : branches " communication technique " et " [1 usinage]1 ";

b)e année d'apprentissage : branches " communication technique " et [2 " usinage "]2;

c)e année d'apprentissage : branches " communication technique " et [3 " usinage "]3.

11°dans le programme " E03 ferronnier d'art " :

a)re année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ";

b)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ".

12°dans le programme " E05 maréchal-ferrant " :

a)re année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ";

b)e année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ";

c)e année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ".

13°dans le programme " E08 carrossier-réparateur " :

a)re année d'apprentissage : branches " travaux de montage " et " préparation peinture ";

b)e année d'apprentissage : branches " réparation " et " préparation peinture ";

c)e année d'apprentissage : branches " réparation " et " technique de peinture ".

14°dans le programme " E17 zingueur-poseur de couvertures métalliques de construction " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

15°dans le programme " E18 installateur sanitaire et de plomberie " :

a)re année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ";

b)e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ";

c)e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ".

16°dans le programme " E20 installateur en chauffage central " :

a)re année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " dessin technique ";

c)e année d'apprentissage : branches " théorie spécifique au métier " et " dessin technique ".

17°dans le programme " E34 tuyauteur " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ";

b)e année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ";

c)e année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ".

18°dans le programme " G01 mécanicien de machines-outils " :

a)re année d'apprentissage : branches " [1 communication technique]1 " et " technologie de fabrication ";

b)e année d'apprentissage : branches " technologie de fabrication " et [2 "communication technique"]2;

c)e année d'apprentissage, orientation " ouvrier de maintenance " : branches [3 " mécanique industrielle " et " technique CNC ]3;

d)e année d'apprentissage, orientation " usineur " : branches [3 " mécanique industrielle "]3 et " technique CNC ".

19°dans le programme " G02 mécatronicien " :

a)re année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électrotechnique ";

b)e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électrotechnique ";

c)e année d'apprentissage : branches " réglage des moteurs diesel " et " électrotechnique ".

20°dans le programme " G06 mécanicien de tracteurs et machines agricoles et horticoles " :

a)[5 ...]5;

b)e année d'apprentissage : branches " moteurs " et " électricité automobile ";

c)e année d'apprentissage : branches " moteurs " et " électricité automobile ".

[5 20.1° dans le programme "G06 mécatronicien de machines agricoles, forestières, horticoles et de chantier" : a) 1re année d'apprentissage : branches " moteurs à combustion " et " électrotechnique ";]

[6 b) 2e année d'apprentissage : branches "moteurs à combustion" et "électrotechnique.]

21°dans le programme " G16 accessoiriste d'automobiles " :

a)re année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ";

b)e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ";

c)e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ".

22°dans le programme " G17 quincailler " :

a)re année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits ":

b)e année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits ":

c)e année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits ".

23°dans le programme " G20 mécanicien poids lourds " :

a)[5 ...]5;

b)e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électricité automobile ";

c)e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électricité automobile ".

[5 23.1° dans le programme "G20 mécatronicien poids lourds" : a) 1re année d'apprentissage : branches " moteurs à combustion " et " électrotechnique ";]

[6 b) 2e année d'apprentissage : branches "moteurs à combustion" et "électrotechnique".]

24°dans le programme " G22 réceptionnaire automobile " :

a)re année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

c)e année d'apprentissage : branches " gestion " et " technique des véhicules ".

25°dans le programme " H01 installateur-électricien " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 bases de l'électrotechnique]4 " et " calcul professionnel ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " [4 mathématiques appliquées]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [5 communication technique]5 " et " [5 bases de l'électrotechnique]5 ".

26°dans le programme " H02 électricien-bobineur " :

a)re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " matériel électrique ".

[6 26.1° dans le programme "H04 Spécialiste en électromobilité"; a) 3e année d'apprentissage : branches "technologie haute tension et sécurité" et "technique des véhicules et diagnostic.]

27°dans le programme " H06 frigoriste " :

a)re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle "et " calcul professionnel ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " matériel électrique ".

28°[5 ...]5.

