18 AVRIL 2019. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées

ELI: Justel
Source: Défense Nationale
Publication: 31-5-2019
Numéro: 2019030507
Page: 54324
PDF: version originale
Dossier numéro: 2019-04-18/02
Entrée en vigueur / Effet: 15-08-2019
Texte modifié: 2010007151
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Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, l'annexe remplacée par l'arrêté ministériel du 28 mai 2018, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté est d'application à toutes les matières qui sont enseignées à partir du 15 août 2019. Pour les matières dont l'enseignement a débuté antérieurement au 15 août 2019, l'annexe de l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, telle qu'elle était d'application la veille du 15 août 2019, reste d'application jusqu'à la fin de l'enseignement de ces matières.

Annexe.

Art. N1.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54325)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54326)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54327)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54328)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54329)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54330)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54331)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54332)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54333)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54334)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54335)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54336)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54337)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54338)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54339)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54340)

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 31-05-2019, p. 54341)

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