Texte 2018040029
Article 1er.Dans l'arrêté de la Communauté française du 15 juillet 2010 visant à organiser l'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d'Education et de Formation en Alternance :
L'annexe 2 est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.Dans le même arrêté, l'annexe 3 est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.Dans le même arrêté, une annexe 3bis est insérée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
Art. 4.Dans le même arrêté, l'annexe 4 est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.
Art. 5.Dans le même arrêté, une annexe 4bis est insérée par l'annexe 5 jointe au présent arrêté.
Art. 6.Dans le même arrêté, l'annexe 5 est remplacée par l'annexe 6 jointe au présent arrêté.
Art. 7.Dans le même arrêté, une annexe 5bis est insérée par l'annexe 7 jointe au présent arrêté.
Art. 8.Dans le même arrêté, l'annexe 6 est remplacée par l'annexe 8 jointe au présent arrêté.
Art. 9.Dans le même arrêté, une annexe 6bis est insérée par l'annexe 9 jointe au présent arrêté.
Art. 10.Dans le même arrêté, une annexe 6ter est insérée par l'annexe 10 jointe au présent arrêté.
Art. 11.Dans le même arrêté, une annexe 6quater est insérée par l'annexe 11 jointe au présent arrêté.
Art. 12.Dans le même arrêté, l'annexe 7 est remplacée par l'annexe 12 jointe au présent arrêté.
Art. 13.Dans le même arrêté, l'annexe 8 est remplacée par l'annexe 13 jointe au présent arrêté.
Art. 14.Dans le même arrêté, l'annexe 9 est remplacée par l'annexe 14 jointe au présent arrêté.
Art. 15.Dans le même arrêté, l'annexe 10 est remplacée par l'annexe 15 jointe au présent arrêté.
Art. 16.Dans le même arrêté, l'annexe 11 est remplacée par l'annexe 16 jointe au présent arrêté.
Art. 17.Dans le même arrêté, l'annexe 12 est remplacée par l'annexe 17 jointe au présent arrêté.
Art. 18.Dans le même arrêté, l'annexe 13 est remplacée par l'annexe 18 jointe au présent arrêté.
Art. 19.Dans le même arrêté, l'annexe 14 est remplacée par l'annexe 19 jointe au présent arrêté.
Art. 20.Dans le même arrêté, l'annexe 15 est remplacée par l'annexe 20 jointe au présent arrêté.
Art. 21.Dans le même arrêté, l'annexe 16 est remplacée par l'annexe 21 jointe au présent arrêté.
Art. 22.Dans le même arrêté, l'annexe 17 est remplacée par l'annexe 22 jointe au présent arrêté.
Art. 23.Dans le même arrêté, l'annexe 18 est remplacée par l'annexe 23 jointe au présent arrêté.
Art. 24.Dans le même arrêté, l'annexe 19 est remplacée par l'annexe 24 jointe au présent arrêté.
Art. 25.Dans le même arrêté, l'annexe 20 est remplacée par l'annexe 25 jointe au présent arrêté.
Art. 26.Dans le même arrêté, l'annexe 21 est remplacée par l'annexe 26 jointe au présent arrêté.
Art. 27.Dans le même arrêté, l'annexe 22 est remplacée par l'annexe 27 jointe au présent arrêté.
Art. 28.Dans le même arrêté, l'annexe 23 est remplacée par l'annexe 28 jointe au présent arrêté.
Art. 29.Dans le même arrêté, l'annexe 24 est remplacée par l'annexe 29 jointe au présent arrêté.
Art. 30.Dans le même arrêté, l'annexe 25 est supprimée.
Art. 31.Dans le même arrêté, une annexe 25 est insérée par l'annexe 30 jointe au présent arrêté.
Art. 32.Dans le même arrêté, l'annexe 26 est remplacée par l'annexe 31 jointe au présent arrêté.
Art. 33.Dans le même arrêté, une annexe 26bis est insérée par l'annexe 32 jointe au présent arrêté.
Art. 34.Dans le même arrêté, l'annexe 27 est remplacée par l'annexe 33 jointe au présent arrêté.
Art. 35.Le présent arrêté entre en vigueur dès sa publication au Moniteur belge.
Art. 36.Le Ministre qui a l'Education dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 17-04-2018, p. 33945)