[4 28.1° "informaticien spécialisé" : a) 1re année d'apprentissage : "conception et exploitation de systèmes informatiques" et "programmation de solutions logicielles".]

[5 c) 3e année d'apprentissage, orientation " développement d'applications " : branches " développement d'applications " et " assurance de la qualité "; d) 3e année d'apprentissage, orientation " intégration de systèmes " : branches " conception et exploitation de systèmes informatiques " et " configuration réseau "; e) 3e année d'apprentissage, orientation " analyse de données et de processus " : branches " analyse de processus " et " traitement de données "; f) 3e année d'apprentissage, orientation " mise en réseau numérique " : " planification des systèmes " et " conception de systèmes ";]

29°dans le programme " H29 technicien de maintenance pour les appareils électroménagers " :

a)re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle "et " calcul professionnel ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technique de vérification et de mesurage ".

30°dans le programme " K01 maçon " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 technologie]4 " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

c)e année d'apprentissage : branches " [5 technologie]5 " et " connaissance des matériaux ".

31°dans le programme " K02 couvreur " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

c)e année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

32°dans le programme " K03 plafonneur-cimentier " :

a)re année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " [5 technologie]5 " et " connaissance des matériaux ";

c)e année d'apprentissage : branches " [5 technologie]5 " et " connaissance des matériaux ".

33°dans le programme " K07 constructeur-réparateur de voirie " :

a)re année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

c)e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ".

34°dans le programme " K08 carreleur " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 technologie]4 " et " connaissance des matériaux ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique " et " connaissance des matériaux ";

c)e année d'apprentissage : branches " technique " et " connaissance des matériaux ".

35°dans le programme " K10/K12 tailleur de pierres-marbrier " :

a)re année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ";

b)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ";

c)e année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ".

36°dans le programme " L01 peintre-tapissier " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin professionnel ";

b)e année d'apprentissage : branches " théorie des couleurs et de la conception " et " technologie ";

c)e année d'apprentissage : branches " théorie des couleurs et de la conception " et " calcul professionnel ".

37°dans le programme " L03 poseur de revêtements de sols " :

a)e année d'apprentissage : branches " techniques de pose " et " réparation ".

38°dans le programme " P06 concepteur de produits multimédias " :

a)re année d'apprentissage : branches [3 " design graphique "]3 et [3 " conception "]3;

b)e année d'apprentissage : branches " [4 design graphique]4 " et " [4 conception]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " conception graphique et mise en page " et " connaissance des médias/psychologie publicitaire, théorie des couleurs ".

39°dans le programme " Q50 coiffeur " :

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " cheveu/peau ";

b)e année d'apprentissage : branches " [5 coiffure]5 " et " [5 coupe]5 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [6 coupe ]6 " et " coloration ";

40°dans le programme " R02 pépiniériste " :

a)re année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ";

b)e année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ";

c)e année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ".

[4 40.1° dans le programme "R02 maraicher" : a) 1re année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes"; b) 2e année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes"; c) 3e année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes".]

[4 41°] dans le programme " R04 floriculteur " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 botanique et agrologie]4 " et " [4 production horticole et connaissance des matériaux]4 ";

b)e année d'apprentissage : branches " [4 botanique et agrologie]4 " et " [4 production horticole et connaissance des matériaux]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [5 botanique et agrologie]5 " et " [5 production horticole et connaissance des matériaux]5 ".

42°dans le programme " R05 fleuriste " :

a)re année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [4 théorie de la conception]4 ";

b)e année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [4 théorie de la conception]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [5 théorie de la conception]5 ".

43°dans le programme " R08 entrepreneur de jardins " :

a)re année d'apprentissage : branches [2 " botanique et agrologie "]2 et [2 " technique d'horticulture "]2;

b)e année d'apprentissage : branches " [4 botanique et agrologie]4 " et " [4 technique d'horticulture]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [4 botanique et agrologie]4 " et " [4 technique d'horticulture]4 ".

44°dans le programme " S09 fabricant et poseur de châssis en alu et PVC ";

a)re année d'apprentissage : branches " technologie " et " outils et machines ";

b)e année d'apprentissage : branches " matériaux et traitement " et " dessin technique et communication ";

c)e année d'apprentissage : branches " technologie " et " [1 matériaux et traitement]1 ".

45°dans le programme " U23 spécialiste en pneumatiques " :

a)re année d'apprentissage : branches " réparation et maintenance " et " roues et pneus ";

b)e année d'apprentissage : branches " suspension et freins " et " roues et pneus ";

c)e année d'apprentissage : branches " [1 réparation et maintenance]1 " et " [1 installation électrique]1 ".

[6 45.1° dans le programme "U29 Spécialiste en logistique évènementielle" : a) 1re année d'apprentissage : branches "Contrôle et maintenance des appareils et des éléments techniques destinés aux évènements et aux productions" et "Montage et démontage des appareils et éléments techniques destinés aux évènements et aux productions"; b) 2e année d'apprentissage : branches "Planification et mise en service des installations d'éclairage" et "Planification et mise en service des installations d'éclairage"; c) 3e année d'apprentissage : branches "Conception et réalisation techniques d'évènements" et "Conception et réalisation d'évènements sur le plan de la sécurité.]

46°dans le programme " U40 magasinier " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 biens]4 " et " [4 calcul professionnel]4 ";

b)e année d'apprentissage : branches " [5 biens]5 " et " [4[5 processus logiques]5]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [4 processus logistiques]4 " et " [4 expédition de biens]4 ".

47°dans le programme " U41 logisticien d'entrepôt " :

a)re année d'apprentissage : branches " [4 biens]4 " et " [4 calcul professionnel]4 ";

b)e année d'apprentissage : branches " [5 biens]5 " et " [4[5 processus logiques et gestion de la qualité]5]4 ";

c)e année d'apprentissage : branches " [4 processus logistiques et gestion de la qualité]4 " et " [4 expédition de biens]4 ".

48°dans le programme " V06/08 exploitant de manège, éleveur de chevaux ";

a)re année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ";

b)e année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ";

c)e année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ".

49°dans le programme " W00 détaillant " :

a)re année d'apprentissage : branches " types/technique de vente " et " connaissance des produits ";

b)e année d'apprentissage : branches " types/technique de vente " et " connaissance des produits ";

c)e année d'apprentissage : branches " gestion " et " [4 marketing]4 ".

50°dans le programme " W01 vendeur automobile " :

a)re année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

c)e année d'apprentissage : branches " gestion " et " technique des véhicules ".

51°dans le programme " W02 vendeur " :

a)re année d'apprentissage : branches " connaissance des produits " et " technique de vente ";

b)e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " vente en hypermarchés ";

c)e année d'apprentissage : branches " publicité " et " vente en hypermarchés ".

52°dans le programme " X11 commissionnaire de transport ":

a)re année d'apprentissage : branches " gestion des transports " et " [4 dispatching et logistique]4";

b)e année d'apprentissage : branches " gestion des transports " et " bases du commerce extérieur et douanes "

c)e année d'apprentissage : branches " [1 gestion des transports]1 " et " [1 dispatching]1 ".

----------

(1ACG 2019-08-29/18, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2019)

(2ACG 2020-07-09/25, art. 1, 003; En vigueur : 01-09-2020)

(3ACG 2021-09-23/28, art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2021)

(4ACG 2022-07-14/44, art. 1, 005; En vigueur : 01-09-2022)

(5ACG 2024-06-06/34, art. 1, 006; En vigueur : 01-09-2024)

(6ACG 2025-07-03/16, art. 1, 007; En vigueur : 01-09-2025)

Art. 2.- Les branches principales qui ont, le cas échéant, été mentionnées dans les programmes d'apprentissage adoptés par le Gouvernement jusqu'au 31 août 2018, sont abrogées.

Art. 3.- Cet arrêté produit ses effets le 1er septembre 2018.

Art. 4.- Le Ministre compétent en matière de Formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.